Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,
Vu l'arrêté du 4 janvier 1996, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant formulé lors de sa réunion du 7 janvier 1997,
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
- AL 110
- Enfalac (pour prématurés)
- Frisolac
- Isomil
- Nan I
- Nan II
- Nativa I
- Nativa II
- Nutramigen
- Progestimil
- Similac
- Similac-fer
- Aptamil I
- Aptamil II
- Dialac MI
- Dialac MII
- SMA
- Nursie
- Babylait I
- Babylait II
- Préaptamil
- Aptamil hypo-antigenique
- Modilac I
- Modilac II
- Milumel I
- Milumel II
- Nutrilon premium
- Nutrilon low lactosé
- Nutrilon follow on
- Nutrilon soja
- Nénatal
- Pepti-junior
- Similac care
- Galia I
- Galia II
- Diargal
- Pregalia
- Bionan
- HNRL
- Materna I
- Naterna II
- Prenan
- Nan hypo-antigenique
- Guigoz I
- Guigoz II.
Art. 2. - L'arrêté susvisé du 4 janvier 1996 est abrogé.
Tunis, le 22 mars 1997.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui