Le Premier Ministre;
Vu le décret du 10 octobre 1919, sur la repression des fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles ou naturels, ensemble des taxes qui l'ont modifié ou complété;
Vu le décret du 22 octobre 1953, relatif au contrôle de la production Tunisienne à l'exportation, ensemble des taxes qui l'ont modifié ou complété;
Vu la loi N° 70-26 du 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix et à la repression des infractions en matière de contrôle économique;
Vu le procès-verbal de la réunion de la commission interministérielle du 27 juin 1979, relative à l'examen de la normalisation;
Arrête :
Article Premier. — Il est créé un Comité Technique de Normalisation des produits alimentaires dont la composition et l'attribution sont définies par les articles 2 et 3 ci-après :
Art. 2. — Ce Comité est composé comme suit :
- Directeur de l'Institut National de Nutrition, Président;
- Sous Directeur des Industries Alimentaires du Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie, Vice-Président;
- Institut National de Nutrition, rapporteur général.
Représentants de l'Administration :
- 2 représentants du Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie, membres;
- 1 représentant du Ministère du Commerce, membre;
- 1 représentant du Ministère de la Santé Publique, membre;
- 2 représentants du Ministère de l'Agriculture, membre;
- 1 représentant de l'Office du Commerce de Tunisie, membre;
Représentants des producteurs :
- 2 représentants de l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat (UTICA), membres;
- 1 représentant du Groupement Interprofessionnel des Conserves Alimentaires (GICA), membre;
Représentants des conditionneurs :
- 1 représentant de l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat (UTICA), membre;
Représentants des utilisateurs :
- 1 représentant du Parti Socialiste Destourien, membre;
- 1 représentant de l'Union Nationale des Femmes Tunisiennes (UNFT), membre;
- 1 représentant de l'Union Nationale des Agriculteurs (UNA), membre.
Toute autre personne ou organisme qualifié que le Président jugera utile de faire participer aux travaux du Comité.
Le Secrétariat est assuré par l'Institut National de Nutrition.
Art. 3. — Ce Comité a pour missions :
1. de fixer la liste des produits devant faire l'objet de normes ainsi que l'ordre de priorité;
2. l'élaboration de ces normes par production;
3. l'examen et l'adoption des projets de normes;
4. la transmission des projets des normes adoptés à la Commission Nationale Supérieure de la Normalisation.
Art. 4. — Les Ministres de l'Agriculture, de la Santé Publique, de l'Industrie, des Mines et de l'Energie et du Commerce sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 7 novembre 1978
Le Premier Ministre
Mobi NOUBIA
Ministère de l'Intérieur
Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.
Le Président de la Commune d'Hammam-Lif, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance ou servant à la villégiature imposables à compter du 1er janvier 1978 et du 1er janvier 1979 sont déclarées provisoirement closes.
Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler s'il y a lieu par écrit, leurs réclamations auprès de la commission de révision.
Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.
Passé ce délai aucune réclamation ne sera plus admise.
Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.
Le Président de la commune de Sfax, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits, omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés imposables à compter du 1er janvier 1979, commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.
Le Président de la municipalité de Ksour-Essaf, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés, ainsi que les locaux de villégiature et qui sont imposables à compter du 1er janvier 1977, commenceront dans cette commune dix jours après la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.
Le Président de la commune de Ghar El Melh, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles construits, imposables pendant la période quinquennale 1978-1982 sont déclarées définitivement closes. Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision devant les tribunaux compétents.
Application des dispositions de l'article 22 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe locative des immeubles construits.
Le Président de la commune de Metline, a l'honneur de porter à la connaissance des propriétaires ou mandataires intéressés que le rôle de la taxe locative et assimilées afférent à l'année 1978, sera mis en recouvrement à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Application des dispositions de l'article 22 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe locative sur les immeubles construits.
Le Président de la commune d'Ouesseltia, a l'honneur de porter à la connaissance des propriétaires ou mandataires intéressés que le rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construits afférent à l'année 1978 sera mis en recouvrement à compter de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.
p. 3236A V I S
Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1976 relatif au recensement saisonnier.
Le gouverneur-président du Conseil du Gouvernorat de Nabeul, a l'honneur de porter à la connaissance de Messieurs les propriétaires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire de immeubles construits ayant été omis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés et imposables à compter du 1er janvier 1978 sont déclarées provisoirement closes.
Il les invite à prendre connaissance au Conseil du Gouvernorat des articles du rôle concernant leurs immeubles et à formuler s'il y a lieu, par écrit, leur réclamation auprès de la commission de révision.
Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité.
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise.
Ministère des Finances
Avis aux importateurs et aux exportateurs
Il est porté à la connaissance des importateurs et des exportateurs :
1) que les personnes physiques dont les noms suivent ont été agréées pour exercer la profession de commissaire en douane conformément au tableau ci-après :
| N° d'inscription au registre matricule (1) | Noms, prénoms et adresses (2) | Bureaux des douanes auprès desquels l'agrément est valable (3) |
|---|---|---|
| 124 | M. Taoufik Hadj Hassine 32, Rue de Palestine - Tunis | Tunis-Port Tunis-Carthage Goulette-Nord |
| 125 | M. Ziad Ben M'Barek Immeuble Chourouk, Appartement N° 2 El Menzah | Tunis-Port Tunis-Carthage Goulette-Nord |
2) que les commissionnaires en douane dont les noms suivent ont été autorisés à étendre leur activité aux bureau figurant dans la colonne n° 3 en regard de leur noms pour une durée d'une année à l'issue de laquelle l'extension sera maintenu ou retirée à titre définitif.
| N° d'inscription au registre matricule (1) | Noms, prénoms et adresses (2) | Bureaux des douanes auprès desquels l'agrément est valable (3) |
|---|---|---|
| 89 | Essia Hakim, épouse Abderrazak Amraoui 38, Rue d'Espagne - Tunis | Sousse |
| 96 | Mohamed Hanafi 6, Avenue de Carthage - Tunis | Bizerte |
| 115 | Zohra El Hédi 22, Rue Sabat Delma - Sousse | Tunis-Port Tunis-Carthage Goulette-Nord |
Ministère des Transports et des Communications
LISTE COMPLEMENTAIRE DES COMPTES PRESCRIPTIBLES AU 1er JANVIER 1979
(Suite)
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0406255F | Mahjoub Mohamed B. Ahmed B. Mohamed | 20,273 | 1963 |
| 0406290U | Hamouda B. Sadok Jouini | 3,915 | 1963 |
| 0406571Z | Mohamed El Ayari B. Boubaker B. Salah | 3,701 | 1963 |
| 0406758C | Mabrouk B. Toumi B. Dhiab Garbaâ | 5,241 | 1963 |
| 0406981V | Larbi B. Hadj Ahmed Zaoui | 10,141 | 1963 |
| 0407262A | Ali B. Mohamed B. Ali B. Mbarek | 3,472 | 1963 |
| 0407332B | Younès B. Abbès Mohamed Salah | 8,214 | 1963 |
| 0407543F | Brahim B. Hassouna Essoussi | 18,320 | 1963 |
| 0407753J | Hassine Grissa | 4,013 | 1963 |
| 0407892K | M'naanar B. Mohamed Salah | 13,444 | 1963 |
| 0408046C | Guvernal Engèle F. Habib B. Belgacem | 3,536 | 1963 |
| 0408250Z | Labiod Odette | 7,160 | 1963 |
| 0408607M | Belgacem B. Béchir B. Hadj Abdallah | 10,607 | 1963 |
| 0408661W | Naceur Amara B. Mohamed Majeri | 4,030 | 1963 |
| 0408851C | Mohamed Saidi | 7,149 | 1963 |
| 0409099X | Bouali Mohamed Sghair | 17,092 | 1963 |
| 0409310B | Naccache Georges | 11,468 | 1963 |
| 0409341K | Moknine Tahar | 6,769 | 1963 |
| 0409416S | Ghuendir Boukhari | 7,885 | 1963 |
| 0409675Y | Hédi B. Mohamed B. Fredj | 7,952 | 1963 |
| 0409745Z | Ali B. Salah Remili | 3,385 | 1963 |
| 0409768Z | Tahar B. Fitouri B. M'hamed | 13,289 | 1963 |
| 0409800J | Ali B. Sassi B. Salah | 3,386 | 1963 |
| 0409823J | Hédi Ben Tahar Ben Lachheb | 4,734 | 1963 |
| 0410041W | Mohamed B. Moussi B. Ahmed | 15,320 | 1963 |
| 0410319Y | Mohamed El Hédi Ben Ahmed Ernez | 3,659 | 1963 |
| 0410495P | Ficano Anna Marie F. Damico Engène | 28,189 | 1963 |
| 0410544T | Abbès Marzouki Dit Loussaief | 12,874 | 1963 |
| 0410685W | Hédi B. Redjeb | 31,241 | 1963 |
| 0410907M | Lahbib B. Salah B. Jaouadi | 6,273 | 1963 |
| 0411228L | El Matoussi Ali Achour | 5,297 | 1963 |
| 0411333A | Chenfir Brahim B. Ali | 10,353 | 1963 |
| 0411397V | Habib B. Mokhtar B. Brahim | 10,002 | 1963 |
| 0411614F | Abderrahmane B. Mekki B. Mohamed | 3,902 | 1963 |
| 0411820E | Mohamed B. Hassine B. Abdallah | 3,387 | 1963 |
| 0412095D | Amor B. Brahim El Guinoubi | 3,204 | 1963 |
| 0412227X | Belgacem B. Hassen B. Cherif Zouaoui | 35,653 | 1963 |
| 0404308P | Boukhlel Tijani | 12,169 | 1963 |
| 0404328L | Gaffiero François | 10,405 | 1963 |
| 0404369F | Khadija B. Salah V. Mahmoud Ahmed | 5,049 | 1963 |
| 0404410A | Mohamed Miloud B. Ahmed Jelloul | 6,530 | 1963 |
| 0404585R | Mohamed B. Sliman B. Belgacem | 5,966 | 1963 |
| 0404789M | Brahim B. Ferdjani B. Fredj | 17,564 | 1963 |
| 0404875F | El Hadi B. Ali Safigini | 2,361 | 1963 |
| 0405116T | Jendoubi Zaâra | 10,670 | 1963 |
| 0405240C | Najar Mohamed | 3,926 | 1963 |
| 0405397Y | Saida B. Mohamed B. Ahmed | 32,155 | 1963 |
| 0405529S | Assia B. Hassen B. Amor Gautassi | 4,252 | 1963 |
| 0405637J | Abdelaziz B. Abderrahmane B. Amor | 16,828 | 1963 |
| 0405708L | Rhouma B. Ahmed Souissi | 6,440 | 1963 |
| 0405809W | Cherif B. Saâd B. Hadj Ali Djeridi | 5,955 | 1963 |
| 0406169M | Abderraouf Zegdane | 4,660 | 1963 |
| 0406266T | El Majri Mohamed Salah | 4,569 | 1963 |
| 0406388A | Mohamed Salah B. Mohamed Abdelkader | 11,245 | 1963 |
| 040661X | Azria Esther Emile F. Joseph Chemla | 3,842 | 1963 |
| 0406973L | Taïeb Zouglami | 3,771 | 1963 |
| 0407201J | Baranès Yolande F. Sarfati Edouard | 5,108 | 1963 |
| 0407274N | Habiba Djaoui V. Mahmoud El Béji | 18,813 | 1963 |
| 0407378B | Mohamed Chakroun | 4,249 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0407560Z | Salah B. Brahim B. Ali Bouchmal | 5,978 | 1963 |
| 0407785U | El Mongi Damaoui B. Mohamed B. Ahmed | 3,474 | 1963 |
| 0407919P | Maaloui Kacem B. Abdelhamid | 7,195 | 1963 |
| 0408212H | Ali B. Ali Haloui | 11,762 | 1963 |
| 0408310P | Mokhtar B. Habib B. Salah Saoua | 51,451 | 1963 |
| 0408633R | Mohamed Bouchantouf | 9,525 | 1963 |
| 0408712B | Adjem Laroussi | 33,542 | 1963 |
| 0409090M | Taieb B. Larbi Lakhneche | 4,868 | 1963 |
| 0409131G | Bellaiche Simone | 8,705 | 1963 |
| 0409336E | Tahar B. Amor Laouid | 11,796 | 1963 |
| 0409385H | Dridi Naji B. Mohamed B. Amara | 3,299 | 1963 |
| 0409606Y | Boubaker Saad B. Amor Tili | 4,625 | 1963 |
| 0409704E | Ammar B. Abdallah B. El Gbarbi | 3,983 | 1963 |
| 0409747B | Mohamed B. Naceur B. Mabrouk B. Ali | 4,226 | 1963 |
| 0409789X | Mohamed B. Hamouda B. Ali | 6,342 | 1963 |
| 0409810V | Amara B. Boukris B. Bouhela | 3,700 | 1963 |
| 0409991S | Ahmed . Rhouma . Ahmed El Fretoui | 8,721 | 1963 |
| 0410150P | Hédi B. Mohamed Beya Moeddeb | 3,819 | 1963 |
| 0410389Z | Hamed B. Amor B. Guanis Saadaffah | 6,207 | 1963 |
| 0410543S | Maatoug Mohamed B. Salah | 3,735 | 1963 |
| 0410648F | Fredj B. Hadj Ayed B. Fredj | 3,335 | 1963 |
| 0410808E | Othman B. Hamouda B. Ahmed Essadiki | 3,686 | 1963 |
| 0411089K | Béchir B. Hédia | 4,601 | 1963 |
| 0411231P | Slaiem B. Ali B. Slama | 16,167 | 1963 |
| 0411334B | Karmaoui Hédi B. Barani B. Amor | 8,538 | 1963 |
| 0411501H | Ladjimi Mohamed | 3,355 | 1963 |
| 0411618K | Mohamed B. Mhamed B. Ali | 4,638 | 1963 |
| 0412062T | Brahim B. Mohamed B. Saad | 3,595 | 1963 |
| 0412125L | Mohamed B. Ali B. Mahfoudh | 4,700 | 1963 |
| 0412254B | Chedly B. Mohamed B. Salah Chaghami | 7,561 | 1963 |
| 0412281F | Salem El Attiri | 5,303 | 1963 |
| 0412424L | Essaidi Béchir B. Ali | 3,352 | 1963 |
| 0412581G | Salem B. Redjeb B. Mohamed Sfax | 3,342 | 1963 |
| 0412663W | Boubguira Ahmed B. Messaoud Fadhli | 4,957 | 1963 |
| 0412774S | Lassouad Taieb B. Ayed B. Mohamed | 5,522 | 1963 |
| 0413387H | Lakdar B. Belgacem B. Sadok Mensia | 12,894 | 1963 |
| 0413486R | Fatma B. Djilani Khelifa | 3,661 | 1963 |
| 0413558U | Zaied Mohamed | 6,043 | 1963 |
| 0413596K | Azaiez Bouraoui | 9,840 | 1963 |
| 0413719U | Ammar B. Ahmed B. Addi | 3,781 | 1963 |
| 0413794A | Chabane B. Brahim B. Ali Melika | 3,889 | 1963 |
| 0413983F | Fatoum Labidi F. Hadj Mohamed Labiod | 14,849 | 1963 |
| 0414169H | Ferchichi Salah | 3,444 | 1963 |
| 0414327H | Fakhet Mohamed El Hédi | 7,353 | 1963 |
| 0414453S | Seghayer Benammar Othman | 4,786 | 1963 |
| 0414626E | Amar Lakhdar | 3,709 | 1963 |
| 0414732V | Zohra B. Othman F. Béchir B. Mabrouk | 5,838 | 1963 |
| 0414792K | Mustapha B. Mahmoud B. Salem | 3,820 | 1963 |
| 0414890S | Mohamed B. Amar B. Abdallah | 3,461 | 1963 |
| 0415137K | Hafsia B. Romdhane Homrani V. B. Heuda | 63,472 | 1963 |
| 0415302P | Mokhtar B. Mohamed El Karboui | 5,874 | 1963 |
| 0415406C | Gargouri Mustapha B. Ali | 12,012 | 1963 |
| 0415427A | Chihaoui Mohamed Ouled Messaoud | 4,165 | 1963 |
| 0415611A | Mehrez B. Ali Mechri | 54,574 | 1963 |
| 0415678Y | Mohamed B. Mahmoud Abri | 1,087,614 | 1963 |
| 0415805L | Taormina Angela | 106,815 | 1963 |
| 0415859V | Zakia B. Djilani F. Mohamed El Majeri | 14,264 | 1963 |
| 0415921M | Ali B. Amor Chadli | 7,795 | 1963 |
| 0416232A | Amar Mohamed B. Smiri | 3,810 | 1963 |
| 0416258D | Mohamed B. Salah B. Mohamed Lazreg | 6,190 | 1963 |
| 0416272U | Ali B. Béchir B. Amor Jalali | 3,487 | 1963 |
| 0416312M | Béchir B. Ali B. Hadj Mhamed | 8,008 | 1963 |
| 0416347A | Youssef B. Taieb B. Amor | 11,246 | 1963 |
| 0416365V | Hédi . Mohamed B. Ahmed B. Lassoued | 4,816 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0416398F | Hassouna B. Drissi B. Chebbi | 20,122 | 1963 |
| 0416413X | Nasr B. Hassine B. Ahmed Oundi | 4,962 | 1963 |
| 0416431S | Youssef B. Mohamed B. Belgacem El Mai | 5,841 | 1963 |
| 0416444F | Midani B. Ezzahi B. Abdallah | 4,487 | 1963 |
| 0416471K | Mouldi B. Chedli B. Hassen | 3,468 | 1963 |
| 0416478T | Tahar B. Driss B. Ali B. Ahmed | 3,988 | 1963 |
| 0416519M | Slaiem . Salem B. Ali B. Salem | 6,184 | 1963 |
| 0416552Y | Said B. Fredj B. Chaâbane B. Miled | 4,408 | 1963 |
| 0416658N | Berekik Abdesselem B. Mabrouk | 3,567 | 1963 |
| 0416860H | Karkouba Hédi B. Ahmed | 11,720 | 1963 |
| 0416899A | Hassouna B. Sassi B. Briniss | 3,711 | 1963 |
| 0417061B | Mohamed B. Hamouda B. Othman Smiri | 5,135 | 1963 |
| 0417114J | Jebnoune Mounr B. Hamada | 3,326 | 1963 |
| 0417277L | Cannizzo Vincani | 5,314 | 1963 |
| 0417384C | Saâd B. Mbarek B. Ali B. Saâd | 3,207 | 1963 |
| 0417409E | Amor B. Hassin B. Ahmed Bahrini | 4,161 | 1963 |
| 0417426Y | Amor B. Salah Damja | 6,972 | 1963 |
| 0417584V | Mustapha B. Amor B. Ahmed Nafzi | 3,875 | 1963 |
| 0412367Z | Khadija Abid V. Houcine bderrahman | 5,818 | 1963 |
| 0412447L | Costa Louis | 67,775 | 1963 |
| 0412587N | Ali Chkir | 3,370 | 1963 |
| 0412715C | Mohamed Mazouzi B. Abdallah | 4,255 | 1963 |
| 0413208N | Ferini Béchir | 3,562 | 1963 |
| 0413408F | Gharsallah Magtouf B. Mansour | 5,171 | 1963 |
| 0413526J | Mohamed Larbi Dridi | 4,193 | 1963 |
| 0413572J | El Amdouni Hassouna B. Mohamed | 6,612 | 1963 |
| 0413631Y | El Hadja Khedija V. Mohamed El Khiari | 37,814 | 1963 |
| 0413720V | Tijani B. Amor B. Othman Djedidi | 4,940 | 1963 |
| 0413873L | Othman Sahli | 3,512 | 1963 |
| 0414015R | Dangéo Maria V. Minéo Giovanni | 6,029 | 1963 |
| 0414211D | Ahmed Braham | 4,576 | 1963 |
| 0414423J | Mhenni Youssef | 10,391 | 1963 |
| 0414518M | Paladini Maria F. Lombardo Mariano | 15,621 | 1963 |
| 0414722J | Hassen B. El Ferjani B. Mansour | 14,172 | 1963 |
| 0414775S | Ltifa B. Brahim B. Menassar Chafra | 3,940 | 1963 |
| 0414877C | Međouti Mohamed B. Hassine Sriti | 5,965 | 1963 |
| 0415083B | Béchir B. Abderrahman Matoussi | 3,567 | 1963 |
| 0415282T | Hamrouni Hédia B. Khlifa V. B. Jomaâ | 3,926 | 1963 |
| 0415392M | Zitoune Mohamed B. Othmane | 3,205 | 1963 |
| 0415426Z | Lamari Salah B. Lakhdhar | 3,212 | 1963 |
| 0415511S | Elallani Zine El Abidine | 3,249 | 1963 |
| 0415657A | Abdétif Hedouaj | 4,674 | 1963 |
| 0415771Z | Amor B. Ali B. Salem Marzouk | 5,059 | 1963 |
| 0415822E | Abbès Mhamed | 13,018 | 1963 |
| 0415907X | Mohamed B. Brahim B. Taieb B. Othman | 4,170 | 1963 |
| 0416106N | Ktorza Gérard | 4,327 | 1963 |
| 0416254Z | Sadok B. Soltane B. Younès | 4,802 | 1963 |
| 0416270S | Gouider B. Sadok B. Kebaier | 3,977 | 1963 |
| 0416278A | Mohamed B. Mahmoud B. Amor B. Slaiem | 24,147 | 1963 |
| 0416338R | Chedli B. Mohamed B. Mabrouk | 3,968 | 1963 |
| 0416359N | Mohamed B. Ahmed B. Salem Yahiaoui | 3,220 | 1963 |
| 0416369Z | Mohamed B. Ali B. Mohamed Chatti | 8,965 | 1963 |
| 0416405N | Mhamed B. Hassen B. Hassen Cherif | 3,932 | 1963 |
| 0416422G | Hassen B. Mohamed B. Essebit Boulahim | 6,423 | 1963 |
| 0416436X | Mohamed B. Toumi B. Hadj MVHAMED | 6,017 | 1963 |
| 0416455T | Maaouia B. Fradj B. Hadj Naceur | 5,483 | 1963 |
| 0416475P | Youssef B. Chaâbane B. Ayech Nefzi | 7,786 | 1963 |
| 0416515H | Ahmed B. Nasr B. Mohamed | 8,163 | 1963 |
| 0416544P | Othmane B. Houcine B. Djedidi | 9,684 | 1963 |
| 0416616T | Amara B. Salah B. Ahmed Ragoubi | 4,245 | 1963 |
| 0416857E | Belgacem B. Amar B. Hassen | 5,583 | 1963 |
| 0416875Z | Belkacem B. Mohamed B. Amor Haouas | 3,831 | 1963 |
| 0416962U | Mohamed B. Ahmed Bousserour | 5,131 | 1963 |
| 0417081Y | Mohamed El Hédi B. Amor B. Mohamed | 3,896 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0417160J | Mohamed B. Othman B. Farah | 4,266 | 1963 |
| 0417327R | Mohamed B. Redjeb B. Larbi | 6,556 | 1963 |
| 0417399U | Abderrazak Ezahrouni | 8,318 | 1963 |
| 0417421T | Fatma B. Ferdjani B. Farh | 19,117 | 1963 |
| 0417446V | Mohamed B. Khedija | 3,299 | 1963 |
| 0417751B | Cheikh Mohamed B. Houcine B. Taleb | 20,697 | 1963 |
| 0417799D | Ahmed B. Ahmed B. Mohamed | 4,520 | 1963 |
| 0417885X | Rassed Gisèle F. Bismuth Jacob | 6,280 | 1963 |
| 0417924P | Mansour B. Romdane | 3,415 | 1963 |
| 0418017R | Achour Mahmoud | 8,162 | 1963 |
| 0418192F | Miled B. Salah Bourbiaa | 10,316 | 1963 |
| 0418591P | Amri Zeineb | 10,983 | 1963 |
| 0418620W | Mahmoud B. Khelil Karrate | 5,543 | 1963 |
| 04186282N | Hassen B. Alsmed B. Salah | 4,713 | 1963 |
| 0418716A | Hassine B. Amor | 4,204 | 1963 |
| 0418835E | Yasmina Kaddai B. Hassen B. Amar | 156,069 | 1963 |
| 0418913P | Tahar Guedamsi | 4,775 | 1963 |
| 0418957M | Amri Abderrazak | 4,288 | 1963 |
| 0419091H | Ahmed B. Smida | 5,679 | 1963 |
| 0419130A | Salah B. Mohamed B. Othman | 3,591 | 1963 |
| 0419182G | Mohamed B. Ali B. Mahjoub | 36,455 | 1963 |
| 0419238T | Belgacem B. Khelil B. Labidi Ouaali | 4,306 | 1963 |
| 0419263V | Othman B. Tahar B. Othman | 3,768 | 1963 |
| 0419346K | El Aid B. Mohamed B. Mohamed | 4,594 | 1963 |
| 0419407B | El Manaa B. Salah B. Maammar | 4,234 | 1963 |
| 0419420R | Béchir B. Driss B. Mohamed Hafsi | 15,838 | 1963 |
| 0419499B | Marino Michel | 39,518 | 1963 |
| 0419709E | El Mensi Mokhtar | 6,030 | 1963 |
| 0419834R | Naceur B. Abdelkader B. Aouana | 4,210 | 1963 |
| 0419862W | Ahmed B. Bahmou Seddik | 4,333 | 1963 |
| 0419974T | Salsedo Marie Louise V. Henri | 7,054 | 1963 |
| 0420055F | Mina El Aouissi F. Brahim El Jaouani | 3,204 | 1963 |
| 0420146E | Gzom Tahar | 3,316 | 1963 |
| 0420225R | Cannizzaro Carmèle V. Méo Biaggio | 17,933 | 1963 |
| 0420405L | Belmonte Vincente V. Dimiglio Jean | 8,673 | 1963 |
| 0420552W | Kémais Toumi | 50,419 | 1963 |
| 0420693Z | Hamouda B. Ali Lassoued Baham | 6,922 | 1963 |
| 0420719C | Hadj Brahim B. Ali Boussaya | 6,917 | 1963 |
| 0420807Y | Mohamed B. Maaouia B. Hadj Ali Amaa | 5,245 | 1963 |
| 0420833B | Taieb B. Mohamed B. Ali B. Romdhane | 3,796 | 1963 |
| 0420963T | Ali B. Ali Baik | 6,727 | 1963 |
| 0421083Y | Béjaoui Mohamed Ali B. Mansou | 6,141 | 1963 |
| 021191R | Arfaoui Béchir B. Mohamed | 4,153 | 1963 |
| 0421537S | Hadi B. Amor B. Harem | 5,344 | 1963 |
| 0421713H | Aouinti Khalthoum | 6,303 | 1963 |
| 0422291L | Khelif Abdelhamid | 3,835 | 1963 |
| 0423136E | Haddad Albert | 3,808 | 1963 |
| 0423309T | Ahmed B. Ameur | 3,543 | 1963 |
| 0423475Y | Dridi Boubaker B. Sahbi | 3,641 | 1963 |
| 0423606R | Ajabi Mohamed Labbib | 3,374 | 1963 |
| 0424055D | Salah B. Tahar B. Hadj Mohamed B. Tahar | 7,172 | 1963 |
| 0424099B | Derbal Oumezzine F. Haba Mahmoud | 4,286 | 1963 |
| 0424168B | Hadji Mohamed | 4,175 | 1963 |
| 0424654E | Hassine B. Hamida Torki | 3,536 | 1963 |
| 0424668V | Sassi Mohamed Sadok | 5,361 | 1963 |
| 0424897U | Khanchoul Anès V. Taieb B. Salah | 16,135 | 1963 |
| 0425536N | Kaddour B. Brahim B. Belgacem | 3,548 | 1963 |
| 0425924K | Mahjoub Fatma Zakia | 6,218 | 1963 |
| 0417826H | Brahim Kouka | 9,642 | 1963 |
| 0417913C | Azouz B. Salem B. Saâd Ayadi | 3,632 | 1963 |
| 0417944L | Mohamed El Aid B. Rehaiem | 10,806 | 1963 |
| 0418107N | Ponsot Germaine F. Charoze Maurice | 4,253 | 1963 |
| 0418388U | Louiza Touazi V. Béchir Farhat | 12,461 | 1963 |
| 0418601A | Mohamed B. Mohamed Djemaâ | 4,433 | 1963 |
| 0418636N | Salem Marmouche | 4,370 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0418683P | Brahim Mohamed El Gasri | 3,474 | 1963 |
| 0418780V | Kalai El Abed B. Ahmed | 4,378 | 1963 |
| 0418874X | Marchèse Benedetta V. Nativo Joseph | 5,698 | 1963 |
| 0418940U | Abdellaziz B. Amor Djedidi Methani | 3,227 | 1963 |
| 0418976H | Tounsi Hamed Taieb B. Hadj Mustapha | 11,744 | 1963 |
| 0419112F | Abdellaziz B. Hédi B. Salah El-Abed | 3,269 | 1963 |
| 0419181F | Amor B. Saker B. Saâd | 3,903 | 1963 |
| 0419231K | Amor B. Mohamed Dhehibi B. Ali | 3,211 | 1963 |
| 0419247C | Ahmed B. Ali B. Ahmed B. Ammar Hammadi | 3,216 | 1963 |
| 0419274G | Amar B. Zine B. Rebhi | 3,881 | 1963 |
| 0419362C | Soltane B. Brahim B. Mohamed | 13,265 | 1963 |
| 0419415K | El Aid B. Ali B. elgacem | 3,774 | 1963 |
| 0419437J | Messaoudi . Mohamed B. Messaoudi | 14,629 | 1963 |
| 0419522B | Abdallah B. Abderahman Djelassi | 3,738 | 1963 |
| 0419830L | Borni B. Slimane B. Belgacem | 4,326 | 1963 |
| 0419839W | Alberino Madeleine V. Souchez Michel | 89,567 | 1963 |
| 0419926R | Mohamed B. Amara B. Abdallah | 5,404 | 1963 |
| 0419992M | Messina Angela F. Maltèse Antonino | 13,332 | 1963 |
| 0420105K | Mohamed B. Brahim Chaieb | 6,924 | 1963 |
| 0420194G | Zohra B. Hassen F. Salah ZXAMMIT Chatty | 8,071 | 1963 |
| 0420280A | Larbi Zitoune B. Amor | 3,806 | 1963 |
| 0420488B | Ahmed B. Nbayà Mzimet | 4,735 | 1963 |
| 0420628D | Rovecchio Josephine F. Sauveur | 13,264 | 1963 |
| 0420709S | Aljia Zouaoui V. Chadli Glisse | 3,204 | 1963 |
| 0420759W | Kheder Laroussi | 3,730 | 1963 |
| 0420819L | Lazhar B. Khedhiri B. Ali B. Abéd | 3,226 | 1963 |
| 0420852X | Bouassour Mahmoud | 8,082 | 1963 |
| 0421004M | Hadj Mohamed B. Nasrallah B. Hadj | 11,186 | 1963 |
| 0421113F | Mohamed Salah Megdich | 4,407 | 1963 |
| 0421231J | Keskes Mohamed | 3,699 | 1963 |
| 0426676T | Messaoud B. Salah Essouayed | 3,204 | 1963 |
| 0422031D | Jebedri Houcine B. Ali | 3,641 | 1963 |
| 0422986S | Jaouachi Zohra | 4,463 | 1963 |
| 0423260P | Aimia Farouk | 5,346 | 1963 |
| 0423435E | Ali Naceur Kadi | 3,531 | 1963 |
| 0423498Y | Ali B. Mhemed Abdelkader | 3,889 | 1963 |
| 0423773X | Hadi B. Mohamed Lasmed Lasmar Kallala | 7,346 | 1963 |
| 0424069U | El Atti Mohamed | 8,923 | 1963 |
| 0424149F | El Ouederni Béchir | 3,548 | 1963 |
| 0424581A | Mansour B. Amor Bouchahoua | 6,130 | 1963 |
| 0424659K | Mohamed Chaieb | 3,548 | 1963 |
| 0424885F | Chebbi Ali B. Ahmed | 19,743 | 1963 |
| 0425012U | Naija Ali | 7,142 | 1963 |
| 0425923J | Mahjoub Saida | 6,218 | 1963 |
| 0425936Y | Farhat Abdelhamid B. Mohamed | 3,353 | 1963 |
| 0426005Y | Rehida Fakhet | 8,942 | 1963 |
| 0426009C | Nefissa Fakhet | 8,942 | 1963 |
| 0426016K | Jamil Fakhet | 8,942 | 1963 |
| 0426066P | Abidji Mohamed El Idi B. Ayed | 3,543 | 1963 |
| 0427004J | Boudabbous Ali | 5,326 | 1963 |
| 0427253E | Ali B. Mohamed B. Hassine | 9,550 | 1963 |
| 0427535L | Soussi NXABIHA F. Sadok Garbouj | 5,346 | 1963 |
| 0427610T | Hessin B. Mohamed B. Youssef | 3,576 | 1963 |
| 0428020N | Mbarka Zehani V. Mohamed B. Omrane | 3,527 | 1963 |
| 0428456M | Abdeslem Chakhari Mohamed B. Abdeslem | 3,915 | 1963 |
| 0428705H | Khedder Béchir B. Younès | 10,347 | 1963 |
| 0429347F | Latrous Touhami | 3,524 | 1963 |
| 0429500X | Belgacem B. Ahmed B. Oun | 6,247 | 1963 |
| 0430001S | Touahria Brahim B. Hadj Tahar | 3,717 | 1963 |
| 0430267F | Amamou Aicha F. Mahmoud Amamou | 3,431 | 1963 |
| 0431132W | Chaâbane B. Salah B. Younès | 5,324 | 1963 |
| 0431853E | Mohamed B. Salem El Ghediri | 7,846 | 1963 |
| 0432416S | El Ayche B. Mahrouk B. Ahmed | 4,447 | 1963 |
| 0432786U | Mohamed B. Kahfa | 5,324 | 1963 |
| 0433661V | Ali Mediane | 4,437 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0433717F | Mathilouthi Amara | 3,538 | 1963 |
| 0433725P | Daouadi Mondji | 3,538 | 1963 |
| 0433755X | Khedira Mahmoud B. Ali | 4,772 | 1963 |
| 0434135K | Fredj Chafia B. Hédi B. Ahmed | 3,561 | 1963 |
| 0434831S | Mohamed B. Ali Ellouze | 3,536 | 1963 |
| 0435626F | Sassi Mouna | 13,430 | 1963 |
| 0436768X | Mohamed Ellajmi | 5,350 | 1963 |
| 0437265M | Taieb Ladjemi | 3,655 | 1963 |
| 0440202E | Cherifa B. Hamouda V. Ali Nachi | 4,684 | 1963 |
| 0440631W | Mabrouk B. Chihaoui B. Ali | 5,491 | 1963 |
| 0442259R | Abdelhafid B. Ali B. Salah Kraya | 8,928 | 1963 |
| 0443843M | Ali B. Amor B. Chhida | 4,094 | 1963 |
| 0444515T | Saibi Houssine B. Mahmoud | 4,418 | 1963 |
| 0446146R | Ali Hadj Taieb Bouslimi | 3,546 | 1963 |
| 0446755C | Soukina El Djazzar V. Mohamed Rochdi | 3,552 | 1963 |
| 0448686B | Aouni Béchi B. Hassine B. Othman | 3,547 | 1963 |
| 0448935X | Tabka Mhamed Ali B. Hassen | 3,552 | 1963 |
| 0449531V | Keibi Mohamed B. Salah | 3,547 | 1963 |
| 0450654R | Zaiani Abdallah B. Chouchane | 3,589 | 1963 |
| 0451302V | Zaafrani Naceur | 4,280 | 1963 |
| 0452039W | Amri Hassouna B. Mohamed El Khemiri | 3,806 | 1963 |
| 0452894A | El Baâtour Brahim | 17,980 | 1963 |
| 0453326V | Aissa B. Belgacem B. Amor | 3,544 | 1963 |
| 0453340K | Mohamed Hebaiel | 6,780 | 1963 |
| 0453955D | A Sportive Collège Moyen Monastir | 11,298 | 1963 |
| 0454816P | Taieb B. Amara B. Mohamed | 8,950 | 1963 |
| 0455113M | Nahum Simon | 36,094 | 1963 |
| 0455220D | Uzan Houita B. Bichi | 8,972 | 1963 |
| 0455726D | Belgacem Masâdi Ammar Abdallah Said | 4,433 | 1963 |
| 0456185C | Gozlan Gilbert | 18,011 | 1963 |
| 0456582J | Chatteur Leila | 13,012 | 1963 |
| 0457727D | Baccouche Taoufik | 2,644 | 1963 |
| 0426007A | Fakhet Assia | 8,942 | 1963 |
| 0426015J | Abdelaziz Fakhet | 8,942 | 1963 |
| 0426060H | Abdallah B. Mohamed B. Abdallah | 5,316 | 1963 |
| 0426332D | Turkia Dhaouadi | 4,369 | 1963 |
| 0427104T | Abuye Faima | 6,218 | 1963 |
| 0427368E | Bourghoul Messaoud B. Saâd | 3,547 | 1963 |
| 0427576F | Mohamed B. Hadi Mohamed El Gualaoui | 3,722 | 1963 |
| 0427664B | Meftah B. Mohamed Beilil | 7,148 | 1963 |
| 0428329Z | Taâit Said B. Mohamed | 10,376 | 1963 |
| 0428501L | wali B. Ouhiba B. Amor | 3,538 | 1963 |
| 0429130V | Sansa Messaoud | 3,201 | 1963 |
| 0429435B | Boujah Hassen B. Ali B. Amor | 4,223 | 1963 |
| 0429824Z | El Azabi Mustapha | 4,437 | 1963 |
| 0430228N | Mohamed B. Ali B. Messaoud | 3,881 | 1963 |
| 0430411M | Larbi Fahat Habiti | 5,357 | 1963 |
| 0431550A | Saiha B. Ahmed El Gharbi V. Sfaxi | 3,717 | 1963 |
| 0432415R | Oucaief B. Ahmed Salah B. Saâd | 3,531 | 1963 |
