Le ministre de la santé publique;
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4;
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984 fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant;
Vu l'arrêté du 29 avril 1991, fixant la liste des substituts du lait maternel;
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation, du nourrisson et de l'enfant formulé lors de sa réunion du 23 septembre 1991;
Arrête :
Article premier. — La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
— Al 110
— Enfalac (pour prématuré)
— Frisolac
— Isomil
— Nan I
— Nan II
— Nativa I
— Nativa II
— Nutramigen
— Progestimil
— Similac
— Dialac MI
— Dialac MII
— Sma
— Nursie
— Babylait I
— Babylait II
Art. 2. — L'arrêté sus-visé du 29 avril 1991, est abrogé.
Tunis, le 6 novembre 1991.
Le ministre de la santé publique
DALI JAZI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI