Monsieur Nabil Liouane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse.
Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, des technologies de la communication, de la culture, de la jeunesse, de l'enfance et des sports et du transport, du 24 août 2001, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.
Les ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, des technologies de la communication, de la culture, de la jeunesse, de l'enfance et des sports et du transport.
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,
p. 2701Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 2000-1189 du 30 mai 2000, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2000-1801 du 31 juillet 2000, portant création d'une université,
Vu le décret n° 2000-2826 du 27 novembre 2000, portant changement d'appellation d'universités,
Vu l'arrêté des ministres des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, de l'enseignement supérieur, des communications, de la culture, de la jeunesse et de l'enfance et du transport du 2 octobre 1999, portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.
Arrêtent :
Article premier. - Le présent arrêté fixe la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.
Art. 2. - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ezzitouna :
- institut supérieur de théologie de Tunis,
- institut supérieur de civilisation islamique de Tunis,
- centre d'études islamiques de Kairouan.
2 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis :
a) les facultés :
- faculté des sciences humaines et sociales de Tunis,
- faculté des lettres de Jendouba,
- faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.
b) les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis,
- institut supérieur de gestion,
- institut supérieur des beaux arts de Tunis,
- institut supérieur de musique,
- institut supérieur d'art dramatique,
- institut supérieur de l'éducation et de la formation continue,
- institut supérieur des métiers des patrimoines de Tunis,
- institut supérieur des études appliquées en humanité de Tunis,
- institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture,
- école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis,
- école supérieure des sciences et techniques de Tunis,
- école normale supérieure.
c - les établissements de co-tutelle :
- institut national du patrimoine,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef.
3 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis El Manar :
a) les facultés :
- faculté de médecine de Tunis,
- faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis,
- faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.
b) les instituts et les écoles :
- institut supérieur des sciences humaines de Tunis,
- institut Bourguiba des langues vivantes,
- école nationale d'ingénieurs de Tunis,
- centre de calcul El Khawarizmi.
c - les établissements de co-tutelle :
- institut Pasteur,
- institut de recherches vétérinaires de Tunis,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis.
4 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du 7 novembre à Carthage :
a) les facultés :
- faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis,
- facultés des sciences de Bizerte,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul.
b) les instituts et les écoles :
- institut national des sciences appliquées et de technologie,
- institut supérieur des langues de Tunis,
- institut des hautes études commerciales à Carthage,
- institut préparatoire aux études scientifiques et techniques,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Mateur,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul,
- institut supérieur des beaux arts de Nabeul,
- école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis,
- école polytechnique de Tunis.
c) les établissements de co-tutelle :
- institut national du travail et des études sociales,
- institut supérieur des cadres de l'enfance,
- institut national agronomique de Tunis,
- institut national de recherches du génie rural, des eaux et des forêts,
- institut national de recherches agronomiques de Tunis,
- institut sylvo-pastoral de Tabarka,
- école supérieure d'industries alimentaires de Tunis,
- école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab,
- école supérieure d'agriculture de Moghrane,
- école supérieure d'agriculture de Mateur,
- école supérieure d'agriculture du Kef,
- école supérieure des communications de Tunis.
5 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Manouba :
a) Les facultés :
- faculté des lettres de Manouba.
b) Les instituts et les écoles :
- institut de presse et des sciences de l'information,
- institut supérieur de documentation à Tunis,
- institut supérieur de l'histoire du mouvement national,
- institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises,
- institut supérieur des arts multimédias de Manouba,
- institut supérieur des arts et des métiers de Tunis,
- école supérieure de commerce de Tunis,
- école nationale des sciences de l'informatique.
c - Les établissements de co-tutelle :
- institut supérieur de promotion des handicapés,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd,
- école nationale de médecine vétérinaire.
6 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du centre :
a) Les facultés :
- faculté des sciences de Monastir,
- faculté de médecine de Monastir,
- faculté de médecine dentaire de Monastir,
- faculté de pharmacie de Monastir,
- faculté de médecine de Sousse,
- faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia.
b) les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sousse,
- institut supérieur de gestion de Sousse,
- institut supérieur de musique de Sousse,
- institut supérieur des beaux arts de Sousse,
- école nationale d'ingénieurs de Monastir.
c - les établissements de co-tutelle :
- école supérieure d'horticulture et d'élevage de Chatt-Meriem,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir,
- école de la marine marchande de Sousse.
7 - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax pour le sud :
a) les facultés :
- faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax,
- faculté de médecine de Sfax,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax,
- faculté des sciences de Sfax,
- faculté de droit de Sfax,
- faculté des sciences de Gabès,
- faculté des sciences de Gafsa.
b) les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès,
- institut supérieur de gestion de Gabès,
- institut supérieur des beaux arts de Sfax,
- institut supérieur de musique de Sfax,
- institut supérieur des langues de Gabès,
- école nationale d'ingénieurs de Sfax,
- école nationale d'ingénieurs de Gabès,
- école supérieure de commerce de Sfax.
c) les établissements de co-tutelle :
- institut de l'olivier,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax.
Art. 3. - Les instituts supérieurs d'études technologiques et les instituts supérieurs de formation des maîtres restent soumis aux services de l'administration centrale concernés.
p. 2703Art. 4. - Toutes dispositions antérieures, contraires à celles du présent arrêté, sont abrogées et notamment l'arrêté des ministres des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, de l'enseignement supérieur, des communications, de la culture, de la jeunesse et de l'enfance et du transport du 2 octobre 1999 susvisé.
Art. 5. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 18 décembre 2000 et sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 24 août 2001.
Le Ministre de la Jeunesse, de l'Enfance et des Sports
Abderrahim Zouari
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Sadok Chaâbane
Le Ministre de l'Agriculture
Sadok Rabeh
Le Ministre des Affaires Sociales
Hédi M'henni
Le Ministre des Technologies de la Communication
Ahmed Friâa
Le Ministre de la Culture
Abdelbaki Hermassi
Le Ministre du Transport
Houssine Chouk
Le Ministre de la Santé Publique
par intérim
Hédi M'henni
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi