Divers · Avis au public

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Publié au Annonces légales n° 52 du 1er mai 2012, page 2861 · réf. 2012R01584MINA4

Suite à l'annonce n°2012S00981SANB2 publiée au JORT n°48 du 21/4/2012 page 2575.

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Et le reste sans changement.

p. 2862

ACTES ADMINISTRATIFS

Avis au public

Ministère du Transport
Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Fevrier 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5.

N°Désignation de l'épaveNbrCaractérist.Signes distinctifsLieu dépotDate de la découverteLieu de découverte
1Barque de pêche en bois1Long 3.70m
Larg 1.40m
Creux0.43m
sans nom sans n°entrepôt de l'OMMPs fax22/01/2008bassin du port de commerce de sfax
2Moteur hors bord1Yamaha puissance40cven bon étatentrepôt de l'OMMPs fax22/01/2008port de commerce de sfax
3Moteur hors bord1Yamaha puissance40cven bon étatentrepôt de l'OMMPs fax20/05/2008port de commerce de sfax
4bicyclette1marque DécathlonCouleur noire, verte et mauveentrepôt de l'OMMPs fax21/08/2008appontement du port de pêche de sfax
5pédalot1en polyester, avec n°320Couleur verte et blanchedistrict de la garde nationale de sfax12/07/2007Mer de sfax
6bouée fluorescent1haut 3.00m
Diam 1.50m
Couleur jauneentrepôt de l'OMMPs fax19/02/2009au large de Kélibia
7Barque de pêche en bois construite en Libye1Long 5.00m
Larg 1.40m
Couleur bleue et rouge porte le nom nainas n°108port de pêche de sfax08/05/2007Mer de sfax
8chalutier1Long 15.40m
Larg 4.60m
sans nom sans n°entrepôt des épaves l'OMMPs fax15/12/2006Mer de sfax
9Barque de pêche en bois1Long 1.20m
Larg 3.10m
Creux0.90m
sans nom sans n°chantier naval de souissi houssiné kratan12/10/2008littoral de kratan
10Barque de pêche en bois1Long 8.20m
Larg 2.55m
Creux0.91m
sans nom sans n°chez mohamed jefel mellita14/10/2008littoral de sud de mellita kerkena
11Barque de pêche en bois couvert de résine1Long 5.40m
Larg 2.18m
sans nom sans n°chantier naval de mouldi arous ataya19/10/2007littoral de ataya kerkena
12Barque en bois1Long 7.30m
Larg 2.40m
Creux0.60m
porte le nom source n°1266 le _appontement skala mellita18/09/2008littoral west de sidi youssef kerkena
13Canot pneumatique1Long 6.35m
Larg 2.35m
Creux0.60m
Couleur Noire avec des traits blancgarde nationale sidi youssef kerkena17/06/2007littoral de mellita kerkena
14Barque en bois1Long 8.05m
Larg 2.50m
Creux0.67m
sans nom sans n°mellita kerkena27/07/2008littoral de kerkena
15Barque en bois1Long 8.40m
Larg 2.65m
Creux0.75m
sans nom sans n°. de couleur bluechantier naval de souissi houssiné kratan24/07/2008littoral de kratan
16Barque en bois avec moteur dawoo construite en Libye1Long 14.00m
Larg 4.60m
Creux1.55m
Couleur bleue et jaune porte le n°153 le _chez habib souissi mellita kerkena28/04/2011littoral de kerkena
17Moteur hors bord1Yamahaen état moyens/quartier maritime de kerkena04/09/2008littoral de l'île sefnou kerkena
18Moteur hors bord1johnson n°b9404en état moyens/quartier maritime de kerkena09/08/2007littoral de mellita kerkena
19Moteur hors bord1inconnu n°D318956en état moyens/quartier maritime de kerkena16/10/2008littoral de ataya kerkena
20Barque en bois1Long 8.40m
Larg 2.65m
Creux0.75m
nom Fatimaappontement kerkena el amra21/10/2008Mer de kerkena
21pédalot1Long 4.00m
Larg 1.70m
Couleur blue et blanchechez abdelmoula dahoch louza17/07/2011au niveau de la platforme cercina
22barque en polyester1Long 4.00m
Larg 1.70m
Couleur blanche, noir et bluechez m'hamed zarnouk chaffar03/10/2010plage chaffar
23barque en polyester1Long 5.75m
Larg 2.00m
Couleur bluechantier naval Mletaief14/07/2007littiralde la skhira

Citer : Rectificatif — Lire : société Nortex +, JORT (Annonces légales) n° 52 du 1er mai 2012, p. 2861.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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