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Homologation de résolutions — Après la réunion plénière des propriétaires établir conjointement quartier « Costa…

Publié au Annonces légales n° 145 du 3 décembre 2016, page 7563 · réf. 2016N01232APSF2

Après la réunion plénière des propriétaires établir conjointement quartier « Costa Marina », situé rempli « Nabeul ».

A été attribué aux parties communes de gestion de l'immobilier professionnel pour l'établissement de « Costa Marina » et de faire tous les travaux visés dans la décision de sa nomination comme contenue dans le procès-verbal de la propriétaire de réunion plénière conjointement le 13 août 2016 et y compris lui donne droit la loi Tunisienne.

Mise en période du 1er septembre 2016 au 31 août, 2017.

La municipalité de Nabeul a cordé le procès-verbal de la réunion de la résidence costa marina

Citer : Homologation de résolutions — Après la réunion plénière des propriétaires établir conjointement quartier « Costa…, JORT (Annonces légales) n° 145 du 3 décembre 2016, p. 7563.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.