Avocat à la cour de cassation
97, Avenue de la Liberté Tunis Belvédère
Tél. : 71 285 959 / 71 847 605
Fax : 71 285 996
Poursuivant : Qatari National Bank Q.N.B. (Ex Tuniso-Qatari Bank) Société anonyme, sise Rue cité des sciences Tunis, R.C. Tunis n° B122251996.
Parties poursuivies :
1- Mohamed El Mahdi Ben Hassen Moussa. C.I.N. n°02951733 demeurant Cité Ezzahra, Catacombes. Sousse 4000. * à l'hôtel El Ksar Khzema Est. Sousse. En sa qualité de créancier hypothécaire.
2- Mohamed Ben Hassen Moussa. C.I.N. n°02950127, demeurant Avenue Jalloul Ben Cherifa, Khzema Ouest. Sousse. En sa qualité de caution solidaire et hypothécaire.
3- Ghazi Ben Hassen Moussa. C.I.N. n°02998473, demeurant à la Rue 246 n°3 - Bouhsina. Sousse.
En sa qualité de caution solidaire et hypothécaire.
Avocat poursuivant : Maître Atallah Mhamed, Avocat à la cour de cassation, 97 Avenue de la Liberté 1002 Tunis.
Immeuble objet de la vente :
L'immeuble objet de l'hypothèque consiste en un terrain clôturé immatriculé sous le n°124970 Sousse d'une superficie de 1959m² propriété de Mohamed Ben Hassan Ben Mohamed Moussa et Mohamed Mahdi Ben Hassan Moussa et Ghazi Ben Hassan Moussa en proposition de 653 parts chacun.
L'immeuble est clôturé et délimité par l'avant par une place jouxtant la zone archéologique dénommée «Douamis» à droite et au nord par le centre technique de Tunisie Télécom et à gauche par une route de 6 mètres de large.
L'accès se fait par la route de la cité Ezzahra reliant Souk el Ahad au carrefour de la mosquée El Ghazali.
L'immeuble est clôturé de tous les côtés avec une petite entrée pour les personnes et une grande pour les véhicules. Il est équipé et comprend une loge de gardien et une villa luxueuse et des constructions annexés. L'espace non bâti est couvert de gazon.
Le local du gardien a une superficie de 8m² les loyaux annexes environs 60 m² et la villa composée d'un rez-de-chaussée et d'un étage de 444 m² pour chaque étage.
Composition des bâtiments :
1- Le local du gardien et les constructions annexes ont des superficies de 70 m² environ, elles sont bâties en briques avec un toit en béton et un carrelage simple avec un équipement standard.
2- Le local d'habitation individuel : sa structure au niveau du rez-de-chaussée est en pierre d'une largeur de 50cm avec un niveau inférieur partiel utilisé pour le chauffage central. Au niveau du 1er étage la structure est au colonnes et en briques et le toit et en bétons et en briques de 21 cm d'épaisseur.
La villa se compose au rez de chaussée par un garage ouvert sur une entrée donnant à l'espace extérieure une grande salle de séjour, une salle à manger, une cuisine et salle de bain équipée ainsi qu'une chambre à coucher. L'étage est constitué de 2 salles de bains, 5 chambres à coucher et de grands espaces pouvant être utilisés comme lieu de passage ou de repos. L'immeuble est équipé d'eau potable, d'un réseau électrique, téléphone et du réseau d'assainissement ainsi que tous les équipements modernes.
Le sol est constitué en majorité de marbre poli, les murs des bâtiments sont en carrelage avec des faux plafonds en plâtre.
Mise à prix après réduction de 40% : Un Million quatre cent quatre vingt quatorze mille et cent vingt dinars (1.494.120,000) hors frais.
Date et lieu de la vente : Après Report de l'Audience : Le jeudi 28 mai 2015 à partir de 9 Heures au tribunal de première instance de Sousse.
Visite des lieux : La visite peut se faire quotidiennement.
La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du tiers de la mise à prix ou à la présentation d'un chèque certifié ou d'une caution bancaire irrévocable. Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur.