Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 16 juillet 1996, portant modification de l'arrêté du 3 février 1990 fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique telle que modifiée par la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992, portant loi de finances pour la gestion 1993,

Vu la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances pour la gestion 1995, et notamment son article 32, relatif à la suppression de l'école normale supérieure à Sousse.

Vu la loi, n°95-40 du 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissements d'enseignement supérieur, et notamment son article premier;

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié, notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993 et notamment son article 35;

Vu l'arrêté du 3 février 1990 fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, notamment l'arrêté du 30 mars 1996, et notamment son article 5;

Vu l'avis du directeur de l'institut supérieur de gestion de Sousse;

Sur proposition du président de l'université du Centre.

Arrêté :

Article premier. - L'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, est modifié comme suit :

Art. 5. (nouveau) : La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique relevant de l'université du centre est fixée comme suit :

1 - Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir :

• département de génie mécanique
• département de génie électrique
• département de génie énergétique
• département de génie textile

2 - Faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan :

• département d'arabe
• département de français
• département d'anglais
• département de philosophie

3 - Faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse :

• département de droit public;
• département de droit privé
• département d'économie
• département de gestion et méthodes quantitatives.

4 - Faculté des sciences de Monastir :

• département de physique
• département de chimie
• département de mathématiques
• département d'informatique.

5 - Faculté des lettres de Sousse :

• département d'arabe
• département de français
• département d'anglais
• département d'histoire
• département de géographie
• département des sciences de l'éducation

6 - Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Monastir :

• département de physique
• département de chimie
• département de mathématiques et d'informatiques

7 - Institut supérieur de gestion de Sousse :

• département de gestion
• département d'économie
• département de méthodes quantitatives
• département de droit

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis le 16 juillet 1996.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui