Associations, partis, syndicats et syndics · Homologation de résolutions

Procès-verbal

Publié au Annonces légales n° 28 du 6 mars 2012, page 1428 · réf. 2012P00254APSF2

Suite aux articles 26-27 des règlements fondamentaux ; modifiés le 12 août 2011, le comité directeur de l'Aigle Sportif Téboulba a fait appel à ses adhérents pour assister à l'assemblée générale extraordinaire afin de modifier les articles : 1-7-9-15-16-17-26-34 et qui a eu lieu le 26 décembre 2011. A ce terme, il a eu préparation d'un projet de modification exposé par la suite à l'assemblée afin de l'approuver. Après une discussion édifiante des adhérents présents, ces derniers ont exprimé leur adoption du nouveau projet concernant la modification des articles ainsi cités. A mentionner qu'il a eu une rédaction d'un procès-verbal de la part d'un huissier sous le numéro 25413.

Citer : Procès-verbal, JORT (Annonces légales) n° 28 du 6 mars 2012, p. 1428.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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