Actes administratifs · Avis au public

LA REPUBLIQUE TUNISIENNE

Publié au Annonces légales n° 146 du 9 décembre 2022, page 2228 · réf. 2022R02765DIVD2

MINISTERE DU TRANSPORT

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE DES EPAVES MARITIMES

Conformément à l'article 5 de la loi n°89 -21 du 22 février 1989 relative aux épaves maritimes

N°DésignationNombreCaractéristiquesSignes distinctifsLieu de découverteDate de découverteLieu de dépôt
2022/01BARQUE EN BOIS ET EN POLYSTER01Longueur 07,70 m
Largeur : 02,40 m
Profondeur : 00.85 m
Couleur : BleuPlage de Chaffar15/09/2022Parc Alkalij Chaffar

Citer : LA REPUBLIQUE TUNISIENNE, JORT (Annonces légales) n° 146 du 9 décembre 2022, p. 2228.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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