Le ministre de l'éducation,
Vu le décret n° 98-1779 du 14 septembre 1998, relatif à l'organisation du ministère de l'éducation,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi,
Vu l'arrêté du 7 mai 1998, portant modification de l'arrêté du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de l'éducation,
Vu la circulaire du Premier ministre n° 8 du 9 février 1996, fixant les modalités pratiques relatives à l'élaboration des plans de mise à niveau ministériels institués en vertu du décret n° 96-49 du 16 janvier 1996,
Vu le manuel de procédures des activités culturelles, sociales et sportives,
Arrête :
Article premier. – Le manuel de procédures des activités culturelles, sociales et sportives est approuvé.
Art. 2. – L'ensemble des services concernés sont chargés de l'application de ce manuel.
Art. 3. – Le directeur des activités culturelles, sociales et sportives est chargé de l'actualisation de ce manuel chaque fois qu'il sera nécessaire.
Art. 4. – Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 février 2001.
Le Ministre de l'Éducation
Moncer Rouissi
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi