Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 30 mai 1994, fixant le régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en langue et lettres espagnoles

Le ministre de l'éducation et des sciences,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 93-423 du 17 février 1993,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire et les textes qui l'ont modifié ou complété et, notamment, le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques et notamment son article 7.

Arrête :

Article premier. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de maîtrise en langue et lettres espagnoles, comportent deux cycles. Le premier cycle est sanctionné par le diplôme d'études universitaires du premier cycle (D.E.U.P.C.) et le deuxième cycle est sanctionné par le diplôme de la maîtrise.

CHAPITRE PREMIER

Du premier cycle universitaire

Art. 2. - Les enseignements du premier cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles sont répartis en deux ans ; leur durée est de 1040 heures, environ.

Art. 3. - Le premier cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles comprend dix modules annuels obligatoires.

Art. 4. - L'objet de chaque module, son coefficient, son volume horaire, ainsi que la forme des cours s'y rapportant sont définis conformément au tableau suivant :

Art. 5. - Les modules du premier cycle sont répartis sur les deux années d'études comme suit :

• Première année : Langue 1, Traduction 1, Littérature 1, Civilisation 1, Arabe.
• Deuxième année : Langue 2, Traduction 2, Littérature 2, Civilisation 2, Linguistique.

Pour chaque établissement, un arrêté du ministre de l'éducation et des sciences ou, éventuellement, un arrêté conjoint du ministre de l'éducation et des sciences et du ministre concerné, pris conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l'article 19 de la loi n° 89-70 ci-dessus visée déterminera les modules qui ne peuvent faire l'objet du crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé.

Art. 6. - L'étudiant ayant réussi aux modules de la première année du premier cycle, peut s'inscrire à un ou plusieurs modules de langue étrangère non prévus au premier cycle. Le volume horaire d'enseignement dans chacun de ces modules est, d'au moins, 150 heures. La réussite dans chacun des modules équivaut à une réussite dans un des modules optionnels du deuxième cycle tels que prévus à l'article 10 ci-après et ne relevant pas de la discipline.

CHAPITRE II

Du deuxième cycle universitaire

Art. 7. - Sont admis à s'inscrire en première année du deuxième cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles, les étudiants titulaires du diplôme d'études universitaires du premier cycle en langue et lettres espagnoles ou d'un diplôme équivalent.

Art. 8. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles sont répartis en deux ans. Leur durée est de 858 heures, environ.

Art. 9. - Le deuxième cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles comporte six modules annuels obligatoires et deux modules annuels optionnels.

Art. 10. - L'objet de chaque module, son coefficient, sa nature, son volume horaire, ainsi que la forme des cours s'y rapportant sont définis conformément au tableau suivant :

Art. 11. - L'arrêté prévu à l'article 5 ci-dessus fixera pour chaque établissement la répartition des modules du deuxième cycle sur les deux années d'étude, la liste des modules optionnels et les modules qui ne peuvent faire l'objet du crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé.

Art. 12. - L'étudiant admis aux modules de la première année du deuxième cycle, peut préparer un mémoire de recherche se rapportant à la discipline choisie. Ledit mémoire préparé sous la direction d'un professeur de l'enseignement supérieur, d'un maître de conférences ou d'un maître-assistant titulaire comportera entre

20 et 30 pages dactylographiées. Son évaluation est assurée par un jury composé de deux enseignants. La note attribuée au mémoire concerné n'est pas prise en compte dans le calcul de la moyenne générale de la maîtrise.

CHAPITRE III

Du régime d'évaluation

Art. 13. - Les examens sont organisés en deux sessions successives à la fin de l'année universitaire : une session principale et une session de rattrapage pour les épreuves écrites comme pour les épreuves orales.

Art. 14. - Les examens se rapportant à chaque module comportent soit des épreuves écrites, soit des épreuves orales, soit les deux à la fois.

La nature des épreuves est déterminée comme suit :

1) Premier cycle :

• Langue 1 et 2, Littérature 1 et 2, Civilisation 1 et 2, Linguistique : épreuve écrite et épreuve orale.
• Traduction 1 et 2, Arabe : épreuve écrite.

2) Deuxième cycle :

• Langue 3, Civilisation 3, Littérature espagnole, Littérature hispano-américaine, méthodes d'approche de textes, de recherche et de didactique de l'espagnol comme langue étrangère : épreuve écrite et épreuve orale.
• Traduction 3, modules optionnels : épreuve écrite.

L'arrêté prévu à l'article 5 ci-dessus fixera le régime des examens applicable dans chaque établissement et notamment la durée des épreuves, leur pondération ainsi que le régime des devoirs.

Art. 15. - Est déclaré admissible aux épreuves orales, l'étudiant qui obtient la moyenne aux épreuves écrites se rapportant aux modules de l'année d'études concernée, compte tenu des procédures de compensation et, éventuellement, des coefficients.

Est déclaré admis, l'étudiant qui, à l'issue des épreuves orales, obtient la moyenne générale aux modules se rapportant à l'année d'études concernée, compte tenu des procédures de compensation et, éventuellement, des coefficients.

Art. 16. - Pour réussir à chaque module, l'étudiant doit obtenir une moyenne égale au moins à 10/20, compte tenu des épreuves écrites et orales. Les notes obtenues aux devoirs écrits sont prises en compte, dans une proportion de 20 %, pour le calcul de la moyenne.

L'étudiant redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu la moyenne, telle qu'indiqué ci-dessus. Il ne repasse que les modules dans lesquels il n'a pas obtenu ladite moyenne.

Art. 17. - Une session de rattrapage est organisée pour les candidats déclarés non admissibles. Elle porte sur les épreuves écrites se rapportant aux modules de l'année d'études concernée dans lesquels l'étudiant n'a pas obtenu la moyenne.

Une session de rattrapage est organisée pour les candidats déclarés non admis. Elle porte sur les épreuves orales se rapportant aux modules de l'année d'études concernée dans lesquels l'étudiant n'a pas obtenu la moyenne.

Art. 18. - Les étudiants déclarés non admissibles à la suite de la session principale et de rattrapage et qui ont obtenu la moyenne aux épreuves écrites se rapportant à un ou plusieurs modules sont autorisés à passer les oraux se rapportant aux dits modules. Ils gardent le bénéfice de chacun des modules dans lesquels ils ont obtenu la moyenne générale.

Art. 19. - Les étudiants bénéficient du régime de crédit tel que prévu par les articles 20 et 21 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé.

Art. 20. - Les enseignements de la maîtrise en langue et lettres espagnoles peuvent comporter un stage linguistique d'un mois.

Art. 21. - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte une mention en fonction de la moyenne générale des notes obtenues dans tous les modules se rapportant à l'année concernée. Cette mention est la suivante :

• passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20.
• assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20.
• bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20.
• très bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 16/20.

Art. 22. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universitaire 1994-1995 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier cycle de la maîtrise en langue et lettres espagnoles, puis progressivement pour les années d'études suivantes.

Tunis, le 30 mai 1994.

Le Ministre de l'Éducation et des Sciences
Mohamed Charfi

Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui