Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministère des affaires culturelles,
Vu le décret n° 94-1692 du 8 août 1994, relatif aux imprimés administratifs et notamment son article 16,
Vu le décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture,
Vu l'arrêté du ministre de la culture du 11 juin 1996, relatif au plan de mise à niveau du ministère de la culture tel que modifié par l'arrêté du 20 mai 1998,
Vu l'avis de la commission nationale des imprimés administratifs,
Arrête :
Article premier. - La liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de la culture et aux établissements publics administratifs sous sa tutelle, est fixée ainsi qu'il suit :
p. 2392| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| 1 - Le dépôt légal | - Déclaration de dépôt de livres. - Attestation de réception de livres destinés au dépôt légal. - Rapport journalier concernant les livres reçus au titre du dépôt légal. - Etat statistique trimestriel des ouvrages et livres présentés au dépôt légal. | 19-01.01-98 19-01.02-98 19-01.03-98 19-01.04-98 |
| 2 - La formation et le recyclage | - Information de non octroi du séjour artistique au centre d'art vivant de Radès et remise d'un dossier. - Information de l'octroi du séjour artistique au centre d'art vivant de Radès. - Engagement et obligation des artistes plasticiens de se conformer au règlement intérieur relatif à la résidence artistique au centre d'art vivant de Radès. - Fiche de renseignements relative aux candidats aux stages. - Tableau des besoins en bourses d'étude. - Information de l'accord pour l'octroi du séjour artistique à la cité internationale des arts de Paris. - Information de la non délivrance de l'accord pour l'octroi du séjour artistique à la cité internationale des arts de Paris. - Engagement et obligation des artistes plasticiens de se conformer au règlement intérieur relatif à la résidence artistique à la cité internationale des arts à Paris. - Autorisation d'ouverture d'une école d'enseignement musical privé. - Certificat d'obtention du diplôme de musique arabe. - Dossier de relations administratives avec Monsieur le ministre et Monsieur le chef de cabinet. - Note de mission de déplacement relative au diplôme de musique arabe. - Note de réalisation de mission de prestation de services à durée limitée relatifs au diplôme de musique. - Liste des mémoires des cadres chargés de l'encadrement des examens relatifs au diplôme de musique arabe et de jeu aux instruments. - Etat spécifique aux travaux exceptionnels. - Situation d'un bâtiment abritant un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Listes des professeurs permanents d'un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des professeurs contractuels d'un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des professeurs vacataires d'un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des besoins en recrutement de professeurs devant travailler dans un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des agents administratifs et des ouvriers d'un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Etat relatif au budget spécifique à un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des besoins de équipement en instruments de musique destinés à un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des autres besoins en équipements divers, destinés à un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Liste des différemts activités d'un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Stages programmés et en cours de programmation spécifiques à un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Missions à l'étranger programmées et en cours de programmation spécifiques à un établissement d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Missions à l'étranger programmées et en cours de programmation spécifiques aux établissements d'enseignement relevant du ministère de la culture. - Boudget spécifique à un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. - Budget spécifique à un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. - Liste des diplômes délivrés par un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.01-98 19-02.02-98 19-02.03-98 19-02.04-98 19-02.05-98 19-02.06-98 19-02.07-98 19-02.08-98 19-02.09-98 19-02.11-98 19-02.12-98 19-02.13-98 19-02.14-98 19-02.15-98 19-02.16-98 19-02.17-98 19-02.18-98 19-02.19-98 19-02.20-98 19-02.21-98 19-02.22-98 19-02.23-98 19-02.24-98 19-02.25-98 19-02.26-98 19-02.27-98 19-02.28-98 19-02.29-98 19-02.30-98 19-02.31-98 19-02.32-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| - Liste des professeurs permanents d'un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.33-98 | |
| - Liste des professeurs contractuels d'un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.34-98 | |
| - Liste des professeurs vacataires exerçant dans un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.35-98 | |
| - Statistiques des étudiants d'un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.36-98 | |
| - Liste des agents administratifs exerçant dans un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.37-98 | |
| - Liste des agents et des ouvriers travaillant dans un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.38-98 | |
| - Etat des besoins en recrutement de professeurs d'un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.39-98 | |
| - Liste des diverses activités spécifiques à un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.40-98 | |
| - Stages programmés ou en cours de programmation dans un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.41-98 | |
| - Missions à l'étranger programmées ou en cours de programmation spécifiques à un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.42-98 | |
| - Missions programmées ou en cours de programmation relatives aux expertises étrangères spécifiques à un établissement universitaire relevant du ministère de la culture. | 19-02.43-98 | |
| 3 - L'informatique | - Bordereau de saisie des mosaïques dans la banque de données "Tourath". | 19-03.01-98 |
| - Bordereau de saisie des monographies dans la banque de données "Tourath". | 19-03.02-98 | |
| - Bordereau de saisie des films dans la banque de données "Tourath". | 19-03.03-98 | |
| - Questionnaires des personnalités culturelles. | 19-03.04-98 | |
| 4 - La documentation et les archives | - Bordereau de versement d'archives aux archives nationales. | 19-04.01-98 |
| - Bordereau de transfert de documents semi-actifs au service des archives du ministère. | 19-04.02-98 | |
| - Tableau de suivi des documents des archives prêtés. | 19-04.03-98 | |
| - Tableau type de documents administratifs perdus. | 19-04.04-98 | |
| - Tableau de recensement des documents des archives. | 19-04.05-98 | |
| 5 - Le livre et la lecture publique | - Fiche déterminant la liste des livres proposés pour l'acquisition au profit des bibliothèques publiques. | 19-05.01-98 |
| - Tableau des livres à acquérir au profit des bibliothèques publiques. | 19-05.02-98 | |
| - Tableau des livres en langue arabe proposés à l'acquisition. | 19-05.03-98 | |
| - Tableau des livres en langue française proposés à l'acquisition. | 19-05.04-98 | |
| - Relevé des livres en langue arabe à acquérir par l'administration centrale pour la lecture. | 19-05.05-98 | |
| - Relevé des livres en langue française à acquérir par l'administration centrale pour la lecture. | 19-05.06-98 | |
| - Attestation de livraison de livres acquis au profit des bibliothèques publiques. | 19-05.07-98 | |
| - Tableau de distribution de livres aux gouvernorats réservés aux bibliothèques publiques de son territoire. | 19-05.08-98 | |
| - Tableau de distribution de livres aux gouvernorats en vue de renforcer les fonds des bibliothèques publiques. | 19-05.09-98 | |
| - Tableau de distribution de livres au profit des bibliothèques publiques. | 19-05.10-98 | |
| - Bon de réception de livres par le directeur d'une bibliothèque publique. | 19-05.11-98 | |
| - Tableau énumératif des livres destinés aux bibliothèques nouvellement créées comme fonds préalables. | 19-05.12-98 | |
| - Tableau énumératif des livres destinés aux bibliothèques dans le cadre de leur renforcement. | 19-05.13-98 | |
| - Tableau énumératif des livres destinés aux bibliothèques selon les gouvernorats dans le cadre du renforcement. | 19-05.14-98 | |
| - Tableau de distribution des chiffres centraux de chaque titre aux différents gouvernorats dans le cadre du renforcement. | 19-05.15-98 | |
| - Tableau de distribution des revues destinées aux jeunes et adultes, aux bibliothèques publiques. | 19-05.16-98 | |
| - Tableau de distribution des livres aux bibliothèques publiques nouvellement créées. | 19-05.17-98 | |
| - Tableau de distribution des revues aux bibliothèques publiques. | 19-05.18-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| 6 - Les arts scéniques et audio-visuels | - Tableau de distribution des revues pour enfants, aux bibliothèques publiques. | 19-05.19-98 |
| - Fiche bibliographique des livres sous forme de chanel. | 19-05.20-98 | |
| - Relevé des données bibliographiques d'un livre acquis avec classification et indexation thématique. | 19-05.21-98 | |
| - Tableau de l'horaire de travail d'une bibliothèque publique fonctionnant selon le régime de la double séance. | 19-05.22-98 | |
| - Tableau de l'horaire de travail des équipes d'une bibliothèque fonctionnant selon le régime de la séance continue. | 19-05.23-98 | |
| - Carte de lecteur abonné à une bibliothèque publique. | 19-05.24-98 | |
| - Carte d'abonnement conservée à la bibliothèque. | 19-05.25-98 | |
| - Fiche statistique des emprunts : n° L.P. 3. | 19-05.26-98 | |
| - Fiche statistique de lecture n° L.P. 4. | 19-05.27-98 | |
| - Fiche statistique de lecture n° L.P. 6. | 19-05.28-98 | |
| - Fiche de suivi d'un livre emprunté n° L.P. 9. | 19-05.29-98 | |
| - Premier rappel à un emprunteur qui n'a pas restitué un livre. | 19-05.30-98 | |
| - 2ème rappel à un emprunteur qui n'a pas restitué un livre. | 19-05.31-98 | |
| - 3ème rappel demandant l'intervention des forces de l'ordre pour la restitution de livres prêtés. | 19-05.32-98 | |
| - Le rapport statistique journalier et mensuel d'une bibliothèque publique relatif aux bénéficiaires. | 19-05.33-98 | |
| - Le rapport mensuel sur l'activité d'une bibliothèque publique. | 19-05.34-98 | |
| - Le rapport statistique journalier et mensuel relatif aux livres d'une bibliothèque publique. | 19-05.35-98 | |
| - Rapport annuel sur l'activité d'une bibliothèque publique. | 19-05.36-98 | |
| - Tableau de distribution de mobilier aux bibliothèques publiques. | 19-05.37-98 | |
| - Procès-verbal de passation de la direction d'une bibliothèque publique. | 19-05.38-98 | |
| - Demande d'exécution de travaux dans une bibliothèque publique. | 19-05.39-98 | |
| - Questionnaire pour la délimitation des besoins des bibliothèques publiques et de suivi de leur satisfaction. | 19-05.40-98 | |
| - Tableau de distribution de fournitures de bureau aux sections administratives. | 19-05.41-98 | |
| - Fiche de stockage d'un livre acquis. | 19-05.42-98 | |
| - Fiche statistique d'emprunt. | 19-05.43-98 | |
| - Fiche statistique de lecture. | 19-05.44-98 | |
| - Fiche de suivi d'un livre emprunté. | 19-05.45-98 | |
| - Contrat de subvention de papier utilisé dans l'impression d'un livre culturel tunisien. | 19-05.46-98 | |
| - Contrat de subvention de papier utilisé dans l'impression d'une revue culturelle. | 19-05.47-98 | |
| - Bon d'achat de papier subventionné. | 19-05.48-98 | |
| - Bon d'acceptation provisoire de livres ou de revues acquis par le ministère de la culture. | 19-05.49-98 | |
| - Bon d'acceptation définitive de livres ou de revues acquis par le ministère de la culture. | 19-05.50-98 | |
| - Bon de livraison de livres ou de revues d'une personne physique ou morale par le ministère de la culture. | 19-05.51-98 | |
| - Attestation de participation d'un éditeur à une foire ou à un salon international du livre. | 19-05.52-98 | |
| - Certification du besoin d'un éditeur en produits utilisés dans l'impression et l'assemblage des livres nécessaires à la réalisation d'un programme d'édition pour exonération de la T.V.A. | 19-05.53-98 | |
| - Dossier de demande d'une subvention d'aide à la production théâtrale ou scénique. | 19-06.01-98 | |
| - Invitation des membres de la commission nationale de l'orientation théâtrale à assister à une représentation théâtrale. | 19-06.02-98 | |
| - Carte de représentation théâtrale devant la commission nationale de l'orientation théâtrale. | 19-06.03-98 | |
| - Rapport de visualisation d'une représentation théâtrale par la commission nationale d'orientation théâtrale. | 19-06.04-98 | |
| - Etat de visualisation des représentations théâtrales par un membre de la commission nationale de l'orientation théâtrale. | 19-06.05-98 | |
| - Etat de rémunération d'un membre de la commission nationale de l'orientation théâtrale. | 19-06.06-98 | |
| - Visa de représentation théâtrale. | 19-06.07-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| - Déclaration sur l'honneur pour l'exercice des arts dramatiques comme profession principale. | 19-06.08-98 | |
| - Engagement d'un homme de théâtre professionnel d'informer le comité d'octroi de la carte professionnelle d'exercice des professions d'arts dramatiques, de tout changement qui intervient dans sa situation professionnelle. | 19-06.09-98 | |
| - La carte professionnelle d'exercice de professions d'arts dramatiques. | 19-06.10-98 | |
| - Ordre de mission pour une structure théâtrale professionnelle en vue de la présentation de pièces théâtrales subventionnées. | 19-06.11-98 | |
| - Ordre de mission pour des structures théâtrales diverses en vue de la présentation des pièces de théâtre. | 19-06.12-98 | |
| - Attestation de réalisation d'une représentation théâtrale subventionnée. | 19-06.13-98 | |
| - facture type relative à une représentation théâtrale subventionnée. | 19-06.14-98 | |
| - Fiche technique d'une troupe de théâtre. | 19-06.15-98 | |
| - Bulletin d'information d'une réunion ou d'une activité en dehors des services du ministère de la culture. | 19-06.16-98 | |
| - Engagement de présenter 15 spectacles de toute production ayant bénéficié d'une aide à la production théâtrale. | 19-06.17-98 | |
| - Attestation d'exercice du cinéma et des arts audio-visuels pour son propre compte. | 19-06.18-98 | |
| - Autorisation de prise de vues dans le cadre d'un travail cinématographique ou audio-visuel. | 19-06.19-98 | |
| - Brevet de projectionniste de films cinématographiques (opérateur). | 19-06.20-98 | |
| - Brevet d'aide projectionniste de films cinématographiques (aide opérateur). | 19-06.21-98 | |
| - Carte professionnelle dans le domaine de l'audio-visuel et du cinéma. | 19-06.22-98 | |
| - Visa d'exploitation non commerciale de projections de films cinématographiques. | 19-06.23-98 | |
| - Attestation d'exonération des équipements audio-visuels et du matériel y afférent destinés au domaine cinématographique, des taxes douanières. | 19-06.24-98 | |
| - Autorisation d'importation de films cinématographiques. | 19-06.25-98 | |
| - Attestation de non objection au transfert de sommes d'argent destinées au financement d'une activité cinématographique, à l'étranger. | 19-06.26-98 | |
| - Autorisation de réalisation de projections cinématographiques non commerciales. | 19-06.27-98 | |
| - Visa d'exploitation commerciale d'un film cinématographique. | 19-06.28-98 | |
| 7 - La musique et la danse | - Autorisation d'enregistrement d'une production musicale sur une cassette audio. | 19-07.01-98 |
| - Autorisation d'organisateur de spectacles artistiques. | 19-07.02-98 | |
| - Attestation de prélèvement de montants au profit de la trésorerie générale, sur le montant d'un contrat artistique ou musical. | 19-07.03-98 | |
| - Attestation d'octroi d'une carte professionnelle artistique et l'exercice pour son propre compte. | 19-07.04-98 | |
| - Attestation d'exercice d'une activité artistique d'une manière principale pour son propre compte. | 19-07.05-98 | |
| - Attestation d'octroi de l'accord de principe pour l'exercice du métier d'organisateur de spectacles. | 19-07.06-98 | |
| - Carte professionnelle artistique annuelle. | 19-07.07-98 | |
| - Carte professionnelle artistique valable pour 5 ans. | 19-07.08-98 | |
| - Diplôme de musique arabe. | 19-07.09-98 | |
| - Autorisation délivrée à une personne physique ou morale en vue de retirer des instruments des services de la douane. | 19-07.10-98 | |
| - Attestation d'exonération, des équipements musicaux et de leurs accessoires spécifiques au secteur de la musique et de la dance, des taxes douanières. | 19-07.11-98 | |
| 8 - Arts plastiques, architecture et métiers artistiques | - Demande de réception de travail d'art plastique après la fin de son exploitation par le ministère de la culture dans un but donné. | 19-08.01-98 |
| - Congé culturel permettant aux artistes plasticiens de se consacrer momentanément à la supervision d'activités d'arts plastiques. | 19-08.02-98 | |
| - Autorisation de rentrée ou de sortie de tableaux pour l'organisation d'une exposition d'arts plastiques en Tunisie ou à l'étranger. | 19-08.03-98 | |
| - Engagement de veiller à la protection des œuvres d'arts empruntées des acquisitions de l'Etat. | 19-08.04-98 | |
| - Autorisation de photographier des œuvres d'arts plastiques, d'une collection de musé. | 19-08.05-98 | |
| - Prise en charge de tableaux artistiques à titre de prêt. | 19-08.06-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| - Prise en charge pour les besoins d'une exposition d'arts plastiques. | 19-08.07-98 | |
| - Demande de désignation d'un représentant dans la commission d'achat des œuvres d'art plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.08-98 | |
| - Avis de désignation au sein de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.09-98 | |
| - Invitation des membres de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.10-98 | |
| - Avis de renouvellement de la mission d'un membre de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.11-98 | |
| - Avis de mise fin à la mission d'un membre de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.12-98 | |
| - Fiche de présence des membres de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat et rapport de son président. | 19-08.13-98 | |
| - Relevé des séances de travail pour le paiement des membres de la commission d'achat des œuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.14-98 | |
| - Bon de réception d'œuvres d'arts plastiques. | 19-08.15-98 | |
| - Autorisation d'ouverture d'une galerie d'arts plastiques. | 19-08.16-98 | |
| - Modèle de communiqué relatif aux conditions d'ouverture des galeries d'arts plastiques. | 19-08.17-98 | |
| - Fiche de proposition d'acquisition d'une œuvre d'art plastique. | 19-08.18-98 | |
| - Attestation de professionnalisme dans le domaine des arts plastique. | 19-08.19-98 | |
| 9 - L'animation culturelle | - Etat des indemnités pécuniaires en contre-partie de travaux exceptionnels dans le domaine de l'animation culturelle. | 19-09.01-98 |
| - Etat descriptif des besoins des maisons de jeunes et de la culture dans le domaine de la maintenance et des équipements de base. | 19-09.02-98 | |
| - Etat descriptif des besoins des maisons de jeunes et de la culture en équipements d'animation. | 19-09.03-98 | |
| - Modèle de bon de réception de matériel d'animation culturelle à titre de prêt avec l'engagement de le restituer. | 19-09.04-98 | |
| 10 - Institut national du patrimoine | - Dossier des autorisations de construire. | 19-10.01-98 |
| - Demande d'ouverture de crédits. | 19-10.02-98 | |
| - Arrêté relatif au transfert d'œuvres d'arts à l'étranger à l'occasion de la préparation d'une foire. | 19-10.03-98 | |
| - Arrêté préventif d'arrêt de travaux menaçant un monument historique. | 19-10.04-98 | |
| - Etat des morceaux utilisés par le laboratoire central pour réparer les œuvres d'arts lorsqu'il en reçoit les pièces. | 19-10.05-98 | |
| - Attestation d'exercice d'une fonction de façon temporaire. | 19-10.06-98 | |
| - Fiche de prise en charge de dépenses. | 19-10.07-98 | |
| - Certificat démontrant que la pièce archéologique historique ou artistique (objet du certificat) est authentique ou non authentique. | 19-10.08-98 | |
| - Autorisation d'exécution de travaux à l'intérieur d'un site culturel ou d'une zone protégée concernant : | ||
| * A) Les opérations de démolition complète ou partielle de n'importe quelle construction située à l'intérieur du site culturel. | 19-10.09-98 | |
| * B) Les travaux de réseaux électriques et téléphoniques et des canalisations d'eau, de gaz d'assainissement ainsi que ceux relatifs aux routes, télécommunications et tout ce qui est de nature à changer l'aspect extérieur du site culturel, de la zone ou des constructions protégées situées dans son enceinte. | 19-10.10-98 | |
| * C) Pause de panneaux publicitaires, de tableaux d'affichage, des affiches elles-mêmes et de tout autre support publicitaire à caractère commercial. | 19-10.11-98 | |
| - Autorisation d'exécution de travaux de morcellement et de lotissement à l'intérieur d'un site culturel ou d'une zone protégée. | 19-10.12-98 | |
| - Autorisation d'exécution d'une opération de partage de biens immobiliers bâtis ou non bâtis à l'intérieur d'un site culturel ou d'une zone protégée. | 19-10.13-98 | |
| - Autorisation de construction ou de réparation à l'intérieur d'un site culturel ou d'une zone protégée. | 19-10.14-98 | |
| - Autorisation d'exécution de travaux à l'intérieur des biens immobiliers protégés ou classés et des régions avoisinantes (réparation, modification, extension, reconstruction, introduction des réseaux électriques et autres, lotissement et morcellement). | 19-10.15-98 | |
| - Autorisation de réparation ou de rénovation ou de renforcement ou de changement du lieu de dépôt des biens meubles protégés. | 19-10.16-98 | |
| - Autorisation d'exportation provisoire de biens meubles protégés à l'extérieur du territoire national. | 19-10.17-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| 11 - La bibliothèque nationale | - Autorisation d'occupation provisoire d'un immeuble en vue d'effectuer les fouilles d'utilité publique annoncées. | 19-10.18-98 |
| - Autorisation de réalisation de tout genres de prospections et de fouilles pour la recherche des propriétés archéologiques et historiques en mer et sur terre. | 19-10.19-98 | |
| - Attestation délivrée aux propriétaires des immeubles qui ont effectué des travaux d'amélioration des constructions à l'intérieur des sites culturels et des zones protégées en vue d'augmentation des montants des loyers. | 19-10.20-98 | |
| - Autorisation de tenir ou de commercialiser des objets anciens importés légalement. | 19-10.21-98 | |
| - Autorisation de photographier à l'intérieur des sites, des lieux, des musées et des dépôts d'objets anciens et des arts traditionnels. | 19-10.22-98 | |
| - Autorisation d'imiter des biens meubles anciens, artistiques et traditionnels à des fins commerciales ou non commerciales. | 19-10.23-98 | |
| - Création d'un musée par des personnes privées ou des collectivités publiques régionales ou locales. | 19-10.24-98 | |
| - Demande de duplication d'un document appartenant à la bibliothèque nationale. | 19-11.01-98 | |
| - Facture de règlement des frais des lettres postales. | 19-11.02-98 | |
| - Réponse aux demandes d'obtention de documents. | 19-11.03-98 | |
| 12 - Centre de la musique arabe et méditerranéenne | - Engagement de paiement des frais afférents à l'obtention de documents. | 19-11.04-98 |
| - Fiche de lecteur. | 19-11.05-98 | |
| - Demande de duplication d'un document. | 19-11.06-98 | |
| - Fiche de demande d'un livre. | 19-11.07-98 | |
| - Fiche de demande d'une revue. | 19-11.08-98 | |
| - Carte de demande d'un livre. | 19-11.09-98 | |
| - Carte de demande d'un document. | 19-11.10-98 | |
| - Carte de demande de manuscrits. | 19-11.11-98 | |
| - Demande de photographie d'un document sur microfilm ou sur microfiche. | 19-11.12-98 | |
| - Demande de photographie d'une revue sur microfilm ou sur microfiche. | 19-11.13-98 | |
| - Imprimé d'échange de documents. | 19-11.14-98 | |
| - Demande de prêt d'un document. | 19-11.15-98 | |
| - Demande d'un document. | 19-11.16-98 | |
| - Facture. | 19-11.17-98 | |
| - Engagement. | 19-11.18-98 | |
| - Demande de restitution d'un document. | 19-11.19-98 | |
| - Demande de restitution d'un livre. | 19-11.20-98 | |
| - Note technique n° 1 du laboratoire photos. | 19-11.21-98 | |
| - Note technique n°2 du laboratoire photos. | 19-11.22-98 | |
| - Tableau de roulement pendant la séance unique. | 19-11.23-98 | |
| - Questionnaire d'emploi temporaire. | 19-11.24-98 | |
| - Carte de lecture. | 19-11.25-98 | |
| 13 - L'institut supérieur de musique | - Autorisation exceptionnelle provisoire d'accès à la salle de lecture. | 19-11.26-98 |
| - Autorisation exceptionnelle provisoire d'accès à la salle des manuscrits. | 19-11.27-98 | |
| - Autorisation exceptionnelle provisoire d'accès à la salle des revues. | 19-11.28-98 | |
| - Demande d'une carte d'adhésion. | 19-11.29-98 | |
| - Fiche technique de traitement des livres. | 19-11.30-98 | |
| - Relevé de prestation de services exceptionnels à titre onéreux. | 19-12.01-98 | |
| - Carte descriptive de dépôt de cassettes de musique. | 19-12.02-98 | |
| - Carte de gestion du fonds en livres. | 19-12.03-98 | |
| - Carte d'organisation d'une cérémonie ou d'une activité. | 19-12.04-98 | |
| - Carte d'accès et réservation de places. | 19-12.05-98 | |
| - Contrat de production. | 19-12.06-98 | |
| - Certificat de sortie. | 19-13.01-98 | |
| - Procès verbal de réunion de mémoire de fin d'études pour l'obtention du diplôme de l'institut supérieur de musique. | 19-13.02-98 | |
| - Imprimé d'inscription de mémoire de fin d'études. | 19-13.03-98 | |
| - Bulletin de notes. | 19-13.04-98 | |
| - Attestation de dépôt de mémoire de fin d'études. | 19-13.05-98 | |
| - Attestation de réussite en première année du premier cycle. | 19-13.06-98 | |
| - Attestation de réussite en deuxième année du premier cycle. | 19-13.07-98 | |
| - Attestation de réussite en première année du deuxième cycle. | 19-13.08-98 | |
| - Diplôme de l'institut supérieur de musique : équivalent à la maîtrise. | 19-13.09-98 | |
| - Certificat de présence. | 19-13.10-98 | |
| - Attestation d'inscription. | 19-13.11-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| 14 - L'institut supérieur de l'art théâtral | - Fiche de renseignements d'un professeur. | 19-13.12-98 |
| - Certificat de pratique de l'enseignement. | 19-13.13-98 | |
| - Carte d'étudiant. | 19-13.14-98 | |
| - Relevé de prestation de services exceptionnels à titre onéreux. | 19-13.15-98 | |
| - Note de réalisation de services exceptionnels à titre onéreux. | 19-13.16-98 | |
| - Fiche de renseignements pour l'inscription d'un étudiant. | 19-13.17-98 | |
| - Carte de bibliothèque. | 19-13.18-98 | |
| - Feuille d'examen. | 19-13.19-98 | |
| - Certificat d'études du premier cycle. | 19-13.20-98 | |
| - Autorisation de certains étudiants à résider pendant les vacances. | 19-14.01-98 | |
| 15 - L'institut national de musique | - Attestation de quitus. | 19-14.02-98 |
| - Invitation. | 19-14.03-98 | |
| - Test de la session d'Aout pour l'admission à l'institut. | 19-14.04-98 | |
| - Test de la session de mai pour l'admission à l'institut. | 19-14.05-98 | |
| - Fiche de renseignements. | 19-14.06-98 | |
| - Certificat d'inscription ou de présence. | 19-14.07-98 | |
| - Fiche de présence. | 19-14.08-98 | |
| - Carte d'assiduité. | 19-14.09-98 | |
| - Relevé de notes. | 19-14.10-98 | |
| - Fiche d'absence des cours. | 19-14.11-98 | |
| - Tableau de poursuite des cours. | 19-14.12-98 | |
| - Autorisation d'un étudiant d'accéder au foyer après le temps réglementaire. | 19-14.13-98 | |
| - Attestation de préparation de recherches de fin d'études. | 19-14.14-98 | |
| - Autorisation de lecture. | 19-14.15-98 | |
| - Fiche d'orientation. | 19-14.16-98 | |
| - Relevé des résultats de l'examen. | 19-14.17-98 | |
| - Certificat de réussite en première année du premier cycle. | 19-14.18-98 | |
| - Certificat de réussite en deuxième année du premier cycle. | 19-14.19-98 | |
| - Certificat de réussite en première année du deuxième cycle. | 19-14.20-98 | |
| - Certificat de fin d'études théâtrales du premier cycle. | 19-14.21-98 | |
| - Fiche de projet de travail pratique. | 19-14.22-98 | |
| - Fiche de projet de mémoire. | 19-14.23-98 | |
| - Certificat de fin d'études théâtrales : mémoire de fin d'études. | 19-14.24-98 | |
| - Relevé des résultats annuels. | 19-14.25-98 | |
| - Certificat de fin d'études théâtrales. | 19-14.26-98 | |
| 16 - Troupe nationale de musique | - Formulaire d'autorisation de participation à un stage de jeu d'instruments collectifs. | 19-15.01-98 |
| - Engagement de réception d'instruments de musique. | 19-15.02-98 | |
| - Convocation pour le passage d'un test d'inscription à l'institut. | 19-15.03-98 | |
| - Bulletin des résultats du deuxième semestre. | 19-15.04-98 | |
| - Fiche de renseignements. | 19-15.05-98 | |
| - Résultat de l'examen du premier semestre. | 19-15.06-98 | |
| - Procès-verbal des résultats des examens. | 19-15.07-98 | |
| - Formulaire de réception d'un mémoire. | 19-15.08-98 | |
| - Information du tuteur d'une absence. | 19-15.09-98 | |
| - Billet d'entrée. | 19-15.10-98 | |
| - Certificat prouvant la présence. | 19-15.11-98 | |
| - Fiche de première inscription aux sections de formation musicale générale et instrumentale. | 19-15.12-98 | |
| - Convocation à un examen. | 19-15.13-98 | |
| - Fiche de réinscription aux sections de formation musicale générale et instrumentale. | 19-15.14-98 | |
| - Convocation d'un tuteur. | 19-15.15-98 | |
| - Attestation d'inscription. | 19-15.16-98 | |
| - Certificat de scolarité. | 19-15.17-98 | |
| - Carte de l'ensemble des études. | 19-15.18-98 | |
| - Relevé d'exécution de travaux exceptionnels à titre onéreux. | 19-15.19-98 | |
| 17 - L'institut supérieur de l'art théâtral | - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.01-98 |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.02-98 | |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.03-98 | |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.04-98 | |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.05-98 | |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.06-98 | |
| - Fiche de la mission d'institution. | 19-16.07-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| 17 - Centre national de musique et des arts populaires | - Fiche de participation aux exercices. | 19-16.08-98 |
| - Fiche de réalisation d'un spectacle. | 19-16.09-98 | |
| - Convocation pour la participation aux commissions d'examen. | 19-17.01-98 | |
| - Emploi de temps. | 19-17.02-98 | |
| - Carte scolaire. | 19-17.03-98 | |
| - Certificat d'inscription. | 19-17.04-98 | |
| - Demande d'un certificat d'inscription ou de présence. | 19-17.05-98 | |
| - Certificat de présence. | 19-17.06-98 | |
| - Avertissement. | 19-17.07-98 | |
| - Blâme. | 19-17.08-98 | |
| - Engagement. | 19-17.09-98 | |
| - Décision de renvoi. | 19-17.10-98 | |
| - Certificat de scolarité. | 19-17.11-98 | |
