Décret n° 2000 - 634 du 13 mars 2000, portant fixation de la liste des produits soumis à la taxe…

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances pour l'année 1995 et notamment ses articles 37 et 38, telle qu'elle a été modifiée et complétée par les textes subséquents et notamment la loi n° 99-101 du 31 décembre 1999 portant loi de finances pour l'année 2000,

Vu la loi n° 99-101 du 31 décembre 1999, portant loi de finances pour l'année 2000 et notamment son article 36,

Vu l'avis du ministre du commerce,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du tribunal administratif.

Décrète :

Article premier. - La liste des produits soumis à la taxe professionnelle au taux de 1% au profit du fonds de développement de la compétitivité industrielle prévue par l'article 36 de la loi n° 99-101 du 31 décembre 1999, portant loi de finances pour l'année 2000, est fixée à l'annexe du présent décret.

Article 2. - Le ministre des finances est chargé de l'éxécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis le 13 mars 2000.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 737

ANNEXE

LISTE DES PRODUITS SOUMIS A LA TAXE PROFESSIONNELLE

AU PROFIT DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DE LA COMPETITIVITE INDUSTRIELLE

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
13.02	EX.130219	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux,même modifiés : - Sucs et extraits végétaux : -- Autres : * Oléorésine de vanilles
25.17		Cailloux,graviers,pierres concassées,des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes,des voies ferrées ou autres ballasts,galets et silex,même traités thermiquement; macadam de laitier,de scories ou de déchets industriels similaires,même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés,éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16,même traités thermiquement .
25.20		Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs .
28.04		Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques .
30.05		Ouates,gazes,bandes et articles analogues (pansements,sparadraps,sinapismes,par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales,chirurgicales,dentaires ou vétérinaires .
32.08		Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés,dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre .
32.09		Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés,dispersés ou dissous dans un milieu aqueux .
32.10	321000	Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs .
32.11	321100	Siccatifs préparés .

p. 738

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
32.12		Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail.
32.13		Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.
32.14		Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.
32.15		Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides.
33.01		Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinolides; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
33.02		Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.
33.03	330300	Parfums et eaux de toilette.
33.04		Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pedicures.
33.05		Préparations capillaires.
33.06		Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers.

p. 739

Journal Officiel de la République Transienne -- 3 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
33.07		Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs, désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.
34.01		Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.
34.02		Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01.
34.05		Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04.
34.06	340600	Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.
34.07	340700	Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre.
35.06		Colles et autres adhésifs préparés non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg.
37.01		Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photo-raphiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
37.02		Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.

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Journal Officiel de la République Turelle
mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
37.03		Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.
37.04	370400	Plaques, pellicules, films, papiers verticaux et textiles, photographiques, impressionnés, mais non développés.
37.05		Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.
37.06		Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
37.07		Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, collés, chéris, et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.
38.08		Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.
38.16	381600	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01.
38.17		Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtholènes en mélanges, autres que ceux des n°s 37.07 ou 29.02.
38.19	381900	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids.
39.17		Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
39.18		Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre.
39.19		Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.
39.21		Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.

p. 741

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
39.22		Baignoires, douches, lavabos, bidets cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.
39.23		Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
39.24		Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.
39.25		Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
39.26		Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.
40.08		Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
40.09		Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
40.10		Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
40.11		Pneumatiques neufs, en caoutchouc
40.12		Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc.
40.13		Chambres à air, en caoutchouc.
40.14		Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
40.15		Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
40.16		Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.
42.01	420100	Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de seiles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.

p. 742

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
42.02		Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier :
42.03		Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué :
42.04	4204.00	Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques :
43.03		Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries .
43.04	4304.00	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.
44.15		Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois .
44.16	4416.00	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelle et leurs parties, en bois, y compris les merrains.
44.18		Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les barreaux ("shingles" et "shakes"), en bois .
44.19	4419.00	Articles en bois pour la table ou la cuisine .
44.20		Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94 .
44.21		Autres ouvrages en bois .
45.03		Ouvrages en liège naturel
45.04		Liège aggloméré ( avec ou sans liège ) et ouvrages en liège aggloméré .

p. 743

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
46.01		Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes;matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes paillassons et clales, par exemple).
46.02		Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01;ouvrages en luffa .
48.06		Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal"et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles .
48.07		Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles .
48.09		Papiers carbone, papiers dits "autocopiants"et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimes, en rouleaux ou en feuilles .
48.12	4812.00	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.
48.14		Papiers peints et revêtements muraux similaires;vitrau-phanies .
48.15	4815.00	Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés.
48.16		Papiers carbone,papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes .
48.17		Enveloppes,cartes-lettres,cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance .
48.18		Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format ; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table,couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilettes, hygiéniques ou hospitaliers,vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose .

p. 744

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
48.19		Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.
48.20		Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.
48.21		Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non.
48.23		Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
49.01		Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.
49.02		Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
49.03	4903.00	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.
49.05		Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
49.06	4906.00	Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.
49.09	4909.00	Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
49.10	4910.00	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
49.11		Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

p. 745

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
50.07		Tissus de soie ou de déchets de soie.
51.11		Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés :
51.12		Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés :
51.13	EX.511300	Tissus de poils grossiers ou de crin : * Tissus de poils grossiers
52.08		Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 .
52.09		Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2 .
52.10		Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 :
52.11		Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 .
52.12		Autres tissus de coton .
53.09		Tissus de lin .
53.10		Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 .
53.11	531100	Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier .
54.07		Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 .
54.08		Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 .
55.12		Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues .
55.13		Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 .
55.14		Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 .

p. 746

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
55.15		Autres tissus de fibres synthétiques discontinues .
55.16		Tissus de fibres artificielles discontinues .
Ex.56.06	EX.560600	Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette", à l'exclusion des fils guipés et des fils de chenilles.
57.01		Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés .
57.02		Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main .
57.03		Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
58.01		Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du n° 58.06 :
58.02		Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03 .
58.03		Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 .
58.04		Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du n° 60.02 .
58.05	580500	Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.
Ex.58.06		Rubinerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (boloucs) :
	580610	- Rubinerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge.
	580620	- Autre rubinerie, contenant en poids 5% ou plus de fils d'électomères ou de fils de caoutchouc
	580640	- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (boloucs).
58.07		Étiquettes, ecussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.

p. 747

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation de produits
58.11	581100	Produits textiles matelassés en pièces constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
59.05	590500	Revêtements muraux en matières textiles.
EX.59.06	590691	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02 : - Autres : - De bonneterie.
60.01		Velours, peluches (y compris les étuffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.
60.02		Autres étoffes de bonneterie.
61.01		Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03.
61.02		Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04.
61.03		Costumes ou complets, ensembles, vestins, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou garçonnets.
61.04		Costumes tailleurs, ensembles, vestins, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
61.05		Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
61.06		Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
61.07		Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
6108		Combinaisons ou foncs de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabilles, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie pour femmes ou fillettes.
61.09		T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.
61.10		Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-puils, en bonneterie.

p. 748

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
61.11		Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.
61.12		Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
61.13	611300	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07.
61.14		Autres vêtements, en bonneterie.
61.15		Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie :
61.17		Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtements, en bonneterie.
62.01		Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.
62.02		Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.
62.03		Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.
62.04		Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.
62.05		Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.
62.06		Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.
62.07		Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
62.08		Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.
62.09		Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
62.10		Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.

p. 749

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
62.11		Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
62.13		Mouchoirs et pochettes.
62.14		Châles, écharpes, foulards, cache-nei, cache-col,man- tilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
62.15		Cravates,noeuds papillons et foulards cravates.
63.01		Couvertures.
63.02		Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
63.03		Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.
63.04		Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.
63.05		Sacs et sachets d'emballage.
63.06		Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.
63.07		Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.
63.08	630800	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires,en emballages pour la vente au détail.
64.01		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
64.02		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
64.03		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
64.04		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
64.05		Autres chaussures.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
EX.64.06	EX.640699	Parties de chaussures y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieurs); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties . - Autres : -- En autres matières : * Guêtres en laine. * Autres guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties.
65.03	650300	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis .
65.04	650400	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.
65.05		Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis .
65.06		Autres chapeaux et coiffures,même garnis .
66.01		Parapluiés, ombrelles et parasols (y compris les parapluiés-cannes, les parasols de jardin et articles similaires) .
66.02	660200	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.
67.02		Fleurs,feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels .
67.04		Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs .
68.01	680100	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'arduise).
68.02		Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement .

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Journal Officiel de la République Ténérienne — 31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
68.04		Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à noir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.
68.05		Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés.
68.06		Laines de laitier, de scories, de roches, de laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.
68.09		Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.
68.10		Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.
68.11		Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.
68.12		Amiante (asbeste) travaillé, en fibres, mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13.
68.13		Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières.
68.14		Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières.
69.01	690100	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselgahr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.
69.02		Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
69.03		Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, mouffes, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
69.04		Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.
69.05		Tulles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
69.08		Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support.
69.09		Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.
69.10		Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.
69.11		Vaiselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
69.12	691200	Vaiselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
69.13		Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
69.14		Autres ouvrages en céramique.
70.03		Verre dit "coulé", en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
70.04		Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
70.05		Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
70.06	700600	Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.
70.07		Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées
70.08	700800	Vitrages isolants à parois multiples.
70.09		Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.
70.10		Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
70.13		Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.16.
70.14	701400	Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.
70.15		Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
70.20	702000	Autres ouvrages en verre.
71.17		Bijouterie de fantaisie
72.13		Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
72.14		Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
72.17		Fils en fer ou en aciers non alliés.
73.01		Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés ; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.
73.04		Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
73.06		Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.

p. 754

Journal Officiel de la République Témoignage – 31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
73.07		Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
73.12		Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité .
73.13	731300	Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, berbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.
73.14		Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier .
73.15		Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier .
73.16	731600	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
73.17	731700	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre .
73.18		Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier .
73.19		Aiguilles à coudre, aiguilles à tricorer, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs .
73.20		Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier .
73.21		Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier .
73.22		Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier .

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
73.23		Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier .
73.24		Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier .
73.25		Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier .
73.26		Autres ouvrages en fer ou en acier .
74.10		Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris) .
74.11		Tubes et tuyaux en cuivre .
74.12		Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre .
74.13	741300	Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité .
74.15		Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre .
74.17	741700	Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre .
74.18		Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre .
75.07		Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel .
75.08		Autres ouvrages en nickel .
76.08		Tubes et tuyaux en aluminium .
76.09	760900	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium .

p. 756

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
76.10		Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
76.11	761100	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
76.12		Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
76.13	761300	Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.
76.14		Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
76.15		Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
82.01		Béches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; fautx et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
82.02		Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
82.03		Limes, râpes, pinces (même coupantes), tonailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
82.04		Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
82.05		Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ; enclumes ; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale .
82.06	820600	Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.
82.07		Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non ,ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux; ainsi que les outils de forage ou de sondage .
82.08		Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques .
82.10	821000	Appareils mécaniques actionnés à la main,d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer,conditionner ou servir les aliments ou les boissons.
82.11		Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée,y compris les serpettes fermantes, et leurs lames .
82.12		Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) .
82.13	821300	Ciseaux à doubles branches et leurs lames.
82.14		Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier,par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) .
82.15		Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires .
83.01		Cadenas,serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs .

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31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
83.02		Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en mé- taux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
83.03	830300	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et arti- cles similaires, en métaux communs.
83.04	830400	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simi- laires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03.
83.06		Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
83.08		Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipe- ments; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; parles et paillettes découpées, en métaux communs.
83.09		Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'embal- lages, en métaux communs.
83.10	831000	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques- adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05.
83.11		Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
84.03		Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 94.02.
84.06		Turbines à vapeur.

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Journal Officiel de la République Turidienne -- 31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
84.07		Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
84.08		Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
84.09		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
84.31		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.
84.50		Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.
84.69		Machines à écrire, autres que les imprimantes du n° 84.71; machines pour le traitement des textes.
84.73		Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.69 à 84.72.
84.76		Machines automatiques de vents de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.
84.81		Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.
84.82		Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.
84.83		Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à monfles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.
84.84		Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques.

p. 760

31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
84.85		Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques.
85.03	850300	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02.
85.06		Piles et batteries de piles électriques.
85.07		Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
85.08		Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main.
85.09		Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique.
EX.85.10	851030	Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé: - Appareils à épiler.
85.11		Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage,démarreurs, par exemple); génératrices (dyna, mos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.
85.12		Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.
85.13		Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12.
85.16		Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45.

p. 761

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
85.18		Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; écouteurs, même combinés avec un microphone ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son .
85.19		Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son .
85.20		Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son .
85.21		Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques .
85.22		Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 à 85.21 .
85.23		Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37 .
85.24		Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37 .
EX.85.25	852540	Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision ; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes : - Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes.
85.26		Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande .
85.27		Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie .
85.28		Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images ; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo .

p. 762

Journal Officiel de la République Turcienne - 31 mars 2000

N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
85.29		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28 .
8530		Appareils électriques de signalisation ( autres que pour la transmission de messages ), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes ( autres que ceux du n° 86.08 ) .
85.31		Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 .
85.32		Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables .
85.34	853400	Circuits imprimés .
85.35		Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 volt .
85.36		Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 volts .
85.38		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37 .
85.39		Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
85.40		Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39 .
85.41		Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés .

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
85.42		Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques .
85.44		Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement ), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion .
85.45		Electrodes en charbon,balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques .
85.46		Isolateurs en toutes matières pour l'électricité .
85.47		Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis,par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement .
85.48		Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre .
87.06	870600	Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur .
87.07		Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,y compris les cabines .
87.08		Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 .
87.11		Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars .
87.12	871200	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur .
87.14		Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 .
87.15	871500	Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties .
89.03		Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës .

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
90.04		Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.
90.17		Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cerles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
Ex.90.18		Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, à l'exclusion des reins artificiels
90.19		Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosothérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.
90.20	902000	Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.
Ex.90.21		Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité :
	902121 902129	- articles et appareils de prothèses dentaires: -- Dents artificiels. -- Autres.
90.28		Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
90.33	903300	Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
91.01		Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaques ou doublés de métaux précieux.
91.02		Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
91.03		Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
91.04	910400	Montres de tableaux de bord et mont-ès similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
91.05		Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre :
91.06		Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur syn-chrone (horloges de pointage, horodateurs, horo-compteurs, par exemple).
EX.91.13	EX.911390	Bracelets de montres et leurs parties - Autres : * En matières textiles.
94.01		Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94 02), même transformables en lits, et leurs parties.
94.03		Autres meubles et leurs parties.
94.04		Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pleids, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
94.05		Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
94.06	940600	Constructions préfabriquées.
95.01	950100	Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées.
95.02		Poupées représentant uniquement l'être humain.
95.03		Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
95.04		Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
95.05		Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises.
95.06		Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires.
95.07		Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leures (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
95.08	950800	Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants.
96.01		Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
96.02	960200	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
96.03		Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
96.04	960400	Tamis et cribles, à main.
96.05	960500	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.
96.06		Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.
96.07		Fermetures à glissière et leurs parties.

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N° de position	Numéro de Tarif	Désignation des produits
96.08		Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 .
96.09		Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs .
96.10	961000	Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés .
96.11	961100	Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main .
96.12		Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte .
96.13		Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches .
96.14		Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties .
96.15		Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux, pince- gulches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties .
96.16		Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette .
96.17	961700	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) .
96.18	961800	Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages .

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