Ministère de la production agricole et de l'agro-alimentaire

Décret n° 88-723 du 25 janvier 1988 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre pour la campagne 1986-1987

Publié au Journal Officiel n° 24 du 12 avril 1988, page 553

Le Président de la République;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-631 du 3 août 1977 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 3;

Vu le décret n° 86-892 du 30 septembre 1986 portant nomination du ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire;

Vu le décret n° 86-1234 du 4 décembre 1986 fixant les attributions du ministère de la production agricole et de l'agro-alimentaire;

Vu l'avis du ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire;

Décrète :

Art. 1er. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1986-1987 est décerné au gouvernorat de Jendouba.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Jendouba.

N° d'ordrePersonnes physiquesSecteurDélégation
1Chadli Ben Brahim El OueslatiEl BrahmiBou-Salem
2Ezzeddine Ben Salah ShiliEl BrahmiBou-Salem
3Ali Ben Salah LammouchiBir LakhdarBou-Salem
4Mongi Ben Ali KarouiEl BrahmiBou-Salem
5Mabrouk Ben Othman MezguiBou-Salem NordBou-Salem
6Mohamed Nomane Bel AichiBou-Salem NordBou-Salem
7Larbi Ben Mohamed RiabiEl BrahmiBou-Salem
p. 554
N° d'ordrePersonnes physiquesSecteurDélégation
8Salah Ben Ali El OueslatiSouk EssebtJendouba
9Hassen LammouchiBir LakhdarBou-Salem
10Abdelhamid Ben Youssef El MejriEl BrahmiBou-Salem

Art. 3. — Le ministre de la production agricole et de l'agro-alimentaire est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Fait à Tunis, le 25 janvier 1988.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 88-723 du 25 janvier 1988, JORT n° 24 du 12 avril 1988, p. 553.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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