Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 2 novembre 2001, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques

Le ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997,

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques.

Arrête :

Article premier. - Le concours interne sur épreuves, pour la promotion au grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques, est ouvert aux adjoints techniques titulaires, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture des candidatures.

Art. 2. - Le concours interne sur épreuves susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

Cet arrêté fixe :

• le nombre d'emplois mis en concours,
• la date de clôture de la liste d'inscriptions,
• la date de déroulement du concours.

Art. 3. - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Premier ministre.

Le jury est chargé principalement de :

• proposer la liste des candidats autorisés à concourir,
• superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
• classer les candidats par ordre de mérite,
• proposer les candidats susceptibles d'être admis.

Art. 4. - Les candidats au concours susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique tout en spécifiant la spécialité, accompagnées des pièces suivantes :

• une copie certifiée conforme à l'arrêté de nomination dans le grade actuel.
• une copie certifiée conforme à l'arrêté fixant la dernière situation administrative de l'intéressé.
• un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services civils et éventuellement des services militaires accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef de l'administration ou son représentant.

Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration d'origine.

Art. 5. - Est rejetée, toute candidature enregistrée au bureau d'ordre après la date de clôture de la liste d'inscriptions.

Art. 6. - La liste des candidats admis à concourir est arrêtée par le ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire sur proposition du jury du concours.

Art. 7. - Le concours interne susvisé comporte deux épreuves écrites :

• une épreuve de culture générale.
• une épreuve technique.

Le programme de ces deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe.

La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont fixés ainsi qu'il suit :

Art. 8. - L'épreuve de culture générale a lieu obligatoirement en langue arabe et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française, selon le choix du candidat.

L'épreuve de culture générale est rédigée en quatre (4) pages au maximum, ne sont pas prises en considération, les pages dépassant le nombre maximum précité.

Art. 9. - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des deux épreuves ni de livres, ni de brochures, ni de notes, ni de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 10. - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs.

Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Art. 11. - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des deux épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux notes attribuées.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction. La note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Art. 12. - Toute note inférieure à six (6) sur vingt (20) est éliminatoire.

Art. 13. - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moins aux deux épreuves.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deux épreuves, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.

Art. 14. - La liste des candidats admis au concours susvisé est arrêtée par le ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

Art. 15. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 2 novembre 2001.

Le Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire
Mohamed Ennabli

Vu

Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi

ANNEXE

Programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien

1-Epreuve de culture générale :

1 - organisation et attributions du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
2 - le statut général des personnels de l'état, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.
3 - le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques.
4 - le budget de l'État : définition, élaboration, approbation et vote du budget.

Contrôle du budget: contrôle administratif, judiciaire et politique.

5 - les marchés publics : les textes réglementaires, exécution et règlement définitif.
6 - les sujets d'actualité (politiques, économiques, sociaux et culturels).

II - Epreuve Technique :

1/ Spécialité : Génie Civil

a – Option : Ponts et Chaussées

+ Généralités :

• recensement et comptage, notions élémentaires sur les véhicules et les qualités superficielles de la chaussée.
• caractéristiques géométriques des routes, capacité d'une route.
• chaux, ciments, liants hydrocarbonés, béton et mortiers.

+ Route :

• classification des sols d'après les essais classiques et géotechniques d'exécution.
• comparaison entre chaussée souple et rigide.
• matériel des travaux routiers.
• contrôle des chantiers routiers.
• entretien et exploitation des routes et des pistes en Tunisie (entretien courant, entretien périodique, coût de l'entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière).
• différents éléments et pièces d'un projet routier.
• normes routières et réglementation.

+ Etudes routières :

• calcul des débits.
• calcul des débouchés superficiels et linéaires.
• définition des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet routier (échelle, bande à lever...).
• élaboration des projets routiers, différentes pièces et élément d'un projet routier, normes routières et réglementation.
• étude d'un tronçon de route comportant tout le problème ayant trait à la route projetée.

+ Résistance des matériaux :

• théorie de l'élasticité.
• route droite et flexion plane.
• effet de l'effort normal.
• caractéristiques mécaniques en essai de traction.
• les contraintes résiduelles.
• comportement des pièces en fatigue.

b – Option : Bâtiment

• nature et qualités physiques et mécaniques des sols (différents terrains, sondages, contraintes des sols, force portante...).
• fondations (différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système), conception et calcul des structures simples.

+ Superstructures et gros œuvres :

• murs (divers types, cloisons, murs rideaux, stabilité des murs, ouvertures des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie).
• planchers, jointoiement et rejointoiement, joints de dilatation et de rupture, enduis aux liants hydrauliques, percement et scellements, conduite et gaine, travaux de plâtrerie.
• ouvrages en stuc escaliers, carrelages et produits céramiques.

+ Matériaux traditionnels :

• agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et béton, mise en œuvre, transport du béton, épandage et vibration, vibration, béton coulé sous l'eau, coffrage.
• consultation d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans, différents lots.) d'un lycée, d'un hôpital et d'un immeuble d'habitation.
• indication sur les coûts des principaux postes de travaux.
• différentes surcharges d'exploitation adoptées pour les bâtiments (bureaux, écoles, boutiques, hôpitaux, salles de spectacles).
• terrassement.
• fondations.
• maçonnerie.
• planchers.
• enduits.
• escaliers.
• revêtement des sols et murs.
• notions sur les équipements de détails.

c – Option : Topographie et cartographie :

+ Topographie générale :

Système de projection, feuilles de projection, coordonnées rectangulaires, les appareils de mesures et de levés, mesures des longueurs, détermination des angles, détermination d'un point, représentation des formes de terrain, nivellement direct et indirect, détermination altimétrique d'un point, méthodes de levé, le nivellement de précision : instruments, erreur, correction affectant le nivellement.

+ Géodésie :

Généralités, les appareils de levés et de mesures, les systèmes de projection, notion sur la théorie des erreurs, la théorie des moindres carrés et des méthodes de compensation, le nivellement de précision.

+ Photogrammétrie :

Généralités, les appareils de levés et de mesures, détermination des points du canevas, points du canevas du sol, triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne spéciale à l'aide d'appareil analogue ou aérocheminement, principe de triangulation analytique, notions sur la théorie des erreurs de compensation.

+ Cartographie :

Définition de la cartographie, histoire de la cartographie, forme de la terre et coordonnées, dimension et forme de la terre, le système des méridiens et parallèles.

Les projections cartographiques:

Propriété et classement des systèmes de projection, choix de la projection en fonction des altérations, choix de la projection en fonction de la région à cartographier, problèmes particuliers au planisphère, changement de système de projection (transposition graphique, optique et mécanique), échelle, découpage et canevas de référence, mesure sur les cartes, fautes et erreurs, origine des erreurs, types de mesures, expression et représentation graphique, schématisation, symboles, emploi de la couleur, les fonctions de la représentation graphique, théorie de l'image, règles de lisibilité, divers systèmes d'expression et de représentation cartographique et topographique, convention, spécification, représentation de la planimétrie, représentation du relief, cartographie thématique, techniques de reproduction et d'impression, généralités sur les procédés et les matériaux, reproductions photographiques, composition des écritures, procédés lithographiques, élaboration et rédaction, organisation de la carte, normalisation, production, conservation, entretien et transformation.

Organismes cartographiques :

Organisations cartographiques nationales, organisations cartographiques internationales, associations.

d - Option : Hydraulique :

• généralités sur l'écoulement d'eau.
• matériaux et procédés de construction.
• les fondations.
• différents systèmes d'assainissement.
• calcul des réseaux.
• pose et essai des réseaux: moyens techniques utilisés.

• pratiques de calcul d'un réseau de distribution, conduites simples ou en dérivation.
• conduites d'aspiration ou de refoulement.
• mesures des pressions et des débits.
• divers types de pompe.
• canalisation: divers types, caractéristiques, qualités, principes de fabrication, accessoires de conduite.
• définition du bassin versant et ses caractéristiques.
• calcul de la pluviométrie sur un bassin versant.
• différents modes de jaugeage.
• matériel utilisé et principe d'utilisation.
• calcul d'une crue rivière.
• différents types de barrages et matériaux le constituant (matériel de terrassement, description, fonctions).
• essai de compactage :

Matériel employé et mode opératoire, contrôle d'exécution d'une digue en terre et mode opératoire.

e – Option : Aménagement du territoire, urbanisme et habitat :

• élaboration des plans d'aménagement, procédures d'élaboration des plans d'aménagement, équilibre régional.
• la science des plans des villes.
• les problèmes des voies publiques et des places publiques.
• les bâtiments: hauteur des bâtiments et zones des hauteurs, problèmes que posent l'occupation au sol.

2/ Spécialité: Architecture :

a – Dessin :

1 - Dessin d'architecture:

• plan de situation.
• plan de masse.
• plan d'implantation.
• croquis.
• esquisse main levée.
• avant projet.
• projet d'exécution.

2 - Dessin de détails :

• détail de fondation.
• détail sur coupe mur extérieur.
• détail de menuiserie, différents types de portes.
• détail d'accrottne (étanchéité).
• détail de descente d'eaux.

b- Technologie :

• terrassements.
• les fondations.
• maçonnerie.
• les planchers, étanchéité.
• les enduits.
• les escaliers.
• les revêtements des sols et mûrs.
• notions sur les équipements du bâtiment.

c - Droit d'urbanisme :

• schéma directeur.
• plan d'aménagement.
• plan d'aménagement de détails.
• plan de lotissement.
• règlement de la construction.

3 - Spécialité : Electronique :

• dipôle et quadripôle.
• physique électronique.
• diodes et transistors.
• amplification.
• circuit intégré.

4 - Spécialité : Télécommunications :

• traitement du signal radar.
• télédétection.
• communication générale.
• télédiffusion.

5 - Spécialité : Mécanique :

• notion de cinématique.
• cinématique d'un corps solide (translation, rotation, mouvement hélicoïdal, composition des vitesses et accélération, vitesse de glissement),
• généralités sur les transmissions de puissance,
• les moteurs,
• les récepteurs,
• les arbres de transmission,
• les accouplements.

6 - Spécialité : Electricité :

• instrumentation et mesure.
• loi d'Hom et Krchoef en courant alternatif.
• puissance et énergie active.
• puissance et énergie réactive.
• puissance apparente.
• courant triphasé.
• montage en étoile et en triangle.
• les composantes électriques : résistance, transformateur, condensateur.
• les moteurs à courant continu.
• les moteurs à synchrones et asynchrones.
• dipôles et quadripôles.
• physique électronique.
• diodes et transistors.
• amplification.
• circuit intégré.

7 - Spécialité : Informatique :

• architecture des ordinateurs.
• système d'exploitation.
• langages de programmation.
• méthodologie de conception.
• gestionnaires des bases de données.
• généralités sur les réseaux.
• bureautique.

8 - Spécialité : Génie agricole :

• Le climat :
• les facteurs climatiques.
• définition du climat à partir des facteurs.
• les grands types de climat.
• le climat tunisien.
• Le sol :
• le sol et ses propriétés physiques.
• le sol et ses propriétés chimiques.
• le sol milieu vivant.
• genèse des sols.
• appréciation pratique des sols.
• action de l'homme sur le sol.
• les façons culturales.
• la fertilisation.
• les amendements.
• l'eau.
• action de l'homme sur les plantes.
• assolement et rotation.
• Elevage :
• aspect des animaux d'élevage en relation avec la production.
• alimentation des animaux d'élevage.
• reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage.
• élevage bovin.
• élevage ovin.
• Arboriculture:
• exigences.
• connaissance de l'arbre.
• importance économique.
• entretien de la plantation.
• problèmes sanitaires.
• la production.
• entretien, importance de l'irrigation.
• la production et la commercialisation.
• Cultures maraîchères:
• légumes à feuilles.
• légumes à racines.
• chaque production : importance économique, multiplication, culture.
• Génie rural :
• topographie
• arpentage.
• levée de plans.
• altimétrie.
• irrigation: conservation des eaux et du sol.
• machinisme agricole.
• les moteurs à combustion interne.

9 – Spécialité : Statistiques :

• Généralités :
• unité statistique.
• population statistique.
• caractère qualitatif.
• caractère quantitatif.
• modalités du caractère.

• Distribution statistique à un caractère :
• tableaux statistiques :

Présentation.
Fréquence.
Fréquence cumulée.

• représentations graphiques :

Caractère qualitatif (représentation par tuyau d'orgue et représentation par secteur).

Caractère quantitatif (diagramme en bâton, histogramme, courbe cumulative).

• Caractéristiques numériques :

Caractéristiques de tendance centrale (moyenne, mode et médiane). Caractéristiques de dispersion (écart-type, coefficient de variation, quartiles, déciles).

Caractéristiques de concentration (courbe de concentration, indice de concentration, médiale).

• Théorie de sondage :

Généralités : natures, sources, méthodes d'élaboration, données disponibles, publications existantes.

Enquêtes et recensement relatifs à ces différentes statistiques, objectifs, méthodes d'échantillonnage, techniques de collecte, questionnaires, opérations sur le terrain et contrôle, chiffrement et dépouillement, nomenclatures utilisées, exploitations des résultats.

• Droites des moindres carrés :

Ajustement graphique.

Ajustement analytique.

• Coefficient de corrélation linéaire :

Indices statistiques :

Indices élémentaires (définition, circularité, réversibilité, enchaînement). Indices synthétiques (indice de Laspeyres, indice de Paâche, indice de Fischer).

Construction d'un indice synthétique (champ, choix des coefficients de pondération, choix de la période de base, choix des articles observés).

• Statistiques démographiques :

Recensement de la population.

Caractéristiques démographiques, éducationnelles, conditions socioéconomiques de la population, migration.

Statistiques de l'état civil (naissances, décès, mariages, divorce)

Principaux taux démographiques (taux brut de natalité, taux brut de mortalité, taux brut d'accroissement naturel, taux de mortalité infantile et taux global de fécondité).

• Statistiques sociales :

Statistiques de l'emploi.

Statistiques sur le revenu et les salaires.

Statistiques de l'enseignement.

Statistiques sanitaires.

Statistiques judiciaires.

Statistiques sur les conditions de vie des ménagers (consommation, nutrition, logement, équipement).

10 – Spécialité : Météorologie :

• Météorologie dynamique :

• équations de mouvement : vitesse relative, vitesse absolue, accélération relative, accélération absolue, dérivées locales et individuelles du temps, force de gravitation, force de pression, forces de frottements, équations de mouvement, cordonnées sphériques.
• variations physiques : équation des gaz parfaits, équation de continuité, principes de la thermodynamique.
• équilibre statique dans l'atmosphère : équations de base pour l'équilibre, équilibre statique et balance hydrostatique.
• coordonnées verticales de pression : relations de transformation, équation thermodynamique dans le système de pression, équation de continuité dans le système de pression.
• circulation, tourbillon, divergence et déformation.
• théorie de Kelvin, théorème de Bjerknes, théorème de Helmholtz, équation de tourbillon, équation de divergence, trajectoires, divergence et tourbillon en coordonnées sphériques.
• surface de discontinuité : surface de discontinuité d'ordre zéro, surface de discontinuité du premier ordre.
• ondes atmosphériques.
• prévision numérique.
• turbulence atmosphérique.

• Météorologie Physique :

• composition de l'air atmosphérique, phénomène de rayonnement dans l'atmosphère, température de l'air atmosphérique, humidité de l'air atmosphérique, physique des nuages et précipitations.

• Météorologie synoptique :

• ondes stationnaires dans le tourbillon planétaire moyen, masses d'air et fronts, phénomènes observés sur les cartes du temps, systèmes spécifiques à l'échelle synoptique, tourbillon potentiel.

• Hydrométéorologie :

• mesure des précipitations, critique des données, évapotranspiration, bilan hydrologique, ajustement des séries pluviométriques, caractéristiques du réseau hydraulique, assistance.

• Agrométéorologie :
• influence des facteurs météorologiques sur l'agriculture, influence des conditions atmosphériques sur le développement des parasites et des maladies des cultures, moyens de défense, caractères spécifiques de l'assistance agrométéorologique.

• Climatologie:
• climatologie générale, traitements statistiques des données climatologiques, application de la climatologie aux différentes activités économiques.

11 - Spécialité : Exploitation économique :

• Croissance et développement:
• croissance économique : processus et modèles.
• les stratégies de développement dans le contexte de la mondialisation.
• le développement durable.

• Les grands problèmes économiques contemporains:
• l'aide extérieure.
• l'inflation.
• le chômage.
• les crises financières.

• L'économie de la Tunisie :
• le programme d'ajustement structurel.
• les nouveaux impératifs de la compétitivité.
• le partenariat Tunisie-Union Européenne.
• le programme de mise à niveau.
• les données de la nouvelle politique industrielle.

• La libération des échanges : les accords du G.A.T.T et la naissance de l'OMC.
• les mutations mondiales récentes : mondialisation, globalisation et régionalisation.