| 0432720X | Rakez Abdelmoumen | 4,642 | 1963 |
| 0432997Y | Joudi Mehrez | 9,374 | 1963 |
| 0433711Z | Hajri Kemaiel | 3,538 | 1963 |
| 0433724N | Daiekh Jemaiel B. Ahmed | 3,538 | 1963 |
| 0433732X | Daiekh Mohamed | 3,538 | 1963 |
| 0433777W | Mathilouthi Mohamed B. Ahmed | 3,538 | 1963 |
| 0434382D | Magrehi Yahia B. Hassine | 6,262 | 1963 |
| 0435068Z | Ayad Younès B. Mohamed | 3,547 | 1963 |
| 0436469X | Mrabet Mokhtar B. Ali | 3,738 | 1963 |
| 0436908Z | Yadès Habib | 18,190 | 1963 |
| 0439049B | Saidi Dhaoui | 6,342 | 1963 |
| 0440208L | Béchir B. Mohamed B. Khemais Alouini | 3,561 | 1963 |
| 0440893F | Romdane B. Yadia B. Amor Amdouni | 30,469 | 1963 |
| 0442480F | Djelalia Hassen | 4,384 | 1963 |
| 0443903C | Chaiebi Mohamed Chaieb B. Mohamed | 10,761 | 1963 |
| 0445913M | El Feki Abdesselem B. Mohamed | 4,439 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0446695M | Ali B. Aifa Bou Teraâ | 20,821 | 1963 |
| 0447314K | Yahiaoui Yhia Amor | 3,544 | 1963 |
| 0448801B | Mohamed B. Ahmed B. Said El Khemiri | 5,326 | 1963 |
| 0449105G | Mohamed B. Salah B. Lagua | 16,121 | 1963 |
| 0449788Z | Yahia B. Merzoug | 3,233 | 1963 |
| 0451099Z | Aouinti Ahmed B. Mohamed | 3,538 | 1963 |
| 0451596P | Mohamed B. Hassen B. Abdesselem | 3,540 | 1963 |
| 0452374K | Abdelatif B. Mohamed Ammar | 9,264 | 1963 |
| 0453324T | Abdessalem B. Mohamed Salah | 3,198 | 1963 |
| 0453329Y | Tahar B. Ali Larbi | 3,544 | 1963 |
| 0453356C | Hédi B. El Larbi Nas | 6,421 | 1963 |
| 0454130U | Trabelsi Kalifa B. Abdallah | 21,621 | 1963 |
| 0455108G | Abdelkader B. Béchir B. Hamida | 4,959 | 1963 |
| 0455194A | Boubaker B. Hamouda Kheoiss | 5,797 | 1963 |
| 0455517B | Ali B. Yahia B. Guirat | 8,972 | 1963 |
| 0455826M | Mohamed Chadhi Guellala | 3,544 | 1963 |
| 0456331L | Abdelmajid Ali Farhat | 3,465 | 1963 |
| 0457707G | Boughnim Ahmed | 10,004 | 1963 |
| 0458033L | Bou Hamla Abdelkader | 10,122 | 1963 |
| 0458884L | Boughera Amor B. Mohamed | 3,550 | 1963 |
| 0459287Z | Messaoud El Bessi | 3,552 | 1963 |
| 0459951W | Gadri Mohamed Salah B. Mosiah | 3,543 | 1963 |
| 0461296H | Khalifa B. Amara Ferchichi | 3,538 | 1963 |
| 0461497B | El Larbi B. Mohamed Sghaier | 5,344 | 1963 |
| 0462245P | Mezzlini Hamida B. Mohamed | 3,112 | 1963 |
| 0462427M | Amor B. Sassi B. Khemais Djemai | 3,538 | 1963 |
| 0463595G | Zamiti Brahim B. Ali Brahim | 22,368 | 1963 |
| 0463957A | Nefzi Hsen B. Romdhan | 7,896 | 1963 |
| 0465459H | Khelifa B. Ali B. Mohamed | 2,476 | 1963 |
| 0465523C | Rima El Mechri | 3,552 | 1963 |
| 0465638C | Tahar B. Ammar B. Laifa | 4,380 | 1963 |
| 0468025X | Chtioui Kaltoum B. Manoubi | 11,595 | 1963 |
| 0471616A | Rhaïem Ben Mohamed Ben Amor | 3,538 | 1963 |
| 0471867Y | Abdessattar B. Taieb B. Salah Blagui | 15,773 | 1963 |
| 0471941D | Sali Tahar | 3,552 | 1963 |
| 0472282Z | Baccar El Hedri | 3,552 | 1963 |
| 0472904A | Kahlaoui Ali B. Mohamed B. Trad | 4,433 | 1963 |
| 0473774W | Dégais Tahar B. Baka | 5,352 | 1963 |
| 0475376M | Kmiri Balti B. Abdallah | 3,552 | 1963 |
| 0478800J | Ahmed Lakdar Hadj Mohamed Ezine | 3,552 | 1963 |
| 0479255D | Youssef B. Ali B. Youssef Hidani | 8,972 | 1963 |
| 0479429T | Venezia Baldassau Guido | 21,429 | 1963 |
| 0479719H | Hédi Toumi | 4,453 | 1963 |
| 0481070B | El Menif Mohamed | 4,384 | 1963 |
| 0482373T | Hadj Khemais B. Hédi Aouididi | 180,499 | 1963 |
| 0482955A | Klai Amor B. Mohamed B. Youssef | 17,992 | 1963 |
| 0484575L | Bouteraâ Amar B. Amara | 3,536 | 1963 |
| 0485359N | Bouzgarrou Azaiez | 180,499 | 1963 |
| 0487440A | Bouzgarou Ahmed | 180,499 | 1963 |
| 0490079U | Hadj Saâd El Baroudi | 8,962 | 1963 |
| 0490935Z | Ahmed B. Mohamed Lakhdar Harmi | 3,353 | 1963 |
| 0492670K | Djejeli Ali | 3,513 | 1963 |
| 0493180P | Larbi B. Belgacem Hebaiel | 2,104 | 1963 |
| 0496732A | Mbarek Titi Tijani Seghair | 3,514 | 1963 |
| 0497132K | Ghouma B. Tahar Ghouma | 5,345 | 1963 |
| 0497471D | Mouldi B. Hadi B. Hadj Messaoud | 8,962 | 1963 |
| 0498765K | Ahmed Lakhal | 3,931 | 1963 |
| 0499461S | Daouos Mohamed | 3,550 | 1963 |
| 0500299C | Chedli B. Messaoud Morhak | 5,400 | 1963 |
| 0504264M | Mhamed B. Ahmed Chakroun | 3,543 | 1963 |
| 0505857U | Trabelsi Belgacem | 4,740 | 1963 |
| 0507198B | Belgacem B. Hassen B. Helal | 4,438 | 1963 |
| 0507207L | Mohamed B. Mbarek B. Khaled | 5,324 | 1963 |
| 0509431D | Goucha Jamila | 85,279 | 1963 |
| 0509445U | Bouhachem Ayad | 3,546 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0512819L | Kilani B. Mohamed Ghouma B. Amor | 3,536 | 1963 |
| 0514505U | Masmoudi Monji | 3,668 | 1963 |
| 0515074M | Farhat Hassen B. Mohamed | 4,408 | 1963 |
| 0515656V | Mahmoud B. Djemail Guebriche | 9,619 | 1963 |
| 0516171E | Djerbi Hédi B. Amor | 3,525 | 1963 |
| 0518192B | Djebril B. Mohamed Djebril | 3,547 | 1963 |
| 0458971F | Hédi Abdallah | 3,552 | 1963 |
| 0459509R | Siala Mohamed | 3,527 | 1963 |
| 0460063T | Mohamed B. Mhamed B. Abdallah | 54,159 | 1963 |
| 0461404A | Karoui Abdelwahab B. Ahmed | 8,007 | 1963 |
| 0461509P | Hassen Bouzid | 3,199 | 1963 |
| 0462332J | Nafati Salah B. Ahmed B. Salah | 7,124 | 1963 |
| 0462428N | Mohamed B. Amor B. Sassi Djemai | 3,538 | 1963 |
| 0463916F | Mazzola Marie F. Marchèze Joseph | 96,358 | 1963 |
| 0464803V | Ayed Sahli | 8,898 | 1963 |
| 0465511P | Mellouki Chedli | 10,741 | 1963 |
| 0465539V | Hamzaoui Mohamed Salah | 8,972 | 1963 |
| 0467612Y | Triki Nasseur | 8,972 | 1963 |
| 0470258Z | Abdelkrim B. Béchir | 3,552 | 1963 |
| 0471620E | Missaoui Mohamed | 7,254 | 1963 |
| 0471876H | Niran Ahmed B. Khmaies B. Ahmed | 10,787 | 1963 |
| 0471978U | Tlati Amor B. Salem | 8,972 | 1963 |
| 0472777M | Abdallah Hamouda Tahar | 3,517 | 1963 |
| 0473136C | Gaâliche Naceur B. Mhamed | 11,143 | 1963 |
| 0474573P | Dghaimia Laïfa | 8,972 | 1963 |
| 0476494C | Sadok B. Ammar Bei Hadj Ali Laoued | 8,071 | 1963 |
| 0479083S | Hassine B. Mohamed Zahouani | 3,209 | 1963 |
| 0479362V | Gaddoum Mohamed | 3,540 | 1963 |
| 0479441F | El Ferjani Hamida | 3,546 | 1963 |
| 0480655A | Bayoud Hassen B. Ali | 8,936 | 1963 |
| 0482027S | Saihi Mohamed Lakdar B. Taieb | 6,944 | 1963 |
| 0482951W | Ezzeddine El Barhoumi | 3,546 | 1963 |
| 0482993S | Kalfat HQASSINE | 2,159 | 1963 |
| 0485146G | Mohamed Thabet Afifi | 2,675 | 1963 |
| 0487054F | Belgacem B. Saïd B. Ali | 12,561 | 1963 |
| 0489092W | Bouaziz Mohsen B. Tahar B. Mohamed | 4,409 | 1963 |
| 0490566Y | Mohsen B. Hamed Mamey | 2,161 | 1963 |
| 0491348Y | Sassi Rahali Ali Ameur Lassoued | 3,543 | 1963 |
| 0492673N | Djeljeli Fatma | 3,513 | 1963 |
| 0494399P | Mohamed Zouari | 3,543 | 1963 |
| 0497012E | Hédi Kilani B. Mohamed | 3,718 | 1963 |
| 0497236Y | Kilani Hamedi | 3,957 | 1963 |
| 0498625H | Amor B. Mohamed Belghith | 3,730 | 1963 |
| 0498954R | Bouakkaz Abderrahman | 3,370 | 1963 |
| 0500288R | Mohamed Noureddine B. Hadj Belgacem | 16,195 | 1963 |
| 0502094D | El Hedhli Hamadi | 7,003 | 1963 |
| 0504361T | Naji B. Mabrouk B. Amor Chaouche | 4,768 | 1963 |
| 0506016S | Moncef Gara | 3,550 | 1963 |
| 0507202F | Mohamed B. Lamine B. Sghir | 4,773 | 1963 |
| 0507211R | Hélal B. Boubaker | 5,322 | 1963 |
| 0509436J | Goucha Abdelkader | 10,335 | 1963 |
| 0510784Z | Mokhtar B. Abdelkrim El Batout | 3,978 | 1963 |
| 0514022U | Bhouri Mohamed Habib | 3,434 | 1963 |
| 0515002J | Mohamed B. Ahmed B. Ayachi Ziasai | 3,456 | 1963 |
| 0515563U | Harabi Mohamed | 3,836 | 1963 |
| 0516099B | Mohamed Belgacem Faih | 3,524 | 1963 |
| 0516715W | Soule Jacques Albert Michel | 10,773 | 1963 |
| 0518233W | Ahmed B. Mohamed B. Salah Achour | 4,142 | 1963 |
| 0519658V | Taieb El Alk | 2,282 | 1963 |
| 0520547L | Salem B Ahmed B. Abdelaziz Krir | 9,643 | 1963 |
| 0520852T | Fredj B. Mohamed B. Sassi | 3,543 | 1963 |
| 0520984L | Béchir B. Mahmoud Ghassallah | 4,440 | 1963 |
| 0521819U | Mahmoud B. Thayer | 9,972 | 1963 |
| 0522769B | Kabouti Najiba F. Souissi Abdesselem | 3,543 | 1963 |
| 0523232E | Belgacem B. Ali Ladjili | 3,543 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0524466W | Hadj Brahim Slimane | 8,944 | 1963 |
| 0526016F | Longo Joseph Henri | 8,944 | 1963 |
| 0526331Y | Mohamed Mouldi Mohamed Fadhila | 4,440 | 1963 |
| 0526333A | Larbi Mohamed Ali Omar | 4,440 | 1963 |
| 0527803Y | Béchir B. Ali B. Brahim Hareth | 7,111 | 1963 |
| 0527810F | Mahmoud Dit Fredj B. Mohamed Essalah | 3,531 | 1963 |
| 0527813J | Sadok B. Abdallah B. Ali B. Amar | 3,543 | 1963 |
| 0527817N | Naji B. Mohamed Salah B. Ammar | 5,303 | 1963 |
| 0529222R | Sellami Ali Ben Ahmed | 4,433 | 1963 |
| 0530323M | Jemli Abdelhamid B. Belgacem | 8,535 | 1963 |
| 0532746W | Mohamed Taieb Baccouche | 3,538 | 1963 |
| 0532749Z | Hamouda Khardous | 3,538 | 1963 |
| 0534319F | Farida B. Abdelkader Ghaouar | 6,207 | 1963 |
| 0535011H | Mohamed Zaïfrane | 6,162 | 1963 |
| 0536116J | Salem B. Hadj Salem | 3,669 | 1963 |
| 0536545A | Bettaieb Noureddine | 7,146 | 1963 |
| 0537580A | Abdelaziz B. Ahmed Rabah | 8,935 | 1963 |
| 0537692X | Touhami Mungia B. Cherif | 3,532 | 1963 |
| 0538476Z | Turquia Dachraoui V Taieb B. Mohamed | 14,699 | 1963 |
| 0539844L | Brahim B. Hadj Ali B. Taieb B. Jazia | 7,324 | 1963 |
| 0539883D | Abdelaziz B. Mohamed B. Ahmed B. Zaidi | 4,324 | 1963 |
| 0539892N | Romdhane B. Hassouna B. Ali Dababii | 7,774 | 1963 |
| 0539915N | Abdelhamid B. Ali B. Mbarek Ouni | 7,672 | 1963 |
| 0540697N | Mahria B. Salah Manai | 3,534 | 1963 |
| 0541739W | Manoubia B. Drara | 3,534 | 1963 |
| 0542092E | Hada B. Ahmed V. Salah B. Boubaker | 3,534 | 1963 |
| 0542866W | Dridi Ahmed B. Amor B. Amara | 9,822 | 1963 |
| 0542928N | Farès Béchir B. Dhaou | 3,534 | 1963 |
| 0543614J | Zghal Mustapha | 10,421 | 1963 |
| 0544547Y | Azouz Lamine B. El Mahi B. Azouz | 5,320 | 1963 |
| 0545390P | Mohamed B. Brahim B. Mohamed Trad | 26,871 | 1963 |
| 0545609C | Amara B. Allala B. Djilani | 3,531 | 1963 |
| 0545647U | Mohamed Salah B. Ahmed B. Grira | 17,884 | 1963 |
| 0545693U | Abderrahman Ben Amor Bayoudh | 3,291 | 1963 |
| 0545860A | Bouguanmi Othman B. Sliman | 3,527 | 1963 |
| 0545975A | Bouhafs B. Béchir B. Mohamed Messaoudi | 3,527 | 1963 |
| 0546338V | Ali B. Mohamed Messaoud | 4,427 | 1963 |
| 0546688A | Bouteraâ Ben Sghir Ben Ali | 3,527 | 1963 |
| 0546771R | Gouisa Mohamed | 3,527 | 1963 |
| 0547241B | Mustapha Ben Mohamed Ben Mohamed | 3,527 | 1963 |
| 0547863C | Djilani B. Sadok Abid | 3,525 | 1963 |
| 0547865E | Abdelmajid B. Abid Amri | 8,906 | 1963 |
| 0548268T | Mhamed Nafti Touati | 3,525 | 1963 |
| 0548992E | Ferjani Djilani Mohamed | 3,366 | 1963 |
| 0549401Z | Douik Neyfa | 13,276 | 1963 |
| 0519749U | Abdelmajid B. Hadj Salah Ayadi | 5,352 | 1963 |
| 0520577U | Hassen B. Sioud | 3,543 | 1963 |
| 0520853U | Chokri Mohamed Sghaier B. Abdallah | 4,407 | 1963 |
| 0521759D | Zouaghi Amar | 8,944 | 1963 |
| 0522768A | Souissi Abdesselem | 10,696 | 1963 |
| 0523042Y | Amor Hassen Knani | 4,440 | 1963 |
| 0524257U | Trabelsi Belgacem B. Messaoud B. Amor | 3,543 | 1963 |
| 0525813K | Monji B. Ahmed B. Ali Hariz El Kasemi | 3,292 | 1963 |
| 0526253N | Ahmed Mohamed Aleya Mohdhi | 3,900 | 1963 |
| 0526332Z | Sadok Mohamed Achib | 3,543 | 1963 |
| 0526477G | Moncef B. Mohamed B. Ali Chaieb | 3,543 | 1963 |
| 0527804Z | Tahar B. Salah B. Mohamed Chaieb | 3,517 | 1963 |
| 0527811G | Boukthir B. Mahmoud B. Said | 5,303 | 1963 |
| 0527816M | Hassen B. Othman B. Mohamed B. Miled | 5,303 | 1963 |
| 0527818P | Kassem B. El Hattab | 3,522 | 1963 |
| 0530320J | El Khezami Ali B. Mohamed | 4,440 | 1963 |
| 0531251W | Ahmed B. Mohamed Trabelsi | 5,352 | 1963 |
| 0532747X | Ahmed B. Ali Hlaoui | 3,538 | 1963 |
| 0532750A | Chartel Ali | 3,538 | 1963 |
| 0534517W | El Bousselmi Mohamed B. Youssef | 5,344 | 1963 |
| Numéro livret | Nom et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0535575W | Abdellatif Sassi | 2,646 | 1963 |
| 0536299H | Ouargi Mahmoud B. Hadj Abdallah | 5,344 | 1963 |
| 0537088R | Habib B. Hadi Mohamed B. Hadj Chedli | 4,372 | 1963 |
| 0537582C | Souad B. Hédia F. Mohamed El Hédi | 8,935 | 1963 |
| 0537724G | Bel Hadj Khalifa El Moncef | 3,538 | 1963 |
| 0539186W | Bejaoui Ali B. Sadok B. Mbarek | 3,291 | 1963 |
| 0539880A | Ali B. Belgacem B. Aziz Mathlouthi | 7,866 | 1963 |
| 0539884E | Hassen B. Ali B. Younès Babouri | 7,866 | 1963 |
| 0539907E | Mohamed B. Youssef Mohamed Houimdi | 4,795 | 1963 |
| 0540561R | Ahmed B. Fredj B. Mohamed | 4,896 | 1963 |
| 0541108K | Mohamed Salah B. Ammar | 3,534 | 1963 |
| 0541820J | Brahim B. Hadj Fradj Ghatassi | 3,534 | 1963 |
| 0542331P | Masmoudi Mhamed B. Hamda | 8,924 | 1963 |
| 0542871B | Ayadi Tijani | 3,806 | 1963 |
| 0543569K | Mohamed B. Brahim El Mahdaoui | 17,783 | 1963 |
| 0543950Z | Meftah B. Ameur Mehri | 3,534 | 1963 |
| 0544936W | Djemali Boubaker B. Mohamed Salah | 3,531 | 1963 |
| 0545482P | Salah B. Youssef Sellaouti | 3,756 | 1963 |
| 0545640L | Essia B. Mohamed Daaned | 2,149 | 1963 |
| 0545669T | Abdelaziz Saâdaoui | 19,344 | 1963 |
| 0545728G | Mohamed B. Mabrouk El Gabsi | 3,597 | 1963 |
| 0545900U | Djerbi Malika B. Said Chtioui | 6,961 | 1963 |
| 0546332N | Mohamed B. Mohamed Bellil | 4,427 | 1963 |
| 0546662X | Mohamed Tahar B. Hassen | 3,527 | 1963 |
| 0546696J | B. Amar Menzeli Ali | 13,130 | 1963 |
| 0547238Y | Mabrouka B ayed B. Khelifa B. Meftah | 3,527 | 1963 |
| 0547334C | Mariem Bouiarfa | 3,582 | 1963 |
| 0547864D | Abdallah B. Abid Amri | 8,906 | 1963 |
| 0547900T | Khadra Grissi F. Messaoud B. Abdallah | 3,290 | 1963 |
| 0548669D | Daïkoula B. Salah V. Amara B. Salah | 3,525 | 1963 |
| 0548997K | Fatma B. Salah El Abidi | 6,305 | 1963 |
| 0549491X | Noura Zakia B. Hassen | 3,522 | 1963 |
| 0549497D | Nielubowicz Bohdan | 6,061 | 1963 |
| 0550454U | Mokhtar B. Mohamed Redissi | 5,847 | 1963 |
| 0550494M | Hamama Abderrazak | 3,632 | 1963 |
| 0551257S | Ammar B. Mohamed B. Djaballah | 14,257 | 1963 |
| 0552541M | Mohamed Salah B. Mouldi Saâdani | 3,567 | 1963 |
| 0552724L | Lasmar Abdelhamid | 7,239 | 1963 |
| 0552849X | Brik Djilani B. Haddad | 5,328 | 1963 |
| 0553094N | Ahmed B. Mabrouk B. Mohamed Djamal | 3,709 | 1963 |
| 0553682C | Zemandar Aroussia V. Mohamed Sassi | 10,162 | 1963 |
| 0553985G | Zoubeda Sakly F. Mohamed El Hédi Sakly | 7,075 | 1963 |
| 0554098E | Nefouti Ahmed | 35,576 | 1963 |
| 0554222P | Brahim B. Mohamed B. Hassen Bouzaiane | 3,536 | 1963 |
| 0554830A | Fendri Habib | 14,077 | 1963 |
| 0555988J | Mamia Et Tayb B. Hassine | 6,199 | 1963 |
| 0556000X | Douik Mohamed | 9,265 | 1963 |
| 0556295T | Mohamed B. Hassine B. Mansour | 3,483 | 1963 |
| 0556341T | Ahmed Khechine | 3,483 | 1963 |
| 0556343V | Akremi B. Salem Bahari | 3,483 | 1963 |
| 0556609J | Nouri Boulbaba | 8,815 | 1963 |
| 0556624A | Mohamed B. Salah B. Maoui Garali | 7,970 | 1963 |
| 0557077T | Jeannette B. Amor V. Ali Touili | 5,020 | 1963 |
| 0557527G | Hmechia Amor | 4,363 | 1963 |
| 0558059K | Mohamed Goutara | 5,297 | 1963 |
| 0558341S | Bouamoud Hedifi | 5,234 | 1963 |
| 0559332U | El Kafi B. Naceur El Bedoui | 3,470 | 1963 |
| 0560539F | Baouab Ameur | 9,631 | 1963 |
| 0561408A | Mohamed Mohsen B. Hamada | 5,208 | 1963 |
| 0561538S | Messadi Aziz | 3,459 | 1963 |
| 0561931U | El Ouslati Béchir | 8,731 | 1963 |
| 0550058N | Krim Mohamed B. Gbenaia | 3,513 | 1963 |
| 0550457X | Louafi Hamadi | 3,522 | 1963 |
| 0551218Z | Adjmi B. Amor Charrada | 3,519 | 1963 |
| 0551268D | Mohamed Hédi Sakly | 3,519 | 1963 |
| Numéro livret | Noin et Prénoms du Titulaire | Avoir | Année de la dernière opération |
|---|---|---|---|
| 0552550X | Amor B. Khelifa B. Mohamed Rached | 25,876 | 1963 |
| 0552775S | Salem B. Mabrouk B. Amor Othman | 3,718 | 1963 |
| 0552937T | Ayed Laila B. Hamadi B Hassin | 3,517 | 1963 |
| 0553105A | Aicha B. Touhami B. Taj | 2,024 | 1963 |
| 0553837W | Amor Nemri B. Ayed | 3,567 | 1963 |
| 0554005D | Baratli Hamaied | 3,489 | 1963 |
| 0554211C | Sadok B. Mohamed B. Thaier | 8,832 | 1963 |
| 0554754T | Boussoukaya Hédi | 7,943 | 1963 |
| 055663F | Fadline Mansoura | 8,822 | 1963 |
| 0555996T | Marsala Vito | 89,590 | 1963 |
| 0556219K | Giacalone Giacomo | 14,944 | 1963 |
| 0556340S | Ahmed B. Chatta | 3,483 | 1963 |
| 0556342U | Othman Nabli | 3,483 | 1963 |
| 0556602B | Brahim B. Mohamed B. Ali | 3,483 | 1963 |
| 0556621X | Fatma Hadj Mohamed B. Ahmed | 3,483 | 1963 |
| 0557059Y | Azoun Ayed B. Milad | 3,483 | 1963 |
| 0557455D | Fatma El Abassi B. Chadli B. Hamida | 5,242 | 1963 |
| 0557854M | Abdessalam Labidi Chhaoui | 4,363 | 1963 |
| 0558175L | Mabrouk B. Amma B. Hamouda | 5,239 | 1963 |
| 0558401G | Aicha B. Moussa V. El Ayadi B. Mohamed | 3,473 | 1963 |
| 0560042R | Abdallah B. Mhamed B. Hadj Ali | 5,229 | 1963 |
| 0560681K | Moalla Habib B. Brahimi B. Mohamed | 4,325 | 1963 |
| 0561443N | Brahim B. Mohamed Salah B. Yahia | 3,439 | 1963 |
| 0561563U | Djerad B. Ameur Hamadi | 5,364 | 1963 |
| 0561941E | Besrour Hadj Salem | 5,205 | 1963 |
suite et fin
Ministère du Commerce
Protection de la Propriété Industrielle
Direction du Commerce
Brevets d'invention