Suivant procès-verbal dressé le 15 mai 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de Monsieur Emilien Alphonse Feneux et Madame Feneux née Marcelle Malo.
p. 323Apartamento B3, Loma de Los Riscos 67-69 « Torremolinos (Province de Malaga) a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour moteur à combustion interne, à disque, sans vilebrequin et sans bielle. Priorités : Brevet français du 18 mai 1979 n° 79 16011 et brevet déposé à Monaco le 21 mai 1979 n° 1381.
Cette invention est caractérisée en ce que le mouvement de ce moteur est obtenu grâce à un disque incliné qui, tournant à l'aide d'antifriction, roulements à billes, galets ou atures, provoque un mouvement oscillatoire permettant aux plateaux d'obtenir un mouvement de va-et-vient indispensable pour la formation d'un cycle à deux temps ou à quatre temps.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.