| - Feuille de présence en classe. | 19-17.12-98 | |
| - Relevé de notes. | 19-17.13-98 | |
| - Fiche d'inscription. | 19-17.14-98 | |
| - Formulaire de candidature à un test d'admission. | 19-17.15-98 | |
| 18 - Centre national de l'art des marionnettes | - Facture de présentation d'un spectacle. | 19-18.01-98 |
| - Avis culturel. | 19-18.02-98 | |
| - Attestation de réalisation d'un spectacle théâtral. | 19-18.03-98 | |
| - Contrat artistique relatif aux agents. | 19-18.04-98 | |
| - Contrat de production artistiques. | 19-18.05-98 | |
| - Accord de partenariat. | 19-18.06-98 | |
| - Programme de travail Hebdomadaire. | 19-18.07-98 | |
| - Information sur des spectacles. | 19-18.08-98 | |
| - Certificat de réalisation d'un spectacle théâtral. | 19-18.09-98 | |
| - Liste des participants à une représentation théâtrale. | 19-18.10-98 | |
| 19 - Centre national de céramique artistique | - Certificat d'inscription au centre. | 19-19.01-98 |
| - Bon de prestation de services exceptionnels à titre onéreux. | 19-19.02-98 | |
| - Relevé de prestation de services exceptionnels à titre onéreux. | 19-19.03-98 | |
| - Fiche de renseignements d'un stagiaire. | 19-19.04-98 | |
| - Fiche d'inscription. | 19-19.05-98 | |
| - Rendez-vous des inscriptions. | 19-19.06-98 | |
| - Demande d'autorisation d'seigner en heures supplémentaires. | 19-19.07-98 | |
| - Contrat de travail. | 19-19.08-98 | |
| - Prestation de services scientifiques. | 19-19.09-98 | |
| - Fiche de jouissance de services pour chercheurs et artistes. | 19-19.10-98 | |
| - Fiche de jouissance de services pour les établissements d'enseignement supérieur. | 19-19.11-98 | |
| 20 - Maison de l'écrivain | - Engagement de respect des règlements intérieurs de la maison de l'écrivant. | 19-20.01-98 |
| - Demande d'adhésion. | 19-20.02-98 | |
| - Carte d'abonnement annuelle. | 19-20.03-98 | |
| - Carte d'ahésion permanente d'un membre de l'union des écrivants tunisiens. | 19-20.04-98 | |
| 21 - Revue "la vie culturelle" | - Abonnement à la revue. | 19-21.01-98 |
| - Liste officielle de distribution de la revue "la vie culturelle". | 19-21.02-98 | |
| - Facture. | 19-21.03-98 | |
| - Bon de livraison. | 19-21.04-98 | |
| - Questionnaire pour l'emploi d'un temporaire. | 19-21.05-98 | |
| 22 - Les bibliothèques publiques | - Procès-verbal de remise de la direction d'une bibliothèque publique. | 19-22.01-98 |
| - Questionnaire relatif aux employés des bibliothèques mobiles. | 19-22.02-98 | |
| - Activité de lecture. | 19-22.03-98 | |
| - Fiche d'identification d'un livre. | 19-22.04-98 | |
| - Copie de la fiche d'emprunteur. | 19-22.05-98 | |
| - Fiche de renseignements. | 19-22.06-98 | |
| - Carte de lecteur au siège de la bibliothèque publique. | 19-22.07-98 | |
| - Description du parcours de la bibliothèque mobile. | 19-22.08-98 | |
| - Programme de la bibliothèque mobile du gouvernorat de | 19-22.09-98 | |
| - Engagement de remplacement ou de paiement du prix d'un livre emprunté à une bibliothèque publique. | 19-22.10-98 | |
| - Carte d'abonnement. | 19-22.11-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| - Premier rappel pour restitution d'un livre. | 19-22.12-98 | |
| - Deuxième rappel pour restitution d'un livre. | 19-22.13-98 | |
| - Demande de paiement d'une indemnité de retard de restitution d'un livre. | 19-22.14-98 | |
| - Emprunt de livres à photocopier. | 19-22.15-98 | |
| - Tableau de distribution et de réception de livres n° | 19-22.16-98 | |
| - Rapport d'activité mensuel d'une bibliothéque publique. | 19-22.17-98 | |
| - Le fonds. | 19-22.18-98 | |
| - Rapport d'activité de la bibliothèque durant l'année. | 19-22.19-98 | |
| - Tableau de distribution des abonnements en périodiques et journaux sur les bibliothèques durant l'année. | 19-22.20-98 | |
| - Procès-verbal de perte ou de disparition d'un livre. | 19-22.21-98 | |
| - Liste des titres disponibles dans la bibliothèque. | 19-22.22-98 | |
| 23 - Les instituts régionaux de musique | - Fiche individuelle de renseignements d'un abonné. | 19-23.01-98 |
| - Note individuelle. | 19-23.02-98 | |
| - Carte scolaire. | 19-23.03-98 | |
| - Certificat de scolarité. | 19-23.04-98 | |
| - Certificat de présence. | 19-23.05-98 | |
| - Liste des élèves inscrits. | 19-23.06-98 | |
| - Bulletin des résultats du 1er semestre. | 19-23.07-98 | |
| - Bulletin des résultats de fin d'année. | 19-23.08-98 | |
| - Etat relatif à la remise des cartes professionnelles d'artistes aux admis à l'examen. | 19-23.09-98 | |
| 24 - Centres des arts dramatiques et scéniques | - Etat de paiement des rémunérations des membres de la troupe pour le mois. | 19-24.01-98 |
| - Etat des dépenses et recettes. | 19-24.02-98 | |
| 25 - Les délégations régionales de la culture | - Projet d'arrêté de nomination des comités culturels. | 19-25.01-98 |
| - Liste des membres du comité culturel local. | 19-25.02-98 | |
| - Liste nominative du comité culturel local de | 19-25.03-98 | |
| - Contrat d'animation à temps partiel. | 19-25.04-98 | |
| - Liste des membres du comité d'un festival. | 19-25.05-98 | |
| - Attestation de réalisation d'une représentation. | 19-25.06-98 | |
| - Attestation de réalisation d'une conférence. | 19-25.07-98 | |
| - Questionnaire des personnalités culturelles tunisiennes. | 19-25.08-98 | |
| - Spécimen des imprimés à remplir dans le cadre de l'organisation des foires du livre. | 19-25.09-98 | |
| - Fiche individuelle. | 19-25.10-98 | |
| - Fiche d'identification d'un club culturel. | 19-25.11-98 | |
| - Le programme culturel hebdomadaire. | 19-25.12-98 | |
| - Programme des représentations audio-visuelles. | 19-25.13-98 | |
| - Programme mensuel de l'animation culturelle. | 19-25.14-98 | |
| - Programme de réhabilitation des prisonniers. | 19-25.15-98 | |
| - Programme d'animation culturelle dans les zones d'ombre pour l'année. | 19-25.16-98 | |
| - Contrat de travail. | 19-25.17-98 | |
| - Engagement des membres des troupes artistiques. | 19-25.18-98 | |
| - Contrat d'organisation d'une foire du livre. | 19-25.19-98 | |
| - Accord pour donner une conférence. | 19-25.20-98 | |
| - Facilitation d'une mission. | 19-25.21-98 | |
| - Fiche individuelle d'un animateur contractuel. | 19-25.22-98 | |
| - Attestation. | 19-25.23-98 | |
| - Tableau des représentations. | 19-25.24-98 | |
| - Etat des représentations quotidiennes des festivals du gouvernorat de | 19-25.25-98 | |
| - Rapport de visite. | 19-25.26-98 | |
| - Rapport. | 19-25.27-98 | |
| - Rapport mensuel de l'animation culturelle. | 19-25.28-98 | |
| - Rapport de l'animation culturelle spécifique à la manifestation "Tunis capitale culturelle". | 19-25.29-98 | |
| - Fiche d'évaluation. | 19-25.30-98 | |
| - Le rapport annuel. | 19-25.31-98 | |
| - Fiche individuelle d'une troupe artistique. | 19-25.32-98 | |
| - Etat relatif au remplacement des cartes professionnelles des artistes. | 19-25.33-98 | |
| - Fiche du programme de représentation artistique. | 19-25.34-98 | |
| - Programme des festivités de la journée mondiale de musique. | 19-25.35-98 | |
| - Carte d'identification d'une troupe théâtrale. | 19-25.36-98 | |
| - Programme des représentations cinématographiques du mois | 19-25.37-98 |
| Le secteur | Intitulé de l'imprimé | N° d'enregistrement |
|---|---|---|
| - Contrôle de représentations cinématographiques. | 19-25.38-98 | |
| - Liste des films vidéo interdits et non-interdits. | 19-25.39-98 | |
| - Procès-verbal de constat. | 19-25.40-98 | |
| - Rapport de contrôle des salles de cinéma. | 19-25.41-98 | |
| - Rapport sur la programmation cinématographique du gouvernorat de ... | 19-25.42-98 | |
| - Arrêté d'ouverture d'une régie de recettes provisoire pour une bibliothèque. | 19-25.43-98 | |
| - Arrêté de nomination d'un régisseur de recette provisoire pour une bibliothèque. | 19-25.44-98 | |
| - Projet d'accord - cadre entre la délégation régionale de la culture et l'union des éditeurs Tunisiens. | 19-25.45-98 | |
| - Statistiques quotidiennes du mois de ... | 19-25.46-98 | |
| - Liste des directeurs des bibliothèques publiques présents à la réunion périodique. | 19-25.47-98 | |
| - Rappot annuel général des bibliothèques du gouvernorat ... | 19-25.48-98 | |
| - État des recettes et dépenses prévues dans le cadre d'un festival. | 19-25.49-98 | |
| - Décision relative à la régie des recettes d'un festival. | 19-25.50-98 | |
| - Décision de nomination d'un régisseur de recettes d'un festival. | 19-25.51-98 | |
| - Cahier des charges et engagement relatif aux droit d'enregistrement dans le cadre d'un festival. | 19-25.52-98 | |
| - Cahier des charges et engagement relatif à la location de la buvette du festival. | 19-25.53-98 | |
| - Contrat d'engagement d'un agent appartenant à la fonction publique dans le cadre d'un festival. | 19-25.54-98 | |
| - Contrat d'accord relatif à la direction et à la gestion du festival. | 19-25.55-98 | |
| - Contrat d'engagement d'un agent appartenant à la fonction publique dans le cadre d'un festival. | 19-25.56-98 | |
| - Contrat d'engagement d'un contractuel dans le cadre d'un festival. | 19-25.57-98 | |
| - Contrat d'accord sur la couverture journalistique d'un festival. | 19-25.58-98 | |
| - Contrat d'accord relatif à la prise de photos lors d'un festival. | 19-25.59-98 | |
| - Contrat d'animation d'une représentation avec une troupe théâtrale. | 19-25.60-98 | |
| - Tableau de suivi quotidien des festivals. | 19-25.61-98 | |
| - État des recettes réalisées lors des soirées programmées dans le cadre des festivals. | 19-25.62-98 | |
| - État des tickets et abonnements vendus dans le cadre d'un festival. | 19-25.63-98 | |
| - État des recettes et dépenses réalisées au cours d'un festival. | 19-25.64-98 | |
| 26 - Les maisons de culture | - Projet d'activités culturelles du ... trimestre ... | 19-26.01-98 |
| - Contrat d'engagement. | 19-26.02-98 | |
| - Carte d'adhésion à un club culturel. | 19-26.03-98 | |
| - Fiche d'activité. | 19-26.04-98 | |
| - État de paiement des séances d'animation. | 19-26.05-98 | |
| - Le rapport annuel. | 19-26.06-98 | |
| - Rapport de réalisation de l'activité culturelle du ... trimestre ... | 19-26.07-98 | |
| 27 - Les centres culturels | - Tableau des séances d'animation. | 19-27.01-98 |
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 26 novembre 1998.
Le Ministre de la Culture
Abdelbaki Hermassi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui
p. 2402NOMINATIONS