AVIS N° 11

Louanges à Dieu !

Maître Ahmed Riahi Avocat à la Cour de Cassation adscie le public que son client le nommé Ali ben Amor ben Amira est propriétaire d'une maison ouvrant vers l'Est, sise à Bir Ahlou Ben-Khar Délégation de Nabeul, Gouverneur du Cap-Bon et dans les limites sont :

Au Sud : Place Bir Ahlou;

A l'Est : Roure;

Au Nord : Im asse;

A l'Ouest : Maison El Hédi Aouissa, qu'il y habite et l'exploite depuis une période qui dépasse celle prévue par la loi et que la dite maison lui provient de l'héritage de son frère feu Mahmoud, que le titre de la propriété a été égaré, titre qui avait été établis par les deux notaires feu Taïeb Zmandar et Sadoï El Guariani en 1927; qu'il a introduit une action auprès du Tribunal de Première Instance de Tunis enregistrée sous le N° 5.269 demandant une copie du titre de la propriété.

Toute opposition doit être présentée dans un délai de 20 jours à la date de cet avis entre les mains de Monsieur le Président du Tribunal de Première Instance de Tunis.

N° 165.

Cabinet de Maître René Azoulay Avocat à la Cour de Cassation 60, rue Mokhtar Attia, à TUNIS.

VENTE

AUX ENCHÈRES IMMOBILIÈRES

Poursuivant : Banque Franco Tunisienne dont le siège est à Tunis, 13, rue d'Alger;

Partie saisie : Monsieur Lehucher Jean-Marie, demeurant à Cremieux-Ville au Arenzah, près Tunis;

L'adjudication aura lieu le mercredi 11 mars 1964 à 9 heures du matin à l'audience des Créées du Tribunal de Première Instance de Tunis, Boulevard Farhat Hachad;

Désignation de l'immeuble à vendre :

Lot Unique : Un immeuble immatriculé sous le nom de « Jean Paul VIII » objet du titre foncier N° 95.919 ayant une superficie de 554 m2 s.s à El Menzan, rue Emile Zola prolongée;

Il consiste en une villa d'habitation qui comprend :

1°) Un rez-de-chaussée comportant un garage avec un w.c., une grande salle de séjour ayant un fumoir, cuisine et w.c;

2°) Un premier étage comprenant quatre chambres et une salle de bains installés;

Cet immeuble est construit en forte maçonnerie couvert de dalle armée, entourée de jardin d'arbres fruitiers et clôturé par une murelle surélevée de grilles en fer;

Il est doté du courant électrique, téléphone et eau de Zaghouan;

Cet immeuble fait l'objet aux termes des énoncations dudit titre foncier de réserves expresses au profit de l'État Tunisien de la clause de déchéance résultant des articles 7 et 8 du Décret du 27 janvier 1949;

Cet immeuble est actuellement loué;

Mise à prix : Cinq Mille Dinars, ci 5.000 Dinars outre frais de poursuites et de vente;

Ne pourront participer aux enchères que les personnes qui auront préalablement obtenu l'autorisation délivrée par Monsieur le Gouverneur de Tunis;

Pour plus amples renseignements s'adresser :

1°) en le Cabinet de Maître René Azoulay, Avocat près la Cour de Cassation à Tunis, 60, rue Mokhtar Attia;

2°) et pour prendre communication du cahier des charges au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis où il est déposé.

L'Avocat Poursuivant
René AZOULAY

N° 237

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AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

( Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379 )

Gouvernorat de Sousse

Monsieur Mohamed ben Ahmed ben Hadj Hassen Lajimi, Nationalité Tunisienne, demeurant à Masdour, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre, sise au lieu dit Aonk El Hsane, forêt de Masdour, Cheikhat de Masdour, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une contenance d'un seul hectare environ, complantée de 22 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : Par Abdelkader ben Hadj Maktouf Lajimi;

À l'Est : Par Hassine ben Hadj Brahim Lajimi;

Au Nord : Habib ben Ahmed ben Hadj Hassen Lajimi;

À l'Ouest : Par Hammadi ben Ahmed ben Toumi Lajimi.

Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans trouble de la part de qui que ce soit depuis au moins cinq années successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se prévaloir des dispositions de cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Mohamed ben Ahmed ben Hadj Hassen Lajimi, Nationalité Tunisienne, demeurant à Masdour, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Chaker forêt de Zéramdine, Cheikhat de Masdour, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une contenance d'un hectare et demi, complantée de 30 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : Par Habib ben Ahmed ben Hadj Hassèn Lajimi;

À l'Est : Par Mohamed ben Belgacem ben Atya;

Au Nord : Par Hassine ben Ali ben Hadj Brahim Lajimi;

À l'Ouest : Par Mahmoud ben Frédj ben Hadj Hassèn Lajimi.

Monsieur Mohamed ben Ali ben Mohamed Thabet, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Chaker forêt de Zéramdine, Cheikhat Baladia, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une contenance de 4 hectares environ, complantée de 45 pieds d'oliviers, 30 amandiers, 10 vignes, 15 figuiers, 6 pommiers, 4 grenadiers, limitée :

Au Sud : par Fredj ben Kéïla Ma-Madani et Moltar ben Tabar;

À l'Est : par Naceur ben Thabet ben Hadj Ahmed;

Au Nord : par les héritiers Rondan ben Hadj Ahmed;

À l'Ouest : par Jabeur ben Hassen Thabet.

Monsieur Hadj Salah ben Hadj Ahmed Mansour Ngaza, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Oued Echeb, forêt de Zéramdine, Cheikhat Baladia, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 2 hectares, complantée de 85 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud et à l'Est : par Salem ben Sokàama;

Au Nord : par une route, Laroussi ben Mohamed aïya;

À l'Ouest : par une route, Mabrouk Kadour.

Monsieur Béchir ben Sadok ben Brahim Sokàama, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Oued Echeb, forêt de Zéramdine, Cheikhat Beladia à Zéramdine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 10 hectares environ, complantée de 205 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Fredj ben Ali Hadhom;

Au Nord : par Naceur ben Hassen Eaj;

À l'Ouest : par une route, Abdel-Fatah ben Chabén, et le reste une route, Fredj Hadhom, Mohamed Ammar Djemmali.

Monsieur Mohamed ben Hadj Frédj ben Ali Djabenoun, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bir Taïem, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Touabi,

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forêt de bir Taïeb, Cheikhat Bir Taïeb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 14 hectares environ, comptant 60 500 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : par Ségaier, Kélifa enfants de Mohamed Djabenoun, Mohamed Salah Djabenoun, la route de Masdour;

À l'Est : par une route Ahmed Bou-Asida;

Au Nord : par Mohamed Lachhal une route à Bou-Othman;

À l'Ouest : par Ahmed ben Mohamed ben Bakar Souaied et Ali ben Yousef Sâad.

Monsieur Mohamed Aphour ben Hassen Djabenoun, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bin-Taïeb, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu Grous Machhad, forêt de Bir Taïeb, Cheikhat Bir-Taïeb, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 2 hectares environ, comptant 60 20 pieds d'oliviers le reste terre nue limitée :

Au Sud : par Mohamed Salah ben Hadj Frédj Djabenoun;

À l'Est : par Frédj ben Abdelkader Ameur;

Au Nord : par les héritiers Gachem Frédj ben Abdelkader Ameur;

À l'Ouest : par les héritiers Gehém.

Monsieur Mohamed ben Hassine ben Othman Hélal, Nationalité Tunisienne, demeurant à Menzel Khér, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ooud Jazèn forêt de Menzel Khér, Cheikhat Menzel Khér, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 3 hectares et demi environ, comptant 55 55 pieds d'oliviers où trouve une Meskate du côté Est labourable limitée :

Au Sud : par le domaine de l'État Mahmoud ben Mohamed Maïel et consorts Hadj Hamza Maïel et consorts la route de Mesjed-Assa dans une partie;

À l'Est : par Mohsène Nouira;

Au Nord : par Hadj Mohamed Bchir Amor Maïel Tahar ben Milad Maïel dans une partie;

À l'Ouest : par Tahar ben Milad et le domaine de l'État.

Monsieur Béchir ben Hamouda Bouzaouch, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bén Hassen, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ellizes, forêt de Beni Hassen, Cheikhat Bni Hassen, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 4 hectares environ, comptant 37 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Younès ben Salah Chouék;

À l'Est : par le requérant;

Au Nord : par une route publique le reste Ali ben Mohamed Gassém;

À l'Ouest : par une route publique le reste Hadj Brahim Hamrouni.

Monsieur Béchir ben Hamouda Bouzaouch, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bén Hassen, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Aitha, forêt de Bni Hassen, Cheikhat Bni Hassen, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 6 hectares environ, comptant 37 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Ahmed ben Abel Moumen ben Abdella Salah ben Mohamed Zénéb;

À l'Est : par Ayad ben Ali Ammar;

Au Nord : par Hadj Brahim Hamrouni et Ayed ben Ali Ammar;

À l'Ouest : par Ayad ben Ali Ammar.

Monsieur Mansour ben Mohamed ben Abdellah ben Chérada, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ridane, Bre Sofiane, Cheikhat Nord Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 33 hectares environ, comptant 500 pieds d'oliviers.

Au Sud : par une route ben Kélifa Zouali;

À l'Est : par Mohamed Châabès Mili, et Mohamed Marmouri Bou-Ouazra;

Au Nord : par Youssef ben Ali ben Abdelkrim Elletaïef;

À l'Ouest : par Mohamed ben Belgassam Marmouri Bou-ouazra.

Monsieur Ali ben Mohamed ben Mustapha ben Kéder, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ridane, forêt de Djemmal, Cheikhat Nord à Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 4 hectares, comptant 81 pieds d'oliviers.

Au Sud : par Mustapha ben Kéder;

À l'Est : par la route de Menzel Ahmed ben Hadj Abdessim Mélaïeb;

Au Nord : par Mohamed ben Mohamed Mustapha ben Kéder;

À l'Ouest : par Mohamed ben Mohamed Mustapha ben Kéder.

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à

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192 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 14-18 Février 1964

muler à ce sujet, de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Mansour ben Mohamed b. Abdellah ben Chrada, Nationalité Tunisienne, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit R'dane à Bni Sofiane, Cheikhat Nord à Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 7 hectares en v'ron, complantée de 65 pieds jeunes oliviers, limitée :

Au Sud : par une route, Mohamed ben Sidhom;

À l'Est : par Mohamed ben Khél'fa ben Chréda;

Au Nord : par les héritiers de Mohamed ben Romdhan;

À l'Ouest : par Ali ben Hassen Babri

En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à formuler à ce sujet de s'adresser au siège du Gouvernorat du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Monsieur Ali ben Mohamed ben Mustapha ben Khéder, Nationalité Tunisienne, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre, sise au lieu dit R'dane, forêt de Djemmal, Cheikhat Nord à Djemmal, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie d'un seul hectare environ, complantée de 3 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : Par Ahmed ben Hadj Abdesselem Mlih;

À l'Est : Par Sadok ben Youssef ben Diab;

Au Nord : Par Jaafar ben Salem El Adbék;

À l'Ouest : Par la route de Menzel, Hassen Kénissi.

Monsieur Tabar ben Salah ben Hadj Dehmani Belgassem, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Bhéra, forêt de Zéramdine d'une superficie d'un seul hectare, complantée de 42 pieds d'oliviers, limitée :

Au Sud : Par Ahmed ben Hadj Mohamd Huya, Habib ben Salah Brigui;

À l'Est : Par Salah ben Ahmed ben Mohamed Thabét;

Au Nord et à l'Ouest : Par Taïeb ben Mahmoud Anuf.

Monsieur Boubaker ben Ali ben Fredj ben Salem ben Ahmed Gmati, Nationalité Tunisienne, demeurant à Mjichbi, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Gâam Bouzid forêt de Mlichét, Cheikhat Mlichét, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 1 hectare, complantée de 24 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Braco Troabrouni;

À l'Est : par une piste,

Au Nord : par Hassine ben Mesbah ben Ali;

À l'Ouest : par une route N° 1.

Monsieur Boudaker ben Ali ben Fredj ben Salem Ben Ahmed Gmati, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bougabrine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ras El Mra, forêt de Bougabrine, Cheikhat Nord à Djemmal, Gouvernorat de Sousse d'une superficie de 2 hectares environ, complantée de 37 pieds d'oliviers limités :

Au Sud : par une route, Salem ben Esmalef ben Salem;

À l'Est : par Fredj Salah enfants Aïed ben Meftah ben Salem;

Au Nord et à l'Ouest : par Ahmed ben Fredj ben Salem ben Ahmed.

Monsieur Sallem ben Ali ben Salem ben Amara Bel Aïed, Nationalité Tunisienne, demeurant à Fodag, porte à la connaissance du public qu'il est de possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ben El-Mrag, forêt de Bougabrine, d'une superficie de trois hectares environ, complantée de 67 pieds d'oliviers 8 amandiers, 7 figuiers, dotés d'un logement, limitée :

Au Sud : par les Héritiers Hamouda Mestiri;

À l'Est : par une route dans une part dans le reste les héritiers ben Hammouda Mestiri;

Au Nord : par les héritiers Hdili ben Hadj Hassen, Rékaya bent Ali ben Fredj ben Salem;

À l'Ouest : par une route publique.

Monsieur Boudaker ben Ali ben Sallam ben Amara Bel Aïed, Nationalité Tunisienne, demeurant à Frada, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Hencbir Bou-Sakkouma, forêt de Frada, Cheikhat de Frada, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 2 hectares environ, de terre nue, limitée :

Au Sud : par Maktouf ben Mâatalla ben Gali;

À l'Est : par Salem ben Ali ben Séghaïer;

Au Nord : par Ameur ben Belgassem ben Fredj;

À l'Ouest : par Mohamed ben Salem Belaïed.

