Homologation de résolutions

Avis — Ordre des Architectes de Tunisie

Publié au Annonces légales n° 58 du 15 mai 2014, page 2974 · réf. 2014401089APSF2

Ordre des Architectes de Tunisie

Conformément à l'article 11 de la loi n° 74-46 du 22 mai 1974 portant organisation de la profession d'architecte en Tunisie, le 20ème COAT a dressé le Tableau de l'ordre 2014 des personnes qui, remplissant les conditions prévues par l'article 1er de la présente loi pour l'exercice de la profession d'architecte en Tunisie, ont été admises à faire partie de l'ordre des architectes.

Tous ceux qui désirent obtenir un exemplaire de ce tableau, sont priés de contacter le secrétariat de l'ordre.

Citer : Avis — Ordre des Architectes de Tunisie, JORT (Annonces légales) n° 58 du 15 mai 2014, p. 2974.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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