En vertu d'un A.S.S.P en date du 8/7/2011 enregistré à la recette des Finances de Tunis le 13/7/2011 sous le n°11506999 Quittance n°1312, il a été constitué une société ayant les caractéristiques suivantes :
- Dénomination : Société OSSWA ENSEIGNEMENT
- Siège social : 04 B Hédi Chaker le Bardo
- Capital : 10.000 DT.
- Objet : Ecole ou lycée libre
- Durée : 99 ans.
- Gérance : Mme Wafa Ben Tanfous, est nommée gérante de la société
- Dépôt légal : Tribunal de première instance de Tunis le 13/7/2011 sous le n°D2420102011.