Le Président de la République :
Vu la loi n° 86-12 du 7 mars 1988 relative au conseil économique et social telle que modifiée par la loi orogenique n° 90-75 du 7 août 1990 et notamment les articles 6, 7 et 8 ;
Vu le décret n° 88-1953 du 2 décembre 1988 portant nomination des membres du conseil économique et social ;
Vu le décret n° 89-463 du 29 avril 1989 relatif au remplacement des membres du conseil économique et social ;
Vu le décret n° 90-1856 du 10 novembre 1990 portant nomination et remplacement des membres du conseil économique et social ;
Vu le procès-verbal de l'assemblée du conseil économique et social tenue le 9 septembre 1990 ;
Sur proposition du Premier ministre.
Décret :
Article premier. — Sont désignées membres du conseil économique et social pour une période de six ans les personnes citées ci-dessous et réparties comme suit :
1) Représentants des organisations professionnelles :
— L'union générale des travailleurs tunisiens :
Messieurs :
Abdelmajid Sahraoui
Abdesselem Jerad
Mohamed Tahar Chaieb
Ahmed Sif Dhaifallah dit Kamel Saâd
Mohamed Trabelsi.
— L'union tunisienne de l'industrie et du commerce.
Messieurs :
Mouldi Ayari
Mohamed Sahraoui
Tarek Chérif.
— La fédération tunisienne des sociétés d'assurances :
Monsieur : Taoulok Ben Jémia.
— L'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche :
Messieurs :
Abderrahman Toukabri
Ezzeddine Ben Mustapha
Youssef Maâlaoui
Lotfi Oueslati.
2) Représentants des organisations nationales, des associations et des professions libérales.
— L'union nationale des femmes tunisiennes :
Mesdames :
Wassila Ben Hamda
Faiza Kéfi
Nadhira Raïcs.
— Les organisations de jeunesse :
Messieurs :
Ahmed Chater
Mohamed Ghariani
Kamel Sassi.
— Les associations à caractère économique, social, technique, culturel et familial :
Messieurs :
Habib Guerfal
Hachemi Blouza.
— Les professions libérales :
Messieurs :
Abderrahmane Gafsi
Façal Jedidi.
3) Représentants des gouvernorats :
Messieurs :
Mohamed Tjiani Manaï - Jendouba
Kamel Ben Ameur - Siliana
Amor Rachdi - Kasserine
Mbarek Kahouli - Sidi Bouzid
Sassi Raouabeh - Gafsa
Mohamed Sassi Zougari - Tozeur
Sadok Omzine - Monastir
Abdelhamid Baâtout - Nabeul
M'hamed Chaker - Sfax
Romdhane Rahli - Médenine
Khelil Belhaouane - Sousse.
4) Représentants de l'administration et des entreprises publiques :
Messieurs :
Chédli Laroussi
p. 1813Laroussi Bayoudh
Mohamed Lābidi
Seddik Guetari
Ali Chaouch
Taoufik Karoui
Mohamed Bouaouaja
Tahar Ennelfer
Tahar Hadj Ali.
5) Personnes qualifiées dans les domaines économique, social, technique, éducatif culturel et juridique :
Messieurs :
Abdelwaheb Jmel
Abderrahman Tlili
Boujemaâ R'mili
Noureddine H'mila
Abdelbaki Hermassi
Ammar Ben Mahmoud
Hichem Gribak
Mohamed Frioui
Faouzi Aouame
Moncel Mzabi
Frej Chaleb
Mohamed Driss
Naceur Guetari.
Art. 2. — Les membres désignés ci-après sont remplacés comme suit pour la période restante, mentionnée à l'article premier du décret sus-visé n° 88-1583 du 2 septembre 1988.
1) Représentants des organisations professionnelles :
— L'union tunisienne de l'industrie et du commerce :
Monsieur : Mohamed Driss en remplacement de Monsieur Hédi Jenane.
2) Représentants des organisations nationales, des associations et des professions libérales :
— Les organisations de jeunesse :
Messieurs Hédi Aïssa et Samir Lâabidi en remplacement de Messieurs Abdesselem Mohsni et Maher Medhioub.
— Les professions libérales :
Monsieur Hafedh Chaker en remplacement de Monsieur Mohamed Chaouch.
3) Représentants des gouvernorats :
Monsieur Kâmel Dhaouadi Bizerte en remplacement de Monsieur Mohamed Louati.
4) Représentants de l'administration et des entreprises publiques :
Messieurs Slaheddine Bouguerra et Fathi Gana en remplacement de Messieurs Faouzi Bekkahia et Slaheddine Chérif.
5) Personnes qualifiées dans les domaines économique, social, technique, éducatif, culturel et juridique :
Monsieur Slaheddine Maâoui en remplacement de Monsieur Mongi Safra.
Art. 3. — Le Premier ministre est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 4 novembre 1991.
ZINE EL ABIDINE BEN ALI
NOMINATION