Arrêté du Ministre de l'Itérieur du 27 juillet 1977 portant nomenclature et délimitation des secteurs territoriaux des délégations du Gouvernorat de Monastir

Le Ministre de l'Intérieur:

• Le décret du 23 juin 1968, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment les lois N° 69-17 du 27 mars 1969 et N° 74-47 du 5 juin 1974;
• Le décret N° 60-10 du 8 mars 1960, portant nomenclature des dispositions des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
• Le Tarif du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Arrêté :

Article Premier. — Les secteurs de la Medina et d'El Mantaka El Jadida de la délégation de Moknine du Gouvernorat de Monastir sont supprimés.

Art. 2. — Sont scindés :

1°) Le secteur d'Ouardanine de la délégation d'Ouardanine du Gouvernorat de Monastir en deux secteurs :

• Le premier porte le nom de secteur d'Ouardanine Nord.
• Le deuxième porte le nom de secteur d'Ouardanine Sud.

2°) Le secteur de Menzel Khir et Bou Othmane de la même délégation du même Gouvernorat en deux secteurs :

• Le premier porte le nom de secteur de Menzel Khir
• Le deuxième porte le nom de secteur de Sidi Bou Othmane

3°) Le secteur de Zéramdine de la délégation de Zéramdine du Gouvernorat de Monastir en deux secteurs :

• Le premier porte le nom de secteur de Zéramdine Nord
• Le deuxième porte le nom de secteur de Zéramdine Sud.

Art. 3. — Il est créé dans la délégation de Téboulba du Gouvernorat de Monastir un nouveau secteur portant le nom de secteur de Bou Driss.

Art. 4. — A partir de la promulgation du présent arrêté :

• Le secteur d'El-Fouhoul de la délégation de Moknine du Gouvernorat de Monastir porte le nom de secteur d'Amiret El-Fouhoul.
• Le secteur d'El-Hodjaj de la même délégation du même Gouvernorat porte le nom de secteur d'Amiret El-Hodjaj.
• Le secteur de Touazra de la même délégation du même Gouvernorat porte le nom de secteur d'Amiret Touazra.

Art. 5. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de Moknine, Ouardanine, Zéramdine et Téboulba du Gouvernorat de Monastir comme suit :

Gouvernorat de Monastir

Délégation d'Ouardanine 8 secteurs à savoir :

Sidi Amour, Schline, Maâtmeur, Mesied Aissa, Menzel Khir, Sidi Bou Othmane, Ouardanine Nord, Ouardanine Sud.

Délégation de Téboulba 6 secteurs à savoir :

Soukrine, Boudrisse, El Ayaicha, Houmet Souk Bekalta Nord, Bekalta Sud.

Délégation de Moknine 10 secteurs à savoir :

Moknine Nord, Moknine Ouest, Moknine Sud, Moknine Est, Sidi Nalja, Sidi Bannour, Chrahil, Amiret El-Fouhoul, Amiret El-Hodjaj, Amiret Touazra.

Délégation de Zéramdine 8 secteurs à savoir :

El-Mzaougha, El Mlichet, Menzel El-Hayet, El Ghaado, Béni Hassen, Zéramdine Sud, Zéramdine Nord, Hatem.

Art. 6. — Les secteurs des délégations du Gouvernorat de Monastir sont délimités comme suit :

1 — Secteur de la Délégation de Monastir

1°) Secteur de Skanès

A l'Ouest : La limite du périmètre communal.
Au Nord : La mer méditerranée.
Au Nord-Est : Route de la grande ceinture.
Au Sud-Est : Route de Kairouan.

2°) Secteur d'Er-Ribaut

Au Nord : La mer méditerranée.
A l'Ouest : Une partie de la route de la grande ceinture.
Au Sud : Avenue de la République.
Au Sud-Est : Rue de Tunis, puis Rue Mohamed Ghnim jusqu'à la mer.

3°) Secteur de Bab El Gharbi

Au Nord : Avenue de la République, rue de Tunis, Rue Mohamed Ghnim jusqu'à la mer.
Au Nord-Est : La mer méditerranée et l'avenue Habib Bourguiba.
A l'Est : Le rivage de la mer.
Au Sud-Ouest : La limite suit l'avenue Habib Bourguiba puis elle bifurque vers le Sud en épousant la route qui mène à Khnis.

4°) Secteur de la Medina

Au Nord et Nord-Est : La mer méditerranée.
Au Nord-Ouest : Avenue Habib Bourguiba.
Au Sud-Ouest : La limite suit la route de la grande ceinture jusqu'à ce qu'elle rencontre le périmètre communal qu'elle longe en se dirigeant vers l'Est jusqu'à la mer méditerranée.
A l'Ouest : Route de Djemmal.

5°) Secteur d'El Hylia

Au Sud-Ouest : La limite correspond à la limite Nord-Est du secteur de Khnis décrite ci-après.
Au Nord-Ouest : La limite suit la route de Kairouan jusqu'au périmètre communal.
Au Sud : Le périmètre communal.
A l'Est : Le rivage de la mer.
Au Nord-Est : La limite correspond à la limite Sud-Ouest du secteur de la Medina et une partie de la limite Sud-Ouest du secteur de Bab-El Gharbi.

6°) Secteur de Ksibet El Medlauni

Au Sud : La limite part de la plage, passe par « Oued Es-Souk » pour aboutir au carrefour des routes Khnis - Bou Hjar, Benane - Lamta puis elle se confond avec la route Benane-Lamta jusqu'à la côte 19. De là, la limite suit une ligne arbitraire vers l'Ouest et aboutit à la côte 42 où se trouve une piste, longe cette dernière sur un parcours de 700 m environ, puis dévie vers le Sud et suit une ligne arbitraire passant par « Oued Bou Taleb » jusqu'à la route Mahdia-Sousse à la côte 82, parcourt cette dernière sur une distance de 200 m environ jusqu'à la côte 79.
Au Nord-Ouest : De la côte 79 sur la route Benane-Manara la limite se dirige vers le Nord-Est jusqu'à Châabet Akara qu'elle longe sur un parcours de 1 km environ puis bifurque vers le Nord-Est passant par Hamadet Ech-Chouf, Sidi Messoud et atteint la route reliant Bodheur à Khnis, se prolonge avec cette route vers le Nord sur une distance de 500 m environ de là la limite se dirige vers la plage (côte 5).
Au Nord-Est : La plage.

7°) Secteur de Bembla

Au Nord-Est : La limite commence à l'intersection de la limite Sud de la Sebkha de Khnis avec un chemin venant de M'nara, et se dirige vers le Nord-Est passant par la côte 5 au Nord du cimetière de Bembla en suivant le rivage de la dite Sebkha jusqu'au croisement des routes de Khnis et de Bembla. De là la limite suit une ligne arbitraire jusqu'à Hamadet Echchouf au Nord-Est de la côte 75 (400 m environ) et au Nord-Ouest de Sidi Messoud (500 m environ).

Au Sud : La limite se confond avec une partie de la limite Nord-Ouest du secteur de Ksibet El Mediouni, puis de la côte 82 (El Hargoussia) la limite se dirige vers le Sud traversant plusieurs Châabet et se prolonge avec Châabet Ben Aïcha jusqu'à l'Oued Aïssi à une distance de 200 m environ au Sud-Ouest de la côte 81, puis elle épouse cet Oued sur un parcours de 1 km environ, puis se dirige vers le Nord jusqu'à l'Oued Youssef qu'elle longe jusqu'à la route N° 94, passe au Nord de Menzel Nour (Ex Damous) après avoir abandonné l'Oued et atteint la côte 26, d'où elle suit une piste vers le Sud-Ouest jusqu'à rencontrer la route N° 93 reliant Djemmal à Sousse qu'elle longe vers le Nord-Ouest jusqu'à la piste reliant Bir Allouch à M'Nara.

A l'Ouest : De ce dernier point la limite se dirige vers le Nord-Est avec cette dernière piste sur un parcours de 600 m environ puis se dirige vers l'Est en suivant une piste et des limites de propriétés suivant leur changement de direction, puis la limite remonte vers le Nord-Est sur un parcours de 2 Km environ en suivant une piste jusqu'à rencontrer une autre qu'elle longe vers l'Ouest sur une distance de 200 m environ puis vers le Nord suivant une nouvelle piste jusqu'à la M.C. 82, reliant Sousse à Mahdia puis épouse cette route vers le Nord-Ouest sur une distance de 800 m environ jusqu'à une piste menant au rivage de la Sebkha de Khnis.

8°) Secteur de M'Nara :

Au Nord : De l'oued El Melah au bord de la Sebkha de Khnis la limite se dirige vers l'Est avec le rivage de la dite Sebkha sur un parcours de 800 m environ.

Au Est et Sud : La limite correspond à la route reliant Djemmal à Sousse et la piste reliant M'Nara à Bir Allouch puis elle suit la route N° 93 jusqu'à aboutir à l'Oued El Melah qu'elle longe pour aboutir à la Sebkha de Khnis.

9°) Secteur de Khnis :

Au Sud-Est : La limite se confond avec une partie de la limite Nord-Ouest du secteur de Ksibet El Mediouni.

Au Sud-Ouest : La limite suit la limite Nord du secteur de Bembla jusqu'à l'Oued El Malah puis se dirige vers l'Oued sur un parcours de 400 m environ délimitant la Sebkha de Khnis. De là et vers le Nord elle se prolonge sur une distance de 400 m environ et aboutit à la piste reliant M'Nara à Sahline, suit cette piste vers le Nord-Ouest jusqu'à l'Est de la côte 6 (200 m environ).

Au Nord-Est : De ce point et vers le Nord-Est la limite suit une ligne arbitraire passant par la Sebkha de Khnis sur un parcours de 3 km environ.

Au Nord-Est : De là et vers l'Est la limite suit une ligne arbitraire jusqu'à la plage au Nord de « Sidi Za-ghouani » (200 m environ) traversant des pistes reliant Bembla, Monastir et Khnis et la route reliant Monastir à Khnis.

II. — Secteurs de la Délégation d'Ouardanine

1°) Secteur de Sahline :

Au Nord-Est : La limite part d'un point situé sur la M.C.82 à 800 m environ au Sud-Est de l'Oued Hamdouni, suit cette route vers Sahline, jusqu'aux limites de la Saline, suit la M.C.92 sur une distance de 2200 m environ et continue tout droit la piste de Khnis sur une distance de 5 km environ.

Au Sud-Est : D'un point situé sur une piste à 1500 m environ au Sud-Est de la côte 6 la limite se dirige vers Menzel Harb en suivant une ligne arbitraire jusqu'à se rencontrer avec la piste Sahline M'Nara à un point situé au Sud-Est d'une autre côte 6 à une distance de 300 m environ.

Au Sud-Ouest : Du point de rencontre sus-visé la limite suit la piste M'nara-Sahline vers Sahline sur une distance de 1500 m environ puis bifurque vers l'Ouest, suit la piste des Pâturages vers Sidi Ameur traversant la M.C.82 à la côte 10 et après l'Oued Goundabou (200 m environ) la limite suit la piste de la conduite passant à l'Est du village de Sidi Ameur, traverse la route Sidi Ameur-Sahline et suit une piste sur une distance de 700 m environ.

A l'Ouest : De là, la limite se dirige vers le Nord, rencontre la route Maâtmeur-Sahline, la suit sur une distance de 200 m environ vers Sahline et à 1 km de ce village, bifurque vers le Nord avec une ligne arbitraire jusqu'à la côte 15 située sur la piste Sahline-Sidi Abdallah en face des Sahlines, suit cette piste vers le Nord-Ouest sur une distance de 2200 m environ.

Au Nord-Ouest : De là, la limite suit vers le Nord-Est la piste des carrières et aboutit au point de départ.

2°) Secteur de Maâtmeur :

Au Nord-Est : De l'Oued Hamdoun, la limite suit la M.C.82 vers Sahline sur une distance de 800 m environ jusqu'à la piste des carrières.

A l'Est : La limite se confond avec les limites Nord-Ouest et Ouest du Secteur de Sahline.

Au Sud-Est : D'un point situé à 1 km environ de Sidi Najar, à 800 m de Sidi Nasser et à 800 m de Sidi Ameur (Kouba) la limite se dirige vers le Sud-Ouest avec une ligne arbitraire, traverse la route Maâtmeur-Sidi Ameur à 400 m au Sud-Est de Maâtmeur, continue tout droit, rencontre une piste à 800 m environ au Sud de Maâtmeur, bifurque vers le Sud avec une piste jusqu'à rencontrer la piste Sousse-Menzel Khir, la dépasse de 600 m environ et aboutit à un carrefour sur la piste Maâtmeur-Ouardanine.

Au Sud-Ouest : De ce carrefour, la limite se dirige vers le Nord-Ouest parallèlement à la piste Sousse-Menzel Khir et à 300 m de celle-ci et avant de rencontrer la piste Maâtmeur-Thraict de 500 m environ, bifurque vers l'Ouest parallèlement à cette dernière jusqu'à rencontrer une piste à un point situé à 200 m environ au Nord de la côte 42 et à 1 km au Sud-Est de Thraict.

Au Nord-Ouest : De là, la limite suit une ligne arbitraire vers le Nord-Est jusqu'à la côte 24 (en traversant la piste Sousse-Menzel Khir à un carrefour) puis bifurque vers le Nord, passe par Ain Er-Zarga et atteint l'Oued Hamdoun, le suit vers l'Est jusqu'à la M.C. 82 point de départ.

3°) Secteur de Sidi Ameur :

Au Nord-Est : La limite se confond avec la limite Ouest du secteur de Sahline jusqu'à l'Oued Goundabou.

Au Sud-Est : De là, la limite suit vers l'Ouest l'Oued Goundabou, puis l'Oued El Mokadem, traverse la route Mesjed Aïssa-Ouardanine à 1500 m de Mesjed Aïssa et la dépasse de 500 m environ puis bifurque vers l'Ouest en une ligne arbitraire, traverse la route Sousse-Menzel Khir à 1500 m de Menzel Khir, la dépasse de 500 m environ et atteint Hamadet Ech-Chergui.

A l'Ouest : D'un point situé à 1600 m environ à l'Est d'Ouardanine, la limite se dirige vers le Nord-Ouest parallèlement à la piste Menzel Khir-Sousse et à 400 m environ de celle-ci, traverse la route Sidi-Ameur-Ouardanine, à 1500 m au Nord-Est d'Ouardanine et aboutit à un carrefour situé sur la piste Maâtmeur-Ouardanine à 2200 m environ de ce dernier village.

Au Nord-Ouest : De là, la limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur de Maâtmeur.

4°) Secteur de Mesjed Aïssa :

Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Sud-Est du secteur de Sidi Ameur.

Au Nord-Est : La limite se confond avec la limite Sud-Ouest du secteur de Sahline.

Au Sud : D'un point situé sur la piste Sahline-M'nara, au Sud-Est de la côte 6, (300 m environ) la limite suit une ligne arbitraire vers Menzel Harb, sur une distance de 700 m environ, bifurque vers l'Ouest, traverse la M.C. 82 au Nord de Menzel Harb (800 m environ) passe par la côte 39 puis au Sud de la côte 46 et atteint la piste de Mesjed Aïssa à 1500 m au Sud du village de Mesjed Aïssa, suit cette piste sur une distance de 200 m environ vers le Sud puis bifurque vers le Sud-Ouest avec une ligne arbitraire, passe par la côte 41, et atteint la piste Menzel Khir-Sousse à la côte 53 au Nord-Est de Menzel Khir (700 m environ).

Au Sud-Ouest : De là, la limite suit cette piste vers le Nord-Est sur une distance de 700 m environ et atteint la limite Sud-Est du secteur de Sidi Ameur.

5°) Secteur de Menzel Khir :

A l'Est : D'un point situé sur la piste de Mesjed Aïssa à 1700 m environ au Sud-Est de ce village, la limite suit cette piste vers le Sud-Est sur une distance de 400 m environ et rencontre un carrefour. De ce carrefour la limite se dirige arbitrairement vers le Sud, en direction de Masdour, traverse la route Menzel Khir-Menzel Harb, à 1500 m environ de Menzel Khir et aboutit à un carrefour de pistes situé au Nord de Masdour et à 900 m environ de ce village.

Au Sud-Est : De là, la limite se dirige vers l'Ouest avec une piste sur une distance de 700 m environ, puis suit une ligne arbitraire et traverse la route Menzel Khir, Masdour à 1 Km de Menzel Khir puis passe par la côte 52 et aboutit à un carrefour situé sur la route Masdour-Sidi Bou Othman à 1 km de Bou-Othman.

Au Sud-Ouest : De là, la limite suit la piste d'Ouardanine vers le Nord-Ouest sur une distance de 2500 m environ.

Au Nord-Ouest : D'un point situé à 2 km environ d'Ouardanine, la limite suit une ligne arbitraire vers le Nord-Est, traverse la piste Menzel Khir-Sousse à la côte 53 et à 800 m de Menzel Khir, puis la limite se confond avec la limite Sud du secteur de Mesjed Aïssa jusqu'au point de départ.

6°) Secteur de Sidi Bou Othman :

Au Nord-Est : D'un point situé sur la piste Ouardanine-Jemmal à 2 km d'Ouardanine la limite se confond avec la limite Sud-Ouest du secteur de Menzel Khir jusqu'au carrefour de la piste Masdour-Bou Othman puis continue avec la piste de Jemmal jusqu'au croisement de la piste Masdour-Bir-Taleb.

Au Sud-Est : De ce croisement la limite suit une piste vers Bir-Taleb jusqu'au carrefour de la piste de Sidi Bou Othman ; de là, la limite suit une ligne arbitraire vers le Sud-Ouest, passe par Chaâbet Oum Ezzine et aboutit à la côte 63 sur la route Bir Taïeb-Ouardanine et à 1 km environ au Nord de Bir Taïeb.

A l'Ouest : De ce point, la limite suit vers le Nord la route d'Ouardanine sur une distance de 1 km, où elle rencontre l'Oued Guechgueche, bifurque vers l'Ouest avec cet Oued sur une distance de 300 m environ, rencontre une piste qu'elle suit vers le Nord, traverse l'Oued Eddemâac et aboutit à la piste Sidi Bou Othman-M'Saken à la côte 75, bifurque vers l'Est avec cette piste jusqu'au carrefour de la piste Sidi Bou Othman-Ouardanine, qu'elle suit vers le Nord sur une distance de 1600 m environ et s'arrête à 2100 m d'Ouardanine.

Au Nord-Ouest : De là, la limite suit une ligne arbitraire vers le Nord-Est et aboutit au point de départ.

7°) Secteur d'Ouardanine Nord :

Au Nord-Est : La limite part d'un point d'une piste situé au Nord de la côte 42 de la piste Ouardanine-Thraiet (300 m environ) et au Sud-Est de Thraiet (1 km environ) se confond vers le Sud-Est avec la limite Sud-Ouest du secteur de Maâtmeur et la limite Ouest du secteur de Sidi Ameur jusqu'à aboutir à la route Sidi Ameur-Ouardanine à 1500 m environ d'Ouardanine.

Au Sud : De là, la limite suit vers le Sud-Ouest la route Sidi Ameur - Ouardanine, arrive à Ouardanine, passe par la rue Farhat Hached, la place et l'Avenue Habib Bourguiba et se prolonge avec la piste Ouardanine - Béni-Kalthoum jusqu'à aboutir à l'Oued Oufine.

A l'Ouest : De là, la limite se dirige vers le Nord-Est, atteint le Nadhour de Hamadet Toulla, bifurque vers le Nord-Ouest, rencontre un sentier à 300 m environ à l'Est de Sidi Ali Cherif, bifurque avec ce sentier vers le Nord-Est, passe par la côte 65, traverse Oued Jouabi et atteint la route Ksiba-Menzel Kamel à 600 m environ au Sud-Est du croisement de la route de Kairouan. De ce point, la limite suit la route de Ksiba vers le Nord, traverse la route de Kairouan, et atteint le carrefour de la piste Ouardanine - Ksiba à la côte 34, à 2700 m environ au Sud-Est d'El Ksiba.

Au Nord : De ce croisement la limite suit vers l'Est une ligne arbitraire, passe par le croisement de l'Oued Smar avec une piste, traverse la route Ouardanine - Thraiet à 1 km environ au Sud de Thraiet et atteint le point de départ.

8°) Secteur d'Ouardanine Sud :

A l'Est : D'un point situé sur la route Sidi Ameur - Ouardanine à 1500 m environ d'Ouardanine, la limite se confond vers le Sud avec la limite Ouest du secteur de Sidi Ameur, la limite Ouest du secteur de Menzel Aïssa, la limite Nord du secteur de Menzel Khir et enfin avec la limite Ouest du secteur de Sidi Bou Othman jusqu'à aboutir à Oued Guechgueche à 300 m environ à l'Ouest de la piste Bir Taïeb - Ouardanine.

Au Sud : De ce point la limite suit vers l'Ouest l'Oued Brahim, l'Oued Zebs, puis l'Oued Bou Driss jusqu'au carrefour de la piste Menzel Kamel-M'Saken, de ce carrefour la limite se dirige vers le Sud-Est avec une piste sur une distance de 1500 m environ et atteint un croisement de sentiers à 600 m environ au Sud-Ouest du Nadhour - Henchir El Ahmar.

A l'Ouest : De ce croisement, la limite se dirige vers le Nord en direction de la station d'Ouardanine appelée Dar Alileche sur une distance de 800 m environ puis bifurque vers le Nord-Ouest, passe par la côte 103, traverse la piste Ouardanine - Borjine, atteint la côte 97, se dirige vers le Nord et rencontre l'Oued Ghuedir Ez-Zitoune à 600 m de la piste Ouardanine - Borjine, le suit sur une distance de 600 m environ vers le Nord-Ouest et bifurque vers le Nord-Est avec un sentier, atteint un carrefour de pistes à la côte 84, puis se dirige vers le Nord, passe par le croisement de l'Oued Guechala avec une piste à la côte 65, et suit l'Oued Oufine vers le Nord-Ouest jusqu'à la piste Ouardanine - Béni Kalthoum.

Au Nord : Du croisement de l'Oued avec la piste, la limite se confond vers l'Est avec la limite Sud du secteur d'Ouardanine Nord, jusqu'au point de départ

situé à 1500 m environ d'Ouardanne sur la route de Sidi Ameur.

III — Secteurs de la délégation de Zéramdine

1°) Secteur de M'Zaoughu :

Au Nord : La limite part de la côte 105, se dirige vers le Nord-Est en passant par les côtes 97-104 et 91 et s'étend jusqu'à ce qu'elle rejoigne la route N° 1.

A l'Est : La limite suit la route N° 1 entre la piste d'El Ktaya et la piste d'El Khmous.

Au Sud : La limite commence de la route N° 1 et arrive à la côte 112 à l'Ouest de « Chaabet El Himar » en passant par les côtes 86-108 et 123.

A l'Ouest : La limite débute de la côte 112 en suivant la route de Borjne pour rejoindre la côte 112 puis bifurque avec la piste de Hamadet El Habaza en passant par la côte 115 jusqu'au croisement de pistes (750 m environ au Nord de la côte 115). Du dernier croisement la limite suit une piste passant par la côte 91 et à l'Est de la côte 101 (Hamadet Ed-Diab) traverse Oued El Hassen jusqu'au Sud de la côte 99 (400 m environ).

2°) Secteur d'El Mlichet :

Au Nord : La limite commence du rivage de Sebkhet Sidi El Hani à l'Ouest de la côte 44, se dirige vers les côtes 75 et 104 et s'étend jusqu'à rencontrer la piste de Borjne qu'elle longe vers le Sud pour aboutir à la piste d'El Kraya. La limite suit ensuite cette route vers la direction Est jusqu'à ce qu'elle rejoigne Oued Bousrira à l'Ouest du cimetière du secteur de Menzel El Hayet.

A l'Est : La limite longe Oued Bousraya jusqu'à Sebkhet Ed-Dkhila (côte 35).

Au Sud : Sebkhet Ed-Dkhila et Sebkhet Sidi El Hani.

A l'Ouest : Sebkhet Sidi El Hani.

3°) Secteur de Menzel El Hayet :

Au Nord : La limite part à l'Ouest du cimetière du secteur de Menzel El Hayet en longeant la limite Sud de ce secteur en partie puis suit la route N° 1 pour aboutir à l'Oued Bou Rmada où elle bifurque vers la piste de Henchir Zerneh.

A l'Est : La limite suit la piste de Henchir Zerneh jusqu'à la côte 65, bifurque vers le Sud-Est en passant par les côtes 78 et 129 et s'étend jusqu'à ce qu'elle rejoigne la piste de Hardoub qu'elle suit jusqu'à la côte 125. De là, la limite dévie vers la côte 57 et s'étend jusqu'à ce qu'elle atteigne la route N° 1 qu'elle longe vers le Sud pour aboutir au lieu dit Khelidi El Bohli.

Au Sud : La limite débute de la route N° 1 et bifurque vers l'Ouest jusqu'à ce qu'elle rejoigne la Sebkha de Dkhila qu'elle longe jusqu'à l'Oued Bousnina.

A l'Ouest : La limite suit Oued Bousnina de la Sebkha au cimetière.

4°) Secteur de Ghenada :

Au Nord : La limite commence de la route N° 1 en se dirigeant vers l'Est suivant une ligne arbitraire et passant par les côtes 57, 25 et 172 et aboutit à la route de Bou Merdès.

A l'Est : La limite suit la route de Bou Merdès en se dirigeant vers le Sud jusqu'à ce qu'elle atteigne le lieu dit Ech-Chara (croisement).

Au Sud : La limite part du lieu dit Ech,Chara, suit une piste vers l'Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre un croisement. De là, elle bifurque vers le Sud jusqu'à la côte 84 puis l'Ouest jusqu'à la côte 70 jusqu'à un croisement. La limite se dirige ensuite vers le Nord-

Ouest jusqu'à ce qu'elle rejoigne la route de Béni Hassen qu'elle longe vers l'Ouest jusqu'au lieu dit El Acham (croisement de routes). De là, elle prend la direction vers Khelidi El Bohli point de rencontre avec la route N° 1.

A l'Ouest : La route N° 1.

5°) Secteur de Béni Hassen :

Au Nord : La limite suit en partie les limites Sud de Djemmal-Sud et de Djemmal-Est et aboutit à la limite du secteur de Touza.

A l'Est : La limite part de la côte 43, se dirige vers le Sud-Est en suivant un sentier passant à l'Est de la côte 42 jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Sidi Naija auprès de l'Oued Rebai qu'elle longe vers l'Est jusqu'à la route de Moknine à l'Est de la côte 48, de là, elle bifurque vers le Sud-Ouest jusqu'à Oued El Guetta au Nord de la côte 38 qu'elle longe jusqu'à une route au lieu dit Chaabet El Faid. La limite suit cette Chaabet jusqu'à ce qu'elle rejoigne la côte 65 d'où elle prend la direction Sud-Ouest pour aboutir à Henchir El Korbouch en passant par les côtes 73 et 88 et de là à l'Oued El-Louza.

Au Sud : La limite suit Oued El Louza en se dirigeant vers le Nord-Ouest jusqu'à la côte 137.

A l'Ouest : La limite suit une piste vers le Nord jusqu'à la côte 94 et de là, elle s'étend au Nord-Est sur une partie de la limite Sud de Djemmal-Sud jusqu'à El Gaza.

6°) Secteur de Zeramdine Sud :

Au Nord-Ouest : La limite commence du croisement de Chaabet Echchatem avec la route Djemmal-Zeramdine, suit vers le Sud cette route, traverse le village de Zeramdine et continue toujours avec la même route dans le sens de la station de Bou Gabrine et se termine à 1 km 400 environ à l'Ouest du croisement de cette route avec la piste Djemmal-Chaab Zeramdine.

Au Nord-Est : La limite suit vers le Sud-Est Chaabet Ech-Chatem qui devient par la suite un Oued et se termine à une piste à 200 m environ en Nord-Ouest de Sidi Abdel Jabbar.

A l'Est : De cet endroit proche de Sidi Abdel Jabbar la limite suit vers le Sud la piste Djemmal - Bou Merdès jusqu'à Oued Hatem, elle se confond avec ce dernier puis longe Oued Es-Sattara jusqu'à ce qu'elle rencontre une piste reliant Zeramdine à Souassi, la limite suit cette piste vers le Sud pour aboutir à un chemin à 200 m environ à l'Ouest de la côte 172.

Au Sud : La limite commence du croisement de routes à l'Ouest de la côte 172 et se dirige vers l'Ouest jusqu'à la côte 123 en suivant une ligne arbitraire.

A l'Ouest : La limite part de la côte 123, se dirige vers le Nord en suivant une piste reliant Djemmal à Souassi et se termine au croisement de cette piste avec la route Zeramdine - Bou Gabrine.

7°) Secteur de Zeramdine Nord :

Au Nord : La limite correspond à la limite Sud du secteur de Menzel Kamel (en partie), la limite Sud du Djemmal Ouest et une partie de la limite Sud du secteur de Djemmal Sud.

Au Sud et Est : La limite correspond à la limite Nord-Ouest du secteur de Zeramdine Sud.

A l'Ouest : D'un point situé à 1.350 m environ à l'Ouest du croisement de la route Zeramdine - Bou Gabrine avec la piste de Menzel Kamel la limite suit une ligne arbitraire passe par Henchir Enfoussine atteint la piste de Menzel Kamel jusqu'à la fin du secteur à 750 m environ du Sud de Bir Chetaya.

8°) Secteur de Hatem :

Au Nord : La limite suit la limite Sud du secteur de Zeramdine.

A l'Est : La limite suit la limite Ouest du secteur de Beni-Hassen (en partie) puis elle suit un sentier et s'étend jusqu'à Oued El Nacera à l'Ouest du lieu dit El Aciaf.

Au Sud : La limite longe Oued El Macera jusqu'à la piste d'El Ghour qu'elle suit vers l'Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre Chaâbet et Mguil où elle bifurque en suivant la piste Nord-Ouest jusqu'à ce qu'elle atteigne la route de Bou Mendès entre les côtes 143 et 132.

A l'Ouest : La limite suit la limite Est du secteur El Ghenada en partie (de Hamadet El Fki à El Abar).

IV — Secteurs de la délégation de Djemmal

1°) Secteur de Menzel Harb :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Mesjed Aissa de la délégation d'Ouardanine et la limite Sud-Ouest du secteur de Khnis de la délégation de Monastir.

A l'Ouest : La limite se confond avec une partie de la limite Est du secteur de Mesjed Aissa jusqu'à la côte 47.

A l'Est : La limite longe Oued El Maleh pour aboutir à la piste de Sidi El Maiel.

Au Sud : La limite suit la piste de Sidi El Mayel jusqu'à rencontrer la côte 47.

2°) Secteur de Masdour :

Au Nord : La limite suit la limite Sud du secteur de Menzel Harb.

A l'Est : Oued El Maleh.

Au Sud : La limite suit Ghedir El Khatral jusqu'à sa rencontre avec la route Djemmal-Guardanine (côte 15) qu'elle suit jusqu'à la côte 25. De là, elle suit la piste de Bou Othman jusqu'à la côte 34.

A l'Ouest : Limite Est des secteurs de Menzel Khir et Bou Othman de la délégation d'Ouardanine.

3°) Secteur de Menzel En-Nour :

Au Nord : La limite commence du croisement de l'Oued El Maleh avec la route de Sousse qu'elle suit en se dirigeant vers l'Est jusqu'à rencontrer un sentier menant à la côte 26. La limite suit ce sentier puis bifurque vers l'Est jusqu'à ce qu'elle atteigne Oued Youssef qu'elle longe jusqu'à Ghar Ed-Dhebba où elle dévie vers le Sud jusqu'à la côte 83 et se prolonge jusqu'à rencontrer l'Oued Aissa qu'elle longe jusqu'à la côte 81.

A l'Est : La limite commence de la côte 81, se dirige vers le Sud jusqu'à rencontrer Oued Bourouine et la route Touza - Zaouia qu'elle longe jusqu'à la côte 35.

Au Sud : La limite part de la côte 35 suivant vers le Nord la route de Benane sur une distance de 300 m environ puis bifurque vers l'Ouest suivant une piste jusqu'à rencontrer la route de Sousse et après un parcours de 400 m environ, elle longe un sentier jusqu'à la côte 14.

A l'Ouest : La limite part de la côte 14 et longe Oued El Maleh.

4°) Secteur de Zaouiet Kontech :

Au Nord : La limite part de la côte 15 suivant Ghedir El Khatral prenant la direction Nord-Est jusqu'à Oued El Maleh qu'elle longe vers le Sud pour arriver à la côte 14. De là, la limite suit un sentier pour rejoindre la route de Sousse qu'elle parcourt sur une distance de 400 m environ puis bifurque vers l'Est pour aboutir à la route de Benane. La limite suit cette route en se dirigeant vers le Sud jusqu'à rencontrer la route de Touza qu'elle longe vers l'Est jusqu'au croisement des routes Bodheur-Djemmal, Zaouiet Kontech - Touza.

A l'Est : La limite commence du croisement sus-visé, suit la route Bodheur - Djemmal et se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'à rencontrer un sentier au Nord des briqueteries de Djemmal.

Au Sud : La limite commence de la route de Bodheur puis bifurque vers l'Ouest passant par les briqueteries de Djemmal jusqu'à rencontrer Oued Bab El Gharbi longeant une route décrivant une courbe, en suivant la voie ferrée.

A l'Ouest : La limite suit la route de Menzel El Khir en se dirigeant vers le Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec un Oued (côte 15) et de là, elle longe la route d'Ouardanine jusqu'au croisement de cette route avec un Oued (côte 15).

5°) Secteur de Djemmal Est

Au Nord : La limite commence de la route de Sousse au Nord des briqueteries de Djemmal, la suit en partie puis longe la limite du secteur de Zaouiet Kontech.

A l'Est : La limite part du croisement des routes Jemmal - Bodheur-Touza puis la route de Zaouiet, suit celle-ci en se dirigeant vers l'Est sur une distance de 300 m environ puis bifurque pour rejoindre les côtes 60 et 70 et s'étend jusqu'à ce qu'elle atteigne la route Touza - Béni Hassen qu'elle longe jusqu'à la côte 50.

Au Sud : La limite part de la côte 50, se dirige vers le Sud-Ouest en suivant une ligne arbitraire jusqu'à rencontrer la route Djemmal - Sidi Naija qu'elle parcourt en direction Ouest jusqu'à la côte 90 et de là elle se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'à rejoindre la piste d'El Ghaza.

A l'Ouest : La limite débute du lieu dit El Ghaza, longe la piste d'El Ghaza en se dirigeant vers le Nord-Ouest jusqu'à rencontrer la rue des Martyrs puis l'Avenue Habib Thameur et enfin la route de Sousse.

6°) Secteur de Djemmal Sud :

Au Nord : La limite commence du croisement de l'Avenue Habib Thameur avec l'Avenue Bechir Sfar, longe cette dernière puis passe par l'Avenue Farhat Hached jusqu'à Sidi Ben Aissa.

A l'Est : La limite suit la route de Ghaza en débutant de l'Avenue de Bechir Sfar jusqu'à Ghaza.

Au Sud : De la route de Ghaza la limite bifurque vers le Sud-Ouest en passant par la côte 105, dévie avec la route de Beni Hassen qu'elle suit jusqu'à la côte 100 puis elle se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'à ce qu'elle atteigne Oued Ech-Chrarda puis Chabbet Ech-Chateur et aboutit à la route de Zeramdine qu'elle suit sur une distance de 1200 m environ en direction Sud puis se dirige vers le Nord sur une distance de 700 m environ, puis bifurque vers l'Ouest jusqu'à la côte 61 point de rencontre avec Oued Ec-Chebb qu'elle suit sur une distance de 500 m environ. De là, la limite bifurque vers le Sud-Ouest sur une distance de 950 m environ jusqu'à rejoindre la route de Menzel Kamel qu'elle longe vers l'Ouest pour aboutir à la route de Hardoub.

A l'Ouest : La limite commence de Sidi Ben Aissa, suit la piste d'El Brahma jusqu'à la côte 37, de là elle bifurque vers l'Ouest suivant une ligne arbitraire jusqu'au croisement de la route de Menzel Kamel et celle de Hardoub et finit par suivre la route de Hardoub.

7°) Secteur de Djemmal Ouest :

Au Nord : La limite part de Sidi Ben Aïssa, en se dirigeant vers le Nord puis dévie vers l'Ouest suivant rue Bab El Gharbi jusqu'à rencontrer la route de Menzel Kamel en longeant la route de Sabil El Gaam et enfin elle prend la direction Ouest en suivant la route de Menzel Kamel.

A l'Est : La limite suit en partie la limite Ouest du secteur de Djemmal Sud puis se dirige vers le Sud en suivant la route de Hardoub sur une distance de 1500 m environ.

Au Sud : La limite commence de la route de Hardoub puis bifurque vers le Nord-Ouest jusqu'à rencontrer la route de Bir Abid qu'elle suit vers l'Ouest sur une distance de 1100 m environ.

A l'Ouest : La limite part de la route de Bir Abid, et se dirige vers le Nord-Ouest sur une distance de 1400 m environ puis bifurque vers le Nord-Est sur une distance de 300 m environ et prend la direction Nord jusqu'à ce qu'elle atteigne Oued El Maleh qu'elle longe sur une distance de 1400 m environ, de là, la limite se dirige vers la côte 29 toujours vers la direction Nord jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Menzel Kamel.

8°) Secteur de Djemmal - Nord :

Au Nord : La limite part de la côte 25 suit en partie la limite Sud du secteur de Masdour puis la limite Ouest du secteur de Zaouiet Kontech.

A l'Est : La limite part de la route de Sousse, suit la limite Ouest du secteur de Djemmal Est, la limite Nord du secteur de Djemmal Sud et une partie de la limite Nord du secteur de Djemmal Ouest.

Au Sud : La route de Menzel Kamel.

A l'Ouest : La limite part de la côte 25 et suit la route M'nara - Menzel Kamel jusqu'au chemin de Tir Et-Taieb qu'elle longe jusqu'à la M.C.88 Djemmal - Menzel Kamel en traversant la voie ferrée.

9°) Secteur de Bir Et-Taieb :

Au Nord : Partant de la côte 25 sise au carrefour des routes M'nara - Menzel Kamel et Ouardanine - Djemmal, la limite suit vers le Nord-Ouest la route de Bou Othman jusqu'à son croisement avec la piste Masdour - Bir Et-Taieb qu'elle suit dans la direction Sud-Ouest sur 1 km environ pour bifurquer à l'Ouest en suivant le chemin de Chilabet Oum Ezzine jusqu'à son intersection avec la piste Sidi Bou Othman - Bir Et-Taieb. Elle longe cette dernière en direction de Bir-Taieb sur une distance de 150 m puis épouse la limite de la propriété de Mohamed Ben Othman Ben Lachaal jusqu'à la piste Bir Et-Taieb - Ouardanine qu'elle suit vers le Nord jusqu'à l'Oued Kachkach qu'elle longe vers l'Ouest avec l'Oued Bou Drissa jusqu'au croisement des routes Menzel Kamel - Ouardanine et Menzel Kamel - M'Saken à 500 m au Sud de la station d'Ouardanine.

A l'Est : La limite suit la route de M'nara entre les côtes 25 et 48.

Au Sud : La limite part de la côte 48 en suivant la route de Bir Ettaieb jusqu'à Oued El Ouache qu'elle longe jusqu'à la route d'El Khoms où elle bifurque vers l'Ouest jusqu'à la côte 108, puis elle s'étend pour rejoindre la route Menzel Kamel - Beni Kalthoum, qu'elle suit au Nord-Ouest, par aboutir à la route d'Ouardanine.

A l'Ouest : La limite suit la route d'Ouardanine reliant la route de M'Saken à la route de Beni-Kalthoum.

10°) Secteur de Menzel Kamel :

Au Nord : La limite Sud du secteur de Bir-Et-Taieb.

A l'Est : Limite Ouest des secteurs de Djemmal-Nord et Djemmal-Ouest.

Au Sud : La limite débute de la route de Bir Abid, la suit sur une distance de 400 m environ, bifurque vers l'Ouest en passant par les courbes du niveau jusqu'à ce qu'elle rejoigne la piste de Henchir Zerneb et de là elle dévie avec un ruisseau pour aboutir à Oued Bou Remada qu'elle longe vers l'Ouest jusqu'à la côte N° 1.

A l'Ouest : La limite commence de l'Oued Bou Remada, suit la route N° 1 en se dirigeant vers le Nord jusqu'à ce qu'elle rencontre la route de Khoms qu'elle suit vers l'Est puis bifurque longeant Oued El Mergueb et s'étend vers le Nord pour aboutir au lieu dit El Mrigueb. De là, la limite se dirige vers l'Est suivant une ligne arbitraire jusqu'à la voie ferrée et après un parcours de 600 m elle prend la direction Nord-Est pour arriver à la côte 99 sise sur la Route Menzel Kamel-Beni-Kalthoum.

11°) Secteur de Touza :

Au Nord : La limite longe la voie ferrée en partant du ponceau de l'Oued Mzebesse, se dirige vers l'Ouest jusqu'à sa rencontre avec un sentier entre les côtes 66 et 45 et de là, elle prend la direction Sud à l'Est de Hamadet El Henaoui pour aboutir à la route de Bourouine qu'elle longe vers l'Ouest jusqu'à Hamadet Bou-Daouia.

A l'Est : La limite part du ponceau sus-mentionné, suit la N'Fidha Est de l'Oued El Bey pour aboutir à Bir El Guebli, dévie vers le Sud en passant par El Aouinate jusqu'à rencontrer la N'Fidha de l'Oued El Bey qu'elle longe vers le Sud-Ouest jusqu'à la côte 18, d'où elle prend la direction Sud et arrive au lieu dit El Baher (croisement de routes). La limite suit après la route Sud du croisement jusqu'à la route Beni-Hassen - Ksar Helal qu'elle longe vers le Sud-Ouest jusqu'à la côte 43.

A Sud : La limite commence de la côte 43 en se dirigeant vers le Nord-Ouest sur une distance de 700 m environ, bifurque vers le Sud-Ouest et après un parcours de 500 m environ elle rencontre une piste qu'elle longe vers l'Ouest jusqu'à rencontrer la côte 50 (croisement).

A l'Ouest : Limite Est du secteur de Djemmal Est.

V — Secteur de la délégation de Moknine

1°) Secteur de Moknine Nord :

Ce secteur est divisé en deux parties dont l'une est à l'intérieur du périmètre communal et l'autre s'étend à la campagne et qui se touchent par le sommet Nord.

a) — La partie incluse dans le périmètre Communal :

Au Nord : De la borne du périmètre communal située entre Moknine et Ksar-Hélal, la limite suit vers l'Est la limite Nord de la commune de Moknine constituée par une ligne arbitraire jusqu'à la borne du périmètre communal cimentée située sur la piste Soukrine - Ras El Oued.

A l'Est : De là, la limite suit le périmètre communal vers le Sud-Est jusqu'à la piste Moknine - Soukrine.

Au Sud : De là, la limite se dirige vers Moknine avec la piste de Soukrine puis la rue Salah Ben Salah jusqu'à l'Avenue Habib Bourguiba, devant les P.T.T.

A l'Ouest : De là, la limite se dirige vers le Nord en suivant l'Avenue Habib Bourguiba jusqu'à la borne du périmètre précitée point de départ.

b) — La partie située en dehors du périmètre communal :

Au Nord : De la borne du périmètre communal située entre Moknine et Ksar Helal, la limite suit une piste vers l'Oued sur une distance de 700 m environ jusqu'au croisement de pistes.

Au Nord-Ouest : Un croisement situé au Nord de la côte 14, la limite se dirige vers le Sud suivant une piste jusqu'à rejoindre la piste d'El Ajila en passant par la côte 14 et traversant la voie ferrée et la M.C. N° 88. De là, la limite bifurque vers le Sud-Ouest en poursuivant la piste d'El Ajila jusqu'à la côte 5 ; puis longe une piste en se dirigeant vers l'Ouest sur une distance de 1400 m environ et en suivant la même direction elle épouse une ligne arbitraire, rejoint la piste reliant Ksar-Helal à Béni-Hassen (100 m environ au Sud de la côte 15) la limite se confond avec la piste sus-mentionnée et aboutit à la côte 43 en passant par les côtes 19 et 35, traversant la piste Touza - Sidi Naija, puis elle bifurque vers le Sud en suivant une ligne arbitraire décrivant une courbe pour aboutir à la piste Moknine - Beni-Hassen à 3 km environ de Beni-Hassen.

Au Sud : La limite suit la dite piste vers Moknine sur une distance de 800 m environ puis bifurque vers le Sud avec un sentier longeant le bord Sud de Henchir Habous sidi Hamida jusqu'à rencontrer la piste Touza - Sidi Naija. Elle longe cette dernière piste vers le Sud sur un parcours de 200 m environ jusqu'au croisement de cette piste avec celle de Karahbine menant à Moknine (côte 21).

Au Sud-Est : De ce croisement, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant cette dernière piste jusqu'à atteindre le périmètre communal.

A l'Est : La limite correspond à celle du périmètre communal point de départ.

2°) Secteur de Moknine — Ouest :

Au Nord : La limite correspond à la limite du périmètre communal commençant de la route reliant Moknine à Ksar-Helal, rejoint la route Moknine - Djemmal et se termine sur la piste de Karahbine dite Soussine (limite Est du secteur de Moknine Nord « Rural »).

Au Nord-Ouest : La limite correspond à la limite Sud-Est du secteur de Moknine Nord « Rural ».

Au Sud : La limite commence du croisement de la piste Moknine - Karahbine (Soussine) avec celle de Touza - Sidi Naija (côte 21), suit cette dernière vers Sidi Naija, passant par la côte 25 (croisement de routes) et avant Sidi Naija de 800 m environ, elle bifurque vers l'Est avec un chemin pour relier la route Sidi Naija - Moknine.

A l'Est : De cet endroit la limite Est suit cette route vers Moknine, atteint les limites du Périmètre Communal, se prolonge avec cette route, traverse la ville avec l'Avenue du Président Bourguiba et se termine au point de départ entre Moknine et Ksar-Helal.

3°) Secteur de Moknine — Sud :

Au Nord : Du croisement de l'Avenue du Président Bourguiba avec l'Avenue Salah Ben Salah en face des P.T.T. la limite suit cette dernière Avenue, passe en face du Musée (Sidi Bou Abana) et atteint Bab El Fessil. De là, la limite longe l'Avenue Habib Thameur (Essagha) puis l'Avenue Hédi Choker et l'Avenue Gammaz jusqu'à aboutir à la route Moknine - Téboulba (Chouket El Mâasséra) ; ensuite la limite se dirige vers l'Est avec la route de Téboulba jusqu'au croisement de l'Avenue Taieb M'hiri, vers le Sud.

A l'Est : De là la limite suit l'Avenue Taieb M'hiri vers le Sud jusqu'à la limite du Périmètre Communal qu'elle suit vers le Sud-Est jusqu'à aboutir à la route de Moknine - Sidi Bannour qu'elle suit vers le Sud jusqu'au croisement de cette route avec la piste d'Oued Naceur à 3 km environ de Sidi Bannour.

Au Sud : De ce premier croisement la limite se dirige vers l'Ouest avec le sentier des « Ouled Kahna », atteint la piste du Nadhour, suit cette dernière sur une distance de 150 m environ, se dirige vers l'Ouest avec la piste d'Oued Slim jusqu'à aboutir à la piste de Farch-El-Bey.

A l'Ouest : De là, la limite se dirige vers le Nord avec cette dernière piste jusqu'à croiser l'Oued Slimane, puis bifurque vers l'Ouest avec cet Oued, puis avec un sentier jusqu'à arriver à la route Moknine - Sidi Naija, au Sud du lieu dit El Mahfoura, de là, la limite se confond avec la limite Est du secteur de Moknine Ouest jusqu'à point de départ.

4°) Secteur de Moknine — Est :

Au Nord : D'un point du Périmètre Communal situé sur la route Moknine - Ksar-Hélal, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant une ligne arbitraire sur une distance de 600 m environ puis vers l'Est sur une distance de 1500 m environ traversant deux pistes à 550 m environ au Sud de la côte 25 et enfin vers le Nord-Est pour aboutir à la côte 20 (Ruines Romaines) sise sur la piste Soukrine - Ksar-Hélal.

A l'Est : De la côte 20 précitée la limite suit vers l'Est sur une distance de 800 m environ une ligne arbitraire puis une piste menant à Sakiet El Akri, bifurque vers le Sud-Ouest avec un sentier, se dirige vers le Sud en passant par la côte 24 au lieu dit Karmet El Hafsa, traverse la route Moknine-Téboulba en suivant un chemin jusqu'à aboutir à la Sebkha de Moknine au lieu dit Benchir Biar Sabba.

De cet endroit la limite contourne le bord Ouest de la Sebkha de Moknine jusqu'à l'embouchure de l'Ouest Barboussa ou Oued Cherahi à 500 m environ au Sud de Sidi Naouli.

Au Sud : De la dite embouchure la limite se dirige vers l'Ouest avec la piste d'Oued Naceur jusqu'à croiser la route Sidi Bannour - Moknine.

A l'Ouest : De ce croisement la limite se confond avec la limite Est du secteur de Moknine Sud jusqu'au centre, de la ville de Moknine, puis se confond avec la limite Est de Moknine Nord (partie incluse dans le périmètre Communal) et aboutit au point de départ.

5°) Secteur de Sidi Naija :

Au Nord : La limite correspond à la limite Sud des 2 secteurs de Moknine Nord et Moknine Ouest.

A l'Est : La limite correspond à la limite Ouest du secteur de Moknine Sud, jusqu'à la côte 20 (Sabbalet Haha) au Sud de Farch El Bel puis la limite bifurque vers Sidi Naija sur 200 m environ puis se dirige vers le Sud avec la piste menant à Cherahil jusqu'au croisement de piste à 300 m environ au Sud de Sidi El Meniaoui.

Au Sud : Du croisement précité la limite longe sur 800 m environ vers le Nord la piste passant à l'Ouest de Sidi El Meniaoui puis bifurque vers l'Ouest en suivant une ligne arbitraire décrivant une courbe, passe par la côte 51 au croisement de 2 pistes et atteint la piste Sidi Naija - El Hojaj à l'Est de Koudiat El Ghezoul (côte 63).

A l'Ouest : La limite part à l'Est de cette Koudiat, suit la piste de Beni-Hassen dans la direction Nord

Ouest et aboutit à l'Oued El Guetta qu'elle suit vers le Nord-Est et continue dans ce sens avec une ligne arbitraire pour rejoindre un croisement de pistes (à 300 m environ) à l'Est de la côte 48. De là, elle suit la piste de Jemmal vers le Nord-Ouest passe par la côte 41 jusqu'au croisement de piste à l'Ouest Rebaïl, de ce croisement la limite se dirige vers le Nord avec une piste et passe par la côte 42, jusqu'à aboutir à la piste Beni-Hassen Moknine.

a) Secteur de Sidi Bennour.

Au Nord : La limite correspond aux limites Sud des 2 secteurs de Moknine Est et Moknine Sud.

A l'Est : De la Sebkha de Moknine la limite suit vers le Sud-Ouest l'Oued Barnoussa jusqu'à rencontrer la route de Sidi Bannour - Ksour - Essaf à 800 m environ au Sud de Sidi Bannour, bifurque ensuite vers le Sud avec cette route sur une distance de 1300 m environ.

Au Sud : De cet endroit, la limite se dirige vers l'Ouest avec un chemin d'exploitation passant par la côte 15, et aboutit à la piste de Jouaouda, bifurque vers le Nord avec cette piste sur une distance de 300 m environ puis emprunte vers l'Ouest une ligne arbitraire jusqu'au croisement sentiers entre les côtes 65 et 51.

A l'Ouest : De là, la limite suit vers le Nord un sentier puis la route de Cherahil et aboutit au Carrefour de deux routes à 300 m environ au Sud de Sidi El Meniaoui puis la limite se confond avec la limite Est du secteur de Sidi Naija jusqu'au point de départ.

7°) Secteur de Cherahil :

Au Nord : La limite Sud du secteur de Sidi Naija.

A l'Est : La limite Ouest du secteur de Sidi Bannour.

Au Sud-Est : Du point de rencontre des limites Sud et Ouest du secteur de Sidi Bannour la limite se dirige vers le Nord sur une distance de 200 m environ avec la limite Ouest sus-dite puis bifurque vers le Sud Ouest, rencontre une piste, la suit vers le Sud en passant à l'Est de Hamadet El Kebalou (côte 78) et à une distance de 400 m environ au Nord de Henchir El Jifene, elle bifurque vers l'Ouest et rencontre une route à la côte 57 qu'elle suit vers le Sud sur une distance de 200 m environ puis bifurque vers le Sud-Est en direction de la côte 68, carrefour de pistes au lieu dit El Hakaima.

A l'Ouest : De ce carrefour la limite se dirige vers le Nord suivant une piste et passant par les côtes 68 et 60 jusqu'au croisement de pistes à Henchir Hassine, puis suit une autre piste dans la direction de Sidi Naija en passant par les côtes 40 et 47 jusqu'à aboutir à un carrefour à l'Est de Koudiat El Ghezoul (côte 63).

8°) Secteur d'Amirat El Fehoul :

A l'Est : D'un croisement de routes à la côte 68 à El Hakaima (sommet Sud du secteur de Cherahil), la limite se dirige vers le Sud avec une piste passant par Henchir Bou Sioud jusqu'au croisement de pistes à la côte 64 puis bifurque vers l'Est avec l'Oued Bou-Sef jusqu'à la côte 58 puis se dirige vers le Sud en suivant une ligne arbitraire passant par la côte 67 jusqu'à aboutir à un croisement de pistes situé entre les côtes 37 et 51, à l'Est de Henchir Es-Seghir.

Au Sud : De là, la limite se dirige vers l'Ouest avec une piste, passant au Sud de Henchir Es-Sghir jusqu'au croisement de route à la côte 54 puis se dirige vers le Sud sur une distance de 400 m environ, puis bifurque vers l'Ouest avec une ligne arbitraire jusqu'à rencontrer une piste à une distance de 300 m environ au Nord de Henchir El Bersa puis la limite suit une piste vers le Sud sur une distance de 800 m environ et de la côte

51 bifurque vers le Nord-Ouest avec un sentier jusqu'à rencontrer la piste de Sidi Maatallah à une distance de 800 m environ au Sud de Sidi Maatallah puis bifurque vers l'Ouest avec une piste jusqu'au croisement de routes à la côte 53 puis la limite se dirige vers le Sud-Ouest avec une piste jusqu'au croisement de pistes à la côte 63 située à 2 km environ au Nord de Sidi Mansour et à 1700 m environ à l'Est de Bir El Aralas.

A l'Ouest : De là, la limite se dirige avec une piste vers le Nord, sur une distance de 6 km environ, traverse Oued Farhat à la côte 64 et s'arrête à 2.500 m.

Au Nord : De là, la limite se dirige vers l'Est avec une ligne arbitraire passant au Nord des côtes 87 et 78 et par la côte 73 jusqu'à aboutir à un croisement de pistes à l'Oued Es-Smakchia et bifurque vers le Nord avec une piste jusqu'à l'Oued Et-Tabbaoui qu'elle suit vers l'Est sur une distance de 500 m environ, puis bifurque vers le Nord avec une piste jusqu'à dépasser l'Oued Sidi Gnaou de 100 m environ, rencontre un croisement de pistes puis la limite se dirige vers le Sud-Est avec une piste jusqu'à aboutir au point de départ.

9°) Secteur de Amirat El Hojjaj :

Au Nord-Est : Limite Sud-Ouest du secteur de Sidi Naija (route de Beni-Hassen).

A l'Est : Limite Ouest du secteur de Gherahil.

Au Sud : Limite Nord du secteur de Amira El Fehoul.

A l'Ouest : D'un point situé sur une route à une distance de 2500 m environ au Nord de l'Oued Farhat, la limite se dirige vers le Nord avec cette route jusqu'à un croisement de routes au Sud de Argoub Es-Sif, bifurque avec une piste vers le Nord-Est puis avec Châabet Oued jusqu'à aboutir à une piste qu'elle suit vers le Nord jusqu'à l'Oued Mahjoub puis bifurque avec une ligne arbitraire vers le Nord-Est avec une ligne courbe jusqu'à rencontrer un croisement de pistes situé entre les côtes 59-63 et 71 et se dirige vers le Nord-Ouest avec une piste jusqu'à aboutir à Oued El Macera qu'elle suit vers l'Est sur une distance de 800 m environ, puis bifurque vers le Nord avec une ligne arbitraire jusqu'à Henchir El Korbouch à Sidi Abdessalem puis se dirige vers le Nord-Est, avec une piste en passant par les côtes 88-73 et 65 puis suit Châabet El Faidh jusqu'à rencontrer Oued-El Guetta, point de départ.

10°) Secteur de Amirat Ettouarra :

Au Nord : La limite part d'un croisement situé sur la route Bou Merdas-Zéramdine à une distance de 5.200 m environ au Nord de Bou Merdas, se dirige vers le Sud-Est avec une piste sur une distance de 1500 m environ puis du Carrefour Macera bifurque vers le Nord-Est avec une autre piste jusqu'à l'Oued Emmbarek puis se dirige vers l'Est avec un sentier puis une piste en passant par la côte 110 jusqu'à l'Oued Macera qu'elle suit vers l'Est sur une distance de 80 m environ où elle rencontre une piste au Nord d'un ancien puits et la côte 69.

A l'Est : De là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la limite Ouest (partie Sud) du secteur Amirat El Hojjaji, et la limite Ouest (partie Nord) du secteur Amirat El Fehoul, jusqu'à l'Oued Farhat (côte 64).

Au Sud : De là, la limite suit l'Oued Farhat vers l'Ouest et se prolonge vers le Nord-Ouest en passant par les côtes 111 et 105 et aboutit à la route de Zéramdine à 1600 m environ au Nord de Bou Merdas.

A l'Ouest : De là, la limite suit vers le Sud la route de Zéramdine et arrive au point de départ, (5200 m environ au Nord du village de Boumerdas

VI — Secteur de la délégation de Ksar Helal

1°) Secteur de Boudheur :

Au Nord-Est : la limite commence à E. Harkoussia entre Oued El Ain et Chaabet Ameur Salem et se dirige vers l'Est en passant par les côtes 60 et 62 jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Benane à Boudheur qu'elle suit une distance de 500 m environ jusqu'à la route reliant Benane à Touza.

A l'Est : La limite suit la route reliant Benane à Touza jusqu'à la voie ferrée.

Au Sud : La limite suit le bord de la voie ferrée sur une distance de 1500 m environ puis elle se dirige vers le Sud en passant par Hamadet El Hnaoui jusqu'à sa rencontre avec une piste qu'elle suit sur une distance de 2600 m environ jusqu'à sa rencontre avec Oued Berouin en traversant la voie ferrée.

A l'Ouest : La limite commence d'Oued Berouine en suivant la direction Nord-Est avec un ruisseau de cet Oued puis elle se dirige vers la côte 81 au Nord de Henchir Eddaouara où elle rencontre une route qu'elle suit sur une distance de 500 m environ puis elle se dirige vers le Nord-Est avec Chaabet Ben Ayacha et El Harkoussia.

2°) Secteur de Benane :

Au Nord : La limite correspond à une partie de la limite Sud du secteur de Ksibet El Mediouni.

A l'Est : la limite commence à un croisement de routes en suivant la route Sud jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Boudheur à Bou Hjar puis elle prend la direction Sud-Est avec une autre route sur une distance de 800 m environ d'où elle prend la direction Sud sur une distance de 1100 m environ et se termine à la limite Sud de Hmadet Dar Henaïet.

Au Sud : La limite suit la partie Sud de Hmadet Dar Henaïet, la route reliant Bou Hjar à Touza et la route reliant Touza à Benane.

A l'Ouest : La limite suit en partie la limite Est du secteur de Boudheur.

3°) Secteur de Bou Hjar :

Au Nord : Le bord de la mer.

A l'Est : La limite commence de la mer à une distance de 400 m environ à l'Ouest des Ruines Romaines, se dirige vers le Sud-Est jusqu'à sa rencontre avec la côte 24 à l'Ouest de Hmadet Bir Chakroone et de là elle suit une route en se dirigeant vers le Sud jusqu'à sa rencontre avec la M.C. N° 16 qu'elle suit sur une distance de 800 m environ jusqu'à la côte 27 puis elle se dirige vers Bou Slimane où elle prend la direction Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Bou Hjar à Touza.

A l'Ouest : La limite se confond avec celle du secteur de Benane dans sa partie Est qu'elle suit jusqu'à sa rencontre avec la route reliant Benane à Lamta jusqu'à ce qu'elle arrive à un croisement d'où elle se dirige vers le Nord à l'Est de l'Oued Essouk jusqu'à la mer.

4°) Secteur de Lamta :

Au Nord : La mer.

A l'Est : La route séparant Lamta de Sayada du côté 1a mer jusqu'à la piste qui relie Bou Hjar à Sayada.

Au Sud : La piste reliant Bou Hjar à Sayada jusqu'à la côte 24.

A l'Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur de Bou Hjar de la côte 24 jusqu'à la mer.

5°) Secteur de Sayada-Est :

Au Nord : La mer.

A l'Est : La limite commence à une N'fidbaet se dirige vers les côtes 21 et 20 où elle atteint la route de Soukrine.

Au Sud : La limite suit la piste de Soukrine jusqu'à sa rencontre avec la piste de Sidi Abdesselem qu'elle suit dans la direction Nord puis Nord-Est jusqu'au point - B - du périmètre communal puis elle passe entre les secteurs définis sur le plan communal par les chiffres suivants 43 et 49 - 43 et 51 - 45, 61 et 40 - 57 et 50 - 55 et 50 - 54 et 47 - et 53.

A l'Ouest : La limite se confond avec la limite du secteur de Lamta du côté de la piste entre les secteurs municipaux définis par les chiffres 47 et 53 jusqu'à la mer.

6°) Secteur de Sayada-Ouest :

Au Nord-Est : La limite suit la limite Sud du secteur de Sayada Est du croisement de la route de Sidi Abdesselem avec la route de Soukrine jusqu'à la route séparant Lamta et Sayada.

Au Sud : La limite suit la route de Soukrine jusqu'à la côte 23 où elle prend la direction Nord-Ouest en décrivant une ligne arbitraire jusqu'à sa rencontre avec la route séparant Lamta de Sayada.

VII) Secteur de Beni Ayed :

Au Nord : La limite commence de la côte 20 en suivant la limite Sud du secteur de Sayada-Ouest sur une partie et sur l'autre la limite du secteur de Lamta jusqu'à la côte 24.

A l'Est : La limite commence de la côte 20 sur la route de Soukrine en se dirigeant vers le Sud-Ouest sur une distance de 900 m environ et de là elle prend la direction Ouest sur une distance de 1400 m environ en décrivant une ligne arbitraire puis elle prend la direction Sud jusqu'à sa rencontre avec la M.C. 16 passant devant les logements populaires de Moknine.

Au Sud : La limite suit la route du Président Bourguiba en passant par la place de l'indépendance, Rue de la République, Avenue Soua puis elle se confond avec les limites du périmètre communal jusqu'à sa rencontre avec la M.C. 16 qu'elle suit jusqu'à la côte 25.

A l'Ouest : La route reliant Lamta à Touza.

8°) Secteur Soua :

Au Nord : La limite suit les limites Sud des secteurs de Benane, Bou Hjar et Ayed jusqu'à la place de l'indépendance.

A l'Est : La limite commence de la place de l'indépendance et suit la route de Sousse puis se dirige vers la rue de Tahar Sfar, rue Sidi Lasmar jusqu'à sa rencontre avec la route de Djemmal qu'elle suit jusqu'à la voie ferrée.

Au Sud : La limite suit la voie ferrée jusqu'à la station de Touza, (croisement de routes).

A l'Ouest : La limite se confond en partie avec la limite Est du secteur de Boudheur.

9°) Secteur Bou Zouita :

Au Nord : La limite se confond avec la limite Sud du secteur de Soua.

Au Sud-Est : La limite commence à l'Est de la délégation en se dirigeant vers le Sud-Ouest en suivant une route passant par les côtes 14 et 3 et aboutit à Henchir, El Djedidi.

A l'Ouest : La limite commence à l'Ouest de Hassi Djedidi en prenant la direction Nord jusqu'à ce qu'elle rencontre Bir Salem Ben Faradj près de la côte 18 où elle se dirige vers le Nord-Est en passant par l'Aouinette à l'Est du puits Sud, puis dévie avec l'Oued Nord jusqu'à sa rencontre avec la voie ferrée.

VII — Secteurs de la délégation de Teboulba

1°) Secteur de Soukrine :

Au Nord-Est : Le rivage de la mer, du Nord-Est de la côte 21 au Boulevard de la Victoire.

Au Sud-Est : Le Boulevard de la Victoire, de la mer jusqu'au Centre du village de Teboulba.

Au Sud-Ouest : L'Avenue de la République dite Route de Soukrine du Centre du village de Téboulba jusqu'au point situé entre la côte 17 et la côte 21, limite de la Délégation (à 3200 m environ du centre du village).

Au Nord-Ouest : De ce point, la limite passe par la côte 21 et se dirige directement vers le rivage de la mer, point de départ.

2°) Secteur de Bou Driss :

Au Nord-Est : La limite Sud-Ouest du secteur de Soukrine.

Au Sud-Est : La M.C. 82 (anciennement N° 16) du Centre de Téboulba à un croisement avec une piste, situé au Sud du Nadbour Karmat El Afsa.

Au Sud-Ouest : De ce croisement la limite suit une piste en direction du Nord-Ouest passe par le Nadbour côte 24 et le dépasse de 300 m environ, puis elle dévie vers le Nord-Est en suivant une piste sur une distance de 600 m environ puis bifurque vers le Nord-Ouest avec la piste vers Ksar-Helal sur une distance de 1700 m environ jusqu'à la côte 20.

Au Nord-Ouest : De là, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivant une ligne droite fictive passant par la côte 17 jusqu'à la route de Soukrine reliant Téboulba à Sayada.

3°) Secteur El Ayaicha :

Au Nord-Ouest : La limite Sud-Est du secteur de Bou Driss (M.C. 82).

Au Nord-Est : Du centre du village de Téboulba, la limite suit la M.C. 82 vers Mahdia sur une distance de 2 km environ jusqu'au point situé à l'Ouest de Hamadet El Hara.

Au Sud-Est : De ce point, la limite suit un chemin dans la direction Sud-Ouest, passe à l'Est d'El Hara jusqu'à la Sebkha de Moknine à un lieu situé à 500 m environ à l'est d'un petit Oued.

Au Sud : De là, la limite suit la Sebkhat de Moknine vers l'Ouest jusqu'à Henchir Bir Es-Sebaâ.

Au Sud-Ouest : La limite se dirige vers le Nord-Ouest, en suivant une piste jusqu'à sa rencontre avec la M.C.82.

4°) Secteur Houmt-Essouk :

Au Nord-Ouest : La limite Sud-Est du secteur de Soukrine.

Au Nord-Est : Du Boulevard de la Victoire, la limite suit le rivage de la mer vers l'Est jusqu'à un point situé à 750 m environ à l'Est de Sidi Fadhline et à 650 m environ au Nord de la côte 17.

Au Sud-Est : De là, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en passant à 300 m environ à l'Est de Sidi Fadhline, en suivant un tronçon de piste sur une distance de 650 m environ, passe à 100 m environ à l'Ouest de la côte 11, jusqu'à rejoindre la M.C. 82 reliant Téboulba à Mahdia) à l'Ouest de Hamadet El Hara.

Au Sud-Ouest : La limite Nord-Est du secteur d'El Ayaicha.

5°) Secteur de Bekalta Nord :

Au Nord-Ouest : La limite Sud-Est des secteur d'El Ayaicha et de Houmt Essouk.

Au Nord-Est : D'un point situé à 750 m environ à l'Est de Sidi Fadhline la limite suit le rivage de la mer vers l'Est jusqu'à Ras Dimasse.

Au Sud : De là, la limite suit la route de Ras Dimasse vers le village de Bekalta, où elle passe par la Place d'E Mandra, la Place d'Errahba, et la Place d'El M'tira où se trouve l'ancienne Mosquée, puis elle suit la rue de la gare, traverse la M.C. 82 reliant Moknine à Mahdia) et continue avec la route du Stade tout droit jusqu'à la Sebkha de Moknine à l'Est de l'endroit connu sous le nom d'ez-Zgab.

Au Sud-Ouest : De là, la limite suit la Sebkha de Moknine vers l'Ouest sur une distance de 1500 m environ et rencontre la limite du secteur d'El Ayaicha.

6°) Secteur de Bekalta-Sud :

Au Nord : La limite Sud du secteur de Bekalta Nord.

À l'Est : De Ras Dimasse, la limite suit le rivage de la mer vers le Sud jusqu'à Henchir Gueriguich à 150 m environ au Sud de l'ancienne embourche de la Saline de Dimasse et à 300 m environ à l'Est de la côte 4.

Au Sud : De là la limite se dirige vers le Sud Ouest, passe les deux puits Gueriguich, par des ruines Romaines et par Châabet Chercher Sud, traverse l'ancienne Voie ferrée reliant Moknine à Mahdia, à 2 km au Sud de la Halte de Sid El Baghdadi, suit une Châabet sur une distance de 300 m puis bifurque vers le Nord-Ouest, traverse la M.C.82 (reliant Moknine à Mahdia) à 200 m environ au Nord de la côte 24 (Nadbour) et se dirige vers Oued Cheibat qu'elle suit jusqu'à la Sebkha de Moknine.

À l'Ouest : De l'Oued Cheibat, la limite se dirige vers le Nord en suivant la berge Est de la Sebkha de Moknine sur une distance de 7 km environ jusqu'au point de rencontre de la berge de la Sebkhat de Moknine avec le prolongement de la route reliant Bekalta au Stade Municipal.

Tunis, le 27 juillet 1977

Le Ministre de l'Intérieur
Tahar BELKHODJA

VU

Le Premier Ministre
Hédi NOUIRA

NOMINATION