Arrêté des Secrétaires d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale et à la Santé Publique du 1er mars 1969, fixant les tarifs et la nomenclature des actes professionnels des Médecins, Pharmaciens - Biologistes, Chirurgiens - Dentistes, Sages - femmes et Auxiliaires - Médicaux (publié au J.O.R.T. n° 8 des 28 février et 4 mars 1969)

ANNEXE

NOMENCLATURE DES ACTES PROFESSIONNELS

CHAPITRE I

PRATIQUE MEDICALE COURANTE

(Indicatif et lettre-clé PC)

OBSERVATIONS GENERALES

Certificats médicaux :

La rédaction de certificats médicaux ne donne pas lieu à la perception d'honoraires, sauf s'il s'agit de certificats descriptifs, à la suite d'accidents.

Par contre, la rédaction d'un certificat constituant une simple justification fournie à l'appui d'une demande d'arrêt de travail, d'un certificat de régime, d'une attestation non descriptive délivrée en cours de traitement (attestation de

non guérison). etc... est comprise dans la consultation ou la visite qui l'accompagne et ne donne lieu à aucun honoraire supplémentaire.

Actes en P.C. :

Coefficient 0,75 (P.C X 0,75) :
Injection sous-cutanée, intra-dermique ou intra-musculaire (en série).

Coefficient 1 (P.C. X 1) :
Injection intraveineuse (en série)
Pansement petit (en série)
Pointes de feu
Vaccination antivariolique (y compris la constatation du résultat).

Coefficient 1,5 (P.C. X 1,5) :
Cuti-réaction (y compris la constatation du résultat);
Injection intratrachéale;
Injection sous-cutanée d'oxygène;
Injection sous-cutanée de sérum antitoxique préventif ou curatif;
Intradermoréaction (y compris la constatation du résultat);
Ophtalmoréaction (y compris la constatation du résultat);
Massage de la prostate (isolé ou en série);
Pansement du col utérin (isolé ou en série);
Pansement vaginal (isolé ou en série);
Pansement moyen (en série) (1);
Pose de ventouses scarifiées;
Prise de sang pour examen biologique;
Vaccination préventive, autre que la vaccination antivariolique (à l'acte isolé) et la vaccination par B.C.G., par scarification ou injection intradermique (2);

Coefficient 2 (P.C. X 2) :
Cathétérisme de l'urètre pour évacuation de la vessie, lavage ou installation chez la femme;
Certificat descriptif pour tous les accidents non couverts par la législation sur les accidents du travail (3);
Extraction de bouchons de cérumen ou épidermiques;
Extraction simple de corps étrangers de l'oreille ou du nez;
Hémothérapie (auto ou hétéro), avec ou sans addition de produits associés;
Infiltration anesthésique périarticulaire (par séance, quel que soit le nombre des injections);
Infiltrations intradermiques régionales (par séance, quel que soit le nombre des injections);
Infiltrations intra-aponévrotiques (maladie de Dupuytren);
Injection intraveineuse (isolée);
Injection sous-cutanée de sérum anti-toxique (Besredka) l'ensemble des injections;
Ouverture d'abcès superficiel ou d'hématome;
Pansement grand (en série) (1);
Pansement moyen (isolé) (1);

Injection en vue de l'étude radiographique des cavités rénales après compression des urtères (méthode de la rétention pyélo-calicielle provoquée);
Injection cervicale intraparietale.

Coefficient 3 (P.C X 3) :
Cathétérisme de l'urètre chez l'homme pour dilatation par bougies, béniqués ou pour évacuation vésicale, lavage ou instillation;
Extraction de corps étrangers superficiels;
Incision d'abcès simple de l'amygdale;
Incision d'un petit anthrax;
Injection intra-articulaire (toutes les articulations, sauf la hanche);
Lavage ou tubage de l'estomac;
Libération d'adhérences préputiales;
Pansement grand (isolé);
Ponction évacuatrice d'abcès froid, de gros hématomes, de la fontanelle, d'hydrocède ou d'hydarthrose, sans injection modificatrice;
Suture simple par agrafes ou par fil;
Tamponnement antérieur des fosses nasales pour épistaxis.

Coefficient 4 (P.C X 4) :
Ablation totale d'un ongle;
Anesthésie générale de courte durée (lorsqu'elle n'est pas couverte par le coefficient de l'intervention);
Cathétérisme de l'urètre chez l'homme pratiqué d'urgence pour rétention aiguë;
Changement de sonde chez un malade opéré de cystostomie;
Injection de pénicilline dans le paramètre;
Injection intra-artérielle médicamenteuse;
Instillation intra-utérine;
Incision d'un panaris de la pulpe;
Perfusion médicamenteuse (durée minimum une demi-heure);
Ponction évacuatrice d'abcès froid, d'abcès chaud, d'hydarthrose avec injection médicamenteuse;
Saignée.

Coefficient 5 (P.C X 5) :
Abcès de fixation (injection et incision);
Incision d'abcès profond;
Injection intra-articulaire (articulation de la hanche);
Ponction évacuatrice de la vessie;
Tamponnement intra-utérin.

Coefficient 6 (P.C X 6) :
Anesthésie générale de longue durée lorsqu'elle n'est pas couverte par le coefficient de l'intervention.

CHAPITRE II
CHIRURGIE
(Indicatif : CHI)
(Lettre-clé : K)

PREMIÈRE PARTIE
Chirurgie des Traumatismes

A. — Fractures :
1° Appareillage provisoire d'un membre effectué d'urgence sur le lieu de l'accident

Coefficients Chirurgie
Membre supérieur, clavicule, thorax, omoplate, jambe …………………… K 5.
Fémur, bassin, rachis …………………… K 5

2° Contention d'une fracture simple par gouttière, bandages, attelles ou plâtre sans extension continue

Doigts, main, poignet, clavicule, etc. K 5
Avant-bras, bras, jambe K 10
Fémur, bassin, rachis K 20
Rotule K 20

3° Traitement orthopédique d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec ou sans anesthésie par plâtre ou extension continue ou les deux combinés (1)

Coefficients Chirurgie

Doigt, carpe, métacarpe K 10
Orteil K 5
Gros-ortel K 10
Avant-pied K 10
Pérone isolé (diaphyse, col, tête) K 10
Une malleole isolée K 20

Coefficients Chirurgie

Astragale-calcanéum K 30
Extrémité inférieure du radius ou d'un os de l'avant-bras K 30
Humérus (diaphyse) K 20
Extrémité inférieure ou supérieure K 30
Clavicule K 20
Omoplate K 10
Rotule K 20
Deux os de l'avant-bras K 50
Jambe K 40
Fémur K 60
Rachis K 50
Bassin K 20

4° Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente

Coefficients Chirurgie

Membre supérieur :
Une phalange ou un métacarpien K 30
Os du carpe K 60
Un seul os de l'avant-bras K 60
Les deux os de l'avant-bras K 100
Humérus (sauf fractures parcellaires) K 100
Fractures parcellaires extra-articulaires K 50
Clavicule K 40
Omoplate K 50

Membre inférieur :
Os du tarse antérieur et métatarsiens K 50
Tibia seul ou les deux os de la jambe K 80
Rotule K 60
Fémur K 150
Astragale K 50
Calcanéum K 80

Bassin :
Fracture partielle K 40
Fracture complète, fracture du cotyle K 120

Rachis : (voir greffes vertébrales postérieures et antérieures 8° partie)
Fracture des apophyses articulaires (voir luxation du rachis 2°).

3° Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente

A. — Parage de la plaie + traitement orthopédique = 20% en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.
B. — Parage de la plaie + ostéosynthèse = 20% en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.

6° Traitement sanglant des cals vicieux et des pseudarthrose (voir 4° avec 50% de supplément, quelle que soit la fracture)

7° Répétition d'un plâtre

Main, poignet, pied, coude-pied K 5
Avant-bras, bras, jambe, cuisse, genou K 10
Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset minerve K 30

B. — Luxations :

1° Réduction et contention d'une luxation récente par la méthode non sanglante

Orteil, rotule, réduction de luxation d'un ménisque K 5
Maxillaire inférieur (voir stomatologie).
Doigts, pouce, poignet, coude, épaule, cou-de-pied, genou K 15
Carpe K 30
Hanche K 40
Rachis K 60
Bassin K 15

2°) Réduction et contention d'une luxation récente par la méthode sanglante

Doigts autres que le pouce K 30
Orteils K 15
Pouce, clavicule K 60
Maxillaire inférieur (voir stomatologie).
Carpe, poignet, cou-de-pied K 60
Coude, épaule, rotule, genou K 80
Hanche K 100
Luxation intra-pelvienne K 120
Bassin (disjonction pubienne) K 80
Rachis (luxation avec ou sans fracture) K 120

3° Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante : voir chiffre du 2° et leur ajouter 50% pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche (les autres articulations sans supplément) K 30

4° Traitement opératoire d'une luxation récidivante

Coefficients Chirurgie

Pouce K 60
Autres doigts K 40
Épaule avec ou sans greffon K 100
Temporo-maxillaire unilatérale K 60
Autres articulations K 60
Rotule K 80

5° Fractures et luxations associées

Seule sera remboursée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé; exceptionnellement si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est remboursée en plus avec un abattement de 50%.

6° Luxations ouvertes :

Les coefficients applicables sont ceux indiqués au 2°; ils sont majorés de 20% s'il y a lésions des parties molles sans grosses lésions tendineuses vasculaires et nerveuses; si non, s'il y a ligature vasculaire d'un gros vaisseau ou suture tendineuse ou nerveuse, les coefficients correspondants s'ajoutent à ceux des luxations sous réserve des dispositions de l'article 13, § B.

C. — Plaies :

Coefficients Chirurgie

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles K 5

(1) Fournir une radio pré-opératoire. Lorsque l'extension continue est faite à l'aide de la gose d'une broche par voie percutanée, des honoraires supplémentaires de K 5 sont dus.

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse K 20

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des doigts ou des orteils, de la main ou du pied avec suture tendineuse (suture du tendon non comprise) K 20

La régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, sera cotée de la façon suivante :

Pour la régularisation, épluchage et suture éventuelle K 40

Pour les actes chirurgicaux associés, ligatures de gros vaisseaux, sutures tendineuses et sutures nerveuses des troncs principaux, deux de ces actes seront cotés à 50% de leur valeur respective.

Traitement des plaies viscérales nécessitant une intervention sur lesdits viscères (voir la chirurgie des régions et des viscères).

Nettoyage et tannage ou pansement d'une brûlure :

Surface inférieure à 10% de la surface du corps K 15

Coefficients Chirurgie

Surface entre 10 et 20 % K 40

Surface supérieure à 20 % K 60

Nota : En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées.

Ces chiffres sont à majorer de 50 % s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.

Extraction de corps étrangers profonds des parties molles K 20

Extraction de corps étrangers nécessitant une intervention compliquée (voir chirurgie des régions et des viscères). Excision de plaie du cuir chevelu avec esquillectomie crânienne K 40

Traitement opératoire du scalp :

Sans greffe K 30

Avec greffes ou autoplastie K 80

DEUXIEME PARTIE

CHIRURGIE DES TISSUS

A. — Peau et tissu cellulaire sous-cutané :

Coefficients Chirurgie

Suture secondaire d'une plaie après avivement K 10

Greffe dermo-épidermique sur une surface de :

au dessous de 10 Cm² K 15

de 10 Cm² à 50 Cm² K 30

de 50 Cm² à 200 Cm² K 50

au-dessus de 200 Cm², par multiple de 200 Cm² + K 20

Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture K 20

Greffes libres de peau totale ou de derme (y compris le recouvrement de la partie donneuse, quelle que soit la surface) K 60

Autoplastie par rotation ou pan glissement (y compris le recouvrement de la région donneuse) K 60

Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré), quelle que soit la surface K 100

Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire (avec maximum de K 200) K 40

Correction d'une bride rétractile par plastie en Z K 50

Ablation d'une tumeur cutanée suivie de fermeture par balancement des lambeaux ou par greffe K 50

Nota : Pour la chirurgie plastique des téguments de la face, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50%.

En cas d'autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.

Excision d'un lupus (Voir dermatologie).

Ablation de petites tumeurs bénignes sous-cutanées ou sous-aponévrotiques (kystes, lipômes) K 10

Tumeur volumineuse nécessitant une anesthésie générale K 20

Ablation d'angiome ou lymphangiome sous-cutané K 15

Ablation d'angiome ou lymphangiome grand K 40

Ablation ou destruction de tumeur cutanée maligne (cf. Dermatologie. Étendue (4 cm² et plus)

Excision d'un anthrax K 10

Extirpation d'un anévrisme cirsoïde K 80

Inclusion de pastilles d'hormones sous la peau K 5

Coefficients Chirurgie

Implant amniotique ou placentaire sous la peau K 5

Les mêmes implants sous une muqueuse K 20

Avirement et curetage d'une fistule des parties molles K 5

B. — Système Lymphatique :

Drainage d'adénite suppurée ou d'adéno-phlegmon peu volumineux K 5

Incision d'adéno-phlegmon volumineux ou d'un phlegmon diffus K 20

Extirpation d'adénopathie K 20

Extirpation de lymphangiome kystique K 60

Extirpation d'un lymphangiome diffus des membres :

segmentaire K 80

du membre entier K 120

Curage ganglionnaire systématique d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire ou cervicale :

Unilatérale K 60

Grand évidement jugulo-maxillaire, corotidien sous-maxillaire et susclaviculaire en un temps, unilatéral K 100

C. — Muscles, Tendons, Synoviales :

Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de Pott, coxalgie) K 15

Extirpation d'abcès froid sans lésions osseuses K 40

Incision d'un abcès intramusculaire K 15

Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée K 30

Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée :

sans envahissement des vaisseaux et nerfs K 60

avec envahissement des vaisseaux et nerfs (avec plastie : voir paragraphe A.) K 100

Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires K 40

Suture primitive de tendons :

Un seul tendon K 30

Deux tendons K 45

Trois tendons (ou plus) K 60

Rétablissement de la continuité des tendons par greffe ou prothèse :

Un seul tendon K 80

Deux tendons K 110

Trois tendons (ou plus) ... K 140
Réparation secondaire, allongement, raccourcissement ou transplantation tendineuse :
Un seul tendon allongé, raccourci ou transplanté ... K 60
Deux tendons allongés, raccourcis ou transplantés ... K 90
Trois tendons (ou plus) allongés, raccourcis, ou transplantés ... K 120

NOTA. Quand il s'agit de tendons des muscles fléchisseurs des doigts, les chiffres précédents sont majorés de 30 %.

Ténotomie (sous-cutanée ou à ciel ouvert) ... K 15
Extirpation des kystes synoviaux (type poignet) ... K 20
Extirpation des kystes synoviaux (type creux poplité) ... K 40
Incision de toutes les gaines synoviales tendineuses des fléchisseurs de la main ... K 80
Incision des phlegmons des gaines digitales ... K 20
Incision des phlegmons des gaines digito-carpiennes ... K 60
Extirpation des gaines synoviales palmaires des fléchisseurs ... K 100
Ténolyse digitale ... K 60
Incision des phlegmons profonds de la paume ou de la plante ... K 20
Transplantation musculaire :
Grand pectoral pour épaule ou coude paralytique ... K 150
Psoas pour hanche paralytique ... K 150
Désinsertion musculaire de l'avant-bras pour Wolkmann ... K 100
Désinsertion du quadriceps (pour raideur du genou) ... K 100
Désinsertion des muscles péri-articulaires de la hanche ... K 100

D. — Appareil Cardio-Vasculaire :

(*) Vaisseaux (distinguer trois catégories de vaisseaux) :
a) Vaisseaux principaux des membres ;
b) Vaisseaux principaux du cou, bassin, fesse;
c) Vaisseaux principaux de la tête, du thorax, de l'abdomen.

Ligature non urgente (intervention isolée avec ou sans résection veineuse) :

Opération pour embolie de la fourche aortique. K 200
Greffe artérielle de la carotide ... K 300
Greffe artérielle de l'iliaque ... K 200
Greffe artérielle de l'axillaire, de la fémorale, de la poplitée ... K 150
Artériotomie suivie de suture ... K 120
Wiring à froid pour anévrisme ... K 150
Découverte et dénudation d'une veine périphérique ... K 10
Découverte et dénudation d'une veine périphérique chez le nourrisson (perfusion de sérum isotonique comprise) ... K 15
Résection veineuse peu étendu ... K 10
Résection étendue de la saphène interne et des veines avoisinantes ... K 50
Résection étendue de la saphène externe et des veines avoisinantes ... K 40
Résection isolée de la crosse de la saphène interne ou de la crosse de saphène externe ... K 30
Résection pour thrombose d'une veine profonde (axillaire, jugulaire, fémorale, poplitée) ... K 30
Résection des veines du bassin ... K 100
Injection artérielle (cf. actes de pratique médicale courante).

Capillaroscopie (cf. dermato-vénéréologie).
Transfusion de sang frais, y compris la dénudation éventuelle de la veine ... K 15
Perfusion sanguine ou de plasma ... K 10
Exsanguino-transfusion :
adulte (minimum 4 litres) ... K 100
Un nouveau-né ... K 80

2°) Coeur :

Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec lecture des pressions ... K 30
Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec enregistrement des pressions ... K 40
Cathétérisme cardiaque simple des cavités droites avec enregistrement des pressions et prélèvement de sang cavitaire pour dosage ... K 40
Cathétérisme des cavités gauches par voie artérielle avec enregistrement des pressions ... K 60
Cathétérisme cardiaque complet avec recherche d'un shunt ou de la pression capillaire pulmonaire, enregistrement des pressions et prélèvement sanguin, à l'exclusion d'une dénudation veineuse autre que celle du plie du coude nécessitant l'intervention d'un acte chirurgical ... K 80
Injection de la substance opaque dans une veine ou une artère périphérique ou trans-osseuse, ponction sternole, recherche des tests compris ... K 20
Injection de la substance opaque par cathétérisme dans les cavités cardiaques ou dans l'aorte, recherche des tests compris ... K 30
(Ces coefficients ne comprennent pas les radiographies qui doivent être cotées en plus).

Autres opérations cardio-vasculaires (Voir thorax).

E. — Nerfs :

Infiltrations nerveuses :
Ganation de Gasser
Nerf trijumeau (trou ovale ou grand rond)
Nerf ophtalmique
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, épine de Spyx, mentionnier, etc., canal palatin postérieur)
Sympathique lombaire, phrénique, splanchnique
Infiltration du ganglion stellaire ou du ganglion cervical supérieur
Suture nerveuse primitive ... K 40
Suture nerveuse secondaire ... K 100
Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autres régions) ... K 80

Greffe nerveuse en un ou deux temps K 150
Libération d'un nerf comprimé K 50
Sympathectomie périartérielle K 40
Résection caténaire ou ganglionnaire en général
résection splanchnique, résection stellaire, résection sympathique du tronc, ou opération combinée K 120
Neurotomie en général (neurotomie du nerf dentaire, obtiratoir, honteux interne, présacé par exemple, ou énervation sensitive articulaire) K 50
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculonerveux K 150

F. - 08 :

Ablation d'exostose (sauf pour humérus, omoplate, fémur et bassin) K 20
Ablation d'exostose pour humérus, omoplate, fémur, bassin) K 40
Incision simple d'abcès d'origine osseuse K 10
Trépanation, évidement d'une cavité osseuse, ablation de séquestre K 60
Evidement d'une cavité osseuse suivie de greffe
Résection disphylaire (y compris appareillage postopératoire) :
Avant-bras, péroné K 60
Humérus, tibia K 80
Fémur K 100
Ostéotomie d'appui ou de correction de membres, quelle qu'en soit la technique (y compris l'appareillage postopératoire) K 80
Même intervention avec ostéosynthèse de l'extrémité supérieure du fémur K 150
Prélèvement osseux comportant trépanation de l'os superficiel (pour examen histologique) K 30
Prélèvement osseux comportant trépanation de l'os profond (vertèbres; articulations de la hanche oude l'épaule) K 80
Ablation d'un matériel d'ostéosynthèse K 20
Résection osseuse dia-épiphysaire pour tumeurs osseuses avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie :
Fémur, tibia, humérus K 250
Avant-bras, phalanges K 180
Métacarpien, phalanges K 80
Appareils plâtrés pour immobilisation ou moulages pour appareils orthopédiques :
Epaule (avec plâtre thoracobrachial)
Main
Poignet, pied, tibio-tarsienne
Coude, genou
Plâtre pelvi-pédieux - le premier)
Corset ou lit plâtre
Corset minerve

G. - Articulations :

1°) Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :
Toutes articulations sauf la hanche K 5
Hanche K 10

2°) Ponction articulaire au bistouri :
Toutes articulations K 10

3°) Prélèvement intra-articulaire pour examen histologique :
Hanche K 60
Coude, genou K 40
Epaule K 50
Autres articulations K 15

4°) Mobilisation sous anesthésie générale :
Doigts (autre que le pouce), orteils, rotule K 5
Pouce, carpe, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou K 10
Hanche K 15

5°) Régularisation et épluchage d'une plaie articulaire :
Arthrotomie :
a) doigts, orteil K 15
b) carpe, poignet, coude, temporo-maxillaire, tarse, tibio-tarsienne K 30
c) épaule, genou, immobilisation plâtrée comprise K 50
d) hanche, bassin, immobilisation plâtrée comprise K 80

6°) Arthrotomie avec intervention aseptique intra-articulaire :
les corations sont les mêmes que ci-dessus, sauf :
coude K 50
genou, y compris résection d'un ménisque 37 K 80
Hanche K 100

Réfection par greffe des ligaments du genou :
1 ligament K 80
2 ligaments K 110
3 ligaments et plus K 140

7°) Résection de drainage :
a) doigts et orteils K 15
b) carpe, poignet, coude temporomaxillaire, tarse, tibio-tarsienne K 50
c) Epaule et genou (immobilisation plâtrée éventuelle non comprise) K 80
d) hanche, articulation du bassin (immobilisation plâtrée éventuelle non comprise) K 100

8°) Résection à froid, arthrodèse, arthrolyse, butée :
a) pouce K 40
Autres doigts et gros orteils K 20
Autres orteils K 10
Arthrodèses simultanées tibio-tarsienne, médio-tarsienne et sous-astragalienne (2 ou 3 articulations) K 100
b) carpe, poignet, coude, temporomaxillaire, tarse, tibio-tarsienne K 80
c) Epaule et genou (immobilisation plâtrée éventuelle comprise) K 100
d) hanche :
arthrodèse (extra-articulaire) K 100
arthrodèse (intra-articulaire) K 150

Butée :
Arthrodèse du bassin :
Sacro-iliaque K 120
De la symphyse pubienne K 80
Arthrolyse K 100

9°) Arthroplastie :
a) Pouce K 60
Autres doigts et gros orteils K 30
Orteils K 20
b) Coude K 80
c) Carpe, poignet, temporo-maxillaire, tarse, tibio-tarsienne K 80
d) Epaule (immobilisation éventuelle par appareil comprise) K 100
e) Genou (immobilisation éventuelle par appareil plâtré comprise) K 120
f) Hanche sans creusement du cotyle K 120
Hanche avec creusement du cotyle K 150
Hanche avec ostéotomie de la base du col du fémur K 180

10°) Opérations pour Coxarthrose :
Section et désinsertions musculaires multiples et section du nerf obturateur comprise K 80

TROISIEME PARTIE
CHIRURGIE DES MEMBRES
MEMBRES SUPERIEURS :

Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt K 10

Amputation d'un doigt (y compris la tête du metacarpien) (1) K 15
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse K 60
Désarticulation inter-scapulo-thoracique K 200
Réfection d'un moignon (voir cicatrice vicieuse, curetage osseux, neurotomie, plastie cutanée, amputation).
Cinématisation d'un moignon K 80
Ablation de l'omoplate K 50
Ablation de la clavicule K 50

Reconstitution du pouce :
Pollicisation d'un doigt K 150
Phalangisation d'un metacarpien K 80
Traitement opératoire de la syndactylie-simple :
Première commissure K 60
Traitement opératoire du doigt à ressort K 30
Traitement opératoire de la camptodactylie K 50
Ablation des hygromas du coude K 15
Ablation des kystes synoviaux du poignet (voir 2e partie C).
Traitement opératoire d'un panaris profond K 10
Incision d'un phlegmon palmaire sus-aponévrotique ou profond K 20
Incision d'un phlegmon des gaines digitales (voir 2e partie C).
Incision d'un phlegmon des gaines digito-curpiennes (cf 2e partie C).
Aponévrectomie dans la maladie de Dupuytren K 100
avec plastie d'un ou plusieurs doigts K 120
Extirpation du semi-lunaire K 40
Réduction de la pronation douloureuse chez l'enfant K 10

MEMBRES INFERIEURS
Cure radicale de l'ongle incarné K 10
Exostose sous-unguée K 20
Incision d'un phlegmon plantaire sus-aponévrotique ou profond K 20
Suture du tendon d'Achille ou du tendon rotulien K 40
Réparation secondaire d'un de ces tendons (voir 2e partie, chirurgie des tendons).
Traitement opératoire de l'hallus valgus unilatéral :
Ablation de l'hygroma isolé K 10
Ablation de l'exostose ou résection de la tête du métatarsien isolé K 20
Arthroplastie avec ou sans plastie tendineuse ou osseuse K 30
Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou amputation K 10
Traitement opératoire de plusieurs orteils en marteau par résection ou amputation K 20
Excision d'une verrue plantaire (cf. dérmato-vénérologie).
Arthrodèse du gros orteil K 30
Amputation du désarticulation d'une phalange ou d'un orteil K 10
Amputation d'un orteil y compris la tête du métatarsien K 15
Amputation d'un orteil avec ablation complète du métatarsien K 30
Amputation ou désarticulation du pied à la hanche (exclue) K 60
Désarticulation de la hanche K 100
Désarticulation inter-ilio abdominale K 250
Illectomie large (plus de la moitié de l'os, chaque piètre compris) K 150
Réfection du moignon (voir cicatrice vicieuse, curetage osseux, neurotomie, plastie-cutanée, réamputation).
Traitement opératoire de l'entorse grave du genou avec suture des ligaments latéraux ou croisés K 60

(1) Dans le cas d'amputation ou de désarticulation simultanée de plusieurs doigts ou de plusieurs orteils, la première amputation est honorée intégralement : les deux premières supplémentaires seront payées chacune à demi-tarif.

Réfection par greffe des ligaments latéraux ou croisés K 80
Traitement opératoire d'une luxation de la rotule K 80
Ablation d'un hygroma prérotulien K 15
Ablation d'un kyste de creux poplité (cf. chirurgie 2e partie C.)
Redressement progressif des deformations du genou par appareil plâtré unique ou répété (voir appareils plâtrés).
Traitement des pseudarthroses congénitales de la jambe K 120
Forage du col du fémur K 40
Ablation du matériel d'ostéosynthèse K 20
Allongement du fémur K 150
Astragalectomie K 50

Traitement des luxations congénitales de la hanche :
A. — Chez l'enfant :
a) Méthode non sanglante (appareillage compris) (1) :
Premier temps unilatéral K 50
(chaque temps suivant : 30 % du tarif ci-dessus).
b) Méthode sanglante (appareillage compris) (1) :
Butée ostéoplastique K 100
Réduction sanglante avec ou sans ostéotomie ou résection K 130

B. — Chez l'adulte :
(Voir intervention sur la hanche).
Traitement des pieds-bots :
a) Par manipulation suivie d'un appareillage simple unilatéral K 15
b) Par manipulation suivie d'un appareillage plâtré unilatéral (chaque appareil sans limitation du nombre d'appareils) K 15
c) Par traitement sanglant :
par ténotomie du tendon d'Achille K 15
par allongement du tendon d'Achille (plâtré compris) K 40
par intervention sur des parties molles — ouverture d'une ou plusieurs articulations — allongement tendineux y compris celui du tendon d'Achille ou par double arthrodèse avec ostéotomie correctrice K 80

QUATRIÈME PARTIE
TETE
Traitement de la division palatine seule K 100
Traitement opératoire de la ménongoencéphalocèle K 80
Bec de lièvre unilatéral simple K 60
Bec de lièvre unilatéral total sans division palatine K 80
Bec de lièvre unilatéral avec division palatine K 120
Division du voile mou seul K 60
Retouche du bec de lièvre ou de division palatine six mois au moins après l'opération principale K 30
Ouverture par voie cervicale d'un abcès rétropharyngien K 40
Incision par voie buccale d'un abcès circonscrit du plancher de la bouche Cf. STO
Incision par voie cutanée d'un abcès circonscrit du plancher de la bouche Cf. STO.
Incision d'un phlegmon diffus du plancher de la bouche K 50
Prélèvement pour examen histologique d'une lésion intrabucale sans trépanation K 5

(1) Appareillage compris : pose de l'attelle ou de l'appareillage par la chirurgien, mais l'appareil lui-même, en tant que matériel de soutien, doit être remboursée en plus par la caisse sur la base du prix prévu au tarif interministériel des prestations sanitaires.

Extirpation de calcul salivaire par voie intrabucale (cf. chapitre de Stomatologie).

Extirpation de calcul salivaire par voie cervicale (cf. chapitre de Stomatologie).

Traitement opératoire d'une fatale salivaire K 50

Ablation d'une tumeur bénigne des glandes salivaires K 50

Ablation d'une tumeur maligne des glandes salivaires (autre que la parotide) K 80

Kystes du plancher buccal (excision et marsupialisation) :

par voie buccale K 20

par voie suchyoidienne K 60

Parotidiectomie totale ou subtotale K 120

Parotidiectomie totale avec conservation du facial K 150

Traitement opératoire de la paralysie faciale par greffe ou suture nerveuse extrapétreuse K 100

Traitement opératoire de la paralysie faciale par greffe ou suture nerveuse intrapétreuse K 150

Traitement opératoire de la paralysie faciale par plastie musculaire caponévratique K 80

Réfection d'un massif osseux (plancher de l'orbite, os molaire ou maxillaire supérieur) par greffe osseuse K 150

Corrections des dépressions traumatiques ou congénitales de la face par greffe osseuse, ou cutanéo-muqueuse ou dermo-graisseuse K 80

Réfection de la lèvre détruite (par tumeur ou traumatisme) :

Partielle K 80

Totale K 120

CINQUIÈME PARTIE

NEUROCHIRURGIE

(INDICATIF : N-CHI)

I. — Chirurgie crânio-cérébrale :

A. — Méthodes d'exploration (1) :

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec épreuve au manomètre de Quechenstaett Stockey (cf. chapitre Neuropsychiatrie).

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de lipiodol (cf. chapitre Neuropsychiatrie).

Encéphalographie gazeuse totale par voie lombaire (diagnostique ou thérapeutique) (cf. chapitre Neuropsychiatrie).

Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique) (cf. chapitre Neuropsychiatrie).

Myélographie gazeuse K 30

Angiolographie cérébrale par voie carotidienne K 50

Angiolographie cérébrale par voie vertébrale K 80

Ponction ventriculaire (quel que soit le nombre des orifices de trépanation) K 40

Le même acte chez le nourrisson sans trépanation K 15

Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation) K 60

Le même acte chez le nourrisson sans trépanation K 20

B. — Actes thérapeutiques :

a) Traumatismes récents :

Trous de trépans explorateurs, quel que soit le nombre K 40

Trépanation pour traumatisme récent du crâne (ouvert ou fermé, quel que soit le nombre des orifices de trépanation) sans ouverture de la dure-mère K 80

Même acte avec ouverture de la dure-mère sans intervention sur les méninges molles ou le cerveau K 100

Même acte avec intervention sur les méninges molles ou le cerveau K 150

Plates crânio-cérébrales avec délabrement important (plaie transfixiante par projectile, plaie avec fracas de sinus frontal, plaie intéressant les gros sinus veineux intracrâniens et traumatismes de la fosse postérieure) K 200

b) Affections non traumatiques du cerveau et accidents postraumatiques tardifs :

Trépanation décompressive avec ouverture de la dure-mère (typa Cushing ou Ody) K 80

Volet décompressif K 100

Trépanation exploratrice et palliative pour lésion inflammatoire ou arachnoïdite ou lésion inextirpable de la convexité des hémisphères. K 120

Trépanation exploratrice et palliative de la fosse cérébrale postérieure K 120

Exploration de la région hypophysaire et chiasmatique par voie frontale K 150

Ablation d'une tumeur ou abcès de la région hypophysaire (méningiome excepté) K 200

Ablation de tumeur ou abcès des hémisphères cérébraux (méningiome excepté) K 200

Ablation de tumeur ou abcès de la fosse cérébrale postérieure K 250

Trépanation et ablation de tumeur intraventriculaire ou de phéalome K 300

Ablation d'une tumeur de l'angle ponto-cérébeljeux, (neurinome-méningiome, etc.) K 300

Méningiome de la base, de la fosse postérieure, des ventricules latéraux K 300

Méningiome (autres localisations) K 250

Tumeur extracérébrale du trou occipital K 300

Trépanation et ponction d'un abcès intracérébral K 120

Trépanation et évacuation d'une abcès extracheal K 80

Evacuation d'un empyème sous-dural K 120

Hémisphérectomie K 300

Excision d'une zone épileptogène avec stimulation électrique et enregistrement électrocorticographique K 200

Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle K 80

Lobotomie préfrontale unilatérale K 100

Leucotomie sous-corticale K 150

Lobotomie chimique ou physique K 50

Topectomie K 200

Intervention intracrânienne pour cure de fistule de L.C.R. traumatique ou spontanée K 200

Traitement chirurgical d'un hématome sous dural ou intracérébral K 150

Extraction d'un corps étranger intracérébral K 200

Cranioplastie pour perte de substance K 120

Cranioplastie frontale avec restauration de la voûte orbitale K 150

Intervention de neurochirurgie fonctionnelle sur les voies et noyaux encéphaliques, quelle que soit la méthode employée K 250

Intervention stéréotaxique à visée fonctionnelle ou pour traitement de tumeur cérébrale en un temps K 250

Intervention stéréotaxique encéphalographique en deux temps :

1er temps repérage K 120

2ème temps K 200

Ligature intracrânienne de la carotide interne pour anévrisme artériel ou anévrisme carotico-cavernique K 150

Abord direct et cure chirurgicale d'un anévrisme artériel ou artério-veineux de l'encéphale K 300

Neufs intracrâniens :

Section ou libération du trijumeau par voie temporale K 150

Section par voie postérieure du trijumeau de l'acoustique ou du glossopharyngien ... K 150

II. — Chirurgie de la moelle :

Traitement du spina-bifida avec tumeur ... K 180
Laminectomie exploratrice avec ouverture de la dure-mère ... K 80
Laminectomie avec ablation d'une tumeur extramédullaire ou laminectomie pour compression par pachyméningite ... K 120
Opération itérative ... K 150
Laminectomie avec ponction d'un abcès ou d'une tumeur ou d'une cavité syringomyélique ... K 100
Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire ... K 200
Laminectomie avec ablation d'une tumeur géante de la queue de cheval ... K 200
Laminectomie avec ablation d'une tumeur en sablier intra et extracahidienne ... K 200
Cure d'une hernie dicale avec ou sans radicotomie ... K 120
Extraction d'un corps étranger intracahidien ... K 120
Kystes et fistules sacro-coccygiennes ... K 40
Cordotomie, myélotomie, commissurale ou tractomie médullaire ... K 150

OPERATION DE RAMMSTEDT

Peut être assimilée à sympathectomie ... K 80
(Maintenant K. 120).

LOBECTOMIE

Peut être assimilée à topectomie ... K 150
(Maintenant K. 200).

Radicotomie ... K 100
Traitement chirurgical direct des anomalies de la charnière cranio-rachidienne comprenant les résections osseuses, l'exploration éventuelle du névraxe et, si nécessaire, le traitement orthopédique associé ... K 200

SIXIEME PARTIE

COU

Traitement opératoire du torticolis sans plâtre ... K 15
Traitement opératoire du torticolis avec plâtre :
Par ténotomie sous-cutanée ou à ciel ouvert ... K 40
Par allongement du sterno-cleidomastoidien ... K 60
Ablation de petits kystes du cou ... K 15
Ablation de kystes volumineux du cou ... K 60
Ablation de fistules congénitales ou kystes congénitaux :
Médians ... K 60
Latéraux ... K 80
Enucléation ou résection d'un goitre ... K 60
Thyroidectomie partielle :
Unilatérale ... K 80
Bilatérale ... K 100
Thyroidectomie totale ... K 120
Avec évidement ganglionnaire ... K 150
Parathyroidectomie ... K 100
(Esophagotomie externe ... K 80
Trachéctomie ... K 50
Traitement opératoire des diverticules de l'œsophage :
Par pexie ... K 100
Par résection ... K 120
Constitution d'un œsophage préthoracique (quels que soient le procédé utilisé et le nombre de temps opératoires) ... K 250
Phrénicectomie ou phrénoalcoolisation (après découverte du nerf) ... K 40
Scalénotomie ... K 40
Extirpation d'un goitre plongeant avec sternotomie ... K 150

Angiome ou lymphangiome kystique du cou (voir grand évidement carotidien, 2e partie B).
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, sans curage de ganglions ... K 50
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, avec curetage unilatéral ... K 150
Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale, avec curage bilatéral ... K 180
Evidement ganglionnaire isolé unilatéral :
régions sous-maxillaire et sous-mentale ... K 60
régions sous maxillaire et carotidienne ... K 100

SEPTIEME PARTIE

THORAX

Abcès profond du sein : prémammaire ... K 10
Abcès profond du sein : rétromammaire ... K 20
Plastie mammaire pour hypertrophie du sein ... K 100
Ablation de tumeurs bénignes du sein :
par abord direct ... K 30
par voie sous-mammaire ... K 50
Ablation complète du sein sans curage ganglionnaire ... K 50
Ablation complète du sein avec curage ganglionnaire ... K 100
même opération avec curage des ganglions mammaires internes en supplément ... K 30
même opération avec curage susclaviculaire, en supplément ... K 30
Extirpation d'un abcès froid thoracique, avec résection costale ... K 60
Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première) ... K 30
Résection totale ou partielle de la première côte ... K 60
Thoracoplastie avec pneumolyse (temps supérieurs) (intéressant la première côte) ... K 100
Thoracoplastie avec pneumolyse, autre temps ... K 80
Apicolise ou thoraco-apicolise axillaire ou paravertebrale avec ou sans plombage ... K 100
Pneumothorax extrapleural total ... K 100
Thoracoplastie avec pleurectomie ... K 100
Thoracoplastie itérative avec résection de régénérats et pneumolyse ... K 150
Pleurotomie simple ... K 20
Pleurotomie simple avec résection costale ... K 40
Pneumotomie ou spéléotomie en un temps ... K 80
Pneumotomie ou spéléotomie en deux temps ou plusieurs temps ... K 100
Pariétectomie ... K 100
Extramusculo-périosté avec ou sans plombage ... K 100
Résection partielle d'un lobe pulmonaire ... K 120
Ablation d'un poumon ou d'un lobe ou de la lingula ou du lobe de Fowler ou du culmen ou de plusieurs segments d'un même lobe ... K 150
Ablation de plusieurs lobes ou de plusieurs segments sur des lobes différents ... K 180
Extrése pulmonaire complémentaire d'une extrése antérieure ... K 180
Traitement opératoire des plaies pleuro-pulmonaires par thoracotomie ... K 120
Traitement opératoire des tumeurs du médiastin, du goitre intra-thoracique (résection costale et sternale comprises) ... K 150
Résection des plexus nerveux pulmonaires ou des nerfs du médiastin ... K 120
Thoracotomie exploratrice ... K 100
Thoracotomie d'urgence pour décaillotage ... K 80
Thoracotomie pour ablation de prothèse ... K 80
Thoraco-laparotomie exploratrice ... K 120
Thoracotomie pour cancer avec ablation partielle de la tumeur ou de ganglions pour biopsie ... K 120
Pneumectomie élargie pour cancer avec ou sans curage ganglionnaire ... K 200
Pleuropneumonectomie ou costopleuropneumonectomie pour pleurésie chronique ou lobectomie et décortication des lobes restants ... K 200

Extirpation totale d'une poche de pyothorax... K 180
Réfection plastique pour perte de substance large du thorax avec ou sans fistule bronchique ... K 80
Cure chirurgicale en un temps du thorax en entonnoir ou redressement avec ou sans greffe K 180
Reprise de spéléotomie à l'exclusion du simple débridement ... K 60
Traitement des traumatismes du thorax (réparation d'un volet costal par thoracotomie) ... K 150
Décortication pulmonaire pour pleurésie chronique ... K 150
Décortication simple pour hémothorax coagulé ... K 100
Greffe bronchique ou trachéale ... K 200
Anastomose trachéo-bronchique ou broncho-bronchique (y compris bronchectomie partielle préalable) ... K 200
Opération de Trendelenburg pour embolie de l'artère pulmonaire ... K 250
Anastomose pour coarctation de l'aorte sans greffe ... K 250
Anastomose pour coarctation de l'aorte avec greffe ... K 300
Opération de Blalok pour maladie bleue ... K 250
Interventions sur les cavités du cœur (en dehors de la commissurotomie de la valvule mitrale ou tricuspidienne) ... K 300
Commissurotomie de la valvule mitrale ou tricuspidienne ... K 200
Ligature sur le canal artériel ... K 150
Section suture sur le canal artériel ... K 250
Péricardotomie ... K 60
Péricardectomie ... K 250
Plaies du cœur ... K 200
Gastro-oesophagectomie thoracique ou thoraco-abdominale avec rétablissement immédiat de la continuité ... K 250
Oesophagogastie intrathoracique ou extrathoracique en un temps ... K 250
Intervention pour hernie et éventration diaphragmatique par voie abdominale ... K 100
Même intervention par voie thoracique ou thoraco-abdominale (que la hernie soit ou non étranglée) ... K 150-
Traitement de l'atresie oesophagienne ... K 250
Oesophagogastie, opération de Heller ... K 180
Réanimation cardiaque par massage par voie thoracique gauche (en dehors de la chirurgie thoracique à thorax ouvert) ... K 80
Anastomose oesophagienne sans résection ou anastomose oesophagogastrique ... K 180
Traitement chirurgical du diverticule de l'oesophage intrathoracique ... K 150

HUITIEME PARTIE

CHIRURGIE DU RACHIS

Laminectomie simple ... K 60
Cure d'une hernie discale avec ou sans radicotomie (cf. 5e partie chirurgie de la moelle) ... K 30
Extraction d'un corps étranger intra-rachidien (C.F. 5ème partie chirurgie de la moelle). ... K 40
Réduction d'une scoliose par manoeuvre orthopédique (appareil plâtré compris) par plâtres et tendeurs ... K 40
Greffe osseuse vertébrale postérieure (prise du greffon éventuellement comprise) ... K 100
Ostéotomie vertébrale de redressement antérieure et postérieure ... K 200
Ablation du coccyx ... K 30
Opération sur le mal de Pott (par abord direct des corps vertébraux avec ou sans greffe osseuse) ... K 150
Décompression antéro-latérale pour paraplégie ... K 120
Greffe vertébrale antérieure ... K 150

Traitement chirurgical direct des anomalies de la charnière cranio-rachidienne comprenant les résections osseuses, l'exploration éventuelle du névraxe et, si nécessaire, le traitement orthopédique associé (cf. 5e partie chirurgie de la moelle).

NEUVIEME PARTIE

PAROI ABDOMINALE

Ablation des tumeurs de la paroi abdominale (tumeurs des réguments exceptées) ... K 30
Traitement opératoire d'une très volumineuse hernie (volume d'une tête d'enfant) ... K 80
Traitement opératoire d'une hernie étranglée sans résection intestinale ... K 60
Traitement opératoire d'une hernie étranglée avec résection intestinale ... K 100
Incision des abcès et phlegmons souaponévrotique de la paroi ... K 20
Traitement par laparotomie des hernies lombaires ou obturatrices ... K 80
Traitement opératoire des éventrations :
Petites ... K 50
Grosses ... K 80
Traitement opératoire des éventration étranglées :
Sans résection intestinale ... K 80
Avec résection intestinale ... K 100
Incision d'un abcès profond de la cavité abdominale (type abcès sous-phrénique) ... K 60
Sympathectomie lombaire (voir 2ème partie. E. résection caténaire).
Traitement opératoire d'une hernie non étranglée quelle que soit la technique ... K 50

DIXIEME PARTIE

APPAREIL DIGESTIF ET ABDOMINOPELVIEN

Laparotomie

Exploratrice, évacuatrice ... K 50
D'urgence, pour hémorragie, occlusion, torsion perforation autre que celle de l'appendice ... K 80
Drainage d'urgence pour péritonite aiguë ... K 60
Ouverture d'un abcès de la fosse iliaque (droite ou gauche) ... K 50
Ouverture d'un abcès mésocoeliaque ou pelvien (par l'abdomen) ... K 60
Coelioscopie ou laparoscopie, par voie abdominale ou vaginale :
Exploratrice ... K 30
Coelioscopie avec biopsie hépatique ... K 40

Estomac et intestin :

Appendicectomie (1) toutes formes ... K 50
Aspiration continue :
a) Pour occlusion intestinale (par 24 heures). ... K 10
b) Pour perforation gastroduodénale (par 24 heures) ... K 15
Gastrotomie, duodénotomie, iléostomie, coecostomie, colostomie, gastrostomie ... K 60
Vagotomie par voie abdominale (2) ... K 80
Vagotomie par voie thoracique ou par voie thoraco-abdominale (2) ... K 100
Traitement chirurgical d'une sténose pylorique du nourrisson ... K 80

(1) En aucun cas, l'ablation de l'appendice effectuée au cours d'une intervention abdominale pour une affection autre que l'appendice ne peut donner lieu à honoraires.
(2) Vagotomie effectuée au cours d'une intervention.
Elle ne peut donner lieu à honoraires que lorsqu'elle est effectuée au cours d'une gastrotomie.

Toute anastomose latéro-latérale ou terminolatérale ou termino-terminale K 100
Cure opératoire de fistule gastrique, ou grêle, ou d'un anus contre nature :
Par voie extra-péritonéale K 60
Par voie intra-péritonéale K 100
Résection de l'estomac sans interruption de la continuité K 100
Gastrectomie large K 150
Gastrectomie après gastroentérostomie K 150
Gastrectomie large avec anastomose oesophage-jejunale K 200
Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie K 250
Gastropexie K 80
Galopexie K 60
Résection segmentaire du grêle K 100
Colectomie totale K 220
Occlusion aiguë ou chronique du nouveau-né par malformation congénitale (artrésie, volvulus, mésentérium commun) K 150
Gastroscopie K 30
Gastoscopie avec biopsie K 40
Ablation du diverticule de Meckel K 60
Dialyse péritonéale (par 24 heures) K 100
Tubage duodéal simple sans contrôle radioscopique K 5
Tubage duodénal simple avec radioscopie K 10
Tubage duodénal minuté K 15

Foie, voies biliaires :
Cholécystotomie ou cholécystostomie K 60
Cholécystectomie K 80
Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie K 150
Opération itérative sur les voies biliaires K 180
Anastomose cholécysto-digestive K 100
Anastomose hépatico-digestive K 200
Anastomose cholédoco-digestive K 150
Papillotomie transduodénale K 100
Papillotomie transcholéodocienne K 50
Cathétérisme du Wirsung avec ou sans papillotomie K 100
Traitement opératoire d'un kyste du foie (hépatectomie exceptée) K 100
Reconstitution de la voie biliaire principale K 250
Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire :
Avec anastomose consécutive K 150
Avec abouchement des deux bouts à la peau K 120
Traitement opératoire d'un abcès du foie K 60
Incision d'un abcès sous-phrénique ou sous-hépatique K 80
Anastomose fistulo-digestive K 120
Prélèvement par ponction du foie pour examen biologique K 10
Injection pour spléno-portographie avec prise éventuelle de pression K 30
Résection segmentaire du foie K 100
Hépatectomie gauche K 150
Hépatectomie droite K 250

Rate, pancréas, surrénales :
Traitement chirurgical d'un abcès de la rate K 80
Traitement chirurgical de kystes K 100
Splénectomie K 100
Ligature de l'artère ou de la veine splénique K 80
Anastomose spléno-rénale K 180
Anastomose porto-cave K 250
Pancréatectomie partielle K 100
Hémi-pancréatectomie gauche K 150
Duodéno-pancréatectomie K 250
Marsupialisation d'un kyste du pancréas K 80
Traitement par anastomose d'un kyste ou d'une fistule du pancréas K 120

Surrénalectomie avec ou sans résection des splanchiques avec ou sans décapsulation K 150
Prélèvement par ponction de la rate pour examen biologique K 10

ANUS ET RECTUM

(1) L'honoraire de cet acte, dont le coefficient a été ramené de K. 10 à K. 5 ne peut être cumulé avec celui de Pinjection sclérosante pour hémorroïdes internes.

Traitement des prolapsus rectaux par voie combinée abdomino-périnéale K 100

ONZIEME PARTIE

INTERVENTIONS CARDIAQUES

SOUS-CIRCULATION EXTRA-CORPORELLE

1°) Les coefficients applicables à ces interventions sont ceux prévus à la septième partie (chirurgie du thorax).
2°) En raison du renforcement nécessaire de l'équipe chirurgicale par un second chirurgien, les coefficients en cause sont majorés forfaitairement de K 150
3°) En plus des honoraires alloués à l'équipe chirurgicale, la participation des autres médecins à ces interventions donne lieu aux honoraires suivants :
Pour chacun des médecins anesthésistes (1) au maximum 2 K 80

HERNIE INGUINALE AVEC INSERTION

DE PLAQUE DE NYLON

L'enlèvement de la plaque de nylon peut être assimilé à l'ablation d'une plaque d'ostéosynthèse cotée K 20
Pour le Médecin réanimateur K 80
Pour chacun des médecins chargés de la surveillance de l'appareil de circulation extra-corporelle (au maximum 2) K 70
Pour chacun des médecins qui pratiquent l'électroencéphalogramme, l'électrocardiogramme et la mesure des pensions intracardiaques et intravasculaires au maximum 3) K 70

CHAPITRE III

EUROLOGIE

(INDICATIF : URO)

(LETTRE-CLE : K)

ENDESCOPIE

Urétroscopie antérieure K 5
Gystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle :

• Chez la femme K 10
• Chez l'homme ou l'enfant K 20

Cathétérisme des urétères avec séparation des urines :

• Chez la femme K 20
• Chez l'homme ou l'enfant K 30

Mise en place d'une sonde urétérale pour calcul, drainage, lavage du bassinet ou pyélographie :

• Chez la femme K 15
• Chez l'homme ou l'enfant K 25

Injection du bassinet pour pyélographie (acte isolé) K 10

Urétero pyélographie rétrograde (unilatérale) :

• Chez la femme K 20
• Chez l'homme ou l'enfant K 30

Urétero pyélographie rétrograde (bilatérale) :

• Chez la femme K 30
• Chez l'homme ou l'enfant K 40

Traitement endoscopique par haute fréquence de la dilatation kystique de l'extrémité inférieure de l'uretère d'une atresie ou d'un calcul enclavé du méat urééral (en une ou plusieurs séances) :

• Chez la femme K 40
• Chez l'homme ou l'enfant K 50

Traitement endoscopique des lésions de l'urètre ou des cystites chroniques :

• La première séance :
• Chez la femme K 15
• Chez l'homme ou l'enfant K 25
• Les séances suivantes :
• Chez la femme K 10
• Chez l'homme ou l'enfant K 20

Traitement endoscopique par haute fréquence des tumeurs vésicales :

• La première séance :
• Chez la femme K 50
• Chez l'homme ou l'enfant K 60
• Les séances suivantes (maximum trois dans le cours de l'année), chacune :
• Chez la femme K 20
• Chez l'homme ou l'enfant K 30

(Lorsque des séances supplémentaires sont nécessaires, au-delà de la 4° l'entente préalable est exigée pour chacune d'elles).

Résection endoscopique du col vésical ou d'un adénome péri-urétral ou d'un néoplasme prostatique (en une ou plusieurs séances) K 120
Extraction par les moyens simples d'un corps étranger de l'urètre antérieur K
Extraction des corps étrangers de l'urètre ou de la vessie ou d'un calcul de l'extrémité inférieure de l'uretère sous le contrôle endoscopique :

• Chez la femme K 40
• Chez l'homme ou l'enfant K 50

Endoscopie vésicale avec prélèvements pour examens biologiques :

• Chez la femme K 20
• Chez l'homme ou l'enfant K 30

Cystométrie (mesure de capacité et de sensibilité visée au besoin de miction) K 5
Cystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique K 20
Urétero-pyléo-manométrie au cours de la pose d'une sonde urétérale (sonde bouchon ou sonde ordinaire) (1) K 5
Contrôle manométrique (1) :

• d'une cystographie rétrograde K 5
• d'une U.P.R. K 5
• d'une pyélographie K 5

Enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil (bassineturétère), sur électro-manométrie (avec protocole et tracés) (1) K 20

APPAREIL GENITAL DE L'HOMME

(1) Aux honoraires de K. 80 pour chacun des médecins anesthésistes ne peut s'ajouter qu'un seul supplément de K. 20 pour intubation intra-trachéale (cf. Anesthésiologie).

(1) Ces coefficients s'ajoutent à ceux de l'endoscopie proprement dite

Traitement radium-chirurgical des cancers de la verge (cf. Electroradiologie et chirurgie du système lymphatique).
Cure opératoire de l'Hydrocèle ... K 40
Traitement opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes ... K 50
Traitement chirurgical des kystes du cordon ... K 40
Abcès de la prostate, voie périnéale ... K 50
Abcès de la prostate, voie rectale ... K 20
Prostatectomie pour adénome, en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des canaux comprise) ... K 120
Prostatectomie suivant une cystostomie (après un délai minimum de 20 jours) ... K 100
Prostatectomie en deux temps, chaque temps ... K 60
Prostatectomie élargie pour cancer (ligature éventuelle des canaux déférents comprise) ... K 150
Traitement radium-chirurgical des tumeurs malignes de la prostate par taille (radium-thérapie non comprise) ... K 60
Traitement de l'hydrocèle ou d'un kyste du cordon par injections sclérosantes (en une ou plusieurs séances) ... K 5
Infiltration médicamenteuse du cordon ou des corps caverneux ... K 5
Section chirurgicale du frein (suture comprise) ... K 10
Electrocoagulation de papillomes génitaux externes du gland et du meat :
— la première séance ... K 10
— les suivantes ... K 5
Hypospadias balanique ... K 60
— chaque retouche ultérieure ... K 40
Hypospadias périnéal ... K 100
— chaque retouche ultérieure ... K 40
Epispadias ... K 100
— chaque retouche ultérieure ... K 40

URETRE

Dilatation de l'urètre pour rétrécissement (exclusivement avec filiforme) par séance ... K 5
Dilatation de l'utretre au dilatateur à branches ... K 5
Dilatation électrolytique ou ditathermique de l'urètre (voir électothérapie).
Dilatation de l'urètre avec massage de la vessie et massage de la prostate ... K 5
Ablation d'un petit polype de l'urètre chez la femme ... K 5
Injection intra-urétrale pour urétrographie rétrograde chez l'homme ... K 10
Méatostomie ... K 20
Méatotomie ... K 5
Urétrotomie interne ... K 20
Urétrotomie externe ou urétrostomie ... K 60
Traitement opératoire de l'abcès urineux ... K 20
Traitement opératoire du phlegmon diffus gangréneux péri-urétral (infiltration d'urine) ... K 60
Réfection de l'urètre, cure de fistule périnéale avec urétrectomie (dérivation comprise) ... K 120
Cure opératoire des fistules urétrorectales :
— Acquises (l'ensemble du traitement) ... K 200
— Consénitales (l'ensemble du traitement) ... K 250
Reconstitution de l'urètre chez la femme (l'ensemble du traitement) ... K 120
Cure de prolapsus de la muqueuse urétrale chez la femme ... K 20
Cure chirurgicale de l'urétrocèle ... K 30
Electrolyse ou ionisation pour induration des crops caverneux (cf. Electrothérapie).
Traitement faradique de l'incontinence (la séance) (cf. Electrothérapie).

URETERE

Uréterostomie ... K 80
Changement de sonde chez un malade opéré d'uréterostomie cutanée ... K 5

Uréterotomie lombaire ... K 80
Uréterotomie pelvienne ... K 100
Uréterolithotomie itérative ... K 120
Uréterectomie secondaire à la néphrectomie ... K 80
Uréterolyse (opération isolée) ... K 80
Abouchement de l'uretère dans l'intestin (unilatérale) ... K 100
Uréterocystonéostomie ... K 150
Uréterographie termino-terminale ... K 100
Implantation urétrale par lambeau vésical pédiculé et tubulé ... K 150

VESSIE

Injection intravésicale d'une substance de contraste pour cystographie ou urétrographie mictionnelle ... K 10
Cystostomie suspubienne ... K 60
Lithotritie ou taille pour calculs ... K 60
Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée ... K 80
Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale ... K 120
Cystectomie totale en un ou plusieurs temps, quel que soit le procédé de dérivation des urines ... K 200
Cystectomie totale, effectuée exceptionnellement en deux temps, la dérivation des urines constituant le premier temps ... K 120
Exérèse des diverticules vésicaux (quel que soit leur nombre) ... K 150
Cure opératoire des fistules vésicovaginales ou vésicoutérines ... K 120
Kyste de la cloison vésico-véginale (cf. Gynécologie) (kyste du vagin).
Résection du col à vessie ouverte (opération isolée). ... K 120
Traitement opératoire de l'exéstrophie vésicale :
— réfection de la vessie ... K 80
— réfection de l'urètre ... K 60
— rétablissement de la continence ... K 40
Traitement chirurgical de l'incontinence, chez la femme ou chez l'homme (quel que soit le procédé) ... K 80
Entéro-cystoplastie ou urétero-entéro-cystoplastie ... K 250
Cystectomie totale avec remplacement vésical par greffon intestinal ... K 300
Décortication vésicale ... K 150
Fistule vésico-cutanée (fermeture) ... K 40
Traitement radium-chirurgical des tumeurs, de la vessie (radium-thérapie non comprise) ... K 80
Injection épidurale ... K 5

REIN

Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique ... K 60
Néphrectomie ... K 100
Néphrectomie partielle (pour calcul ou tuberculose) ... K 120
Néphrectomie secondaire ou élargie ... K 120
Néphrectomie par voie thoraco-abdominale ... K 150
Néphro-urétérectomie totale ... K 150
Néphrostomie ... K 80
Changement de sonde chez un opéré de néphrostomie ... K 5
Pyélotomie, suivie ou non de néphrostomie ... K 80
Opération plastique sur le bassinet avec ou sans néphrostomie ... K 100
Décapsulation ... K 50
Néphroplexie ... K 60
Traitement opératoire de l'éventration lombaire ... K 80
Traitement conservateur des kystes du rein ... K 80
Lombotomie exploratrice ... K 50
Néphrolithotomie, suivie ou non de néphrostomie ... K 120
Hémi-néphrectomie pour malformation congénitale ... K 120
Section de l'isthme du rein en fer à cheval ... K 120
Injection pour rétro-pneumopéritoin ... K 10

SYSTEME NERVEUX URO-GENITAL

Section du nerf présacré (intervention isolée) K 50
Section bilatérale des nerfs hypogastriques et section bilatérale des nerfs érecteurs K 100
Opération portant sur le nerf splanchnique ou le ganglion corticorénal ou les nerfs du pédicule rénal associés K 120
Résection du nerf honteux interne K 50
Sympathectomie dorso-lombaire, sus et sous-diaphragmatique K 120
Surrénalectomie (voir chapitre III, chirurgie, 10e partie, appareil digestif et abdominopelvien : rate, pancréas, surrénales).
Infiltration médicamenteuse du sympathique lombaire ou du pédicule rénal cf. chapitre XII : Neuropsychiatrie
Infiltration médicamenteuse du ganglion hypogastrique K 10

CHAPITRE IV

GYNECOLOGIE

(INDICATIF : GYN)

(LETTRE-CLE : K)

A. — En dehors de la gestation :

1° Opérations restauratrices ou plastiques :

2° Opérations plastiques :

3° Opérations conservatrices :

Opérations conservatrices sur la trompe et l'ovaire (implantations tubo-utérines, salpingo-plastiers, implantations ovaro-tubaires, ovaro utérines) K 100

4° Opérations mutilantes :

5° Interventions pour lésions inflammatoires ou tumorales :

6° Interventions portant sur le système nerveux génital :

B. — Au cours de la gestion, de la parturition ou des suites de couches :

(1) y compris l'accouchement.

GYNECOLOGIE MEDICALE ET PHYSIOTHERAPIQUE

Prélèvement pour examen histologique du col . . . K 5
Prélèvement pour examen histologique d'endomètre pour diagnostic cytohormonal . . . . . . K 10
Filhos (limité à trois applications) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 5
Cryoscopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 5
Calvanopuncture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 5
Dilation Laminaire ou bougie de Hégar . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 5
Dilation électrique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 5
Hystéroscopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 10
Insufflation tubaire, par séance (maximum trois séances) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 15
Insufflation (tubaire kymographique, par séance) maximum trois séances) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 20
Injection intra-tubaire de substance antibiotique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 15
Injection intra-tubaire de substance antibiotique suivie d'insufflation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 20
Lipo-diagnostic (radio non comprise) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 20
Rayons ultraviolets, la séance (cf. électrothérapie).
Ondes courtes, la séance (cf. électrothérapie).
Diathermic vaginale (cf. électrothérapie).
Insémination artificielle, la série (1 à 3) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 15
Colposcopie avec ou sans photographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 10
Ponction transvaginale de Douglas d'une masse kystique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 15
Coelioscopie par voie abdominale ou vaginale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 3
Coelioscopic avec biopsie hépatique (cf. chapitre chirurgie).
Ponction biopsie testiculaire (cf. chapitre Urologie).
Electrocoagulation superficielle du col utérin
avec maximum de trois séances, par séance. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 3
Electrocoagulation exocervicale pour affection bénigne, quel que soit le nombre de séance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 8
Electrocoagulation exo et endocervicale, quel que soit le nombre de séance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 20
Electrocoagulation proonde du col uterin (en une seule séance) pour cancer du col uterin. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 40
Evidement tronconique du col au bistouri électrique (en une ou plusieurs séances) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 40

CHAPITRE V.

OBSTETRIQUE

(Indicatif O.B.S.)

(Lettres clés : K ou SF) :

Tous les actes de ce chapitre, sont remboursés quand ils sont dispensés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par une sage femme, ils ne sont remboursés que s'ils sont de la compétence de la sage femme. Le coefficient de l'acte est le même, qu'il soit accompli par un médecin ou par une sage femme. Mais, sur la feuille de maternité, le médecin fait précéder le coefficient de la lettre-clé K, la sage femme de la lettre-clé SF.

EXEMPLE

Délivrance artificielle (par un médecin) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . K 15
Délivrance artificielle (par une sage femme). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . SF 15
Séances préparatoires à l'accouchement psychoprophylactique (maximum six séances) par séance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 2
Grande extraction (précédée ou non d'une version) effectuée par le praticien qui a fait l'accouchement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
Grande extraction isolée (c'est-à-dire par un autre médecin appelé à ce sujet) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
Accouchement par le siège chez une mulpipare . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Accouchement par le siège chez une primipare . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatula, ventouse, etc...) : — par le médecin qui fait l'accouchement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20

• par le médecin appelé pour l'intervention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
• avec incision du col par le médecin qui fait l'accouchement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
• par un médecin appelé pour l'intervention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
• sur tête dernière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
• Révision uterine isolée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
• Délivrance artificielle par le praticien qui fait l'accouchement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
• par un praticien appelé pour cette intervention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Traitement obstétrical du placenta praevia (en dehors de la rupture large des membranes) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
Traitement obstétrical des procidences) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Pose d'un ballon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Tamponnement utérin pour hémorragie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Périnéorraphie simple ou suture d'épisiotomie (isolée), l'accouchement ayant été fait par une sage femme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Périnéorraphie d'urgence pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Périnéorraphie d'urgence :

• pour déchirure complète (sphincter anal) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
• pour déchirure complète (sphincter et muqueuse rectale) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60

INTERRUPTION DE LA GROSSESSE

• Premiers soins sans intervention pour fausse couche avec hémorragie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
• Curage digital à la suite de fausse couche dans les trois premiers mois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
• Traitement de la fausse couche à partir du quatrième mois et jusqu'au sixième mois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
• Evacuation extemporanée d'un oeuf avec ou sans morcellement à partir du quatrième mois et jusqu'au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tiges de laminaire) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

NOTATIONS PROPRES A LA SAGE FEMME

Vaccination ou revaccination antivariolique. SF I
Surveillance d'un enfant prématuré élevé en couveuse (par vingt quatre heures) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5F 9
La consultation ou la visite ne se cumule pas avec un acte inscrit à la nomenclature.
En ce qui concerne les soins infirmiers dispensés par une sage femme, sur prescription médicale, le coefficient de l'acte prévu à section soins infirmiers, est précédé de la lettre-clé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

quelle que soit l'étendue cf. Ch. III Chirurg. 2° part. Chir. des tissus

(1) Pour le prélèvement de peau des régions du visage, le chiffre ci-dessus est à augmenter de 50 %.
(2) Limitation à six séances.
(1) Les autres, dans tous les cas, sont compris dans la consultation avec limitation à huit séances.
(2) Limitation à 6 séances.

Glandes lacrymales palpébrales :
cautérisation K 4
Ablation chirurgicale K 15

Glande lacrymale arbitraire :
ablation chirurgicale K 30
Ablation chirurgicale du sac lacrymal K 40
Dactyocystorhinostomie ou lacodacryostomie K 100
Stricturotomie K 5

3°) Opérations sur la conjonctive et sur le globe oculaire :
Ablation sanglante, destruction ignée ou dia-thermocoagulation de brides conjonctivales ou de petites néoformations K 10
Ablation sanglante, etc. de néoformations étendues K 20
Suture conjonctivale simple y compris éventuellement exploration de la sclérotique K 6
Injection sous-conjonctivale médicamenteuse, après anesthésie sous-conjonctivale K 3
Recouvrement conjonctival K 20
Greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale) K 50
Inclusion d'hormones ou de placenta par oeil en une ou plusieurs séances) K 10
Concrétions conjonctivales K 3
Corps étrangers de la conjonctive :
unique K 4
multiples K 4
Corps étrangers de la sclérotique K 6
Corps étrangers de la cornée (extraction avec emploi de lampe à fente) :
unique K 4
multiples K 6
Ponction chambre antérieure pour examen biologique K 15
Ponction chambre en série, chacune K 5
Ionisation K 3
Moulage de la cavité orbitaire K 4

Scratifications sclérales suivies d'injection rétro-bulbaire thérapeutique :
dans la même séance K 15
les injections pratiquées les jours suivants K 5
Suture cornéenne (avec ou sans recouvrement, avec ou sans résection irienne) K 50

Piérygion :
ablation chirurgicale K 40
ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale) K 60
Injection thérapeutique dans la chambre antérieure K 15
Pelago cornéen pour herpès K 10
Neurotomie intra-cornéenne K 40
Cautérisation d'ulcère infectieux K 12
Tatouage de la cornée, quel que soit le nombre de séances K 20

CATARACTE

Extraction totale du cristallin dans sa capsule K 80
Extraction totale du cristallin dans sa capsule avec zonulolyse K 100
Cataracte congénitale chez l'enfant de moins de 10 ans K 100
Inclusion dans la chambre antérieure de l'œil d'une prothèse en vue de la correction des anisométropies et des fortes amétropies K 100
Extraction d'un cristallin dans la chambre antérieure K 80
Extraction d'un cristallin dans le vitré K 100
Membranulcetomie, iridotomie, iridectomie (non antiglaucomateuse) K 40
Résection d'une hernie de l'iris ou du vitré (avec ou sans recouvrement) K 40
Réfection totale d'une cavité orbitaire K 40

Réfection totale d'une cavité orbifaire avec greffes (muqueuses, dermo-épidermique ou peau) K 100

CORPS ETRANGERS INTRA-OCULAIRES

Electro-aimant : application diagnostique K 6
Transfixiant de la cornée ou de la chambre antérieure :

• Magnétique K 40
• non magnétique K 60

Postérieure à l'iris avec d'iothermocoagulation) :

• magnétique K 80
• non magnétique K 100

Décollement de la rétine K 100
Résection lamellaire pour décollement de rétine K 120
Sanglage du globe K 100
Résection lamellaire pour myopie grave K 100
Enucléation K 60
Enucléation ou éviscration avec insertion de sphère pour prothèse K 70
Enucléation pour tumeur maligne K 80
Exentération de l'orbite K 80
Glaucome traitement chirurgical, quel que soit la méthode hormis, la sclérectomie K 60
Sclérecto-iridectomie K 70
Iridencleisis K 70
Greffe de cornée K 100

OPERATIONS SUR LES MUSCLES

Ténotomie simple d'un muscle K 40
Intervention sur un seul œil (quel que soit le nombre de muscles touchés) K 60
Greffe musculaire pour strabismeparalytique K 90

Interventions de photo-coagulation (59)

Il s'agit d'un procédé thérapeutique s'appliquant en matière :
1°) d'ascension pupillaire;
2°) de mélanome de la conjonctive;
3°) du décollement de la rétine;
4°) de tumeurs de la rétine.

Circonstances particulières motivant une majoration justifiée des actes médicaux

Sur un œil ayant déjà subi une des opérations suivantes :
1°) antiglaucomateuse;
2°) cataracte;
3°) décollement de rétine;
4°) greffe de cornée.

Les actes suivants seront cotés comme suit :

Opération chirurgicale du glaucome :

• Hormis la sclérectomie K 75
• Sclérectomie K 90
• Extraction de la cataracte K 100
• Extraction de la cataracte avec zonulolyse K 125
• Décollement de rétine K 150
• Greffe de cornée K 125

ACTES SPECIAUX D'EXPLORATION CLINIQUE

• Périmétrie et campimétrie quantitative K 10
• Courbe d'adaptation à l'obscurité K 20
• Adaptométrie campimétrique K 20
• Fréquence critique de fusion K 10
• Exploration chromatique centrale et périphérique K 10
• Electroréthnographie (6 plumes au minimum) K 30
• Examen fonctionnel détaillé de la mobilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories K 15

Diplopie de provocation K 10
Gonioscople K 10
Epreuves de provocation dans le glaucome K 20
Tonographie au tonomètre électronique K 20
Courbe de tension (4 fois par jour pendant 5 jours) K 10
Kératesthésie K 10
Orbitométrie K 15
Fluorométrie K 20
Rétinographie (avec maximum de deux épreuves par an) K 10

Orthoptie et rééducation de l'Amblyopie :

• Traitement de l'amblyopie (euthyscopie (1) par séance avec maximum de 12 séances), sauf accord avec le contrôle médical K 4
• Exercices d'éducation et de rééducation des trois degrés de la vision binoculaire par séance avec maximum de 20 séances, sauf accord avec le contrôle médical K 3

CHAPITRE VII

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

(INDICATIF : O.R.L.)
(LETTRE-CLE : K)

• Biopsie du larynx hypopharynx et cavum K 10
• Biopsie autres régions K 5
• Pharynx, bouche, maxillaire
• Adénoïdectomie seule K 15
• Amygdalectomie seule (enfant) K 20
• Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de 16 ans) K 40
• Electrocoagulation ou discision des amygdales :
• Chaque séance K 5
• Avec un plafond de K 30
• Radium-thérapie tubaire (y compris la location de la sonde) une ou deux trompes K 20
• Toucher rhino-pharyngien appuyé (séance unique) K 5
• Hémorragie amygdalienne sans suture des piliers K 10
• Hémorragie amygdalienne avec suture des piliers K 20
• Tamponnement du cavum K 10
• Polype choanal kystique K 20
• Fibrome naso-pharyngien K 120
• Corps étranger de l'amygdale ou de l'oro-pharynx K 5
• Phlegmon périamygdalien ou rétro-pharyngien (ouverture par voie buccale) K 20
• Abcès latéro-pharyngien (voie cervicale) K 60
• Phlegmon du plancher buccal (incision par voie buccale) K 15
• Abcès de la pointe de la langue cf. STO
• Abcès de la base de la langue :
• par voie buccale cf. STO
• par voie suchyoïdienne cf. STO
• Kyste du plancher buccal (excision par voie buccale) cf. CHI 4ème partie

Résection d'une tumeur maligne de l'amygdale ou du voile avec curage ganglionnaire K 180
Tumeur de l'amygdale avec résection de l'angle K 200
Résection partielle de la langue pour tumeur maligne suivie ou non de curie-thérapie K 50
Diathermo-coagulation, destructive complémentaire de radiothérapie pour tumeur buco-pharyngée K 100

(1) Le traitement obligatoirement effectué par un médecin doit comprendre :

• réfraction et contrôle de l'acuité visuelle;
• examen du fond de l'œil;
• vérification de la fixation musculaire;
• illumination rétinienne (pour certains cas d'amblyopie).

Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires ... ef. STO
Lithiase salivaire (recherche chirurgicale par voie buccale) : cf. STO
— dans le canal de Warton ... cf. STO
— au pôle supérieur de la glande ... cf. STO
Traitement opératoire d'une fistule salivaire ... cf. STO
Ablation d'une glande salivaire pour tumeur bénigne (autre que parotide) ... cf. CHI
4ème partie
Ablation d'une glande salivaire pour tumeur maligne (autre que parotide) ... cf. CHI
4ème partie
Exérèse partielle de la glande parotide ... cf. CHI
4ème partie
Exérèse totale de la glande parotide (avec conservation du nerf facial) ... cf. CHI
4ème partie
Division vélo-palatine ... K 100
Réfection d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, partielle ... cf. CHI
4ème partie
Réfection d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, totale ... cf. CHI
4ème partie
Ablation d'une tumeur maligne de la face, avec autoplastie ... K 60
Correction des dépressions traumatiques de la face par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse ou dermo-graisseuse ... cf. CHI
4ème partie
Pharyngotomie ... K 100
Pharyngectomie avec curage ganglionnaire ... K 200
Réparation d'un pharyngostome (lambeaux compris) ... K 180
Ablation des fistules ou kystes congénitaux médians ... cf. CHI
6ème partie
Ablation des fistules ou kystes congénitaux latéraux ... cf. CHI
6ème partie
Curage ganglionnaire cervical ... cf. CHI
Thyroidectomie partielle : — unilatérale ... cf. CHI
6ème partie
— bilatérale ... cf. CHI
Thyroidectomie totale ... cf. CHI
6ème partie
Thyroidectomie avec évidemment ganglionnaire ... cf. CHI
6ème partie
Extraction d'une dent de sagesse incluse ou enclavée ... cf. STO
Extraction d'une dent de sagesse incluse ou enclavée au cours d'accidents inflammatoires, cellulaires ou osseux ... cf. STO
Extraction chirurgicale d'une dent en ectopie et incluse ... cf. STO
Extraction chirurgicale d'une dent ectopique (en désinclusion) ... cf. STO
Extraction d'une canine incluse ... cf. STO
Cure radicale d'un kyste des maxillaires nécessitant une trépanation osseuse ... cf. STO
Communication bucco-sinusale - fermeture autoplastique ... cf. STO
Communication bucco-nasale ... cf. STO
Ostéite des maxillaires : — bord alvéolaire ... cf. STO
— ostéite centrale ... cf. STO
Ablation d'une tumeur bénigne étendue à l'infrastructure des maxillaires ... K 50
Ablation d'une tumeur bénigne étendue à l'infrastructure des maxillaires, ayant entraîné un vaste délabrement osseux ... K 80

Fracture de maxillaire et de l'os molaire ... cf. STO
Luxation temporo-maxillaire ... cf. CHI
2ème partie
Prognathie, unilatérale ... cf. STO
Résection d'un hémimaxillaire inférieur ... cf. STO

Nez et sinus

Rhinophyma ... K 30
Plastique narinaire ... K 80
Rhinite atrophique (unilatérale) ... K 60
Fracture récente du nez (redressement simple) ... K 10
Fracture récente du nez (avec appareillage) ... K 30
Chirurgie correctrice du nez ... K 100
Réfection osseuse et cartilagineuse de la pyramide nasale ... K 120
Rhinotomie ... K 80
Corps étranger des fosses nasales ... K 5
Hémostate nasale (tempornement ant., post. ou cautérisation) ... K 10
Galvano-cautérisation ou injection modificatrice des cornets ... K 5
Turbinectomie unilatérale ... K 15
Résection crête de cloison ... K 15
Résection sous-muqueuse de la cloison ... K 40
Résection de la cloison étendue jusqu'au sphénoïde ... K 50
Réposition de la cloison ... K 100
Synéchie nasale ... K 10
Oblitération choanale membrancuse unilatérale ... K 20
Oblitération choanale osseuse unilatérale ... K 100
Hématome ou abcès de la cloison ... K 10
Polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances ... K 15
Polypose nasale unilatérale (rechute avant six mois) : — minoration de 50 %.
Polypose nasale unilatérale (rechute avant six nasale (1) ... K 60
Trépanation du sinus sphénoïdal ... K 60
Ponction du sinus maxillaire : — la séance ... K 5
Lavage des sinus (Proëtz) ... K 5
Trépano-ponction du sinus frontal ... K 15
Injection de substance de contraste dans le sinus maxillaire ... K 10
Sinusite maxillaire par voie endonasale ... K 30
Sinusite maxillaire, trépanation par fosse canine ... K 80
Sinusite frontale par voie endonasale ... K 60
Sinusite frontale par voie externe ... K 80
Pansinusite unilatérale ... K 120
Tumeur bénigne des sinus ... K 100
Tumeur maligne des sinus ... K 180

Oreilles

Examen audiométrique avec compte-rendu sans chambre insonore ... K 5
Examen audiométrique tonal avec compte-rendu, chambre insonore ... K 10
Examen audiométrique tonal et vocal avec compte-rendu ... K 15
Examen audiométrique spécial de l'enfant (peep schaw et R.P.G.) ... K 15
Examen labyrinthique avec compte rendu ... K 10
Bouchons épidermiques (sous anesthésie générale) ... K 10
Corps étranger par le conduit auditif ... K 10
Corps étranger par opération sanglante ... K 30
Ostéome du conduit auditif ... K 40
Othématome ... K 15

(1) Lorsque l'intervention se fera par les deux narines, il y aura lieu de retenir la cotation :
$K60 = K603$

Larynx, trachée, bronches, œsophage

Phoniatrie

CHAPITRE VIII

STOMATOLOGIE

ET SOINS DENTAIRES

(INDICATIF : STO)
(LETTRES-CLES : K ou D)

A. — Observations générales :

Tous les actes de ce chapitre sont remboursés quand ils sont dispensés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par un chirurgien-dentiste, ils ne sont remboursés que s'ils sont de la compétence du chirurgien-dentiste.

Le coefficient de l'acte est le même, qu'il soit accompli par un médecin ou par un chirurgien-dentiste. Mais, sur la feuille de maladie, le médecin fait précéder le coefficient du chiffre-clé K, le chirurgien-dentiste du chiffre-clé D.

Exemple :

• Obturation dentaire, cavité simple par un stomatologiste — STO k x 4
• Obturation dentaire, cavité simple par un chirurgien-dentiste — STO D x 4

Les dispositions du paragraphe 1er de l'article 13 ne sont pas applicables lorsqu'un acte isolé distinct est accompli lors d'une des séances d'un traitement global figurant au présent chapitre.

B. — Anesthésies :

C. — Soins dentaires et gingivaux :

D. — Chirurgie des maxillaires :

Extractions dentaires (anesthésie locale ou régionale et soins postopératoires compris).

(1) Il convient de préciser que les coefficients figurant à la nomenclature, à la fois pour les extractions et les obturations, constituent des forfaits applicables aux dents temporaires comme aux dents définitives, quelle que soit la difficulté de l'acte. Il en résulte que les soins effectués sur les dents temporaires doivent être cotés comme les soins correspondants pratiqués sur les dents définitives.

(2) L'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée.

(3) Ces soins ne peuvent être remboursés que si l'obturation des canaux a été effectuée à l'aide d'une pâte radio-opaque.

Extraction dentaire simple d'une dent y compris le curetage alvéolaire, pour quelque cause que ce soit, la régularisation immédiate des bords alvéolaires, le tamponnement immédiat pour hémorragie et le traitement de l'alvéolite* 4

Extraction de plusieurs dents au cours d'une même séance (sur la même hémiarcade ou de canine à canine) :

• la première 4
• chacune des suivantes 2

Extraction des molaires inférieures :

• la première 6
• chacune des suivantes 3

Extraction au cours d'accidents inflammatoires cellulaires ou osseux aigus (y compris, éventuellement, l'incision de l'abcès ou de la collection) :

+ - incisives, canines, prémolaires et molaires supérieures :

• la première 8
• chacune des suivantes 4

+ - molaires inférieures :

• la première 15
• chacune des suivantes 7,5

Extraction de la ou des racines d'une dent par alvéolectomie 10

Extraction d'une dent en malposition 8

Tamponnement alvéolaire pour hémorragie postopératoire dans une séance autre que celle de l'extraction 5

Traitement à domicile d'une hémorragie postopératoire grave nécessitant l'immobilisation du malade 20

Extraction chirurgicale :

• d'une dent incluse ou enclavée 40 (1),
• au cours d'accidents inflammatoires 50
• d'une canine incluse 50 (1)
• d'une odontoïde ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée 40
• d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous muqueuse 20
• d'une dent en désinclusion dont la couronne est sous muqueuse en position palatine ou linguale 50
• d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du monton, sinus) 80
• germentomie 50

Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire, réimplantation, contention :

• une dent 100
• deux dents 150

Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse 30

Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale :

• partielle 5
• étendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine 15

Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale (traitement et obturation du canal compris) 20

(1) Définition des dents incluses et enclavées : les coefficients 40 et 50 affectés aux extractions chirurgicales de dents incluses ou enclavées, ne sont applicables que lorsqu'il s'agit d'une extraction avec résection osseuse.

Et une dent incluse ou enclavée a une dent qui ne trouve pas sa place normale sur l'arcade, en raison d'un obstacle et nécessite, pour son extraction, une intervention chirurgicale.

Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire) (2) :

• Kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie 15
• Kyste plus étendu nécessitant une trépanation osseuse 50

Kystes corono-dentaires : même indexation globale (2).

Cure d'un kyste par marsupialisation : 50 % des coefficients précédents.

Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus 10

Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine refoulée dans le sinus 40

Cure radicale d'une sinusite maxillaire d'origine dentaire, trépanation par la fosse canine (cf. O.R.L.).

Ostéïre et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire (curetage et ablation des séquestres) 10

Ostéite circonscrite de la région basilaire, ostéite corticale, ostéite ou nécrose centrale (curetage et ablation des séquestres) radiographie obligatoire 40

Nécrose du corps maxillaire étendue à un segment important (curetage et ablation des séquestres) radiographie obligatoire 60

Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique 30

Fracture des maxillaires :

1. - appareillage provisoire d'une fracture. 5
2. - réduction et contention d'une fracture simple par bandage plâtré ou non 15
3. - fracture limitée aux procès alvéolaires 20
4. - traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris (1)) 60
5. - traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris) (1) 100
6. - disjonction cranio-faciale (appareillage compris) (1) :

• sans déplacement 80
• avec déplacement 120

7. - fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris) (1) 150
8. - réduction, sanglante simple du maxillaire de l'os malaire ou du zygoma 30
9. - traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire de l'os malaire ou du zygoma (embrochage, ligature péri-osseuse ou suture osseuse) (contention comprise) 100

Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires :

• ayant entraîné un vaste délabrement osseux 80
• étendue à l'infrastructure 50

Evidement osseux nécessitant une greffe (cf. chirurgie).

Ostéotomie mandibulaire (appareillage postopératoire non compris) 50

Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur. 80

Résection du corps du maxillaire inférieur :

a) n'intéressant pas la contrainte de l'os 60
b) intéressant la contrainte de l'os (prothèse interne éventuelle non comprise) 100

Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur. 120

(2) Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux.

(1) Si cet acte est effectué sur un édenté total ou subtotal, le coefficient est majoré forfaitairement de : 40.

Résection totale du maxillaire supérieur 120

Luxation temporo-maxillaire :

• par méthode non sanglante 5
• par méthode sanglante (reposition ou re-section du condyle, butée osseuse) cf. chirurgie 2e partie G. 9°c.

Prognathie ou latérognathie mandibulaire unilatérale 80

Constriction permanente :

• par articulation 100

Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélevement des greffons compris) 120

E. — Chirurgie des parties molles :

Résection de capuchon muqueux d'une dent de sagesse 5

Traitement local des gingivostomatites, par séance (5 séances au maximum) 3

Incision d'un abcès sous-muqueux 2

Gingivectomie partielle 5

• étendue à une demi-arcade ou de canine à canine 15

Cellulite ou adénite génienne suppurée chronique (incision ou drainage filiforme) 10

Adénophtlegmon cervico-facial (incision et drainage) 20

Phlegmon périamygdalien Cf. O.R.I.

Abcès périmaxillaire et abcès circonscrit du plancher buccal :

• incision par voie buccale 12
• drainage par voie cutanée 40

Phlegmon diffus du plancher de la bouche (cf. chirurgie).

Abcès de la langue :

• abcès de la pointe (incision) 15
• abcès de la base (incision) :
• par voie buccale 20
• par voie sushyoïdienne 40

Actinomycose (excision et curetage des foyers), par séance 10

Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire d'une lésion intrabuccale 5

Bride fibreuse ou frein hypertrophié (excision et suture) 10

Lithiase salivaire (recherche chirurgicale par voie buccale) :

• calcul dans le canal de Wharton 10
• au pôle supérieur de la glande 30

Traitement opératoire d'une fistule salivaire ou arrachement du nerf auriculo-temporel 50

Injection de substance de contraste dans une glande salivaire (radio non comprise) 15

Injection de substance opaque dans une veine ou une artère périphérique ou transosseuse (recherche des tests compris) Cf. CHI

Ablation d'une glande salivaire (autre que la parotide) :

• pour tumeur bénigne Cf. CHI
• pour tumeur maligne Cf. CHI

Exérèse de la glande parotide :

• partielle Cf. CHI
• totale de la glande avec dissection du nerf facial Cf. CHI

Kystes du plancher buccal (excision ou marsupialisation) :

• par voie buccale Cf. CHI
• par voie sushyoïdienne Cf. CHI

Fistules et kystes congénitaux (ablation) :

• médians Cf. CHI
• latéraux Cf. CHI

Communication bucco-sinusale (fermeture autoplastique) 60

Communication bucco-nasale (fermeture autoplastique) 80

Tumeur buccale bénigne 10

Epulis 15

Diathermocoagulation d'une leucoplasie, d'un lupus, d'une tumeur bénigne cf. dermatovénéréologie

Diathermocoagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale :

• jusqu'à 1 cm 30
• au-delà 50

Avec électro-nécrose du maxillaire 100

Ablation d'une tumeur maligne de la cavité buccale (avec ou sans curetage ganglionnaire) Cf. CHI

Bec-de-lievre, division vélopalatine (traitement opératoire) Cf. CHI

Autoplasties Cf. CHI

Réfection de la lèvre détruite par tumeur ou traumatisme Cf. CHI

Chirurgie pré-prothétique :

Désinsertion musculaire :

1. — Des vestibules :

a) Supérieur :

• toute l'étendue du vestibule 40
• par hémimaxillaire ou de canine à canine 20

b) Inférieur :

• toute l'étendue du vestibule 50
• latéral (en arrière des mentonniers) 20
• antérieur (d'un mentonnier à l'autre) 30

2. — Du plancher de la bouche (section des mylo-hyoïdiens) :

• des deux côtés 60
• d'un seul côté 30

F. — Radiographies :

Dents (technique intra-buccale) :

• premier film
• chaque film supplémentaire

Radiographie du palais et de l'arcade dentaire supérieure ou de l'arcade dentaire inférieure par film mordu occlusal intéressant toute l'arcade Cf. électro-radiologie

Maxillaire inférieur ou dents inférieures (technique extrabuccale) :
a) par dédoublement (d'un seul côté) 1
b) par une autre incidence (projection verticale, etc.)

Articulation temporo-maxillaire :

• un seul côté
• le côté opposé

G. — Orthopédie dento-faciale :

Examens :

Examens avec prise d'empreintes, diagnostic et durée proposée du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête, sont remboursés en sus); la photographie, qui doit comporter deux clichés : un de face, un de profil, de dimensions égales au tiers ou au quart de la grandeur naturelle, sera remboursée 15

Actes de prévention et de traitement :

1. — Traitement préventif par dispositifs orthopédiques 50

2. — Rééducation du comportement musculaire, neuromusculaire et physiologique :

• par série de douze séances, éventuellement renouvelables : chaque séance 5

3. — Traitement simple :

• ne dépassant pas six mois 120

— ne dépassant pas douze mois 200

4. — Traitement des dysmorphoses importantes devant durer plusieurs années jusqu'à la période de contention :
— première année 200
— par année suivante 150
— avec un plafond de 800

5. — Contention après traitement orthodontique :
— première année 75
— deuxième année 50

Mise en place sur l'arcade d'une dent permanente incluse :
— une dent 150
— deux dents 200

6. — Orthopédie des malformations consécutives au bec-de-lièvre total ou à la division palatine :
— forfait annuel par année 200

H. — Pyorrhée alvéolaire :

Traitement de la pyorrhée, quelle que soit la technique (maximum neuf séances par an), la séance 4

Ligature métallique dans la pyorrhée 8

Attelle métallique dans la pyorrhée 40

Prothèse attelle de contention, quel que soit le nombre de dents ou de crochets 70

I. — Prothèse dentaire :

Conditions générales d'attribution de la prothèse

Les appareils de prothèse ne peuvent être délivrés que dans les cas prévus à l'article 284 du code de la sécurité sociale, à savoir :

Appareils fonctionnels

Le coefficient masticatoire sera calculé d'après la valeur nominative définie comme suit, et pour chaque dent ayant une antagoniste :
— les deux incisives centrales supérieures valant chacune 2 = 4
— les deux incisives centrales inférieures valant chacune 1 = 2
— les quatre incisives latérales valant chacune 1 = 4
— les quatre canines valant chacune 4 = 16
— les huit prémolaires valant chacune 3 = 24
— les huit molaires valant chacune 5 = 40
— les deux dents de sagesse supérieures valant chacune 2 = 4
— les deux dents de sagesse inférieures valant chacune 3 = 6

Le total du coefficient masticatoire est égal à 100

2 5 5 3 3 4 1 2 / 2 1 4 3 3 5 5 2 haut.
3 5 5 3 3 4 1 1 / 1 1 4 3 3 5 5 3 bas.

a. — Est considéré comme édenté ayant droit à un appareil de prothèse fonctionnel tout bénéficiaire dont le coefficient masticatoire est inférieur à 40.
b. — Est considéré comme édenté ayant droit à un appareil de prothèse fonctionnel tout bénéficiaire ayant moins de cinq couples de prémolaires ou molaires en antagonisme physiologique dans la position d'occlusion normale de la bouche.
c. — Est considéré également comme édenté ayant droit à un appareil de prothèse fonctionnel tout bénéficiaire ayant cinq couples de prémolaires et molaires en antagonisme, mais d'un seul côté.

Appareils thérapeutiques

L'attribution d'un appareil de prothèse dentaire peut être autorisée après avis du contrôle dentaire, au titre thérapeutique lorsqu'un état de déficience physiologique du sujet, dûment constaté par un médecin de médecine générale, est consécutif à un état pathologique de sa denture, même si le coefficient masticatoire est supérieur à 40.

Appareils nécessaires à l'exercice d'une profession

Après avis du contrôle dentaire, la caisse peut, à titre exceptionnel, lorsque le coefficient masticatoire est supérieur à 40, considérer comme nécessaire à l'exercice de la profession du bénéficiaire de l'assurance au sens de l'article 284 du code de la sécurité sociale, les appareils de prothèse dentaire sans lesquels l'intéressé ne pourra exercer normalement sa profession habituelle déclarée et reproduire sur la feuille de prothèse délivrée par la caisse.

Les prothèses doivent être exécutées conformément aux règles de l'art.

Les appareils de prothèse doivent rétablir le coefficient masticatoire maximum possible.

Toutefois, lorsque l'intéressé demande simultanément l'attribution de deux appareils et lorsque l'attribution d'un seul appareil suffit à supprimer toutes les conditions d'attribution de la prothèse, le second appareil ne peut être pris en charge.

Prothèse dentaire adjointe

Appareillage (appareil compris) :
— de 1 à 3 dents 30
— de 4 dents 35
— de 5 dents 40
— de 6 dents 45
— de 7 dents 50
— de 8 dents 55
— de 9 dents 60
— de 10 dents 65
— de 11 dents 70
— de 12 dents 75
— de 13 dents 80
— de 14 dents 85

Appareillage complet haut et bas 170

Dent prothétique contreplaquée sur plaque base en matière plastique, supplément 8

Plaque base métallique, supplément :
— estampé 35
— coulée 40

Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque de base métallique, supplément 10

Réparation de fracture sur la plaque base matière plastique 8

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique :
— premier élément 8
— les suivants sur le même appareil 4

Dents ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique, par élément 10

Réparation de fracture de la plaque base métallique non compris, s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique 10

Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique, par élément 3

Rebasage 15

Nota. — Il n'est pas prévu de limitation de temps pour la durée des prothèses, étant donné les modifications morphologiques buccales et l'usure des appareils, ainsi que des dents.

Dent à tenon 25

Remplacement de facette ou dent à tube 8

J. — Couronnes dentaires :

Couronne alliage non précieux 25

Conditions d'attribution des couronnes dentaires

A. — Conditions générales :

Les couronnes ne peuvent être remboursées qu'après accord préalable.

Cet accord ne peut être donné que si les dents malades ne peuvent être reconstituées d'une manière durable par une obturation, sauf s'il y a affection apicale.

B. — Conditions particulières :

Les conditions générales étant remplies :

1°) Sont remboursables :

a) Les couronnes posées sur les prémolaires supérieures.
b) Les couronnes posées sur les prémolaires inférieures et les molaires (supérieures et inférieures) à l'exception des dents de sagesse, à condition que le coefficient masticatoire soit compris entre 40 et 60;
c) Les couronnes posées sur les dents portant des crochets, y compris les dents de sagesse et les canines.

2°) Même si les conditions énumérées ci-dessus sont remplies, sont en tout état de cause exclues du remboursement :

a) Les couronnes préfabriquées;
b) Les couronnes posées sur les incisives;
c) Les couronnes posées sur les dents qui ne rencontrent en aucun point une dent antagoniste (naturelle ou prothétique).

K. — Prothèse restauratrice maxillo-faciale :

Appareillage par obturateur d'une perforation palatine (plaque et crochets) (dents non comprises) 25
Appareillage par obturateur d'une perforation palatine comportant un gros délabrement et nécessitant une prothèse complète (dents non comprises) 40
Appareillage par obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) 180
Appareillage par obturateur vélopalatin (dents comprises) 180
Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgicale ou greffe) 130
Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle) 80
Appareillage par appareil guide :
sur une arcade 40
sur les deux arcades 60
Appareillage par appui périéranien 60
Appareillage de distension des cicatrices vicieuses 80
Appareillage par appareil porte-radium 80
Appareillage de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire 140

CHAPITRE IX

PNEUMO-PHTISIOLOGIE

Indicatif P H T
Lettre-clé K

Examen radioscopique des poumons avec commentaire écrit
Examen radioscopique avec téléradiographie des poumons
Par cliché supplémentaire
Radiographie en coupe mince des poumons :
la première
les suivantes :
pour les quatre premières (par cliché 24 x 30)
pour les autres (par cliché) et hémitorax profil

Pneumothorax :

Astificiel — Création :

• première séance K 15
• deuxième séance K 10
• Réinsufflation (intra ou extrapleurale) K 5
• Double réinsufflation simultanée K 8
• Exsufflation avec trocart à demeure K 15

Pneumothorax spontané :

• la première exinsufflation K 15
• la deuxième exinsufflation K 10

les suivantes K 8
Pneumomédiastin (clichés radiologiques non compris) K 30

Pneumo-péritoine :

• première insufflation K 15
• deuxième insufflation K 10
• les suivantes K 5

Pleuroscopie K 20

• avec section de brides K 60
• les temps secondaires K 40

Ponction exploratrice de la plèvre K 4

Ponction évacuatrice de la plèvre :

• sans lavage K 10
• avec lavage K 15

Injection intra-pleurale médicamenteuse (ponction préalable de la plèvre éventuellement comprise) :

• première séance K 4
• les suivantes K 2

Symphyse provoquée (y compris pleuroscopie et suites) K 30

Pleurotomie simple, quel que soit le nombre des séances K 20

Trachéobronchoscopie :

• complète K 30
• complète avec biopsie K 40
• complète en série K 20

Injection de substance de contraste dans les bronches avec sonde dirigée après anesthésie pharyngo-laryngo-trachéo-bronchique K 15

Instillation médicamenteuse intra-bronchique :

• première séance K 15
• les suivantes K 8

Aspiration endo-cavitaire au trocart à demeure K 20
Drainage cavitaire K 30

Examen fonctionnel :

Etude de la valeur fonctionnelle séparée des poumons par broncho-spirométrie à la sonde avec enregistrement simultané de la capacité vitale, de la ventilation et de la consommation d'O K 50

Examen fonctionnel global :

Spirographie avec épreuves globales VEMS :

• soit, avec consommation d'O minute
• soit, avec étude de l'air résiduel en circuit fermé K 25
• soit, avec épreuves pharmacodynamiques
• soit, le tout

Oxymétrie K 8
Prise de sang par ponction intra-artérielle K 4

CHAPITRE X

DERMATO-VENEREOLOGIE

(INDICATIF : D. V.)
(LETTRE-CLE : K)

Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique K 5

NOTA. — Pour le prélèvement de peau de visage, le chiffre ci-dessus est à augmenter de 50%.

Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques :

• par séance K 5
• au-delà de 3 séances, par séance K 5
• pour l'ensemble du traitement, quel que soit le nombre de séances, la cotation ne pourra dépasser un plafond de K 25

Destruction de verrues vulgaires uniques ou multiples (autres que verrues plantaires, unguéales ou planes) :

• destruction d'une verrue en une ou plusieurs séances (traitement global) ... K 8
• destruction de 2 à 4 verrues en une ou plusieurs séances (traitement global) ... K 10
• par verrue supplémentaire (au-dessus de 4) détruites au cours de la même séance. K 1,5
• pour l'ensemble du traitement, quel que soit le nombre des séances, la cotation ne pourra dépasser un plafond de ... K 40
• destruction de verrues plantaires en une ou plusieurs séances :
• unique ... K 10
• multiples (uni ou bilatérales) ... K 20

Destruction de verrues péri-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botryomycome) nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :

• en une séance ... K 10
• en plusieurs (uni ou bilatérales) ... K 20

Destruction de végétations vénériennes :

• la première séance ... K 10
• les suivantes ... K 5
• pour l'ensemble du traitement, quel que soit le nombre de séances, la cotation ne pourra dépasser un plafond de ... K 45

Traitement des angiomes, télangiectasies, leucoplasies, naevi non pigmentaires, lupus érythémateux, chéloïdes, tuberculoses cutanées, acné, verrues planes :

• par cryothérapie, injections sclérosantes ou ces traitements combinés, par séance ... K 6
• par électrolyse ou électrocoagulation, par séance ... K 6

Traitement des hypodermites des membres inférieurs par infiltration intra-tissulaire unique ou multiple ... K 5

Ablation ou destruction de tumeurs cutanées ou sous-cutanées bénignes (quelles que soient la dimension et la technique employées) ... K 10

Tumeur volumineuse nécessitant une anesthésie générale ... cf. C H I

Ablation ou destruction de naevi pigmentaires ou de tumeurs cutanées malignes (quels que soient la technique employée et le nombre de séances) :

• tumeurs n'atteignant pas 4 centimètres carrés :
• en général ... K 15
• sur la face ... K 20
• vastes tumeurs (4 centimètres carrés et plus) grands épithéliomes, sarcomes, naevocarcinomes, etc. ... K 50

Epilation par électrolyse ou électrocoagulation :

• la séance d'une demi-heure ... K 8

Scarifications dermatologiques, par séance ... K 4

Capillaroscopie ... K 5

Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose verruqueuse, en une ou plusieurs séances :

• petite (moins de 4 centimètres carrés) ... K 15
• grande (de 4 centimètres carrés et plus) ... K 30

Buckythérapie (cf. Electroradiologie).
Roentgen thérapie à courte distance, dite de contact (cf. Electroradiologie).
Roentgen thérapie superficielle (cf. Electroradiologie).

Ionisation (cf. Electrothérapie).
Ultraviolets pour affection dermatologique :

• par séance ... K 2
• si l'étendue de l'affection nécessite de un ou plusieurs champs par séance, la séance K 3,5

Douche filiforme, par séance ... K 4
Xanthélasma unique (ablation ou destruction) ... K 10
Xanthélasma multiple (ablation ou destruction) K 25

Destruction d'un tatouage :

• jusqu'à 4 cm ... K 5
• de 4 à 8 cm ... K 10
• au-dessus de 8 cm ... K 20

Pansement des ulcères des jambes (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec maximum de 2 pansements par semaine (1) K 4
Ecte de Unna (non cumulable avec le pansement d'ulcère de jambe) ... K 5

Pose d'une bande adhésive (autre que la boîte de Unna) réalisant la contention permanente inamovible :

• de 2 segments de membre (pied et jambe) ... Cf. divers
• de la totalité du membre (pied, jambe et cuisse) ... Cf. divers

Traitement exfoliant de l'épiderme par application de substances lénismatiques (acide salicylique, acide phénique, naphtol B, résorcine) :

• nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées et kystiques compris par séance (maximum de 4 séances) K 10

Abrasion des téguments au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent :

• par séance (maximum 6 séances) ... K 10

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutannés et comportant compte rendu (maximum 3 séances) (2) ... K 10

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections intradermiques et comportant compte rendu (maximum 3 séances) (2) ... K 15

CHAPITRE XI

NEURO-PSYCHIATRIE

(Indicatif : NPSY)

Lettre-clé : K

A. - Méthodes de diagnostic

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection médicamenteuse ... K 8
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec épreuve au manomètre de Queckenstedt-Stoekey ... K 10
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de Lipiodol ... K 15
Encéphalographie gazeuse totale par voie lombaire (diagnostique ou thérapeutique) ... K 30
Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique) ... K 6
Styélographie gazeuse (cf. chapitre chirurgie).
Angiographie cérébrale :

• par voie carotidienne (cf. chapitre chirurgie).
• par voie vertébrale (cf. chapitre chirurgie).

Examens electro-encephalographiques

1°) Electro-encéphalogramme, quel que soit le nombre de chaînes de l'appareil, le temps passé, les procédés - d'activation - utilisés avec un minimum de 6 plumes ... K 30
2°) Examens E.E.G. effectués dans des conditions exceptionnelles :
Examen à domicile d'un malade intransportable (frais de déplacement compris) ... K 70

(1) Si le traitement nécessite plus de 2 pansements par semaine, tous les pansements sont considérés comme des pansements ordinaires et cotés selon les coefficients prévus au chapitre des actes en P.C.
(2) L'emploi dans une même séance des deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au calcul de leur cotation.

Examen électrocorticographique ... K 70
Enregistrement E.E.G. dans le cas particulier de la chirurgie « à cœur ouvert » pour toute la durée de la séance opératoire ... K 70

Electrodiagnostic

1°) Electrodiagnostic neuromusculaire :

• pour un nerf isolé, un segment ou un membre entier ... K 10
• pour les 4 membres avec ou sans le tronc ... K 16

2°) Mesure des chronaxies :

• pour le territoire d'un nerf isolé ou pour une région localisée (exemple : un pied, une main) ... K 18
• pour un membre entier (supérieur ou inférieur), par comparaison avec le membre symétrique ... K 25
• pour les 4 membres et tronc ... K 40

3°) Electromyogramme (entente préalable) :
a) Examen électromyographique par oscilloscope et phonie ... K 15
b) Examen électromyographique avec enregistrement photographique à partir d'oscillographies cathodiques ... K 30

L'épreuve du garrot sous contrôle E.M.G. sera assimilée au b.
c) Examen électromyographique avec stimulation électrique et détection associée avec indice chronologique ... K 50

TESTS MENTAUX (1)

K 2

Test de rétention visuelle de Benton.
Test de structuration visuelle de Bender.
Test de la figure complexe de Rey.
Test de latéralité ou de dominance latérale.
Test de vision des couleurs.

K 4

Test des cubes de Kohs.
Test de facteur général (progressive matrices 38, progressive matrices 47, test D 48, test de Cattell).
Test de vocabulaire de Binois et Pichot.
Test de compréhension verbal de Bonnardel.
Test de pensée conceptuelle de Hanfmann Kasanin.
Labyrinthes de Porteus.
Mesures du temps de réaction simple (visuel ou auditif).

K 8

Inventaire de développement de Gesell ou adaptation de Brunet Lezine.
Echelle de performance de Grace Arthur.
Echelle de performance de Borelli-Oléron.
Echelle de performance d'Alexander.
Echelle d'intelligence de Binet et Simon.
Révision Stanford de Binet Simon.

(1) a) La liste ci-dessous est limitative.
b) Tout examen par tests mentaux implique l'établissement d'un compte rendu.
c) Conformément à la règle générale, l'honnnaire des actes en K ci-dessus ne peut se cumuler avec celui de la consultation ou la visite.
d) Par dérogation aux dispositions générales édictées par la nomenclature et pour permettre l'emploi de batteries de tests au cours d'un même examen, l'addition de deux ou plusieurs coefficients correspondant à ces tests est autorisée sans l'abattement jusqu'à un maximum de K 21 pour la première séance. A titre exceptionnel, une seconde séance peut être autorisée dans les trente jours qui suivent. En dehors de cette séance initiale exceptionnellement renouvelée, le médecin peut pratiquer un examen de contrôle une fois par an, mais les tests effectués au cours de cet examen seront remboursables dans la limite d'un plafond de K 26.

Nouvelle révision Stanford de Binet Simon.
Echelles d'intelligence de Wechsler.
Tests de Head pour aphasique.
Test du double barrage de Zazzo.
Test film de Gille.
Test d'adaptation personnelle de Rogers.
Inventaire de tempérament de Guilford Zimmermann.
Questionnaire 16 P.F. de Cattelle.
Questionnaire P.N.P.

K 12

Test du village d'Arthus.
Test du monde de Buhler.
Inventaire multiphasique de personnalité de Minnesota (M. M. P. I.).
Tests de frustration de Rozenzweig.

K 16

Test de Rorschach.
T.A.T.C.A.T., test de Symonds.
Test P.M.K. de Mira y Lopez.

B. — Actes de thérapeutique :

Consultation à domicile avec rédaction d'un certificat d'internement ... K 10
Electrochoc ou électronarcose ou convulsivo-thérapie par agent chimique (la séance) ... K 8
Une nouvelle demande d'entente préalable devra être formulée, s'il y a lieu, après la huitième séance.
Electrochoc sous curare (anesthésie comprise) ... K 18
Cure de Sakel, avec coma et resucrage, la séance ... K 15
Une nouvelle demande d'entente préalable devra être formulée, s'il y a lieu, après cinquante séances.
Narcounaïyse, la séance, avec maximum de six séances ... K 10
Hibernation avec ou sans sommeil provoquée en dehors d'une intervention chirurgicale éventuelle (à condition que la température centrale soit abaissée d'au moins deux degrés par vingt-quatre heures) ... K 20
Cure de sommeil continu (malade constamment alité, rigoureusement isolé et réveillé pour les repas et les soins de toilette) (par 24 heures). ... K 15
Douche individuelle donnée par le médecin lui-même ... K 2
Stimulation par choc de type amphétaminique ou par faradisation ... K 8
Impaludation par malariathérapie comprenant la préparation et l'inoculation du sang ... K 10
Désintoxication alcoolique par apomorphine : par jour, avec maximum de cinq jours ... K 12
Désintoxication alcoolique par tétraéthylthiourame, par séance, avec maximum de huit séances ... K 6

Infiltrations nerveuses

Ganglion de Casser ... K 20
Nerf trijumeau (trou ovale ou grand rond) ... K 10
Nerf ophtalmique ... K 10
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, épine de Spix, mentonnier, etc...) canal palatin postérieur) ... K 5
Infiltration du nerf phrénique, splanchnique ... K 5
Infiltration du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur ... K 10

C. — Traitement des conséquences motrices des affections neurologiques :

Tous les actes inscrits sous la présente rubrique correspondent à des thérapeutiques individuelles.
1°) Bilan musculaire et articulaire :

• pour un membre ... K 5

• pour 2 membres ou un membre et le tronc ………………………………………… K 10
• pour tout le corps …………………………………………………………… K 20

2°) Poliomyélite antérieure aiguë (1) les affections du neurone périphérique (polynévrite, synd. de Guillain Barré, paralysie des nerfs périphériques) et les paraplégies traumatiques ou par myélite aiguë sont assimilées à la poliomyélite :

a) Période de Nursing. Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés dans la journée : kinésithérapie analytique, bain chaud, massage général, adaptation de petits appareils de contention et de rééducation et formation de l'entourage (durée totale : deux heures trente minutes) ………………………………………… K 10
b) Période de régression : traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance kinésithérapie analytique et fonctionnelle, bain chaud, massage général, rééducation motrice :

• un membre ……………………………………………………………………… K 6
• plusieurs membres (durée totale : deux heures) ………………………………… K 8

c) Période de réadaptation : traitement comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance kinésithérapie analytique et fonctionnelle, massage des parties atteintes ; fin de rééducation, étude des possibilités, recherche des suppléances ; réadaptation ; marche ; la rue ; montée et descente des trottoirs, les transports en commun :

• un segment de membre …………………………………………………………… K 3
• un membre ou le tronc ……………………………………………………… K 5
• formes graves ………………………………………………………………… K 7

3°) Séquelles d'encéphalopathie infantile :
Enfant à déambulation libre sans gros troubles de la coordination ni athétose importante, la séance ………………………………………… K 4
Enfant à déambulation impossible, la séance ……………………………………… K 8
Tétraplégie, la séance …………………………………………………………… K 10

4°) Hémiplégie de l'adulte (2) :

• période de nursing, la séance …………………………………………… K 4
• phase de rééducation, la séance ………………………………………… K 8
• phase d'entretien, la séance ………………………………………………… K 3

5°) Affections neurologiques de longue durée :
(Parkinson, SEP, myopathie), phase de rééducation et phase d'entretien, la séance ………………………………………… K 4

6°) Rééducation du langage parlé ou écrit :

• la séance ……………………………………………………………………… K 5
• la rééducation de la phonation (cf. chapitre VIII oto-rhino-laryngologie).

CHAPITRE XII
MEDECINE PHYSIQUE
(Indicatif : PHY8)
Lettre-clé : K

I. — Electrothérapie (cf. Electroradiologie)

II. — Rééducation

La rééducation motrice groupe au sein d'une même séance, si nécessaire, les différents actes de gymnastique, pouliethérapie ou technique assimilées.

La séance ne peut durer moins d'une demi-heure.

Rééducation segmentaire …………………………………………………………… K 3
Rééducation d'un membre ou du tronc …………………………………………… K 4
Rééducation des cas complexes (1) ………………………………………………… K 7
Tout acte de rééducation effectué sur un malade plongé dans l'eau dans une baignoire spéciale de rééducation (type « tank ») donné lieu à un supplément de ………………………………………… K 1
Tout acte de rééducation effectué dans l'eau en grande piscine donné lieu à un supplément de ………………………………………… K 2

III. — Massage ou techniques assimilées (2)

Massage localisé ………………………………………………………………… K 2
Massage d'un membre …………………………………………………………… K 3
Massage du tronc ou de plusieurs membres ou général ………………………………… K 4

IV. — Gymnastique :

Gymnastique pour troubles statiques légers ne ressortissant pas à une autre rubrique de la nomenclature, mais réclamant une gymnastique médicale particulière distincte de la gymnastique habituelle, par séance d'une durée minimum de 20 minutes ………………………………………… K 2

V. — Tractions vertébrales :

Suspension par collier de Sayre ………………………………………………… K 3
Traction sur table mécanique ………………………………………………… K 4
Traction sur table mécanique suivie de massages des régions paravertébrales ………………………………………… K 6

VI. — Hydrothérapie et thermothérapie :

Enveloppements parafine, boue, révulsifs, segment ou membre …………………………………………………………… K 3
Enveloppement général avec tronc ………………………………………………… K 5
Douches filiformes (cf. chapitre Dermatologie).
Douches dirigées avec pression et températures réglables (cf. chapitre Neuro-psychiatrie).

VII. — Traitement des conséquences :
motrices des affections neurologiques
(chapitre Neuro-psychiatrie)

VIII. — Pneumocardiologie :

A. — Actes de diagnostic :

Examens fonctionnels (cf. chapitre Pneumophthisiologie).

B. — Rééducation respiratoire :

Drainage postural avec expectoration dirigée (avec maximum de 30 séances) :

• traitement individuel, par séance …………………………………………… K 5
• traitement collectif, par séance ……………………………………………… K 2

Rééducation respiratoire appliquée à la chirurgie thoracique (pré-opératoire ou post-opératoire, soit immédiate, soit à la période de récupération, soit à la période de réadaptation) comprenant :

• drainage des bronches, avec ou sans massage local thérapeutique, massage et mobilisation de l'épaule ………………………………………… K 5

(1) Un extend par « cas complexes » les cas qui exigent des actes thérapeutiques nombreux, délicats ou de longue durée (la séance ayant une durée moyenne d'une heure et demie) justifiée par la gravité de l'atteinte ou par son étendue. Par exemple : poly-traumatisés, rhumatismes inflammatoires poly-articulaires, etc.
(2) Une extend par « Technique assimilée » les traitements tels que les vibrations mécaniques de basse fréquence et les massages sous pression des extrémités sous réserves qu'ils soient donnés à l'aide d'un appareil régulièrement homologué.

IX. — Rééducation de la parole et du langage
(cf. chapitre Neuro-psychiatrie et Oto-Rhinolaryngologie)
X. — Bilan (3) K 5

CHAPITRE XIII

ANESTHESIOLOGIE

Indicatif A. Ré.
Lettre-clé K.

DISPOSITIONS SPECIALES A CERTAINS ACTES

A. — Actes susceptibles d'être effectués en dehors d'une intervention :

Aspiration duodénale K 10
Curarisation K 10
Intubation intratrachéale (sauf en chirurgie thoracique) K 10
Intubation intratrachéale (en chirurgie endothoracique) K 20
Réanimation respiratoire en cas d'insuffisance respiratoire aiguë K 10
Anesthésie obstétricale (réanimation éventuelle du nouveau-né comprise) lorsque la durée dépasse une heure K 20
Anesthésie pour radium-thérapie K 20
Broncho-aspiration K 30

Nota. — La broncho-aspiration ne donne pas lieu à cotation lorsqu'elle est pratiquée immédiatement après une intervention sans qu'une nouvelle bronchoscopie soit nécessaire.

B. — Réanimation circulatoire per-opératoire. K 10

(Lorsque la perfusion de sang ou de produits sanguins d'origine humaine est au moins de 2 flacons de 350 cm³ chacun, quel que soit le nombre de flacons utilisés).

C. — Majorations d'honoraires : les anesthésies pratiquées sur des enfants de moins de huit ans donnent lieu à une majoration forfaitaire d'honoraires de K 10

CHAPITRE XIV

ACTES ET EXAMENS MEDICAUX DIVERS

(Indicatif DIV)

Lettre-clé : K

Acupuncture (la séance) K 2
Ponction sternale K 5
Ponction évacuatrice d'ascite K 10
Traitement de l'asphyxie K 10

CARDIOLOGIE

Electrocardiogramme

Electrocardiogramme habituel comportant au moins 9 dérivations mais pouvant en comporter 12 (y compris la consultation) K 12
Dérivations supplémentaires au-dessus de 12 (4 au minimum quel qu'en soit le nombre) K 4

Electrocardiogramme à 3 dérivations K 8
Phonocardiogramme K 8
Electrocardiogramme per-opératoire en dehors de la chirurgie cardiaque K 30
Piézogramme cf. angéiologie

ALLERGOLOGIE

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections intradermiques et comportant compte rendu (maximum trois séances) (cf. chapitre dermatologie).

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarifications ou par tests épicutanés et comportant compte rendu maximum trois séances) (1) (cf. chapitre dermatologie). Injection d'un ou plusieurs allergènes dans le cadre d'un traitement d'hyposensibilisation spécifique (y compris la consultation) K 3

ANGEIOLOGIE

A. — Méthodes de diagnostic :

1. Oscillographie avec cliché et protocole quel que soit le nombre de clichés K 4
2. Piézographie avec cliché et protocole K 4
3. Plethosymographie avec un ou deux clichés et protocole K 4
4. Mesure de la vitesse circulatoire, quels que soient la méthode et le nombre de mesures K 4
5. Mesure de la pression veineuse K 4
Pression veineuse ambulatoire K 4
Résistance tissulaire K 4
Exploration fluoroscopique de la circulation artérielle des membres K 8

B. — Traitements :

Injection sclérosante pour hémorroïdes internes, par séance, avec maximum de dix séances renouvelables K 5
(anuscopie comprise)
Injections sclérosantes pour varices, par séance, quel que soit le nombre d'injections pratiquées, qu'un seul ou les deux membres soient traités, avec maximum de dix séances (renouvelables) K 4
Incision d'une veine superficielle thrombosée K 5
Botte de Unna (cotation non cumulable avec le pansement d'ulcère de jambe) cf. dermatologie
Pose d'une bande adhésive (autre que la botte de Unna) réalisant la contention permanente inamovible :

• de deux segments de membre (pied et jambe) K 3
• de la totalité du membre (pied, jambe et cuisse) K 4

GASTRO-ENTEROLOGIE

Gastroscopie
Gastroscopie avec biopsie
Ponction biopsie du foie
Rectoscopie
Rectoscopie avec biopsie
Tubage duodénal avec radioscopie
Tubage duodénal minuté
Coelioscopie
Coelioscopie avec biopsie hépatique

(1) L'emploi dans une même séance de deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au cumul de leur cotation.

ORTHOPEDIE

Traitement des luxations congénitales de la hanche

A. — Chez l'enfant :

a) Méthode non sanglante (appareillage compris) :
Premier temps unilatéral (cf. chapitre Chirurgie).
Chaque temps suivant : 30 % du tarif ci-dessus.
b) Méthode sanglante (appareillage compris) :
Butée ostéoplastique (cf. chapitre Chirurgie).
Réduction sanglante avec ou sans ostéotomie ou résection (cf. chapitre Chirurgie).

B. — Chez l'adulte (cf. chapitre chirurgie-interventions sur la hanche).

CHAPITRE XV

SOINS DISPENSES PAR LES AUXILIAIRES MEDICAUX

Section I

Soins Infirmiers :

(Indicatif et lettre-clé : AMI)

Section II

Masso-Kinésithérapie :

Indicatif et lettre-clé : AMM)

A. — Kinésithérapie :

I. — Rééducation :

La rééducation motrice groupe au sein d'une même séance, si nécessaire, les différents actes de gymnastique, pouliethérapie ou techniques assimilées.

La séance ne peut durer moins d'une demi-heure.

Rééducation segmentaire …………………… AMM 3
Rééducation d'un membre ou du tronc …………………… AMM 4
Rééducation des cas complexes …………………… AMM 7
Tout acte de rééducation effectué sur un malade plongé dans l'eau dans une baignoire spéciale de rééducation (type « tank ») donne lieu à un supplément de …………………… AMM 1
Tout acte de rééducation effectué dans l'eau en grande piscine donne lieu à un supplément de …………………… AMM 2

II. — Massage :

Massage localisé …………………… AMM 2
Massage d'un membre ou techniques assimilées …………………… AMM 3
Massage du tronc ou de plusieurs membres ou général …………………… AMM 4
Massage sous l'eau …………………… AMM 5

III. — Gymnastique :

Gymnastique pour troubles statiques légers ne ressortissant pas à une autre rubrique de la nomenclature mais réclamant une gymnastique médicale particulière distincte de la gymnastique scolaire habituelle : par séance d'une durée minimum de 20 minutes …………………… AMM 2

B. — Traitements par agents physiques :

1°) Traitements par rayons ultraviolets ou rayons infrarouges …………………… cf. Electro-thérapie
2°) Douche d'air chaud …………………… AMM 0,75
3°) Bain d'air chaud ou de lumière …………………… AMM 2
4°) Hydrothérapie :
— Douche médicale :
— locale …………………… AMM 1,25
— générale …………………… AMM 2
5°) Enveloppement de paraffine d'un segment ou d'un membre …………………… AMM 3
Enveloppement de paraffine de plusieurs membres ou général, y compris éventuellement le tronc …………………… AMM 5
Enveloppement de paraffine général avec tronc …………………… AMM 5
6°) Oxygénothérapie d'urgence sous tente ou avec masque …………………… AMM 2

C. — Traitements spécialisés :

I. — Traitement des conséquences motrices des affections neurologiques

Tous les actes inscrits sous la présente rubrique correspondent à des thérapeutiques individuelles :

1°) Poliomyélite antérieure aiguë (les affections du neurone périphérique (polynévrite, synd. de Guillain Barré, paralysie des nerfs périphériques) et les paraplégies traumatiques ou par myélite aiguë sont assimilées à la poliomyélite).

a) Période de nursing (2 mois au maximum) :
Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés dans la journée : kinésithérapie analytique, bain chaud, massage général adaptation de petits appareils de contention et de rééducation et formation de l'entourage (durée totale : deux heures trente minutes) …………………… AMM 10

b) Période de régression (4 mois au maximum):
Traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance : kinésithérapie analytique et fonctionnelle, bain chaud, massage général, rééducation motrice :
— Un membre ………………………………………… AMM 6
— Plusieurs membres (durée totale : deux heures) ………………………………………… AMM 8

c) Période de réadaptation :
Traitement comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance : kinésithérapie analytique et fonctionnelle, massage des parties atteintes; fin de rééducation, étude des possibilités, recherche des suppléances; réadaptation; marche; la rue, montée et descente des trottoirs, les transports en commun :
— Un segment de membre ………………………………………… AMM 3
— Un membre ou le tronc ………………………………………… AMM 5
— Formes graves ………………………………………… AMM 7

2°) Séquelles d'encéphalopathie infantile :
Enfant à déambulation libre sans gros troubles de la coordination ni athétose importante, la séance ………………………………………… AMM 4
Enfant à déambulation impossible, la séance ………………………………………… AMM 8
Tétraplégie, la séance ………………………………………… AMM 10

3°) Hémiplégie de l'adulte (1) :
Période de Nursing, la séance ………………………………………… AMM 4
Phase de rééducation, la séance ………………………………………… AMM 8
Phase d'entretien ………………………………………… AMM 3

4°) Affections neurologiques de longue durée (Parkinson, SEP, Myopathie).
Phase de rééducation et phase d'entretien, la séance ………………………………………… AMM 4

II. — Rééducation respiratoire :

a) Drainage postural avec expectoration d'irigée (maximum 30 séances) :
Traitement individuel, par séance ………………………………………… AMM 5
Traitement collectif, par séance ………………………………………… AMM 2

b) Rééducation respiratoire appliquée à la chirurgie thoracique (préopératoire ou postopératoire soit immédiate, soit à période de récupération, soit à la période de réadaptation) comprenant : drainage des bronches, avec ou sans massage locale thérapeutique, massage et mobilisation de l'épaule ………………………………………… AMM 5

Section III :

PEDICURIE

(Indicatif et lettre-clé : AMP) :

Rééducation d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied ………………………………………… AMP 3
Rééducation des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied ………………………………………… AMP 4
Massage d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied ………………………………………… AMP 2
Massage des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied ………………………………………… AMP 3
Pansement petit ………………………………………… AMP 0,75

(1) La durée normale de chaque période est ainsi fixée :
— pour la période de Nursing : 1 mois;
— pour la période de rééducation : 12 mois;
— pour la période d'entretien : 50 séances par an.

Pansement moyen ou pansements multiples sur un pied ………………………………………… AMP 1,25
Pansement moyen ou pansements multiples sur deux pieds ………………………………………… AMP 1,75
Pansement d'hygroma consécutif à l'intervention du médecin ………………………………………… AMP 1,50
Traitement pédicural de cas pathologiques du domaine du pédicure (hygromas, onysis, etc.) non justiciable d'un acte opératoire suivant prescriptions médicales, à l'exclusion de toute intervention provoquant l'effusion du sang :
— pour le premier ………………………………………… AMP 2
— pour les suivants ………………………………………… AMP 1,50

CHAPITRE XVI

ELECTRORADIOLOGIE

(Indicatif et lettre-clé : R)

Section I :

ELECTRODIAGNOSTIC

A. — Electrodiagnostic neuro-musculaire (1)
B. — Mesure des chronaxies (1)
C. — Electrocardiogramme (2)
D. — Electromyogramme (1)
E. — Electroencéphalogramme (1)
F. — Traitement des conséquences motrices des affections neurologiques (1)

Section II :

RADIODIAGNOSTIC

Examens radioscopiques divers :
— Série de radioscopies pour interventions chirurgicales, extraction de corps étrangers, réduction de fracture sous écran, quel que soit le lieu de l'examen ………………………………………… R 10
— Repérage radiographique de corps étrangers avec réglage de compas ………………………………………… R 30

I. — Squelette :

A. — Membre supérieur :

Doigt :
— Deux incidences ………………………………………… R 5
— Par incidence supplémentaire ………………………………………… R 1

Main ou poignet, ou avant-bras (diaphyse) ou coude ou bras diaphyse humérale) :
— Deux incidences ………………………………………… R 6
— Par incidence supplémentaire ………………………………………… R 2

Articulation de l'épaule, ou omoplate, ou clavicule :
— Une épaule ou une omoplate, ou une clavicule de face ………………………………………… R 6
— Par incidence supplémentaire de face, en plus ………………………………………… R 2
— Épaule ou omoplate de profil ………………………………………… R 10
— Épaule ou omoplate de face et de profil ………………………………………… R 14

B. — Membre inférieur :

Orteils (un ou plusieurs) :
— Deux incidences ………………………………………… R 5
— Par incidence supplémentaire ………………………………………… R 1

Pied (ou cou-de-pied) :
— Deux incidences ………………………………………… R 7
— Par incidence supplémentaire ………………………………………… R 2

(1) Voir nomenclature générale des actes professionnels, chapitre XII. Neuropsychiatrie (art. 45).
(2) Voir nomenclature générale des actes professionnels, chapitre XV. Divers.

Calcaneum (par projection dite verticale) R 8
Cette incidence oblique spéciale faisant suite à la radiographie précédente est comptée seulement R 4

Genou :
— Une incidence R 6
— Deux incidences R 8
— Par incidence supplémentaire R 2
— Genou sur film courbe R 8
— Cette dernière incidence faisant suite à la radiographie précédente est comptée seulement R 3

Petits clichés en série, après injection opaque ou gazeuse, pour la radiographie des ménisques : voir Arthrographie.

Cuisse (diaphyse fémorale) ou jambe (diaphyse) du tibia et du péroné :
— Une incidence R 7
— Deux incidences R 10
— Par incidence supplémentaire R 2,5

Une hanche :
— De face R 8
— Le col fémoral de profil R 10
— De face et de profil R 16
— Radiographies pour contrôle radiographique peropératoire. (Exemple : enclouage du col du fémur). Voir article 2. 4° du décret Actes effectués au cours d'une intervention.

Ceinture pelvienne :
— Le bassin en entier (squelette) :
— De face ou en oblique interne (ou ascendante) R 10
— Deux incidences, une face et une oblique R 15
— En profil franc R 20

C. — Tête :

Crâne ou sinus de la face :
— Face ou profil R 8
— Face et profil R 12
— Téléradiographie du crâne (de face ou de profil, pour diagnostic orthodontique) R 12
— Chaque cliché supplémentaire R 4
— Une ou deux incidences obliques spéciales (par exemple pour le massif pétromastoïdien, le canal optique, l'arcade zygomatique, la fente sphénoïdale, les projections verticales de base, etc.) R 15
— Opacification des sinus (injections par ponction ou trépanation ou par la méthode de déplacement, non comprise) :
— Le premier cliché R 12
— Chaque cliché supplémentaire R 3

Orbite :
— Face et profil R 15
— Pour localisation d'un corps étranger par radiographies multiples, avec ou sans radioscopie R 20
— Localisation des corps étrangers de la cavité intra-orbitaire, sauf cornée :
a) Trois radiographies de dépistage (face profil, oblique spéciale) R 20
b) Série de 6 clichés pour localisation R 16
— Os propres du nez R 6

Dents (technique intra-buccale) :
— Premier film R 4
— Chaque film supplémentaire R 2
— Radiographie du palais et de l'arche dentaire supérieure ou de l'arcade dentaire inférieure, par film mordu occlusal intéressant toute l'arcade R 5

Maxillaire inférieur ou dents inférieures (techniques extra-buccales) :
a) Par dédoublement (un seul côté) R 8
b) Par une autre incidence (projection verticale, etc) R 10

Articulation temporo-maxillaire :
— Un seul côté R 8
— Le côté opposé R 7

D. — Thorax :

Thorax osseux pour l'examen du gril costal :
— Face ou profil ou incidence oblique R 10
— Incidence supplémentaire R 5

Sternum ou articulation sterno-claviculaire :
— Une seule incidence R 12
— Deux incidences R 16

E. — Colonne vertébrale (I) :

Rachis cervical :
— Face ou profil R 6
— Face et profil R 10
— Atlas et axis, par incidence spéciale intra-buccale de face R 10
— Incidence oblique spéciale (double obliquité) pour mise en évidence des trous de conjugaison :
— Une seule incidence d'un seul côté R 12
— Deux incidences obliques, l'une droite et l'autre gauche R 15

Rachis dorsal ou lombaire (en position debout ou couchée) :
— De face R 8
— De profil R 10
— De face et de profil R 14
— Une incidence spéciale oblique interne pour l'étude des apophyses articulaires lombaires R 12
— Deux incidences spéciales obliques internes pour l'étude des apophyses articulaires droites et gauches R 16

Disque lombo sacré (interligne) :
— De face (en incidence ascendante) ou profil franc R 14
— De face et en profil franc R 20

Sacrum et coccyx :
— De face (ou en oblique) R 8
— En profil franc R 12
— De face et en profil franc R 15

(1) Radiographie de la colonne vertébrale entière sur un seul cliché

La cotation de cet acte n'est pas prévue à l'heure actuelle dans la Nomenclature des Actes Professionnels. Toutefois, une tarification par assimilation peut être acceptée sur les bases suivantes :
— Clichés de face ou de profil R 30
— Clichés face et profil R 50

Articulation sacro-iliaque :

Incidence spéciale (oblique interne) :
— Un seul côté R 12
— Les deux côtés R 15

II. — Viscères :

Dispositions générales concernant les clichés en série :

Lorsqu'un examen comporte plusieurs poses sur petits clichés en série de dimensions inférieures au format 24 x 30 cm, par exemple du type 18 x 24 cm, ou 13 x 18 cm, ou bien 12 x 15 cm (1/4 de 24 x 30), ou de 15 x 20 cm (1/4 de 30 x 40), etc., on comptera seulement en plus :
— Série de deux poses, pour l'ensemble R 4
— Série de quatre poses, pour l'ensemble R 8
— Série de huit poses, pour l'ensemble R 16

Par pose supplémentaire dans la limite du plafond éventuel R 2
Au-delà du plafond éventuel R 0,75

F. — Pounions :

Examen radioscopique seul …………………… R 2
Examen radioscopique avec une téléradiographie (distance focale minimum 1 m 50), 1 seul cliché …………………… R 10
Chaque cliché supplémentaire …………………… R 4
Lipiodol broncho-pulmonaire (injection intratrachéale non comprise) :

• Le premier cliché 30 x 40 ou 35 x 35 …………………… R 12
• Chaque cliché supplémentaire 30 x 40 ou 35 x 35 …………………… R 6
• Chaque cliché supplémentaire 24 x 30 …………………… R 5

Lorsque l'examen précédent totalise R 30 (chiffre plafond) chacun des clichés suivants n'est compté que :

• pour des clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 …………………… R 3
• pour des clichés de dimensions 24 x 30 ou au-dessous …………………… R 2

G. — Larynx :

Sans préparation opaque, de face ou de profil …………………… R 8
Sans préparation opaque, face et profil …………………… R 12
Sans préparation opaque, après dilatation aérique, par la méthode dite la Valsava (face et profil) …………………… R 10
Si cet examen est complémentaire de l'un des deux examens précédents, il est compté …………………… R 6
Après préparation opaque (clichés en série, de face et de profil, 4 à 8 poses (voir plus haut clichés en série)) …………………… R 14

H. — Coeur et Aorte :

Consultation avec examen radioscopique avec calque orthodiographique …………………… R 6
Consultation avec examen radioscopique avec une téléradiographie (distance focale minimum 1 m 75) avec mesure des diamètres cardio-aortiques …………………… R 11
Par cliché supplémentaire (2 au maximum) …………………… R 4
Angiocardiographie ou angiocardiopneumographie (non compris l'injection de la substance opaque) :
Pour la première incidence :

• Le premier cliché : le triple du cliché ordinaire de la région
• Chaque cliché supplémentaire …………………… R 3

Pour la deuxième incidence et les suivants :

• Le premier cliché : le double du cliché ordinaire de la région
• Chaque cliché supplémentaire …………………… R 3

Radioscopie télévisée prolongée au cours du cathétérisme cardiaque …………………… R 60

I. — Tube digestif :

OESOPHAGE :

Radioscopie avec une radiographie (30 x 40 ou au-dessus) …………………… R 12
Chaque cliché supplémentaire (24 x 30 ou au-dessus) …………………… R 6
Cliché en série (voir dispositions générales en tête du § II — Viscères)
Lorsque l'examen précédent totalise R 28 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que …………………… R 3 ou R 2 (I)

Abdomen sans préparation :

• De face ou de profil, en position debout ou couchée, examen radioscopique avec un cliché …………………… R 12
• Chaque cliché supplémentaire …………………… R 6

Estomac et duodénum :

Examen radioscopique de la kinésie avec vérification du passage duodénal (en une ou plusieurs séances quel qu'en soit le nombre), avec prise d'un cliché d'ensemble de l'estomac (format 24 x 30 ou au-dessus) …………………… R 15
Chaque cliché supplémentaire …………………… R 5
Clichés en série de la région pyloro-duodénale (voir dispositions générales en tête du § II-Viscères).
Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que …………………… R 3 ou R 2

Gräle :

Examen radioscopique de la traversée (en une ou plusieurs séances, quel qu'en soit le nombre, avec prise d'un cliché d'ensemble (de format 30 x 40) de face ou en oblique) …………………… R 15
Chaque cliché supplémentaire 30 x 40 ou 35 x 45 …………………… R 6
Chaque cliché supplémentaire 24 x 30 …………………… R 5

Transit intestinal (après ingestion de un ou plusieurs repas opaques) :

a) Examen radioscopique en une seule séance (avec ou sans calque) …………………… R 5
L'examen précédent avec un cliché …………………… R 10
Chaque cliché supplémentaire …………………… R 5
b) Examen radioscopique de la traversée digestive d'un ou plusieurs repas opaques de l'estomac au rectum, ou plusieurs séances (quel qu'en soit le nombre) …………………… R 10
L'examen précédent avec un cliché …………………… R 15
Le premier cliché supplémentaire …………………… R 6
Lorsque l'examen précédent totalise R 25 (chiffre plafond), chacun des clichés suivants ne sont comptés que …………………… R 3 ou R 2

Colons :

a) Après ingestion d'un ou plusieurs repas opaques :

• Examen radioscopique en plusieurs séances (quel qu'en soit le nombre) …………………… R 10
• L'examen précédent avec un cliché …………………… R 15
• Chaque cliché supplémentaire …………………… R 6

b) Par lavement opaque (ou gazeux) :

• Examen radioscopique avec un cliché …………………… R 20
• Chaque cliché supplémentaire (étude de l'évacuation ou lavement gazeux) …………………… R 5

Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que …………………… R 3 ou R 2

Vésicule biliaire :

Un cliché sans préparation opaque précédé ou non de radioscopie …………………… R 10
Cholécystographie orale ou cholangiocholécystographie orale ou intraveineuse (injection non comprise) précédée ou non de radioscopie …………………… R 12
Chaque cliché supplémentaire pour l'étude des voies biliaires ou de l'évacuation de la vésicule (18 x 24, 24 x 30 ou au-dessus) …………………… R 5
Lorsque l'examen précédent totalise R 37 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que …………………… R 3 ou R 2

Cholangiographie fistulaire précédée ou non de radioscopie …………………… R 14
Chaque cliché supplémentaire pour l'étude de l'évacuation (18 x 24, 24 x 30, ou au-dessus) …………………… R 5

(1) R 3 pour des clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 ou R 2 pour des clichés de 24 x 30 ou au-dessous.

Lorsque l'examen précédent totalise R 20 (chiffre planfond) les clichés suivants ne sont comptés que : pour les clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 ………………………………………… R 3
Pour les clichés de 24 x 30 ou au-dessous ………………………………………… R 2
Radiomanométrie biliaire (1)
Peropératoire, le premier cliché ………………………………………… R 24
Chaque cliché supplémentaire (18 x 24, 24 x 30 ou au-dessus) ………………………………………… R 12
En dehors d'une intervention, le premier cliché ………………………………………… R 15
Chaque cliché supplémentaire (18 x 24, 24 x 30 ou au-dessus) ………………………………………… R 5
Spléno-portographie :
Un cliché ………………………………………… R 20
Les autres clichés ………………………………………… R 6
Injection pour spléno-portographie avec prise éventuelle de pression (voir chapitre III, chirurgie, de la nomenclature générale des actes professionnels).

J. — Système urinaire :

Examen sans préparation opaque d'un segment ou de la totalité du système urinaire :
Un cliché 24 x 30 ………………………………………… R 8
Chaque cliché supplémentaire ………………………………………… R 5
Un cliché 30 x 40 ………………………………………… R 12
Chaque cliché supplémentaire ………………………………………… R 6

Pyélographie (méthode ascendante avec substance opaque ou gazeuse) :
Le premier cliché précédé, ou non, de radioscopie (cathétérisme des urtères et injection non comprise) ………………………………………… R 16
Chaque cliché supplémentaire ………………………………………… R 6

Urographie intraveineuse (méthode descendante, injection non comprise) :
Clichés successifs 30 x 40 (ou 36 x 43) échelonnés au cours de l'élimination de la substance opaque :
Le premier cliché ………………………………………… R 10
Chaque cliché supplémentaire (30 x 40 ou 36 x 43) pris sans ou avec compression ………………………………………… R 5
Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que ………………………………………… R 2

Cystographie ascendante (ou descendante), injection non comprise (2) :
Le premier cliché de face avec ou sans radioscopie (si cet examen est pratiqué seul) ………………………………………… R 14
Chaque cliché supplémentaire de face ou en oblique (id) ………………………………………… R 5
Cliché supplémentaire en profil franc (id) ………………………………………… R 12

Urétrographie ascendante (ou mictionnelle), injection à l'aide d'un appareil spécial, non comprise :
Le premier cliché de face (avec ou sans radioscopie) ………………………………………… R 16
Chaque cliché supplémentaire ………………………………………… R 5

Insufflation périnéale (pneumo-rein), injection non comprise :
Radioscopie et un cliché ………………………………………… R 20
Chaque cliché supplémentaire ………………………………………… R 5

(1) Ce paragraphe s'applique seulement à la technique définie par la simultanéité de l'acte radiologique et de la manométrie, les clichés étant pris sous pression contrôlée. (Lorsque la manométrie simple est réalisée par le chirurgien au cours d'une intervention, le coefficient applicable est celui indiqué à la nomenclature des actes professionnels, 'chirurgies.

(2) Si une cystographie est pratiquée à la suite d'une série de clichés de l'arbre urinaire, il ne s'agit plus d'un premier cliché, les clichés ainsi effectués doivent être affectés du coefficient B. S correspondant aux clichés supplémentaires. Néanmoins, ces clichés ne doivent pas entrer en ligne de compte pour le calcul du chiffre plafond.

K. — Gynécologie :

Hystérographie opaque ou gazeuse (injection non comprise) :
Radioscopie avec un cliché ………………………………………… R 16
Par cliché supplémentaire au cours de la même séance ou d'une séance ultérieure. ………………………………………… R 5
Lorsque l'examen précédent totalise R 31 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que ………………………………………… R 3

Grosses (présumée) :
Une incidence ………………………………………… R 16 E
Incidence supplémentaire ………………………………………… R 6
Radiopelvimétrie (la série quel que soit le nombre de clichés) ………………………………………… R 30 E

L. — Système nerveux :

a) Encéphalographie ou myélographie (par voie lombaire sous-occipitale, injection non comprise) :
Le premier cliché (comprenant la radioscopie s'il y a lieu) ………………………………………… R 16
Par cliché supplémentaire, quelle que soit l'incidence ………………………………………… R 7

b) Ventriculographie gazeuse ou par opacification (trépanation non comprise) :
Le premier cliché (comprenant la radioscopie s'il y a lieu) ………………………………………… R 20
Chaque cliché supplémentaire, quelle que soit l'incidence ………………………………………… R 7

III. — Examens divers :

M. — Fistulographie (injection comprise) :

Examen radioscopique avec cliché ………………………………………… R 15
Par cliché supplémentaire ………………………………………… R 5

N. — Arthrographie (injection articulaire non comprise) :

Le premier cliché : le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire (24 x 30 ou au-dessus) ………………………………………… R 6
Petits clichés centrés suivants différentes incidences pour la recherche d'une lésion méniscale (radioscopie comprise) (voir dispositions générales en tête du chapitre Viscères).
Lorsque l'examen précédent totalise R 46, les clichés suivants ne sont comptés que ………………………………………… R 2 ou R 3

O. — Angiographie :

Artériographie (injection dans une artère des membres non comprise), cf. ch. XIV anesthésie) ou artériographie ou phlébographie cérébrale (injection après découverte chirurgicale de la carotide non comprise), ou aortographie (injection et anesthésie non comprise) ou veinographie (injection intra-veineuse non comprise); injection après découverte chirurgicale de la veine, voir chapitre III, chirurgie, nomenclature générale des actes professionnels :
a) Le premier cliché : le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire ………………………………………… R 6
b) En ce qui concerne les membres inférieurs, aucun coefficient n'est prévu pour la totalité du membre.

La commission, interrogée sur la cotation à retenir dans ce cas, a estimé qu'il y avait lieu, par assimilation, de coter :

— Premier cliché : R 7 x 3 = R 21 (par référence à la cotation de l'examen de la diaphyse pour une incidence, le premier cliché d'une artériographie intéressant la totalité du membre inférieur étant considéré comme égal au triple de cette valeur).
Trois clichés supplémentaires R 6
(Cliché supplémentaire de l'artériographie) x 3 R 18

P. — Mammographie :
Une incidence R 8
Par cliché supplémentaire R 5

Q. — Pneumo-Péritoine ou Rétro-Pneumo-Péritoine
(injection non comprise) (1)
Examen radioscopique avec un cliché R 20
Par cliché supplémentaire R 5

IV. — EXAMENS SPECIAUX

R. — Radiographie sous appareils plate :
Pour les radiographies des membres et de l'épaule : supplément par pose R 2
Pour les radiographies du crâne, du cou, du thorax, de l'abdomen et de la hanche, supplément par pose R 4

S. — Radiokymographie :
Le premier cliché (24 x 30 ou au-dessus), le double d'un cliché ordinaire de la région.
Par cliché supplémentaire R 8

T. — Radiographie en coupe (tomographie, planigraphie, laminographie, stratigraphie, etc...) :

A. — Os et larynx :
a) Premier plan, le double d'un cliché ordinaire de la région.
b) Par plan supplémentaire parallèle au premier R 6
c) Dans la même région et au cours de la même séance, coupe selon un autre plan non parallèle aux précédents (même tarif que pour une radiographie ordinaire de cette région).
d) Par cliché supplémentaire pour un plan parallèle au précédent R 6

Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que :
— pour des clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 R 3
— pour des clichés de 24 x 30 ou au-dessous R 2

Lorsque les coupes suivant un plan non parallèle au premier doivent être pratiquées, le plafond R 40 est porté à R 60.

B. — Poumons :
1° Tomographies frontales et sagittales :
a) Le premier plan R 20
b) Par plan supplémentaire parallèle au premier, par cliché égal ou supérieur à 24 x 30. R 6

Cliché inférieur à 24 x 30 mais supérieur à 17 x 17 ou à 15 x 20 R 4
c) Dans la même région et au cours de la même séance, coupe selon un autre plan non parallèle aux précédents R 10
Par cliché supplémentaire pour un plan parallèle aux précédents R 6

Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond) les clichés suivants ne sont comptés que :
— Pour des clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 R 3
— Pour des clichés de 24 x 30 ou au-dessous R 2

2° Tomographies transversales (thorax, abdomen) :
a) Le premier plan R 25
b) Par cliché supplémentaire parallèle au premier R 7

Lorsque l'examen précédent totalise R 50 (chiffre plafond), les clichés suivants ne sont comptés que :
— Pour des clichés de dimension 30 x 40 ou 35 x 35 R 3
— Pour des clichés de 24 x 30 ou au-dessous R 2

3° Tomographies frontales obliques :
a) Le premier plan R 30
b) Par cliché supplémentaire parallèle au premier R 7

Lorsque l'examen précédent totalise R 40 (chiffre plafond), les clichés suivants ne sont comptés que :
— Pour des clichés de dimensions 30 x 40 ou 35 x 35 R 3
— Pour des clichés de 24 x 30 ou au-dessous R 2

U. — Radiographies stéréoscopiques :
Le double du cliché ordinaire. En cas de radiographies stéréoscopiques en série, le plafond est fixé au double de la série correspondante.

V. — Radiographies agrandies (effectuées avec un foyer spécial : diam. 0,3 mm).
Chaque cliché faisant suite à un cliché ordinaire de la même région :
— le prix d'un cliché ordinaire.
Cet examen pratiqué seul :
— le prix d'un cliché ordinaire multiplié par 1,5.

W. — Radiocinématographie :
1° Radiocinématographie isolée faite dans une séance spéciale :
Base de langue, étude de la déglutition (examen pratiqué à la cadence minimum de 48 images seconde) R 55
(Esophage avec étude de la région cardiotubéro-sitaire) R 55
Estomac avec étude du passage pyloroduodénal. R 60
Gréle : étude radiocinématographique de la traversée du gréle en une ou plusieurs séances, quel qu'en soit le nombre, avec prise de plusieurs séquences R 60
Système urinaire : pyélographie, méthode ascendante avec substance opaque ou gazeuse (cathétérisme et injection non compris) :
Etude d'un urètre et d'un rein R 65
Etude du 2e rein au cours de la même séance R 32,5
Urographie veineuse, méthode descendante, injection non comprise R 60
Urétrographie ascendante ou mictionnelle avec étude du reflux, injection non comprise R 60
Cynécologie : hystérographie opaque ou gazeuse, injection non comprise R 60

Angiocardiographie : incidence ou examens complémentaires, quel qu'en soit le nombre ... R 50
Cholecystographie orale ou cholangiocholécystographie orale ou intraveineuse (injection non comprise) R 60
Artériographie cérébrale :
Face ou profil R 100
Profil (supplément) R 50
Aortographie, cavographie, artériographie rénale. R 100
Artériographie des membres, phlebographie des membres R 100
Si, au cours de ces différents examens, un cliché de format normal est pris, il sera compté comme fait au-dessus du plafond, c'est-à-dire : R 3 ou R 2, suivant format.

• Examen radiocinématographique complémentaire pratiqué extemporanément au cours d'un examen radiologique du tube digestif, quel qu'en soit le segment :

Cette cotation n'entre pas dans le calcul de la cotation plafond pour l'examen considéré.

SECTION III

ROENTGENTHERAPIE-ELECTRONTHERAPIE

Les remboursements ne s'appliquent qu'au seul traitement roentgenthérapique, que le malade ait ou non subi auparavant, ou doive subir ou non par la suite, un autre traitement (tel que chirurgical ou curiéthérapique)

A. — Roentgenthérapie avec rayons très mous (rayons limités) ou buckythérapie, (Définition : voltage de 6 à 12 kilovolts, filtration très faible au bore, beryllium ou lithium) :
Par séance de 1 à 4 champs R 6
Par champ supplémentaire R 1

B. — Roentgenthérapie à courte distance focale dite « de contact » (syn. : Anchiroentgenthérapie ou plésioroentgenthérapie) avec un appareillage spécialisé, définition : voltage de 50 à 100 kilovolts, filtration facultative, distance focale de 2 à 10 cm) :
1° Applications dermatologiques quel que soit le nombre de R appliqués, la durée de la séance, le nombre de champs pratiqués au cours de la même séance :
La séance (1) R 6
2° Tumeurs superficielles, bénignes ou malignes (verrues, cancroïdes), quel que soit le nombre de séances et la dose totale donnée :
Tumeurs de moins de 1 cm² (1) R 20
Tumeurs de plus de 1 cm² R 40
3° Tumeurs malignes intra-cavitaires (bouche, vagin, nez, anus, rectum, vessie, etc...) traitées à distance focale plus élevée (5 à 10 cm) avec des filtrations plus importantes et à l'aide de plusieurs champs, quel que soit le nombre de champs et les doses données :
Le traitement global R 80

RADIOTHERAPIE DE CONTACT

(1) S'il s'agit de verrues, les coefficients applicables sont les suivants :
a) Traitement d'une verrue en une ou plusieurs séances (traitement global) : R 16 :
b) Traitement de deux à quatre verrues en une ou plusieurs séances (traitement global roentgenthérapie) R 20 ;
c) Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre traitées au cours de la même séance) : R 3 ;

C. — Roentgenthérapie superficielle (définition) : voltage inférieur à 100 kV, filtration nulle ou inférieure à 2 mm d'aluminium, distance focale inférieure ou égale à 30 cm) :
Jusqu'à 250 R internationaux en surface (2) (3) :
Pour les 10 premières séances, chacune R 5
Pour les séances suivantes, chacune R 4

NOTE. — Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 250 R, le coefficient ci-dessus peut être majoré de R 1 par 50 R.

D. — Roentgenthérapie moyennement pénétrante (définition) : voltage de 100 à 195 kV, filtration de 2 à 10 mm d'aluminium ou bien de 0,5 à 0,8 mm de cuivre (ou de zinc), plus 1 ou 2 mm d'aluminium, distance focale inférieure ou égale à 40 cm) :
Jusqu'à 250 R internationaux mesurés en surface :
Pour les 12 premières séances, chacune R 6
Pour les séances suivantes, chacune R 5

Note. — Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré de R 1 par 50 r.

E. — Roentgenthérapie pénétrante transcutanée (définition) : voltage de 200 à 295 kV, filtration de 1 à 2 mm de cuivre (ou zinc), plus 1 ou 2 mm d'aluminium, distance focale de 40 à 149 cm).
Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface par séance, quel que soit le nombre de champs (distance focale au-dessus de 40 cm)
Par séance R 7
Lorsque la dose appliquée à la peau au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré par 50 r de R 1

Note. — Confection d'un appareil fenêtré ou non en substance rigide, avec répérage géométrique de plusieurs champs croisés :
a) Appareils de petites dimensions (cou, membres) R 20
b) Appareils de grandes dimensions (crâne, thorax, abdomen) R 30
Calcul et totalisation des doses reçues en profondeur sur épure spéciale sous réserve de communication au contrôle médical :
a) Région du cou ou des membres R 20
b) Région du thorax, du crâne ou de l'abdomen R 30

F. — Roentgenthérapie pénétrante intra-cavitaire avec appareil à 200 ou 300 kV, filtration 1 mm cuivre et localisation endocavitaire spéciale :
Jusqu'à 250 r internationaux, mesurés en surface de la muqueuse, par séance, quel que soit le nombre de champs (y compris le placement du malade) R 10
Lorsque la dose appliquée à la muqueuse au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré, par 50 r supplémentaire de R 1

RADIOTHERAPIE SUPERFICIELLE

(2) S'il s'agit de verrues, les coefficients applicables sont les suivants :
a) Traitement d'une verrue en une ou plusieurs séances (traitement global) : R 20 ;
b) Traitement de deux à quatre verrues en une ou plusieurs séances (traitement global roentgenthérapique) : R 30 ;
c) Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre traitées au cours de la même séance) : R 5.

(3) S'il s'agit d'une cure radicale de la teigne, le coefficient global applicable à la roentgenthérapie est : R 50.

G. Cycloroentgentherapie

Jusqu'à 125 r mesurés sur le niveau de l'axe
chaque séance R 10
par 25 r supplémentaire R 1

H. Téléroentgentherapie

Les actes de téléroentgentherapie sont assimilés aux actes de roentgentherapie compte tenu de la distance focale.

I. Radiothérapies très pénétrantes :

1°) Roentgentherapie de 400 à 600 kv :
Jusqu'au 250 r internationaux mesurés en surface, par séance, quel que soit le nombre de champs : chaque séance R 9
Lorsque la dose appliquée à la peau au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré, par 50 r supplémentaires en surface de R 1

Note. — Confection d'un appareil moulé et calcul des isodoses profondes (voir section IV, E : roentgentherapie pénétrante).

2°) Coesiumthérapie :
A champs fixes (avec une distance focale de 40 à 60 cm) :
Jusqu'à 250 r mesurés en surface, par séance R 11
Par 50 r supplémentaires (en surface) R 1

3°) Cyclocaesiumthérapie :
Jusqu'à 125 r mesurés au niveau de l'axe sur le malade, chaque séance R 13
Par 50 r supplémentaires (en surface) R 1

4°) Télécassimthérapie :
A champs fixes (distance focale supérieure à 60 cm) :
Jusqu'à 250 r en surface, par séance, quel que soit le nombre de champs :
Chaque séance R 13
Par 50 r supplémentaires (en surface) R 1

5°) Cobalthérapie ou radiumthérapie à champs fixes (avec appareils à distance focale de 40 à 60 cm) :
Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface par séance, quel que soit le nombre de champs : chaque séance R 13
Lorsque la dose appliquée à la peau au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré, par 50 r supplémentaires en surface de R 1

Note. — Confection d'un appareil moulé et calcul de isodoses profondes (voir section IV, E : Roentgentherapie pénétrante).

6°) Cyclocobalthérapie (distance focale employé : de 40 à 60 cm) :
Jusqu'à 125 r mesurés sur le malade au niveau de l'axe : chaque séance R 14
Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 125 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré, par 25 r supplémentaires (en profondeur), de R 1

Note. — Confection d'un appareil moulé et calcul des isodoses profondes (voir section IV, E : Roentgentherapie pénétrante).

7°) Télécobalthérapie à champs fixes avec appareil à distance focale de 70 cm à 1 mètre : jusqu'à 250 r internationaux en surface par séance, quel que soit le nombre de champs :
Chaque séance R 15
Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 250 r, le coefficient ci-dessus peut être majoré, par 50 r supplémentaires en surface, de R 1

Note. — Confection d'un appareil moulé et calcul des isodoses profondes (voir section IV, E : Roentgentherapie pénétrante).

Il est ajouté in fine :
8°) Irradiation totale agrandé distance focale par rayonnement de haute énergie 600 kv à 5 Mev R 450

J. — Gammathérapie à haute énergie (bétatrons, accélérateurs linéaires :

a) Gammathérapie de 1 M e V à 5 M e V (champs fixes). Jusqu'à 250 r internationaux mesurés en surface, par séance quel que soit le nombre de champs :
Chaque séance R 15
Par 50 r supplémentaires (en surface) R 1

b) Gammathérapie de 5 M e V à 20 M e V (champs fixes). Jusqu'à 250 r par séance mesurés au niveau maximum d'énergie (1 à 3 cm de profondeur) :
Chaque séance R 25
Par 50 r supplémentaires (au niveau de l'axe) R 2

c) Gammathérapie au-delà de 20 M e V (Champs fixes). Jusqu'à 250 r par séance, mesurés au niveau maximum d'énergie (3 cm de profondeur et plus) :
Chaque séance R 30
Par 50 r supplémentaires R 2

K. — Electronthérapie à haute énergie (bétatrons, accélérateurs linéaires, etc.) :

a) Electronthérapie de 1 M e V à 5 M e V (Champs fixes). Jusqu'à 250 r par séance mesurés en surface, quel que soit le nombre de champs :
Chaque séance R 15
Par 50 r supplémentaires R 1

b) Electronthérapie de 5 M e V à 20 M e V (Champs fixes). Jusqu'à 250 r par séance, mesurés au niveau maximum d'énergie (1 à 3 cm profondeur) :
Chaque séance R 36
Par 50 r supplémentaires R 1

c) Electronthérapie au-delà de 20 M e V (Champs fixes). Jusqu'à 250 r par séance mesurés au niveau maximum d'énergie (3 cm de profondeur de plus) :
Chaque séance R 30
Par 50 r supplémentaires R 2

SECTION IV

CURIETHERAPIE

Les tarifs suivants sont applicables, que le malade ait ou non subi auparavant ou doive ou non subir par la suite un autre traitement tel que traitement chirurgical ou roentgentherapie.

« Dans le cas où des radio-éléments artificiels sont utilisés à la place du radium la fourniture du produit, son irritation dans un réacteur nucléaire et son contrôle dosimétrique sont remboursés en plus sur la base d'un tarif fixé par arrêté ».

A. — Applications peu filtrées.

« Par radio-élément naturel ou artificiel pour petit angiome ou chéloïde ou toute autre affectation cutanée, d'un appareil plat à vernis ou d'un émail radifère ou d'un appareil mono ou multicellulaire (applications ne dépassant pas 4 centimètres carrés; bétathérapie ou gammathérapie).

« Location de l'appareil et fourniture de radium comprises : par séance R 15
Pour chaque séance supplémentaire au cours de la même séance R 6

B. — Curie-Puncture (1) Traitement par aiguilles peu filtrées chargées de radium :

1°) Angiomes et chéloïdes ... R 20
2°) Petits cancers de la peau, de la lèvre, de la joue, de la verge, du sein :
a) Cancers très limités (moins de 1 cm²) ... R 25
b) Cancers limités (de 1 cm² à 4 cm²) ... R 40
c) Cancers étendus (plus de 4 cm²) ... R 50
3°) Cancers de la langue, du plancher de la bouche de l'amygdale, du pharynx, cancers très étendus du sein, etc. ... R 80

A ces tarifs s'ajoutent les sommes dues suivant les quantités de radium employées lesquelles comprennent la surveillance du malade et de l'appareil par journée d'application curiethérapique.

C. — Application interne par les voies naturelles :

Tubes de radium filtrés (de 1 à 2 mm de platine) :

1°) Pour cancer du col, du corps utérin, du rectum ... R 80
2°) Pour cancer de l'oesophage, des fosses nasales, des maxillaires, etc (1) ... R 50
3°) Pour fibrome ou métrorragie non concévreuse ... R 60

A ces tarifs s'ajoutent par journée d'application curiethérapique, les prix des quantités de radium employées comportant la surveillance de l'appareil.

4°) Obstruction tubaire ou envahissement lymphoïde du naso-pharynx (traitement par appareil spécial peu filtré contenant 50 mmg Ra).

Traitement d'une ou de deux trompes, par séance ... R 20

D. — Applications externes. — Gammathérapie par appareil extérieur, filtration des tubes à 1 mm de platine au moins, pour affections - bénignes telles que angiomes ou chéloïdes étendues ou toutes affections malignes, telles que : cancer de la peau, cancer de la langue ou de toute autre localisation buccale ou gingivale pharyngienne ou amygdalienne, etc., cancer du larynx, du sein, de la verge, de la vulve, de l'anus, tumeur cérébrale, adénopathie maligne, etc., Confection, mesure physique et pose d'un appareil moulé :

Appareil porteur de 50 mg et au-dessous ... R 30
Appareil porteur de plus de 50 mg jusqu'à 100 mg ... R 40
Appareil porteur de plus de 100 mg jusqu'à 300 mg ... R 60
Appareil porteur de plus de 300 mg ... R 100

A ces tarifs s'ajoutent les sommes dues suivant les quantités de radium employées lesquelles comprennent la surveillance de l'appareil par journée d'application curiethérapique.

E. — Télécuriethérapie. — Traitement par appareil comportant au moins un gramme de radium élément).

Coefficients fixés sur la base d'accords entre la caisse et les syndicats de praticiens.

F. — Calcul et totalisation des doses reçues en profondeur sur épure spéciale sous réserve de communication au contrôle médical ... R 30

1°) Interventions chirurgicales telles que : ligatures, ablations de ganglions s'il y a lieu, non comprises (voir la nomenclature générale des actes professionnels).

SECTION V.

DIAGNOSTICS ET TRAITEMENTS

PAR LES ISOTOPES RADIO-ACTIFS

A. — Etude fonctionnelle de la glande thyroïde par exploration à l'aide de l'iode radio-actif.

a) Par mesure de la fixation thyroïdienne globale ou mesure de la radio-activité de l'élimination urinaire ou mesure de la radio-activité sanguine ... R 20
b) Par combinaison de deux de ces méthodes ... R 25
c) Par association de ces trois méthodes ... R 30
d) Exploration fonctionnelle avec détermination de la répartition de l'iode radio-actif au niveau de la région cervicale et médiastinale ... R 30

Dans tout l'organisme ... R 40

B. — Traitement de l'hyperthyroïdie par l'iode radio-actif (1) comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif (étude du rythme de l'élimination urinaire comprise, s'il y a lieu :

La première dose ... R 100
Les suivantes ... R 40

C. — Traitement du cancer de la thyroïde et de ses métastases par l'iode radio-actif 131 comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif étude du rythme de l'élimination urinaire comprise s'il y a lieu :

La première dose ... R 100
Les suivantes ... R 40

D. — Traitement des hémopathies polyglobulies, leucémie, etc., Par le phosphore radio-actif 32 comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif :

La première dose ... R 30
Les suivantes ... R 30

E. — Traitement des affections néoplasiques du périton, de la plèyre, de la vessie etc., par l'or radio-actif 198 comprenant le calcul de la dose, son administration et la surveillance du malade pendant les trente jours qui suivent l'administration de l'isotope radio-actif :

La première dose ... R 80
Les suivantes ... R 60

F. — Diagnostic et localisations de tumeurs cérébrales par gamma-ancéphalographie par injection intraveineuse de sérum-albumine humaine marquée à l'iode 131 et mesure de la radio-activité gamma à la surface du crâne en 40 positions ... R 50

G. — Betathérapie par appareil a strontium radio-actif :

Par séance ... R 12
Pour chaque champ supplémentaire au cours de la même séance ... R 6

Electrothérapie et traitement par rayons ultra violets lumineux ou infra-rouges

Les appareils dits « de haute fréquence » constitués par une petite bobine d'induction et des électrodes en verre n'étant pas considérés comme des appareils médicaux, leur usage ne comporte aucun remboursement.

1°) Traitement par rayons ultra-violets localisés à un segment de membre ou généralisés (lampe à vapeur de mercure ou lampe à arc ou rayons infra-rouges) quel que soit le nombre des champs à chaque séance, la séance ... KR 1,5

(1) non comprise la fourniture du produit radio-actif.

2°) Traitement par diathermie, en application de surface par électrodes fixes (cutanées, vaginales ou rectales) par séance d'une durée égale ou supérieure à 20 minutes, quel que soit le nombre d'électrode ou de localisations successives ou simultanées :

Cutanée KR 2
Vaginale ou rectale KR 3

3°) Traitement par ondes courtes :

a) Application locale ou régionale sans production de fièvre par séance de plus de 15mn (quel que soit le nombre d'électrodes ou de localisations successives ou simultanées) :

Cutanée KR 3
Vaginale ou rectale KR 4

b) Application généralisée avec production de fièvre artificielle (pyréto thérapie) par heure de traitement :

Chacune des deux premières heures. KR 10
Chacune des suivantes KR 5

4°) Électrothérapie par courant continu à l'état constant (syn. galvanique ou voltaïque) ou par ionisation (syn. diélectrolyse ou ionthérapie) :

Par séance d'au moins 30 minutes ou plus, quelle qu'en soit la durée (et, s'il y a lieu, quel que soit le nombre de localisation ou de modalités de courant successives ou simultanées) KR 3

5°) — a) Électrothérapie par action excitomotrice de toute nature (par courants galvaniques faradiques ondulés progressifs, ondes alternatives à grande tension ondes alternatives de basse tension redressée, etc...).

Par séance comportant le placement d'électrodes fixes de surface ou tenues à la main au niveau de la peau ou des cavités naturelles (vagin, etc.) d'une durée d'au moins 30 mn; ou de plus de 30 mn (et, s'il y a lieu, quel que soit le nombre de localisations ou de modalités du courant successives ou simultanées) KR 3

b) Lorsque le traitement comporte l'excitation localisée au tampon de chaque faisceau musculaire :

Par séance KR 4

6°) Physiothérapie de surface ou vaginale par révulsion faradique, effluvation ou étincellage de statique ou de haute fréquence. KR 2

7°) Traitement nécessitant un appareillage particulier (méthode Bergonié, bain ou double statique, autoconduction, lit condensateur) :

Par séance de 30 minutes ou plus. KR 3

8°) Électrolyse ou isonisation spéciale (ou électrocoagulation) :

Électrolyse lacrymale
Électrolyse ciliaire
Électrolyse dermatologique
Électrolyse pour épilation (séance d'une demi-heure).
Électrolyse linaire de l'oesophage, du rectum, de l'urètre. KR 16

9°) Application de l'électricité à effets destructeurs par coagulation diathermique, fulguration, étincelage de haute fréquence :

Tumeur cutanée ou sous-cutanée, bénigne, quelle que soit la dimension.

Tumeur cutanée maligne n'atteignant pas 4 cm² en une ou plusieurs séances.

Vaste tumeur maligne (4 cm² et plus) grands épithéliomes, sarcomes, noavocarciomes, etc... en une ou plusieurs séances.

Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation avec insufflation intrarectale d'azote.

Ablation des hémorroïdes, par séance (maximum quatre séances).

Électrocoagulation superficielle du col utérin avec maximum de trois séances, par séance.

Électrocoagulation exo-cervicale pour affection bénigne, quel que soit le nombre de séances.

Électrocoagulation exo et endo-cervicale, quel que soit le nombre de séances.

Électrocoagulation profonde du col utérin (en une seule séance) pour cancer du col utérin.

Électrocoagulation des amygdales chez l'adulte, quel que soit le nombre de séances.

Évidemment tronconique du col au bistouri électrique (en une ou plusieurs séances).

10°) Lave ment électrique KR 20

11) Traitement par les ultra-sons, quel que soit le nombre de champs (par séance) :

Application cutanée KR 3

Avec électrode spéciale auriculaire ou vaginale KR 4

12°) Haute fréquence de tension avec grand solénoïde spécial KR 4

CHAPITE XVII

ANALYSES ET EXAMENS DE LABORATOIRE

LETTRE CLE : B

A. — Examens histo-pathologiques :

Diagnostic histologique d'une lésion par inclusion ou coupe B 75

Examen biopsique extemporané au lit du malade (y compris ultérieurement le contrôle après inclusion) B 100

Cyto-diagnostic de Tzanck, cytologie gastrique B 40

B. — Examens hématologiques :

Étude des médullogrammes B 50

Splénogrammes, adénogrammes, hépatogrammes (chacun) B 50

Examen cytologique complet du sang. Numération globulaire rouges et blancs, formule leucocytaire, numération des plaquettes dosage de l'hémoglobine et valeur globulaire B 25

Formule d'Arneth B 15

Mesure du diamètre moyen des hématies B 16

Numération des globules rouges et valeur globulaire B 10

Formule leucocytaire et numération des globules blancs B 15

Numération des plaquettes B 15

Recherche des parasites du sang B 25

Examen des altérations de la crase sanguine temps de saignement (épreuve de Dukes); temps de coagulation; signe du lacet; étude du caillot B 12

Détermination du groupe sanguin B 10

Détermination du groupe sanguin avec détermination du facteur rhésus standard B 30

Détermination du facteur rhésus avec sous-groupes B 50

Détermination du facteur rhésus standard B 25

Mesure de la résistance globulaire. B 15

Mesure de la viscosité sanguine. B 8

Mesure de la vitesse de la sédimentation, globulaire B 12

Mesure de l'haptoglobine B 20

Dosage de la prothrombine (Quick) Voir § F, alinéa 1).

Dosage du fibrinogène. B 18

Recherche de la mononucléose infectieuse (Paul et Bunel) B 40

Mesure de la bilirubinémie indirecte. B 15

Mesure par hématocrite de la masse globulaire et des protéines totales par gravimétrie B 20

Recherche de l'hémaglobinurie B 20

Test de résistance à l'héparine. B 45
Test de Coombs direct. B 25
Détermination du volume total des hématies par rapport au sang total (hématocrite). B 12

C. — Examens bactériologiques et mycologiques :
Recherche des champignons dans les squames et dans les poils. B 40
Identification d'un champignon des teignes. B 40

D. — Examens cytobactériologiques et liquides et sécrétions :
Examen direct simple sans B.K. B 10
Examen direct simple avec B.K. B 15
Examen direct simple et recherche spéciale du B.K homogénéisation, mousse etc. B 20
Recherche de la spécificité; examen direct du tréponème. B 25
Examen direct avec recherche des protozoaires. B 15
Examen des épanchements par examen direct des liquides des séreuses (liquide céphalorachidien, liquide pleural, lait), albuminodiagnostic, examen cytobactériologique et formule, numération. B 25
Le même examen avec B.K. B 35

E. — Cultures microbiennes avec identification des germes :
Cultures aérobies (usuelles). B 15
Cultures aérobies sur milieux spéciaux. B 20
Culture aérobies et anaérobies. B 25
Hémocultures aérobies, anaérobies, avec identification du germe.
Inoculation B.K. leptospire, diphtérie, deux cobayes. B 40
Dosage des antibiotiques. B 60
Mesure de la sensibilité des germes aux antibiotiques sur boîtes de Petri : de 1 à 5 antibiotiques. B 20
Mesure de la sensibilité des germes aux antibiotiques d'origine chimique sur boîtes de Petri : de 1 à 10 antibiotiques. B 20
Mesure de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques par une technique accélérée et par antibiotique. B 30
(Si la technique utilisée est celle de l'Institut Pasteur en boîtes de Roux, la fourniture du matériel sera facturée à part.
Recherches pour lesquelles l'examen microscopique préalable du frottis ne peut comporter d'honoraires spéciaux.
Coproculture (Salmonella, Shigella). B 50
Bacille diphtérique. B 20
Bacille de Bordet Gengou. B 40
Recherche du streptocque hémolytique. B 40
Recherche du méningocque. B 50
Recherche par cultures et frottis, ceux-ci faisant l'objet d'honoraires spéciaux :
Culture moderne du gonocque. B 40
Culture du B.K. B 30
Culture du coli. B 25
Culture et identification d'anaérobies. B 50

F. — Dysfonctions endocrinienne et carences :
Dosage de la prothrombine du sang. B 20
Dosage de la vitamine C. B 25
Métabolisme du glutathion réduit et oxydé. B 30
Mesure physiologique de la folliculine. B 80
Dosage chimique de la folliculine. B 80
Dosage des glycobutylosolubles. B 80

Dosage des glycobutylosolubles avec le prégnandiol. B 100
Recherche de l'hyperprolanurie hypophysaire. B 80
Recherche de la môle. B 100
Recherche du chorio-épithéliome : chaque dosage d'hormone choriale. B 90
Recherche biologique de la grossesse. B 60
Etude de la fonction lutéinique (prégnandiol). B 60
Etude du métabolisme de base. B 40
Etude du test de l'effort. B 50
Etude des dix-sept cétostéroïdes. B 60
Etude des cure oxystéroïdes. B 70
Etude de la fonction gastrique (chimisme). B 30
Etude de la fonction biliaire (trois biles, dosage du PH, seis biliaires, pigments biliaires cholestérol). B 90
Etude du test de l'hypocalcémie (deux dosages). B 60
Test de Thorn (fourniture de produits non comprise). B 40

G. — Examens cyto-hormonaux :
Recherche cyto-hormonale par frottis vaginal (l'étude d'un cycle menstruel comprendra au maximum 10 frottis).
Le frottis. B 4
Examen de la stérilité par examen du sperme. B 25
Spermogramme, numération et formule. B 25
Examen des tumeurs, recherche des cellules pathologiques dans un prélèvement biologique (cellules cancéreuses). B 25
Etude du PH vaginal. B 5
Test d'Aron (T.S.H.). B 100

H. — Etudes coprologiques en une ou plusieurs séances :
Analyse complète d'orientation clinique : caractères physiques, chimiques, microscopiques, parasitologiques et orientation de la flore. B 45
Recherche parasitologique simple. B 25
Recherche parasitologique avec selle fraîche en une ou plusieurs séances. B 50
Recherche de la tête d'un ténia. B 10
Identification d'un produit déjecté. B 15
Recherche du sang. B 15
Analyse chimique d'un calcul. B 25

I. — Epreuves fonctionnelles :
Constante d'Ambard. B 30
Phénolsulfone-phtaléine, deux temps. B 30
Epreuve d'épuration de Van Slyke seule. B 30
Constante d'Ambard et phénosulfone-phtaléine. B 50
Constante d'Ambard et épreuve de Van Slyke. B 50
Epreuve de dilution et de concentration (chacune). B 15
Epreuve de Cottet. B 20
Epreuve de galactosurie provoquée. B 25
Epreuve de l'hyperglycémie provoquée. B 60
Recherche de l'insuffisance hépatique par les tests de flocculation :
— une réaction. B 25
— chaque réaction en plus. B 10

J. — Examens sérologiques :
Recherche de la syphilis par deux réactions au sérum chauffé (en vue d'examens systématiques). B 10
Recherche de la syphilis par trois réactions au sérum chauffé dont une au moins d'hémolyse et une de flocculation. B 15

Chaque réaction en plus (Vernes, Meinicke ou autres) ... B 5
Vernes résorcine ... B 10
Besredka (avec B.w.) ... B 15
Recherche de la gonococci avec Wasserman (une seule réaction) ... B 15
Recherche de l'echinococose par la réaction de Weinberg ... B 20
Recherche de la malaria par la réaction de Henry ... B 15
Réaction au benjoin ... B 20
Recherche des globulines (2 réactions) ... B 7
Recherche des infections (typhoide, para A, para B et colibacille) ... B 30
Recherche d' (O et H) ... B 40
Recherche de la mélitococci ... B 20
Séro-diagnostic bactériologique par agglutination ... B 20
Test aspécifique de floculation du sérum :
— une réaction ... B 25
— chaque réaction en plus ... B 10
Détermination prénatale du facteur rhésus, demandée avec un B.W. (les deux examens) ... B 30

K. — Auto-vaccins, auto-sérums :
Auto-sérum en ampoules ... B 25
Auto-vaccin en ampoules injectables, buva- ldes ou en application locale ... B 35

L. — Examens chimiques :
Dosage des corps cétoniques du sang ... B 30
Dosage des corps cétoniques et cétogènes ... B 35
Mesure de la glycémie ... B 15
Mesure de l'acidité ionique (électrométrique) ... B 20
Mesure de la réserve alcaline ... B 20
Dosage du cholestérol ... B 15
Dosage du cholestérol et des esters ... B 30
Dosage de la bilirubine ... B 15
Dosage des sels hiliaires ... B 20
Dosage des lipides totaux ... B 25
Dosage de l'indoxyle ... B 15
Dosage de l'urée (gazométrique) ... B 10
Dosage de l'urée (xanthydro) ... B 20
Dosage des polypeptides ... B 25
Dosage de l'azote non protéique ... B 15
Dosage des protides totaux par réfractométrie ... B 15
Dosage de la sérine et de la globuline par pesée ... B 30
Dosage de la créatinine ... B 15
Mesure de l'uricémie ... B 15
Dosage des chlorures (plasma et globules) ... B 30
Dosage du calcium ... B 25
Mesure de l'activité phospholipase (une) ... B 25
Dosage du phosphore anorganique ... B 25
Dosage du phosphore total ... B 25
Dosage du potassium ... B 30
Dosage du sodium ... B 25
Dosage de l'oxyde de carbone (Nicloux) ... B 40
Recherche de l'hémoglobine oxycarbonée (spectrométrie) ... B 15
Plomburie ... B 40
Plombémie par la difizone ... B 60
Plombémie par la spectrographie ... B 60
Benzène dans le sang ... B 65
Alcool dans le sang ... B 50
Cholestérinase ... B 25
Dosage de l'acétone et du chloroforme dans le sang ... B 50
Analyse d'urine complète d'orientation clinique ... B 30

Analyse d'urine complète d'orientation clinique avec azote total ... B 35
Examen microscopique des éléments figurés de l'urine ... B 10
Dosage d'un élément normal ... B 5
Recherche de l'albumine ... B 2
Recherche et dosage de l'albumine par néphélométrie ... B 7
Recherche et dosage de l'albumine par pesée ... B 10
Recherche du sucre ... B 2
Recherche et dosage du sucre ... B 5
Identification du sucre ... B 10
Identification de la protéine urinaire ... B 10
Recherche des corps birefringents ... B 10
Dosage de la calciurie ... B 15
Créatine et créatinine ... B 15
Dosage de l'indoxyle ... B 10
Mesure du P.H. ... B 5
Recherche de l'hématurie, chimique et cytologique ... B 15
Numération des hématies urinaires ... B 20
Recherche des barbituriques ... B 15
Identification des barbituriques ... B 15
Dosage des sulfamides ou assimilés ... B 15
Détermination quantitative en pourcentage des protéines sériques par électrophorèse sur papier ... B 60
Recherche des aminonitrophénols dans les urines (réaction de Derrien) ... B 15
Recherche d'un autre élément anormal de l'urine ... B 5
Recherche des coproporphyrines ... B 25
Dosage du glucose dans le liquide céphalo-rachidien ... B 15
Dosage de chlorures dans le liquide cépha-lorachidien ... B 15
Dosage de l'oxygène sanguin ... B 40

LISTE DES ACTES DE BIOLOGIE « ASSIMILES »
Anatomo-pathologie
Etablissement des caryotipes ... B 200

Hématologie
Masse sanguine ... B 25
Relativité ... B 20
Sérologie et immologie appliquée :
Réaction de Nelson qualitative ... B 40
Réaction de Nelson quantitative ... B 55
Sérodiagnostic de la toxoplasmose :
a) Par réaction de fixation du complément ... B 20
b) Par l'épreuve dite de « Dye-test » ou la réaction de toxoplasmolyse ... B 50
Sérodiagnostic des leptospiroses :
a) 1 antigène ... B 50
b) 3 antigènes ... B 80
Sérodiagnostic des rickettsioses par fixation du complément :
1 antigène ... B 35

Virologie diagnostic sérologique des virus
Infections dues au virus de la grippe :
1 antigène ... B 30
2 antigènes ... B 40
3 antigènes ... B 50
Infections dues au virus herpétique :
1 antigène ... B 40
Infections dues au virus de la chorio-ménin-rite lymphocytaire :
1 antigène ... B 35
Infections dues aux virus poliomyélitiques :
3 antigènes ... B 75
Infections dues au virus de Coxsackie :
5 antigènes ... B 90

10 antigènes B 150
Réaction de neutralisation pour le diag
1le d'une infection poliomyélitique (3 types antigéniques) B 180
Réaction d'inhibition de l'émagglutination pour le diagnostic :
a) d'une infection ourlienne B 60
b) d'une infection grippale :
2 antigènes B 80
4 antigènes B 100
c) de la rougeole B 80

Diagnostic par isolement et identification des virus
Adénovirus : isolement et identification de groupe B 100
Identification des types antigéniques :
Avec 5 sérums B 150
Avec 12 sérums B 300
Chorroméningite lymphocitaire B 150
Grippe : isolement et identification du type B 275
Myxovirus para-influence (pour un type) B 150
Herpès : isolement et identification B 150
Poliomyélite :
Isolement et identification du groupe B 100
Identification du type antigénique B 150
Virus coxsackie :
Isolement et identification du groupe A ou B B 200
Identification du type antigénique B 500
Virus Echo :
Isolement et identification approchée du groupe B 250
Identification des types B 500
Virus de la rougeole B 150
Virus basophiles :
a) Ornithose-paittacose B 100
b) Granulomatose vénérimune (maladie de Nicolas et Favre) B 100

Microbiologie
Isolement des leptospires (y compris inoculation au cobaye) B 100
Isolement des rickettsies B 100

Chimie biologique
Sang :
Acides gras libres du plasma B 30
Céruléoplasmine B 85
Cryoseopie B 30
Fiche réticulo-andothétale (non cumulable avec le protéinogramme) B 40
Immuno-électrophorèse (avec documents et commentaires) B 120
Isole protéique B 70
Magnésium B 25
Méthénoglobine B 35
Phosphore des phospholipides B 40
Séromucoïdes perchlorosolubles B 30
Liquide céphalo-rachidien :
Électrophorèse des protéines après concentration B 75
Ph (mesure électrométrique) B 25
Liquide gastrique :
Pepsine (dosage) B 20
Liquide pancréatique :
Épreuve à la sécrétine (comportant au moins 3 séries de dosages de 3 enzymes) B 150
Urines :
Acides aminés libres (caractérisation par chromatographie) B 70
Acides aminés totaux (caractérisation par chromatographie) B 80
Selles :
Catalase B 10

Dosage des lipides (graisses neutres, acides gras, savons) B 80
Hormonologie :
Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) :
Recherche et estimation B 20
Recherche et dosage B 70
Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) B 60
Aldostérone ou tétra-hydro-dérivé des corticostéroïdes :
Dosage chromatographique B 200
Catécholamines urinaires :
Dosage par fluorimétrie ou chromatographie B 80
17 cétostéroïdes : fractionnement chromatographique (minimum de 5 fractions) B 120
Cortisol plasmatique B 120
Déhydroépiandrostérone B 70
Folliculostimulines hypophysaires (FSH) B 100
3 Hydroxystéroïdes totaux (glycuronides) B 60
Folliculine : dosage biologique B 80
Prégnanetriol B 70
Prégnandiol et prégnanetriol : dosage chromatographique B 120
Enzymologie :
Glucose : 6 phosphates déshydrogénase B 60
Ornithine-carbamyl-transférase B 50

SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement annuel).

Le président de la Commune de Mahdia a l'honneur de porter à la connaissance de MM. Les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits situés dans le 1er secteur du périmètre communal omis au cours des recensements précédents, ou avant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés, ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières ou de villégiatures et qui sont imposables à compter du 1er janvier 1969, commenceront dans cette Commune, dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

(Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Mahdia a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits situés dans le 2ème Secteur du périmètre communal imposables pendant la période triennale 1969 - 1971, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles, et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leurs réclamations auprès de la commission de Révision.

Il leur rappelle qu'un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Tébourba a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1968, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Medjez El Bab a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1968, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement périodique).

Le Président de la Commune de Touza a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement périodique des immeubles construits affectés à l'exploitation d'industries saisonnières imposables pour la saison 1967 - 1968, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits).

Le Président de la Commune de Zarzis a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits, ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables à compter du 1er janvier 1968, sont déclarées définitivement closes.

Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours, partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatif au recensement annuel.

Le Président de la Commune de la Chebba a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement périodiques des immeubles affectés à l'exploitation d'industries saisonnières imposables pour la saison 1968/1969 sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler s'il y a lieu par écrit leur réclamation auprès de la commission de révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

(Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956, instituant le recensement des locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières).

Le Président de la Commune de Sousse a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaires des immeubles construits omis au cours des recensements précédents, ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 26 septembre 1902, ou nouvellement achevés, imposables à compter du 1er janvier 1969 ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'industries saisonnières pour la saison 1968/1969, sont déclarées provisoirement closes.

Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler s'il y a lieu par écrit leur réclamation auprès de la Commission de révision.

Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.

Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.

SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMIE NATIONALE

EMPRUNT TUNISIEN 4 7. 1931

Tirage : 5 mars 1969

Remboursement : 10 avril 1969

à reporter . . . 100

à reporter . . . 213

Total . . . 435

LOTERIE NATIONALE

RESULTATS DU TIRAGE DE LA 5ème TRANCHE 1969

(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 3 mai 1969)

Pour copie certifiée conforme du procès-verbal du tirage

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

SITUATION GENERALE DES COMPTES

Certifié conforme aux écritures :

Le Gouverneur :

HEDI NOUIRA

TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE

REQUISITION N° 28.197

GOUVERNORAT DE TUNIS

Suivant réquisition N° 28.197 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 26 avril 1969, Madame Lylia bent Abderrazak El M'Hiri épouse Khemais ben Mohamed ben Sadok ben Jaber, tunisienne, demeurant à El Menzah, Immeuble Balkis, B. 12, Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée « Chegafa », consistant en une parcelle de terre nue, située à Chegafia, Cheikhat de l'Ariana, Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis, d'une contenance de 1 ha 13 a environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée « El-Montazah »
b) Qu'elle est sa propriété exclusive
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Domaine de l'Etat
A l'Est : Ali Sandid
Au Nord : pareillement
A l'Ouest : un chemin

REQUISITION N° 28.198

GOUVERNORAT DE TUNIS

Suivant réquisition N° 28.198 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 30 avril 1969, Monsieur Mohamed Mongi ben Zakour, tunisien, Chef de Service à la Société Agricultor, demeurant à Tunis, 52 Rue Boukhris, faisant élection de domicile chez Maître Ammar Dakhlaoui, avocat, 30 Boulevard Bab Benat, Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en un magasin, situé à Tunis 26 grand Souk des Chéchias, Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis, d'une contenance de 32 m² environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée « Olfa ».
b) Qu'elle est sa propriété exclusive.
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Chedly Bou-loudhnine.
A l'Est : Hadj Hassouna ben Hadj Hamida ben Zakour.
Au Nord : Rue par où la voie d'accès.
A l'Ouest : Choua Dana.

REQUISITION N° 28.199

GOUVERNORAT DE TUNIS

Suivant réquisition N° 28.199 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 30 avril 1969, Monsieur Mohamed Mongi ben Zarkour, tunisien Chef de Service à la Société Agricultor, demeurant à Tunis, 52 rue Boukhris, faisant élection de domicile chez Maître Ammar Dakhlaoui, avocat, 50 Boulevard Bab-Benat, Tunis a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en un magasin, situé à Tunis, 28 Souk des Chéchias, Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis, d'une contenance de 30 m² environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée « Amel ».

b) Qu'elle est sa propriété exclusive.
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Amor ben Salem.
A l'Est : Mahmoud El Béji.
Au Nord : Par où la voie d'accès.
A l'Ouest : Hadj Mohamed ben Lamine.

REQUISITION N° 58.379

GOUVERNORAT DE MEDENINE

Suivant réquisition N° 58.379 déposée au Tribunal Immobilier, le 28 avril 1969, « Carthago » Société de Promotion et de Financement Touristiques (Soprofit), Société Anonyme, au Capital actuel de 100.000 Dinars, dont le Siège Social est à Tunis, 2 Place de la Monnaie, représentée par son Président Directeur Général Monsieur Abdelhafid Zâanoun, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une parcelle de terre propre à la construction d'Hôtels, située à Sidi Karous, Djerba, Gouvernorat de Médenine, Justice Cantonale de Djerba, d'une contenance de 33 h. 70 arcs. environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée « Carthago Hôtels ».
b) Quelle est la propriété exclusive de « Carthago » Société de Promotion et de Financement Touristiques (Soprofit).
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : terre appartenant au requérant.
A l'Est : La mer sur une longueur 1.100 mètres.
Au Nord : terre appartenant à la Banque de Tunisie.
A l'Ouest : La route Touristique.

REQUISITION N° 58.380

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Suivant réquisition N° 58.380 déposée au Tribunal Immobilier de Tunisie, le 29 avril 1969, Monsieur Ali ben Mohamed Deghami, de nationalité tunisienne, Commerçant, demeurant à Sousse, quartier Sefaïa, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une maison d'habitation, située à Sousse quartier Sefaïa, Gouvernorat de Sousse, Justice Cantonale de Sousse, d'une contenance de 300 m² environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée « Mansourah ».
b) Qu'elle est la propriété exclusive de :
1°) Le requérant pour 1/2.
2°) Son frère Abderrahman, né à Kairouan en 1918, marié, employé à la S.T.E.G. à Sousse, y demeurant quartier de la Sefaïa, pour 1/2.
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Ahmed Lagrebi.
A l'Est : Mohamed ben Hadj Yahia.
Au Nord : Impasse.
A l'Ouest : Chemin.

REQUISITION N° 58.381

GOUVERNORAT DE BIZERTE

1. Suivant réquisition N° 58.381 déposée au Tribunal Immo-bilier de Tunisie, le 29 avril 1969, Monsieur Hosni ben Mohamed Attia, de nationalité tunisienne, Directeur de Société, demeurant à Carthage, faisant élection de domicile chez Maître Ammar Dakhlaoui, avocat, 50 Boulevard Bab Benat, Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une parcelle comprenant un olivier et un murier, située à Dar Ayed, cheikhat de Rafraf, Gouvernorat de Bizerte, Justice Cantonale de Bizerte, d'une contenance de 11 ares environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée Attaya I,
b) Qu'elle est sa propriété exclusive.
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immo-bilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Halima bent Hadj Ali Baly.
A l'Est : Pareillement.
Au Nord : Le rivage de la mer.
A l'Ouest : Mostefa ben Tahar cheikh.

REQUISITION N° 58.382

GOUVERNORAT DE BIZERTE

Suivant réquisition N° 58.382 déposée au Tribunal Immo-bilier de Tunisie, le 29 avril 1969, Monsieur Hosni ben Mohamed Attaya, de nationalité tunisienne, Directeur de Société, demeurant à Carthage, faisant élection de domicile chez Maître Ammar Dakhlaoui, 50 Boulevard Bab Benat, à Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une parcelle de terre comprenant un murier, située à Dhar Ayed, Cheikhat de Rafraf, Gouvernorat de Bizerte, Justice Cantonale de Bizerte, d'une contenance de 16 ares 50 ça. environ.

Le requérant déclare :

a) Que cette propriété doit être dénommée Attaya II.
b) Qu'elle est sa propriété exclusive.
c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel.
d) Qu'elle est limitée :
Au Sud : Mostefa, Mohamed, et Ezzeddine, enfants de Tahar Cheikh.
A l'Est : Le requérant.
Au Nord : Le rivage de la mer.
A l'Ouest : Fatma bent Tahar Cheikh.

AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE

GOUVERNORAT DE TUNIS

1. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali, Adjoint Technique, assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée « El Jebli », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Larbi ben Ahmed Thabet et autres, en qualité de Co-propriétaires, suivant réquisition N° 27.794 déposée le 4 août 1966, et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel de la République Tunisienne du 9 août 1966.

Les opérations ont été closes définitivement le 19 novembre 1966.

La propriété bornée consiste en une orangeraie, d'une contenance dénoncée de 4 ha 04 a, celle résultant du B.P. est de 4 ha 26 a 40.

L'immeuble se trouve situé à la Soukra, Cheikhat de l'Ariana, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants.

Au Nord : Domaine Public (lac de la Soukra) Héritiers Abdesselem ben Amor Nagach, Chédli ben Mohamed ben Néa et son neveu El Béji ben Ali ben Néa.

A l'Est : Chemin des Salines
Au Sud : Chemin des Salines
A l'Ouest : Un chemin (sans nom) et au-delà le TF 3475/80387

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

à Tunis.

GOUVERNORAT DE TUNIS

2. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali, Adjoint Technique assermenté il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée « Dar El Hana » dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed El Habib ben Mohamed ben Ahmed ben Mohamed El Aribi, en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 27-881 déposée le 13 mars 1967 et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel de la République Tunisienne du 21 mars 1967.

Le opérations ont été closes définitivement le 10 juin 1968.

La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de 350 m², celle résultant du présent bornage est de 134 m².

L'immeuble se trouve situé à Tunis, rue des plantations n° 2, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants

Au Nord : Rue des plantations
A l'Ouest : Héritiers Mustapha El Mahjoub
Au Sud : Hadj Amor Rafrafi, Héritiers ben Khélifa
A l'Est : Rue Es-Souahel

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE-ENQUETE

GOUVERNORAT DE TUNIS

3. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bennasser Adjoint Technique, assermenté il a été procédé au bornage enquête de la propriété appelée « Ikram », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hédi ben Hadj Ahmed ben Essaidi et ses trois filles : Saida, Zeinouba et Bahiia, en qualité de Co propriétaires, suivant réquisition N° 27.886 déposée le 6 avril 1967, et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel de la République Tunisienne du 11 avril 1967.

Les opérations ont été closes définitivement le 20 novembre 1967.

La propriété bornée consiste en un terrain nu, d'une contenance dénoncée de 925 m², mais en réalité est de 945 m².

L'immeuble se trouve situé à la Manouba, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Sud : Une rue projetée et au-delà la réquisition 27.940
A l'Est : Réquisition 27.834

Au Nord-Est : Khélil ben Hadj Ammar Essaïdi

Au Nord-Ouest : Une rue projetée et au-delà la réquisition 27.828.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le Gouverneur de Tunis ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.
à Tunis.

AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE

GOUVERNORAT DE NABEUL

4. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mankai Abdelkader, Agent Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée « El Anouar », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mahmoud ben Ahmed Keraïem ben Mohamed ben Jannet, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N° 27.991 déposée le 8 novembre 1967, et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel de la République Tunisienne du 14 novembre 1967.

Les opérations ont été closes définitivement le 19 septembre 1968.

La propriété bornée consiste en deux parcelles l'une renfermant une villa en cours de construction et une citerne et la deuxième objet d'un passage indivis, d'une contenance dénoncée de 500 m² celle résultant après opérations du bornage est de 605 m².

Contrairement aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation, l'immeuble ne se trouve pas Rue Habib Bourguiba, mais est situé dans une impasse donnant sur la rue Habib Bourguiba.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Parcelle 1 :

Au Sud-Est : Maâouia ben Ammar Suissi.

Au Nord-Est : Un passage objet de la parcelle 2 de la présente réquisition et Maâouia ben Ammar Suissi chacun sur partie.

Au Nord-Ouest : Ahmed ben Ammar Chérif

Au Sud-Ouest : Le Titre foncier N° 47.582/125.929

Parcelle 2 :

Au Sud-Est : Maâouia ben Amor Suissi sur partie et sur la partie restante une impasse.

Au Nord-Est : Le Titre foncier N° 2.496/125.137

Au Nord-Ouest : Mohamed ben Mohamed Guedara

Au Sud-Ouest : Ahmed ben Ammar Chérif sur partie et sur la partie restante la parcelle 1 de la présente Réquisition.

NOTA : La parcelle N° 2 a été bornée sur la demande expresse du requérant elle ne figurait pas au placard de la réquisition d'immatriculation.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Nabeul, le Gouverneur de Nabeul et Sousse à Nabeul ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

GOUVERNORAT DE KAIROUAN

5. — Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Jabbès, Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la propriété appelée « El Fardaous », dont l'immatriculation a été demandée par Madame Alchoucha bent Mohamed Salah Chelbi, épouse Abdelhamid ben Mohamed ben Fredj, en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 58.206 déposée le 25 août 1967, et dont un extrait a été inséré au Journal Officiel de la République Tunisienne du 5 septembre 1967.

Les opérations ont été closes définitivement le 28 novembre 1967.

La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant un local d'habitation, une Zriba, une boutique et un garage, d'une contenance dénoncée de 200 m² mais qui, d'après le plan, n'est que de 141 m².

L'immeuble se trouve situé au lieu dit El Khassa, Place Sidi Abdelkader à Kairouan, conformément aux indications du placard de la réquisition d'immatriculation.

Ses confronts d'après les renseignements recueillis sur les lieux sont les suivants :

Au Nord-Ouest : Un chemin

Au Sud et à l'Ouest : Mohamed ben Salah Essid

Au Nord-Est : T. 235.053

Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels pour la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Kairouan, le Gouverneur de Kairouan ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis.

COMMUNIQUE

Cadastre de la Propriété Foncière
Immatriculation Obligatoire

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi N° 64-63 du 20 février 1964.

Le public est informé que l'état général des immeubles dépendant du Cheikhat de Fehri Gouvernorat de Nabeul. Cadastrés en exécution des dispositions sus-visées a été déposé dans les bureaux de la délégation et ceux de la justice cantonale de Nabeul.

Il apartien aux intéressés d'en prendre connaissance et de formuler éventuellement toutes oppositions auprès du greffe de la dite justice cantonale et ce dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du présent communiqué au Journal Officiel de la République Tunisienne.

ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES

Toutes les annonces légales et judiciaires doivent être insérées au J.O.R.T.

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

J.O.R.T. du Mardi 6 Mai 1969

Suivant décision collective des associés en date du 18 avril 1969 enregistrée à Tunis A.C.I. le 23 avril 1969 vol. 768 série I case 280 et déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 23 avril 1969, la collectivité des associés de la Société « Nord Africain Garage » S.A.R.L. au capital de 10.000 Dinars dont le siège est à Tunis 45 Avenue de Lyon, a décidé :

1°) Que la durée de la société fixée statutairement à trois années à compter du 1er avril 1967 sera prorogée de trois années en trois années à défaut de préavis de l'un des associés aux autres et à la gérance notifié six mois avant l'expiration normale de la durée de la société,

2°) La nomination de Monsieur Ahmed ben Ali Znati, Tunisien, demeurant à Sousse, en qualité de gérant de la dite société en remplacement de Monsieur Hamdane ben Taïeb Aïssi gérant démissionnaire.

Les articles 5 et 16 des statuts ont été modifiés en conséquence.

N° 551

CONSTITUTION

d'une Société Anonyme au capital de 11.335,000 dinars

Nom et Siège : Société d'exploitation touristique à Djelma

Vulgariser le Secteur Touristique et élever le niveau économique et social.

Le Statut de la Société enregistré à l'enregistrement de Kasserine, le 15 février 1969 folio 59 Case 34 a été déposé en double exemplaire au Greffe du Tribunal de Première Instance à Kasserine sous le n° 81 en date du 15 février 1969.

Pour le Comité

Le Président

N° 552

« MAISON MODELE »

Société à Responsabilité Limitée

Augmentation de Capital

Suivant acte sous seing privé en date du 20 novembre 1968, enregistré à Tunis (A.C.I.) le 16 avril 1969 vol. 768 Ter, Case : 260, les Associés de la Société à Responsabilité Limitée « Maison Modèle » Tunis, Bizerte, Sousse, et Nos Enfants, ont décidé d'augmenter le capital social s'élevant à Vingt Mille (20,000 D.), divisé en Quatre Mille (4,000) parts de Cinq (5) Dinars chacune, et de le porter à la somme de Cinquante Mille (50.000) Dinars par la création de Six Mille (6,000) parts nouvelles de Cinq (5) dinars chacune.

En conséquence de ladite augmentation de capital ainsi réalisée, l'article 6 de la Société a été modifié.

Le Capital Social est fixé à (50,000) Dinars divisé en 10,000 parts de (5) Dinars chacune.

N° 553

« MAISON MODELE »

TRANSFORMATION DE SOCIETE

Dans le cadre de la Réforme des structures commerciales dans le secteur des Textiles, les Associés de la Société à Responsabilité Limitée « Maison Modèle » Tunis, Bizerte, Sousse et Nos Enfants, ont décidé, par acte sous seing privé en date du 15 avril 1969, enregistré à Tunis (A.C.I.) le 16 avril 1969, vol. 768, Ter, Case 261, la transformation de la sus-dite société en Société Anonyme.

Il a été nommé comme premiers Administrateurs Messieurs : René Chiche, François Geoui, Helyett Chiche née Valensi, tous demeurant à Tunis, lesquels ont accepté les dites fonctions.

Il a été nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Ali Besbès lequel a accepté les fonctions qui lui sont confiées.

Monsieur René Chiche a été nommé Président Directeur Général.

Deux originaux des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 24 avril 1969.

Pour Extrait

N° 554

SOSIETE D'EXPANSION TOURISTIQUE

L'OUKALA

S.A.R.L. au Capital de : 2.000 Dinars. 16, Rue Souk El Caid, SOUSSE

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Suivant acte sous-seing privé en date du 25 avril 1969, enregistré à Sousse A.C. le 25 avril 1969, Vol 358 série n° 183;

Forme : Société à responsabilité limité

Dénomination : Société d'Expansion Touristique « l'Oukala ».

Siège social : 16, Rue Souk El Caid, Sousse.

Objet : La création, l'acquisition, la construction, la location et l'exploitation de tous établissements à caractère touristique; et généralement toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus et à tous autres objets similaires ou connexes.

Capital social : Deux mille dinars, divisés en deux cents parts de dix dinars chacune (200 parts de 10,000).

Gérance : M. Hamed Gribaa, pour une durée illimitée.

Durée : la durée de la société est de 20 ans.

Dépôt : de deux exemplaires des statuts au greffe du Tribunal de Première Instance de Sousse, le 25 avril 1969, N° 24.

Pour extrait,

Le Gérant

N° 555

Etude de Maître Mohamed Bécheur Avocat à la Cour de Cassation, Rue d'Algérie-Sousse.

Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière

L'Adjudication aura lieu le lundi 9 juin 1969 à 9 heures, à l'audience des créées du Tribunal de Première Instance de Mahdia.

Poursuivant : Le Chef du Contentieux de l'Etat pour la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz.

Parties Saisies : Les héritiers Mohamed ben Ahmed Braham demeurant à Téboulba.

Désignation du Bien à Vendre : Les deux garages surélevés s/s Route de Sousse-Mahdia à Téboulba, Limités au Sud : Abdelhamid Turki, à l'Est : Khelifa ben Hassen El Mrabet; au Nord : une impasse et à l'Ouest : Route Sousse-Mahdia.

Mise à Prix : pour le lot unique : Six Cents Dinars (600,000).

Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Etude de Maître Mohamed

Bécheur, Avocat poursuivant et au Greffe du Tribunal de Première Instance de Mahdia pour prendre connaissance du cahier des charges.

Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse.

L'Avocat Poursuivant
Me. M. Bécheur

N° 556

Etude de Maître M'hamed Makni Avocat à Sfax

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Après Saisie Immoblière

POURSUIVANTE : La Société Tunisienne de Banque, Société Anonyme ayant son siège social à Tunis, 1 Avenue Habib Thameur, poursuive et diligence de son Président -Directeur Général, demeurant audit siège, élisant domicile en l'Etude de Maître M'hamed Makni, Avocat à Sfax, 5 Rue Habib Thameur.

PARTIE SAISIE : Ameur Abid, Propriétaire demeurant à Tunis, 24 Rue Montplaisir, Gouvernorat de Tunis.

En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance de Tunis, statuant en matière civile sous le n° 4.729 en date du 11 mai 1964, signifié par exploit de Maître Ibrahim Guetif El Ejeri, Huissier-Notaire à Tunis, 3 Rue Mohamed Ali, en date du 9 novembre 1964.

Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée suivant exploit de Maître Mahmoud Kamoun, Huissier-Notaire à Sfax en date du 24 mars 1969, dénoncée le 28 mars 1969, par exploit de Maître Prahim Guetif El Ejeri, Huissier-Notaire à Tunis, 3 Rue Mohamed Ali.

Il sera procédé le lundi 16 juin 1969, à neuf heures du matin, à l'audience et par devant la chambre des Criees du Tribunal de Première Instance de Sfax, au Palais de Justice de Sfax, à la vente de :

DESIGNATION DE L'IMEUBLE A VENDRE : LOT UNIQUE :

La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, sis dans la forêt de Sfax, sur la route de Téniour, Km. 8 Zenkét El Jemel, d'une superficie d'environ onze merdjaas avec la construction qu'il contient, soit une villa nouvellement construite de quatre pièces, cuisine et garage.

Le dit jardin est entouré de tabias complantées de cactus des côtés Sud, Est et Ouest. Il est limité au Sud par Hamed et Ahmed Jamoussi, à l'Est par Habib Jamoussi, au Nord par Salem Abid et à l'Ouest par une Zenka.

Le dit jardin est occupé par M.M. Rachid Derbal et son fils Mohamed à titre de locataires.

MISE A PRIX :

La mise à prix est fixée pour la totalité du lot unique à la somme de deux mille Dinars, ci. 2.000 D. 000 Outre charges et frais.

Il est rappelé à tout participant aux Enchères Publiques de se munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par M. Le Gouverneur de Sfax.

Pour plus amples renseignements, s'adresser :

1°) En l'Etude de Maître M'hamed Makni, Avocat à Sfax, 5 Rue Habib Thameur,

2°) Au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax, où le Cahier des Charges se trouve déposé.

L'Avocat Poursuivant
M'hamed Makni

N° 557

SOCIETE NATIONALE

TUNISIENNE DE CELLULOSE
S.A. au Capital de 5.210.590 Dinars
Tunis

Avis de Convocation

à l'Assemblée Générale Ordinaire

Messieurs les actionnaires de la Société Nationale Tunisienne de Cellulose dont le siège social est à Tunis (6 Avenue Habib Bourguiba) sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le jeudi 15 mai 1969 à 15 heures au siège de la société à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1° — Lecture du rapport du Conseil d'Administration de l'exercice 1968,

2° — Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes,

3° — Approbation s'il y a lieu des-dits rapports,

4° — Quitus aux administrateurs,

5° — Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 558

SOCIETE

DE COMMERCIALISATION
DES TEXTILES
« SOCOTEX »

Siège Social :

5 bis, rue Charles de Gaulle
TUNIS

AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les actionnaires de la Société de Commercialisation des Textiles « SOCOTEX » sont convoqués en assemblée générale extraordinaire pour le jeudi 22 mai 1969, à 17 heures à la Bourse du Travail à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Augmentation du Capital;

— Modification des Statuts;

Cette Assemblée Générale Extraordinaire vient après celle convoquée à ce même effet le 19 Avril 1969, et qui n'a pas atteint le quorum prévu par la loi et les Statuts.

Le Conseil d'Administration

N° 559

SOCIETE NOUVEAUTES

Société Anonyme

au Capital de 50.000 Dinars
Siège Social
43, Rue des Marabouts-Sfax

I. — Suivant acte sous-seing privé en date du 1er février 1969 enregistré à Sfax A.C. et I.D. le 14 avril 1969 folio 48 Case 201.

Il a été établi les Statuts d'une Société Anonyme dite : Société Nouveautés

Objet : L'Exploitation des magasins à plusieurs rayons et à succursales multiples, l'achat, la vente et la transformation de tous les produits textiles et divers.

Toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus.

Durée : Quatre Vingt Dix Neuf (99) années à compter du jour de la constitution définitive.

Capital : Cinquante Mille (50.000) Dinars divisé en Mille (1000) actions de Cinquante (50) Dinars chacune, intégralement souscrites en nature et en espèces.

Siège Social : 43, Rue des Marabouts Sfax.

Conseil d'Administration : Composé de Trois à Douze Membres.

II. — Déclaration de Souscription et de Versement : Acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civils et Impôts Directs à Sfax le 14 avril 1969 folio 48 Case 200.

III. — Une Première Assemblée Générale Constitutive tenue le 14 avril 1969 a constaté l'exactitude et la sincérité de la Déclaration de Souscription et de Versement, et nommé Monsieur Ftouh Kamoun Commissaire aux Apports.

IV. — Une Deuxième Assemblée Générale Constitutive tenue le 19 avril 1969 a constaté la Constitution définitive de la Société et désigné :

Messieurs Nouri Kamoun, M'hamed Khemakhem, Ali Maazoun, Abdelaziz Boudaya, Taoufik Daoued et Béchir

Khanfir; tous demeurant à Sfax, comme Premiers Administrateurs.

Qu'elle a nommé comme Commissaires aux Comptes Messieurs Noureddine Karray et Abdelhak Kacem lesquels ont accepté les fonctions qui leur sont confiées.

Bureau du Conseil : Le Conseil d'Administration réuni le 19 avril 1969 à 15 heures 30 a nommé Monsieur Nouri Kamoun : Président Directeur Général.

Dépôt : Deux originaux des Statuts, deux expéditions de la Déclaration de Souscription et de Versement, deux Copies du Procès Verbal de la Première Assemblée Générale Constitutive, deux Copies du Procès Verbal de la Deuxième Assemblée Générale Constitutive et deux Exemplaires du Procès Verbal de la Première Réunion du Conseil d'Administration ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 23 avril 1969 n° 1496.

Pour Extrait

N° 560

SOCIETE DE DISTRIBUTION

« BORJI »

Société Anonyme

au Capital de 50.000 Dinars

Siège Social

Avenue Hédi Chaker-Sfax

I. — Suivant Acte sous seing privé en date du 1er février 1969, enregistré à Sfax A.C. et I.D. le 14 avril 1969 folio 50 Case 210.

Il a été établi les Statuts d'une Société Anonyme dite : Société de Distribution « Borji ».

Ol-jet : L'Exploitation des magasins a, plusieurs rayons et à succursales multiples, l'achat, la vente et la transformation de tous les produits textiles et divers

Toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus.

Durée : Quatre Vingt Dix Neuf (99) années à compter du jour de la Constitution définitive.

Capital : Cinquante Mille (50.000) Dinars divisé en Cinq Mille (5000) Actions de Dix (10) Dinars chacune; intégralement souscrites en nature et en espèces.

Siège Social : Avenue Hédi Chaker Sfax.

Conseil d'Administration : Composé de Trois à Douze Membres.

II. — Déclaration de Souscription et de Versement : Acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et I.D. à Sfax le 14 avril 1969 folio 50 Case 209.

III. — Une Première Assemblée Générale Constitutive tenue le 14 avril 1969 a constaté l'exactitude et la sincérité de

la Déclaration de Souscription et de Versement, et nommé Monsieur Ftouh Kamoun Commissaire aux Apports.

IV. — Une Deuxième Assemblée Générale Constitutive tenue le 19 avril 1969 a constaté la constitution définitive de la Société et désigné :

Messieurs Hadj Djilani Borji, Ameur Borji, H'sine Borji, Abderrahmène Djarraya, Taïeb Feriani et Hassen El Ayadi, tous demeurant à Sfax comme Premiers Administrateurs.

Qu'elle a nommé comme Commissaires aux Comptes Messieurs : Noureddine Karray et Abdelmajid Chakroune lesquels ont accepté les fonctions qui leurs sont confiées.

Bureau du Conseil : Le Conseil d'Administration réuni le 19 avril 1969 à 17 heures 30 a nommé Monsieur Ameur Borji Président Directeur Général.

V. — Dépôt : Deux originaux des Statuts, Deux Expéditions de la Déclaration de Souscription et de Versement, Deux Copies du Procès Verbal de la Première Assemblée Générale Constitutive, Deux Copies du Procès-Verbal de la Deuxième Assemblée Générale Constitutive et Deux Exemplaires du Procès Verbal de la Première Réunion du Conseil d'Administration ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 23 avril 1969 n° 1497.

Pour Extrait

N° 561

SOCIETE « EN NESR »

Société Anonyme

au capital de 50,050 Dinars constituée dans le cadre de la réforme des structures du commerce

Siège Social

16, Rue des Maltais-Tunis

Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 15 février 1969, enregistré A.C.I. le 17 mars 1969 vol. 767 Ter Case 707, il a été constitué une société anonyme sous la dénomination Société En Nesr ayant son siège social à Tunis 16, Rue des Maltais, et pour objet toutes opérations commerciales et industrielles concernant les textiles, bonneterie, confection, mercerie, articles d'artisanat et chaussures et dont la durée a été fixée à 99 années à compter du jour de sa constitution définitive.

Le capital social a été fixé à la somme de Cinquante Mille Cinquante Dinars (50,050 Dinars) et divisé en 10,010 actions de Cinq Dinars chacune, toutes nominatives, souscrites par les associés :

a) à concurrence de 1,170 actions en espèces et libérées par chacun des souscripteurs de plus du quart du montant par lui souscrit,

b) à concurrence de 8,840 actions, en nature, et entièrement libérées par les associés moyennant leurs apports en nature des fonds de commerce de vente de textiles leur appartenant, avec les éléments corporels et incorporels et marchandises en dépendant et ci-dessous détaillés :

1°) L'ensemble du fonds de commerce sis à Tunis 25 Rue de la Kasbah appartenant par moitié à Messieurs Abdelhamid Makni et Mohamed ben Naceur Makni, pour une valeur de 8,400 Dinars.

2°) L'ensemble du fonds de commerce sis à Tunis 86 Rue de la Kasbah appartenant par moitié à Messieurs Rachid Makni et Mohamed ben Hamed Makni, pour une valeur de 8,400 Dinars.

3°) L'ensemble du fonds de commerce sis à Tunis 16 Rue des Maltais appartenant par moitié à Messieurs Habib Makni et Abdelwahab Makni, pour une valeur de 8,400 Dinars.

4°) L'ensemble de fonds de commerce sis à Tunis 17 Rue de la Kasbah appartenant par moitié à Messieurs Youssef Makni et Tijani Makni, pour une valeur de 8,400 Dinars.

5°) L'ensemble du fonds de commerce sis à Tunis 9 Rue Porto Farina appartenant à Monsieur Abdelaziz Makni, pour une valeur de 2,200 Dinars.

6°) L'ensemble du fonds de commerce sis à Tunis 11 Rue M'Hamed Ali appartenant à Monsieur Abdelwahab Mezghani, pour une valeur de 4,200 dinars.

7°) Un lot de marchandises apporté par Monsieur Hédi Baklouti, demeurant à Tunis 11 Rue M'Hamed Ali, pour une valeur de 4,200 Dinars.

Lesdits apports en nature effectués nets de tout passif.

La société est administrée par un Conseil de 3 à 6 membres nommés par l'Assemblée Générale pour 6 années et rééligibles.

Sur les bénéfices il est prélevé 5% pour la réserve légale puis un premier dividende de 5% du montant du capital libéré et non amorti et le surplus affecté sur décision de l'Assemblée Générale.

La déclaration de souscription et de versement a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis en date du 17 mars 1969, et une première Assemblée Générale Constitutive tenue le 22 mars 1969 en a vérifié la sincérité et nommé monsieur Mohamed Salah Takali Commissaire aux Apports.

Après approbation du rapport de Monsieur le Commissaire aux Apports, la deuxième Assemblée Générale Constitutive tenue le 31 mars 1969 a constaté la constitution définitive de la société, nommé comme Commissaire aux Comptes monsieur Taoufik ben Ali Bouricha et comme premiers administrateurs messieurs Abdelaziz Mezghani, Abdelwahab Mezghani, Tijani Makni et Mohamed ben Naceur Makni.

574 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969

Le Premier Conseil d'Administration, réuni le 31 mars 1969 à nommé Monsieur Abdelaziz Mezghani, Président Directeur Général de la Société.

En date du 2 mai 1969, il a été déposé au Greffe du Tribunal de 1ère Instance de Tunis, deux exemplaires dûment enregistrés de :

• Les statuts en date du 15 février 1969, avec l'inventaire des marchandises apportées,
• Déclaration de souscription et de versement avec la liste des souscripteurs,
• P.V. de la 1ère Assemblée Constitutive du 22 mars 1969,
• Rapport du Commissaire aux Apports,
• P.V. de la 2ème Assemblée Générale Constitutive du 31 mars 1969,
• P.V. de la réunion du Conseil d'Administration du 31 mars 1969.

Déclarations des créanciers : En exécution des dispositions de l'article 228 du Code de Commerce, tout créancier des apporteurs de fonds de commerce ci-dessus désignés devra faire déclaration de sa créance au Greffe au Tribunal de 1ère Instance de Tunis dans les quinze jours du présent avis dont extrait concernant les apports de fonds de commerce a déjà paru sur le journal quotidien « La Presse de Tunisie » du 3 mai 1969.

Pour extrait

Le Conseil d'Administration

N° 562

Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Tunis, des 8 et 10 avril 1969, enregistré dite ville (A.C.I.), le 21 avril 1969, vol. 768, série I, Case 248 et dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Grombalia le 23 avril 1969, sous le n° 177, une Société à Responsabilité Limitée a été constituée sous la dénomination de Société « El Andalous Hôtel » et ayant pour objet la création et l'exploitation en Tunisie de l'Industrie Hôtelière, de restauration, brasserie, cafés, cafés-bars, la création et l'exploitation d'agences de voyages et de tourisme; l'acquisition, l'édification la location, la gérance de tous fonds ou parjes de fonds, ayant une activité similaire à l'objet précité.

Siège Social : Soliman Plage.

Durée : Soixante années à compter du 10 avril 1969, renouvelables pour une ou plusieurs périodes quinquennales.

Apports : I. — Apports en Nature :

Messieurs Hédi ben Brahim Knaissi, Mohamed dit Habib ben Hédi Knaissi, Abderazak ben Hédi Knaissi, Mesdames Manoubia épouse de Monsieur Hédi ben Brahim Knaissi et Danielle Robert épouse de Monsieur Mohamed dit Habib ben Hédi Knaissi ont apporté à la Société chacun en proportion de ses droits, soit ensemble la totalité, savoir :

• Le bénéfice du consentement par la Commune de Soliman, de la vente à leur profit d'un lot de terrain d'une superficie de 10 ha sis à Soliman Plage, ledit apport du bénéfice du consentement de vente, estimé à D. 102,650

• Un ensemble de constructions à usage d'hôtellerie, édifié sur le terrain sis

à Soliman Plage et visé ci-dessus, (Autorisation du Gouvernorat de Sousse et Nabeul en date du 10 avril 1969 n° 408), lesdites constructions estimées à D. 59.392,000

• Divers matériaux constituant un approvisoirement de chantiers estimés à D. 9.655,350

• Une camionette 2 cv Citroën C.U. 300 Kgs, estimée à D. 350,000

Total des apports en nature D. 69.500,000

II. — Apports en numéraire : Cinq Cents Dinars (500 D.).

Capital Social : Soixante Dix Mille Dinars (70.000 D.) entièrement libéré, divisé en 7.000 parts sociales de Dix Dinars (10 D.) chacune dont 6.950 parts en nature numérotées de 1 à 6.950 attribuées aux apporteurs en nature ci-dessus désignés au prorata des droits de chacun d'eux et 50 parts de numéraire numérotées de 6.951 à 7.000 attribuées aux apporteurs de numéraire proportionnellement à leurs apports respectifs.

Gérance : Monsieur Hédi ben Brahim Knaissi, de nationalité tunisienne, demeurant à Soliman Plage, est désigné comme gérant pour la durée de la société avec les pouvoirs les plus étendus.

Réserves : Un fonds de réserve pourra être constitué après la réserve légale de 5%.

Pour Extrait

Le Gérant

Hédi ben Brahim Knaissi

N° 563

J.O.R.T. du Vendredi 9 Mai 1969

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL ET TOURISTIQUE
SODECOT
Siège Social N° 8 Place Moncef Bey
TUNIS

CONVOCATION

Messieurs les Actionnaires de la Société de Developpement Commercial et Touristique sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société qui se tiendra le 8 juin 1969, à 9 heures à Tunis au bureau de son siège social N° 8 Place Moncef Bey à Tunis, pour délibérer sur l'Ordre dû jour suivant :

1°) Augmentation du capital par incorporation du bénéfice et émission de nouvelles actions en numéraire de 100 dinars chacune.
2°) Modification de l'article 6 des Statuts.
3°) Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 564

TUNISIENNE AUTOMOBILE
Société Anonyme
au Capital de 60.000 Dinars
Siège Social :
8. Rue de Grèce - Tunis

CONVOCATION

Messieurs les actionnaires de la Tunisienne Automobile sont convoqués pour le mercredi 4 juin 1969 à Tunis, 3. Rue de l'Ancienne Poste :

1°) En Assemblée Générale Ordinaire à 10 heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes.
• Approbation du Bilan pour les exercices 1964 à 1968 inclus.

2°) En Assemblée Générale Extraordinaire, mêmes lieu et jour à 11 heures,

pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Dissolution de la Société.
• Nomination d'un liquidateur et fixation de sa mission.

Le Conseil d'Administration

N° 565

SOCIETE
DES TAPIS DE OUDREF
Société Anonyme
au Capital de 36.000 Dinars
Siège Social à Oudref

AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les actionnaires de la Société des Tapis de Oudref, sont convoqués au Siège Social de la dite Société à Oudref, le 27 mai 1969 à 16 heures :

1°) En Assemblée Générale Ordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Rapports moral et financier,
— Rapport des Commissaires aux Comptes,
— Quitus au Conseil d'Administration,
— Renouvellement du tiers du Conseil d'Administration,
— Nomination des Commissaires aux Comptes.

2°) En Assemblée Générale Extraordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Modification de la décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire tendant à l'augmentation du Capital Social de la somme de 14.000 Dinars, par émission de 2.800 actions nouvelles.

Le présent avis tient lieu de convocation de tous les actionnaires conformément aux Statuts de la Société.

Le Conseil d'Administration

N° 566

COMPAGNIE GENERALE
DES SALINES DE TUNISIE
COTUSAL

Société Anonyme
au Capital de 100.000 Dinars
Siège Social
à Tunis 19 Rue de Turquie
R.C. Tunis 23.166

Avis de Convocation

Les actionnaires de la Société Anonyme Compagnie Générale des Salines de Tunisie sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le vendredi 6 juin 1969 à 11 heures au siège social 19 Rue de Turquie Tunis à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société durant l'exercice 1968,
2°) Rapport du Commissaire aux Comptes sur ledit exercice,
3°) Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce.
4°) Approbation s'il y a lieu des dits rapports et conventions ainsi que des résultats de l'exercice 1968.
5°) Quitus aux Administrateurs.
6°) Affection des résultats.
7°) Démission, ratification et renouvellement d'Administrateurs.
8°) Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 567

LA MAISON DU CAOUTCHOUC

Société Anonyme
au Capital de 12.000 Dinars
Siège Social :
5, Rue de Belgique - Tunis

Suivant décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 25 avril 1969, enregistrée à Tunis le 30 avril 1969, Vol 768, Série Ter Case 452, et déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969 le capital social de la société est porté à 50.000 Dinars par incorporation des réserves.

L'article 7 des statuts est modifié en conséquence.

Le Conseil d'Administration

N° 568

ETABLISSEMENT DALMAS & CIE
S.A.R.L. au capital de 4.600 Dinars
Siège Social :
71, Avenue de Carthage - Tunis

Suivant décision collective extraordinaire des associés en date du 14 avril 1969 enregistrée à Tunis le 30 avril 1969, Vol 768, Série Ter, Case 449, et déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969 et suivant décision collective extraordinaire des associés en date du 21 avril 1969, enregistrée à Tunis le 30 avril 1969 Vol 768, Série Ter, Case 450, et déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969; le capital social de la société est porté à 65.000 dinars par incorporation des réserves.

L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence.

Le Gérant

N° 569

INTER - HOTELS

S.A. au capital de 200.000 D.
2, Avenue de France - Tunis

AUGMENTATION DU CAPITAL

Il appert du procès-verbal de la délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires en date du 10 juin 1968 enregistré à Tunis AC1 le 24 mars 1969 vol 768 série Bis case 157 dont un exemplaire a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969) que le de la déclaration de souscription et de versement reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis et enregistrée le 28 avril 1969 vol 768 série Ter case 392 (déposée en double exemplaire au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969) que le capital de la Société Inter - Hôtels, 2, Avenue de France a été porté de 40.000 Dinars à 200.000 Dinars par la souscription des 3.200 actions nominatives de 50 D. chacune suivant la liste de souscription et de versement en date du 28 avril 1969 enregistrée le 28 avril 1969 vol 768 série Ter case 387 et déposée en double exemplaire au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 2 mai 1969.

En conséquence l'article 6 des statuts de la Société est modifié comme suit :

Le capital social est fixé à 200.000 Dinars divisé en 4.000 actions de 50 D. chacune toutes nominatives.

L'Assemblée Générale a par ailleurs adopté la décision de transférer le Siège Social de la Société anciennement sis 34, Place de l'Afrique au 2, Avenue de France - Tunis.

L'article 4 des Statuts est modifié en conséquence.

N° 570

AVIS DE CONVOCATION
à l'Assemblée Générale Ordinaire

Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme de Textiles et Confection « Les Fils de Salvator Zammit » sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le dimanche 1er juin 1969 à 10 heures au siège de la Société 5, Rue de la Kasbah-Tunis, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice 1968.
— Rapport du Commissaire aux comptes,
— Examen et approbation du bilan au 31 décembre 1968,
— Quitus aux Administrateurs,
— Questions diverses,

Le Conseil d'Administration

N° 571

AVIS DE CONVOCATION
ESSO STANDARD TUNISIE S.A.
Capital 831.330
Siège Social
12, Avenue de Paris-Tunis
R.C. 2.800

Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle au Siège Social le vendredi 30 mai 1969 à 10 heures.

ORDRE DU JOUR

— Ratification de la nomination de deux Administrateurs,

— Rapport du Conseil sur la gestion de la Société pendant l'exercice 1968;
— Rapport du Commissaire sur les comptes de ce même exercice;
— Rapport spécial du Commissaire;
— Approbation de ces rapports, du bilan et des Comptes de Production d'Exploitation et d'Affectation;
— Affectation des bénéfices et distribution du dividende;
— Quitus aux Administrateurs pour l'exercice 1968;
— Nomination des Membres du Conseil d'Administration;
— Jetons de présence à allouer au Conseil d'Administration.

Les propriétaires d'actions nominatives depuis cinq jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale Ordinaire peuvent assister à cette Assemblée, sans formalités préalables. Ils peuvent aussi s'y faire représenter.

Le Conseil d'Administration

N° 572

SOCIETE « LA MARIEE »
39, Rue des Marabouts-Sfax.

Avis de Dissolution Anticipée

D'un acte sous seing privé enregistré à Sfax AJ le 3 avril 1969 Case 1 folio 93, les associés de la S.A.R.L. « La Mariée » au capital de 7.000 Dinars, et dont le siège social est au 39 Rue des Marabouts à Sfax, ont décidé la dissolution anticipée de la Société et nommé Monsieur Badr Bèsbès comme liquidateur avec tous les pouvoirs.

Un délai de 15 jours est accordé à tout créancier éventuel.

Le liquidateur

N° 573

Société Anonyme : Gammarth
Capital Social : 350.000 Dinars
Siège Social
Hôtel Abous-Nawas
à Gammarth-Plage-La Marsa

Extrait du Procès Verbal du Conseil d'Administration : Il appert du Procès Verbal du Conseil d'Administration de la Société Gammarth réuni le 7 février 1969, enregistré le 16 avril 1969 vol. 768 bis Case 314, déposé au Greffe du Tribunal, de Première Instance de Tunis

Chambre Commerciale en date du 18 avril 1969;

1°) Nomination du Président Directeur Général : Le Conseil d'Administration nomme Monsieur Néjib ben Milad Président Directeur Général de la Société Gammarth et lui délègue les mêmes pouvoirs que son prédécesseur (voir J.O.R.T. n° 50 du 22-26 novembre 1968.

Monsieur Néjib ben Milad accepte les fonctions de Président Directeur Général de la Société Gammarth.

2°) Augmentation de Capital et pouvoirs : Le Conseil d'Administration mandate et donne tous pouvoirs à Monsieur Néjib ben Milad en sa qualité de Président Directeur Général de la Société Gammarth pour réaliser l'augmentation de capital de 350.000 Dinars décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 septembre 1968 et en particulier, faire tout ce qui sera nécessaire pour réaliser cette augmentation.

3°) Transfert du siège social : Le Siège Social de la Société Gammarth est transféré du Zephyr à la Marsa à l'Hôtel Abou-Nawas à Gammarth-Plage.

4°) Achat de Terrain : Le Conseil d'Administration décide d'acheter le terrain du café El Alia à la Marsa. Ce terrain propriété de Madame Asma ben Azouz El Bahri fait l'objet du T.F. n° 87.376.

Le Conseil mandate le Président Directeur Général pour accomplir toutes les formalités d'acquisition.

Le Conseil fixe le prix d'acquisition à 800 Dinars (Huit Cents Dinars).

5°) Cession du Club de Gammarth :

Le Conseil d'Administration décide de vendre le Club de Gammarth sis à Gammarth Avenue Farhat Hached.

Le Club de Gammarth a fait à l'objet d'une partie des apports en nature fait par la Municipalité de la Marsa au Capital de la Société Gammarth. (J.O.R.T. du 12-16 juillet 1963).

Le Conseil fixe le prix de cession à 30.000 Dinars (Trente Mille Dinars).

Le Conseil mandate le Président Directeur Général pour accomplir toutes les formalités de cession.

Achat du fonds de Commerce à Usage d'Hôtel-Bar-Restaurant : Dénommé « Les Dunes » sis à Gammarth : Le Conseil décide d'acheter le fonds de commerce dénommé « Les Dunes » sis à Gammarth et appartenant à Monsieur et Madame Eigenheer Walter.

Le Conseil fixe en accord avec le propriétaire le prix d'achat à 7.000 Dinars (Sept Mille Dinars) et mandate le Président Directeur Général pour accomplir toutes formalités d'acquisition.

N° 574

SOCIETE GENERALE
DE LA TOILE LOURDE
« SOGÉTOL »
Société Anonyme
au capital de 50.000 Dinars
Siège Social :
17, Rue Flatters - Tunis

CONVOCATION
Assemblée Générale Ordinaire

Messieurs les actionnaires de la Société Générale de la Toile Lourde sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 31 mai 1969 à 17 heures au siège de la Société 17, Rue Flatters - Tunis, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
— Rapport du Conseil d'Administration exercice 1968.
— Rapport du Commissaire aux Comptes.
— Approbation des Comptes de l'exercice 1968.
— Affectation des bénéfices.
— Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 575

D'une Assemblée Générale Extraordinaire en date à Tunis du 28 décembre 1968, enregistrée dite ville le 21 avril 1969 A.C. 1er Bureau Vol. 768, Série Ter, Case 314, il résulte que le capital social de la S.A.R.L. « L'Étoile de la Bonneterie », siège social à Tunis, 48, Rue de la Verrerie, précédemment fixé à Mille Dinars (1.000 D) a été porté à Trois Mille Cinq Cents Dinars (3.500 D) par incorporation des réserves sociales.

Il est actuellement divisé en Sept Cents Parts (700 P) de Cinq Dinars (5 D) l'une, réparties ainsi entre les associés : M. Hamda Chihoui 420 Parts et M. Noureddine Cherif 280 Parts.

Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 2 mai 1969 au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis.

N° 576

SOCIETE INDUSTRIELLE
DE LINGERIE « SIL »
Société Anonyme
au Capital de 40.000 Dinars
Siège Social
12, Rue Tahar Sfar-Sfax

1°) Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire.
Messieurs les Actionnaires de la Société Industrielle de Lingerie « Sil », sont

convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le samedi 24 mai 69 à 15 heures au siège social de la société.

Ordre du Jour

— Rapport du Conseil d'Administration de l'année 1969.
— Rapport des Commissaires aux Comptes.
— Approbation de ces Rapports.
— Renouvellement du Tiers des membres du Conseil d'Administration.
— Question diverses.

Le Conseil d'Administration

2°) Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire.

Messieurs les Actionnaires de la Société Industrielle de Lingerie « Sil », sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire qui aura lieu le samedi 24 mai 1969 à 16 heures au siège social de la Société.

Ordre du Jour

— Rapport du Conseil d'Administration.
— Augmentation du Capital.

Le Conseil d'Administration

N° 577

« C U P I D O N »

Société Anonyme

au Capital de 50.000 Dinars

Siège Social :

45. Avenue Habib Bourguiba - Tunis

Du procès-verbal de la première délibération du Conseil d'Administration en date du 1er avril 1969, enregistré à Tunis le 7 mai 1969, Vol. 768, Série Ter, Case N° 505, il appert que le susdit Conseil nomme :

Monsieur Ladjimi El Hani, Président Directeur Général de la Société « Cupidon » pour la durée de six ans.

Monsieur Youssef Bouzouita, Directeur Général Adjoint pour la durée de six ans.

Monsieur Mohamed Bouzouita, Secrétaire pour une seule année.

Pour extrait et mention

Le Conseil d'Administration

N° 578

A V I S

Les actionnaires de la Société Tunisienne de Production Industrielle « SOTUPRI », sont convoqués le 25 mai 1969 au siège social de la société route de Gabès Km 1 à Sfax.

A 8 h 30 en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Rapport du Conseil d'Administration
— Rapport des Commissaires aux Comptes
— Approbation du rapport du Conseil d'Administration et du rapport des Commissaires aux Comptes
— Renouvellement des membres sortants du Conseil d'Administration.

A 11 h en Assemblée Générale Extraordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Augmentation de Capital
— Modification de l'article 6 des Statuts de la Société.

Les porteurs d'actions nominatives justifieront leur indentité à l'Assemblée quant aux titulaires d'actions au porteur, il sont invités à se présenter au siège social de la Société 5 jours au moins à l'avance munis de leur titre ou du reçu de dépôt à la Banque.

Le Conseil d'Administration

N° 579

COOPERATIVE REGIONALE

D'ELEVAGE DE BEJA

Siège Social

Avenue de la République-Béja

Avis de Convocation

Messieurs les Coopérateurs à la Coopérative Régionale d'Elevage de Béja sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le mardi 27 mai 1969 à 14 heures 30 à la salle de fêtes de Béja à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1°) Rapport du Conseil d'Administration concernant l'exercice social du 1er janvier 1967 au 31 août 1967.
2°) Rapport Général des Commissaires aux Comptes sur l'exercice indiqué.
3°) Approbation du bilan et des comptes de cet exercice
4°) Quitus aux Administrateurs.
5°) Affectation des résultats
— Renouvellement des Administrateurs conformément à l'article 13 des Statuts.
— Questions diverses.

Tous les documents destinés à l'Assemblée Générale seront tenus à la disposition des Actionnaires au siège social à compter de la publication du présent avis.

Le Conseil d'Administration

N° 580

Il est porté à la connaissance de Messieurs les actionnaires de la Société des Chaussures Modernes, Avenue Leopold Senghor à Sousse que l'Assemblée Générale Ordinaire aura lieu le dimanche 12 juin 1969 à 9 h du matin au siège social de la Société.

Ordre du jour :

— Rapport moral
— Rapport financier
— Diverses questions.

N° 581

TEXTILUX : S.A.

Société Anonyme

au Capital de 50.000 Dinars

Constituée dans le Cadre de la Réforme

des Structures Commerciales

dans la branche des Textiles

Siège Social :

15, Avenue Léopold Senghor-Sfax

I. — Suivant acte sous seing privé, en date du 15 février 1969, enregistré à Sfax (A.C. et I.D.) le 7 avril 1969, case 154 folio 38, dont deux exemplaires ont été déposés préalablement au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax le 1er avril 1969, il a été établi les statuts d'une société anonyme, dont extrait suit :

Dénomination : Société de Distribution « Textilux ».

Objet :

— La commercialisation sous toutes ses formes, y compris Import-Export, de tous produits textiles de quelle nature et origine qu'elles soient;
— L'exploitation de magasins à rayons et succursales multiples;
— L'Achat, la Vente, la Production, la Transformation et le Conditionnement de tous produits Textiles.

Siège Social : 15, Avenue Léopold Senghor.

Durée : 99 ans à compter de sa constitution définitive soit le 7 avril 1969.

Apport en Nature : avec effet rétroactivement du 16 février 1969, par les anciens Etablissements des personnes physiques et morales dont les noms suivent :

— Société Sélection (S.A.R.L.)
— Société Textiles Nouveautés (S.A.R.L.)
— Société El Ikhlass (S.A.R.L.)
— Société El Ahbab (S.A.R.L.)
— Toufik Bèsbès.

Capital Social : 50.000 Dinars divisé en 5.000 actions nominatives de 10 Dinars chacune entièrement souscrites et libérées dans les proportions suivantes :

3.750 actions en nature,
1.250 actions en espèces.

Ces actions ont été attribuées aux apporteurs en proportion de leur souscription.

578 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969

Conseil d'Administration : Composé de trois membres au moins et douze au plus, investi de tous les pouvoirs sans autre exception que ceux réservés à l'Assemblée Générale.

Procès Verbaux : Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès verbaux rédigés, reproduits ou annexés sur registre spécial signé par le Président ou le Secrétaire de la Séance.

Les copies ou extraits de ces procès verbaux à produire en Justice ou ailleurs sont signés par le Président ou deux administrateurs.

Année Sociale : 1er janvier au 31 décembre.

Repartition des Bénéfices :
50 % Fonds d'Epargne.
35 % Dividende aux actionnaires au prorata des apports au capital.
15 % Prime d'intéressement aux employés de la Société en fonction de leur rendement.

Constitution :
II. — Déclaration de souscription de la totalité des actions souscrites en nature et espèces composant le capital social faite par Monsieur Ahmed Khemakhem, fondateur de la Société et reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils et I.D. à Sfax le 7 avril 1969.
III. — Des procès verbaux des délibérations prises par les deux assemblées générales constitutives des actionnaires de la Société, réunis le 4 février 1969 et le 7 avril 1969 il appert que :

Les assemblées ont :
— reconnu la sincérité de la déclaration de souscription,
— adopté le rapport des commissaires aux apports dans chacune de ses différentes parties et approuvé en conséquence chacun des apports en nature.
— nommé comme premiers administrateurs pour une durée qui prendra fin lors de la réunion de l'assemblée générale ordinaire annuelle qui statuera sur les comptes du cinquième exercice social.

1°) Ahmed Khamakhem
2°) Toufik Krichen
3°) Toufik Bèsbès
4°) Abdelkader Bèsbès
5°) Mohamed Hbaïeb
6°) Ahmed Djarraya

lesquels ont accepté les dits fonctions.

— nommé pour les trois premiers exercices sociaux, Monsieur Abderrazak Kacem, en qualité de commissaires aux comptes, lequel a accepté les dites fonctions.

— approuvé les statuts et constaté la constitution définitive de la Société.

IV. Du procès verbal de la première délibération du conseil d'administration, réuni le 4 février 1969, il appert que le conseil a nommé :

1°) Monsieur Ahmed Khemakhem comme Président Directeur Général à qui il a délégué les pouvoirs nécessaires pour assurer la direction générale de la société.
2°) Monsieur Toufik Krichen comme Secrétaire Général.

V. Dépôt au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax en date du 15 avril 1969 de :

a) Deux originaux des statuts enregistrés à Sfax
b) Deux expéditions de la déclaration de souscription et de versement
c) Deux listes de souscripteurs
d) Deux exemplaires du procès verbal de la délibération de la première assemblée générale constitutive et de la délibération du conseil d'administration
e) Deux exemplaires du procès verbal de la délibération de la deuxième assemblée générale constitutive.

Pour Extrait,

Le Conseil d'Administration

N° 582

SOCIETE TUNISIENNE
DE L'INDUSTRIE DU BOIS
« S. T. J. B. »

S.A. au Capital de 300.000 Dinars
Siège Social :
15, Rue de Metz - Tunis
AVIS DE CONVOCATION

Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne de l'Industrie du Bois, Société Anonyme au capital de 300.000 Dinars, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra à l'Usine de Panneaux de Particules à Bir-Kassâa, le vendredi 30 mai 1969 à 10 heures à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice 1968
— Rapport des Commissaires aux Comptes pour le même exercice
— Approbation de ces rapports, bilan et comtes
— Renouvellement du Conseil d'Administration
— Nomination des Commissaires aux Comptes.
— Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° 583