Amicale 5 juillet des anciens Directeurs et censeurs des lycées et des collèges

Siège : CREFOC de Mahdia

Réf au JORT 2012S01169APSF1

Réf au JORT 2013S01050APSF2

Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de l'Amicale déposé en date du 18/10/2013 sous le récépissé de recommandation postale n°RR979856715 TN en date du 19/10/2013 et d'un décharge preuve du dépôt d'une copie au bureau d'ordre central de l'état daté le 18/11/2013 on a décidé ce qui suit :

Article n°1 : Rectification au niveau de la Dénomination de l'Amicale

"Amicale 5 juillet des anciens directeurs et censeurs des lycées et des collèges du ministère de l'éducation"

Article n°2 : changement du contenu de l'article comme suit :

Le nouveau comme suit :

"Les assemblées et les activités de chaque bureau régionale de l'Amicale auront lieu au CREFOC de sa région

Article n°3 : Le nouveau comme suit :
"les bureaux de l'Amicale se composent comme suit :

• Au niveau du bureau régional : Les membres sont les directeurs et les censeurs des lycées et des collèges de la région de Mahdia occupant la fonction - et forcement - avant le 6 juillet 2011 et résidant à la région de Mahdia lors de l'adhésion à son bureau régional.
• Au niveau des bureaux régionaux : Les membres sont les directeurs et les censeurs des lycées et des collèges de chaque région (hors Mahdia) occupant la fonction - et forcement - avant le 6 juillet 2011 et résidant à la région ayant rapport avec de l'adhésion à son bureau régional.

Article n°7 :
Le nouveau comme suit :
"Les réunions; les activités et les assemblées générales de chaque bureau régionale de l'Amicale auront lieu au CREFOC de sa région.

Article n°13 :
Le nouveau comme suit :
"Chaque bureau national ou régional de l'Amicale - se compose de neuf membres pour un mandat de cinq ans lors d'un assemblée général à son niveau.

Article n°15 :
Suppression de l'article

Article n°20 :
Le nouveau comme suit :
Le code structural : Les conseils nationaux et les assemblées générales font la référence exécutive des bureaux de l'Amicale.

• L'assemblée générale électorale du bureau national prend lieu après un mandat de cinq ans, le samedi coïncidant ou suivant le 5 Juillet; avec les membres du bureau national et deux membres de chaque bureau régional (dont le président) :
• L'assemblée générale électorale du bureau régional prend lieu à la fin d'un mandat de cinq ans, lors du mois de mars ou d'avril avec les membres du bureau régional et les adhérant du bureau; sous la direction du bureau national
• Les réunions ordinaires de tous les bureaux de l'amicale se font au bout de chaque trimestre d'après un calendrier déterminé auparavant.
• Le conseil national de l'amicale se déroule une fois par an; avec les membres du bureau national et les présidents des bureaux régionaux.