Divers · Avis au public

Ministère du Transport

Publié au Annonces légales n° 8 du 18 janvier 2011, page 390 · réf. 2010R00148DIVD3

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Fevrier 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5.

N°Désignation de l'épaveNbrCaractérist.Signes distinctifsLieu dépotDate de la découverteLieu de découverte
1Filets de pêche11 morceauen mauvais étatsous Quartier maritime de Béné khiar19/05/2010plage charchara Dar Chabene El fehri
2Caravelle1Long = 3,92m
Larg = 1,67m
Couleur blanche et noire portant le nom MARUSCAQuartier maritime de Kefibia20/05/2010plage borj sahli Haouaria
3Filets de pêche11 morceausous Quartier maritime de Béné khiar17/06/2010plage charchara Dar Chabene El fehri

Les délais de vente seront de quatre mois à partir de la publication de cet avis

Citer : Ministère du Transport, JORT (Annonces légales) n° 8 du 18 janvier 2011, p. 390.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Autres annonces « Avis au public »