Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi de finances pour la gestion 1969 et notamment son article 21,
Vu la loi n° 86-83 du 1er septembre 1986, portant loi de finances rectificative pour la gestion 1986, et notamment son article 26,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié, notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993, et notamment son article 35,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique les textes qui l'ont modifié ou complété, notamment l'arrêté du 24 juin 1997, et notamment son article 2,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture, du transport, des communications, de la culture, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 18 janvier 1997, portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis du doyen de la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis,
Sur proposition du président de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines Tunis I,
Arrêté :
Article premier. - Le paragraphe 2 de l'article 2 de l'arrêté du 3 février 1990 sus-visé, est modifié ainsi qu'il suit :
Paragraphe 2 (nouveau) : faculté des sciences humaines et sociales de Tunis :
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département de sociologie,
- département de philosophie,
- département de psychologie,
- département de l'éducation civique,
- département de recherche, de publication et de bibliographie,
- département des sciences de l'éducation.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 5 novembre 1997.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui