Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991, relative à l'exercice et à l'organisation des professions de médecin et de médecin dentiste et notamment son article 24,
Vu le décret n° 93-1155 du 17 mai 1993, portant code de déontologie médicale et notamment son article 23,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 7 juillet 1992, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l'exercice en qualité de spécialistes et de compétents, tel que complété par l'arrêté du 23 janvier 1998,
Vu l'avis du conseil national de l'ordre des médecins,
Arrête :
Article premier. - Sont abrogées, les dispositions des articles 8, 9 et 10 de l'arrêté du 7 juillet 1992 susvisé, tel que complété par l'arrêté du 23 janvier 1998 et remplacées par les dispositions suivantes :
Article 8 (nouveau) : Sont considérées comme spécialités médicales, les disciplines suivantes :
1) Médecine et spécialités médicales :
- médecine interne,
- médecine interne option maladies infectieuses,
- médecine interne option réanimation médicale,
- médecine interne option carcinologie médicale,
- médecine interne option maladies nutritionnelles,
- hématologie,
- endocrinologie,
- cardiologie,
- néphrologie,
- neurologie,
- pneumologie,
- rhumatologie,
- gastro-entérologie,
- médecine physique et réadaptation fonctionnelle,
- dermatologie,
- pédiatrie,
- psychiatrie,
- pédopsychiatrie,
- radio-diagnostic,
- radio-thérapie carcinologique,
- médecine légale,
- médecine du travail,
- médecine préventive et communautaire,
- anesthésie réanimation,
- anatomie et cytologie pathologiques.
2) Chirurgie et spécialités chirurgicales :
- chirurgie générale,
- chirurgie carcinologique,
- chirurgie thoracique,
- chirurgie vasculaire périphérique,
- urologie,
- chirurgie plastique et esthétique,
- orthopédie et traumatologie,
- chirurgie pédiatrique,
- chirurgie cardio-vasculaire,
- neuro-chirurgie,
- ophtalmologie,
- O.R.L,
- stomatologie et chirurgie maxillo-faciale,
- gynécologie obstétrique.
3) Biologie et disciplines fondamentales :
- biologie médicale,
- biologie médicale option biochimie,
- biologie médicale option microbiologie,
- biologie médicale option parasitologie,
- biologie médicale option immunologie,
- biologie médicale option hématologie,
- histologie embriologie,
- physiologie et explorations fonctionnelles,
- biophysique et médecine nucléaire,
- pharmacologie,
- génétique,
- anatomie.
4) Spécialités de techniciens médico-militaires :
- direction et logistique médico-militaire
- médecine de la plongée sous marine,
- médecine aéronautique et spatiale,
- hygiène nucléaire.
Article 9 (nouveau) : Les médecins généralistes justifiant de connaissances particulières jugées équivalentes à un cycle d'études dûment appréciées par la commission visée à l'article 2 ci-dessus, peuvent être qualifiés comme compétents et exercer cette compétence avec la médecine générale dans les disciplines suivantes :
- allergologie,
- angiologie,
- acupuncture,
- homéopathie,
- hémodialyse,
- médecine appliquée au sport,
- médecine aéronautique,
- gériatrie,
- médecine d'urgence,
- phytothérapie,
- crénothérapie,
- sexologie,
- handicap et réhabilitation des handicapés,
- réparation juridique du dommage corporel,
- toxicologie,
- santé publique,
- maladies professionnelles,
- médecine esthétique.
Article 10 (nouveau) : Les médecins spécialistes justifiant de connaissances particulières jugées équivalentes à un cycle d'études dûment appréciées par la commission visée à l'article 2 ci-dessus, peuvent être reconnus comme spécialistes compétents et exercer cette compétence avec leur spécialité dans les disciplines suivantes :
- allergologie,
- angiologie,
- acupuncture,
- homéopathie,
- médecine appliquée au sport,
- médecine aéronautique,
- sexologie,
- gériatrie,
- médecine d'urgence,
- andrologie,
- proctologie,
- phytothérapie,
- crénothérapie,
- echocardiographie,
- médecine hyperbare,
- hémodialyse,
- répartition juridique du dommage corporel.
Art. 2. - Il est ajouté à l'arrêté du 7 juillet 1992 susvisé, tel que modifié par l'arrêté du 23 janvier 1998, l'article 8 bis ainsi libellé :
Article 8 bis : A l'exception des actes de radiologie dentaire, les actes de radiodiagnostic, de radiothérapie et de radiologie interventionnelle doivent être accompagnés d'un compte-rendu.
Tunis, le 8 mars 2000.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi
ET DES AFFAIRES FONCIERES
NOMINATIONS