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Avis — Ordre des Architectes de Tunisie

Publié au Annonces légales n° 58 du 14 mai 2013, page 3072 · réf. 2013T03153SODB2

Ordre des Architectes de Tunisie

Conformément à l'article 11 de la loi 74-46 du 22 mai 1974 portant organisation de la profession d'architecte en Tunisie, le 19ème COAT a dressé le Tableau de l'Ordre 2013 des personnes qui, réunissant les conditions prévues par l'article 1er de la présente loi pour l'exercice de la profession d'architecte en Tunisie, ont été admises à faire partie de l'Ordre des Architectes tous ceux qui désirent obtenir un exemplaire de ce Tableau, sont priés de contacter le Secrétariat de l'Ordre.

Citer : Avis — Ordre des Architectes de Tunisie, JORT (Annonces légales) n° 58 du 14 mai 2013, p. 3072.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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