Associations, partis, syndicats et syndics · Homologation de résolutions

Mise à jour des statuts

Publié au Annonces légales n° 134 du 11 novembre 2022, page 1971 · réf. 2022S01181APSF2

Espoirs Sportif de Hammam Sousse

A la demande de l'autorité de tutelle par écrit du délégué régional de la jeunesse et des sports n°153 le 9/01/2019 et dans le cadre de la révision du règlement de base des associations sportives, la loi organique de l'Association Sportive Espoir Sportif d'Hammam Sousse a été mis à jour d'après le procès-verbal de la séance en date du 9 juillet 2019 et l'adoption de la version mise à jour avec toutes ses dispositions.

Citer : Mise à jour des statuts, JORT (Annonces légales) n° 134 du 11 novembre 2022, p. 1971.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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