Le ministre du transport,
Vu la loi n° 74-12 du 25 décembre 1974, portant loi des finances pour la gestion 1975 et notamment son article 67 créant l'institut national de la météorologie,
Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributions du ministère du transport,
Vu le décret n° 90-1296 du 16 août 1990, portant organisation de l'institut national de la météorologie,
Vule décret n° 91-86 du 18 janvier 1991, portant organisation des services centraux du ministère du transport,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi,
Vu l'arrêté du ministre du transport du 21 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau,
Vu la circulaire n° 8 du 9 février 1996, fixant les modalités pratiques relatives à l'élaboration des plans de mise à niveau ministériels institués en vertu du décret n° 96-49 du 16 janvier 1996.
Vu le manuel de procédures de l'institut national de la météorologie.
Arrêté :
Article premier. - Est approuvé le manuel des procédures de l'institut national de la météorologie composé de sept fascicules concernant.
1 - Les systèmes météorologiques de base.
2 - Les réseaux météorologiques.
3 - La climatologie.
4 - La météorologie appliquée.
5 - La géophysique et l'astronomie
6 - La documentation, les renseignements et la publication.
7 - Les relations internationales.
Art. 2. - L'ensemble des services concernés de l'institut national de la météorologie sont chargés de l'application du contenu du manuel.
Art. 3. - Le directeur général de l'institut national de la météorologie est chargé des opérations de mise à jour de ce manuel chaque fois qu'il est nécessaire.
Art. 4. - Le présent arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 5 mai 1998.
Le Ministre du Transport
Houssine Chouk
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui
NOMINATIONS