Associations, partis, syndicats et syndics · Constitutions

Constitution d'une association

Publié au Annonces légales n° 139 du 19 novembre 2011, page 6658 · réf. 2011T06410APSF1

1-Intitule : Spirit Free -Sprit Libre

2-Etendue : toute activité civile légale

3- Objet : dans les normes nationales et internationales,

3-1 Vulgarisation des principes et culture des :

A- Droits de l'homme,

B- Protection de l'environnement,

C- Développement durable.

3-2- Amélioration des conditions de vie et de citoyenneté

4- Accuse de réception du premier ministère : «RR 854 151 717» du 9/11/2011

Le Fondateur, Ali Othmani (CIN. 01.851345)

Citer : Constitution d'une association, JORT (Annonces légales) n° 139 du 19 novembre 2011, p. 6658.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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