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Monsieur Sallam ben Ali ben Sallam ben Amara Bel-Aled, Nationalité Tunisienne, demeurant à Frada, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise dans la forêt de Frada, Cheikhat de Frada, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de trois hectares environ complantée de 40 pieds d'oliviers, 25 amandiers, clôturée avec une baie de cactus, limitée :

Au Sud et à l'Ouest : par Hassen ben Salem ben Amara;

À l'Est : par Hassen ben Amara;

Au Nord : par Hassen ben Salah Karkoub, et son frère Khdilfa.

Monsieur Sallam ben Ali ben Sallam ben Amara Belaïed, Nationalité Tunisienne, demeurant à Frada, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise dans la forêt de Frada, Cheikhat de Frada, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 5 hectares environ, complantée de 100 pieds d'oliviers, 10 amandiers, 4 figuiers limitée :

Au Sud : par Abbès ben Dékhil, Hdili ben Ali Seghaïer;

À l'Est : par Mohamed ben Sallam;

Au Nord : par Hassen ben Salah, son frère Khelifa Karkoub;

À l'Ouest : par Ameur ben Dékhil, Mohamed ben Sallam, et Khdilfa ben Ali Seghaïer.

Monsieur Salem ben Ali ben Sallam ben Amara Bel-Aled, Nationalité Tunisienne, demeurant à Frada, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise dans la forêt de Frada, Cheikhat Frada, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 3 hectares environ complantée de 60 pieds jeunes oliviers limitée :

Au Sud : par Mohamed ben Sallam ben Amara Bel-Aled;

À l'Est : par Hassen ben Salah Karkoub;

Au Nord : par Mohamed ben Sallam ben Amara Bel-Aled;

À l'Ouest : par Farjidia ben Shid.

Monsieur Abdel-Djébar ben Ouanes ben Ahmed Ngaza, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Châabet Rmal, forêt de Zéramdine, Cheikhat Baladia, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 1 hectare et demi environ, complantée de 57 pieds d'oliviers, 20 amandiers, 30 figuiers 3 poiriers 4 abricotiers limitée :

Au Sud : par Mahrouk Ngaza;

À l'Est : par Rékis Ngaza;

Au Nord : par Mabrouka Ngaza;

À l'Ouest : par Ladjmi Ngaza.

Monsieur Béchir ben Ahmed ben Kéfifa Ouachém, Nationalité Tunisienne, demeurant à Zéramdine, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Ouad Echéb, forêt de Zéramdine, Cheikhat Zéramdine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 3 hectares et demi environ, complantée de 85 pieds d'oliviers 6 poiriers limitée :

Au Sud : par Frédj ben Hassen ben Kélifa Hammouda ben Ali Ouachém;

À l'Est : par les héritiers Hassen ben Abdel-Moumé;

Au Nord : par Chébil ben Moktar Ouachém Hobos Cheik Esmalef;

À l'Ouest : par une route et Ahmed ben Salah Ouachém.

Monsieur Salem ben Hadj Brahim ben Hassine Lajimi, Nationalité Tunisienne, demeurant à Masdour, porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dite Aonk-El Huan, forêt de Masdour, Cheikhat Masdour, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 1 hectare environ, complantée de 42 pieds d'oliviers limitée :

Au Sud : par Abdesselém ben Hadj Brahim Lajimi Abdellaziz son frère Ibrahim enfant Mohamed ben Hadj Brahim Lajimi;

À l'Est : par Mahmoud ben Frédj Hassen Lajimi;

Au Nord : par Salma ben Salem ben Ahmed Hadj Salah Lajimi;

À l'Ouest : par Mahmoud ben Frédj ben Hadj Hassen Lajimi Hassine ben Ali ben Hadj Brahim et Amor ben Salah ben Fakih.

Monsieur Abdelkader ben Châdli ben Hadj Djalloul Chrada, Nationalité Tunisienne, demeurant à Bougabrina porte à la connaissance du public qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Beni Othman, Cheikhat Bougabrine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, d'une superficie de 10 hectares environ complantée de 250 pieds d'oliviers 10 amandiers limitée :

Au Sud : par Amor Bnina Ali Béchelek Hellali Habib Rjab Ameur Mahjoub;

À l'Est : par Mohamed ben Mohamed Mahjoub Ali ben Mahjoub;

Au Nord : par Ameur ben Mahjoub Mohamed ben Chadli ben Chrada;

À l'Ouest : par une piste.

Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.G.R.T. le la légalisation de la signature : Le Président de la Municipalité.

AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION

Gouvernorat de Sousse

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