Décret n° 2003-477 du 3 mars 2003, fixant la liste des produits soumis à la majoration de 25% de…

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi n° 88-61 du 2 juin 1988 et notamment son article 6, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment la loi n° 2002-101 du 17 décembre 2002, portant loi de finances pour l'année 2003,

Vu la loi n° 2002-101 du 17 décembre 2002, portant loi de finances pour l'année 2003 et notamment son article 52,

Vu l'avis du ministre de l'industrie et de l'énergie,

Vu l'avis du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat,

Vu l'avis du tribunal administratif.

Décrète :

Article premier. - La liste des produits soumis à la majoration de 25% de l'assiette de la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation est fixée conformément au tableau repris en annexe au présent décret.

Art. 2. - Le ministre des finances est chargé de l'exécution des dispositions du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 3 mars 2003.

Zine El Abidine Ben Ali

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Liste des produits soumis à la majoration de 25% de l'assiette de la TVA à l'importation

N° de Position	Nomenclature du système harmonisé	Désignation des produits
Ex 02.07	020734	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du No 01.05 : - de canards, d'oies ou de pintades : -- Foies gras, frais ou réfrigérés .
Ex 03.05		Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine : - Poissons fumés, y compris les filets : -- Saumons du pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (salmon salar) et saumons du danube (Hucho Hucho).
04.03		Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
Ex 04.06		Fromages et caillebotte :
	040610	- Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte.
	040620	- Fromages râpés ou en poudre, de tous types.
	040630	- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre.
	040640	- Fromages à pâte persillée.
	Ex 040690	- Autres fromages : * Autres fromages autres que ceux destinés à la transformation.
Ex 07.09		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
	070951	- Champignons et truffes : -- Champignons du genre agaricus.
	070959	-- Autres .
Ex 08.01		Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
	Ex 080111	- Noix de coco : -- Désséchées : * Noix de coco, desséchées, avec ou sans coque.
	080119	-- Autres .
	080131	- Noix de cajou : -- En coques .
	080132	-- Sans coques .

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08.02		Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.
08.03	080300	Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.
Ex 08.06		Raisins, frais ou secs :
	080620	- Secs.
15.17		Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16.
16.01	160100	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.
Ex 16.02		Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
	160210	- Préparations homogénéisées.
	160220	- De foies de tous animaux.
		- De volailles du n° O1.05 :
	160232	- de coq et de poule.
	160239	- Autres.
	160250	- De l'espèce bovine.
	Ex 160290	- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux :
		* Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux ; à l'exclusion de ceux de gibiers ou de lapins.
Ex 16.04		Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons :
	160415	- Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés :
	160416	- Maquereaux.
	Ex 160419	- Anchois.
		- Autres :
		*Salmonidés, autres que les saumons.
16.05		Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.
17.04		Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
Ex 18.06		Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
	180631	- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
	180632	- Fourrés.
	180690	- Non fourrés.
		- Autres.
19.03	190300	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.

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19.04		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
Ex 19.05		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires :

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires à l'exclusion des hosties et des cachets vides des types utilisés pour médicaments, du n° 190590. |

Ex 20.01		Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
	200110	- Concombres et cornichons.
Ex 20.03		Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
	200310	- Champignons du genre agaricus.
	200390	- autres.
20.04		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
20.05		Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.
20.06	200600	Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).
20.07		Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
20.08		Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
Ex 20.09		Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	Ex 200931	- Jus de tout autre agrume : -- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 : * conditionnés pour la vente au détail.
	Ex 200939	-- Autres : * conditionnés pour la vente au détail.

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Ex 21.03

Ex 200941
Ex 200949

- Jus d'ananas :
-- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 :
* conditionnés pour la vente au détail.

-- Autres :

conditionnés pour la vente au détail. |

Ex 21.04

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements,composés; farine de moutarde et moutarde préparée :

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements,composés; moutarde préparée ; à l'exclusion de la farine de moutarde du n° 210330 100 .

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes,potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées :

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés .
Soupes, potages ou bouillons préparés . |

21.05	210500	Glaces de consommation,même contenant du cacao .
22.01		Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées,non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige .
22.02		Eaux,y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées,et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 .
Ex 25.17		Cailloux,graviers,pierres concassées,des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes,des voies ferrées ou autres ballasts,galets et silex,même traités thermiquement; macadam de laitier,de scories ou de déchets industriels similaires,même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés,éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16,même traités thermiquement :
		* Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes,des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires,même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés,éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16,même traités thermiquement ; à l'exclusion des granules et des éclats de marbre de la position n° 251741 .

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Ex 25.20	252010	Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs : - Gypse ; anhydrite.
30.05		Ouates,gazes,bandes et articles analogues (pansements,sparadraps,sinapismes,par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales,chirurgicales,dentaires ou vétérinaires .
32.08		Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés,dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre .
32.09		Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés,dispersés ou dissous dans un milieu aqueux .
32.11	321100	Siccatifs préparés .
Ex 32.12		Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte,des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail :
	Ex 321290	- Autres : * Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail de la position 321290900 .
32.13		Couleurs pour la peinture artistique,l'enseignement, la peinture des enseignes,la modification des nuances,l'amusement et couleurs similaires,en pastilles, tubes,pots,flacons,godets ou conditionnements similaires .
32.14		Mastic de vitrier,ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie .
32.15		Encres d'imprimerie,encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides .
33.03	330300	Parfums et eaux de toilette .
33.04		Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures .
33.05		Préparations capillaires .

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33.06		Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.
33.07		Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.
34.01		Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouate, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.
Ex 34.02		Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01 :

Agents de surface organiques (autres que les savons) conditionnés pour la vente au détail ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail autres que celles du n° 34.01 . |

34.05		Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04 .
34.06	340600	Bougies, chandelles, cierges et articles similaires .
34.07	340700	Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre .
35.06		Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg .

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Ex 36.04

Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie :

Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie à l'exclusion des Pétards pour chemin de fer et signalisations du n° 360490 001 . |

37.01	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs .
37.02	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées .
37.03	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés .
37.04	370400 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés .
37.05	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques .
37.06	Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son .
37.07	Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi .
38.08	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches .
38.19	381900 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids.
39.22	Baignoires, douches, eviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques .
39.24	Vaiselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques .

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Ex 39.26	392610 392620 392640 Ex 392690	Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 : - Articles de bureau et articles scolaires . - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) . - Statuettes et autres objets d'ornementation . - Autres : * Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et feuilles présentées isolément . * Autres ouvrages de la position 392690919 . * Biberons . * Autres ouvrages de la position 392690999 à l'exclusion des paillettes, des cornes pour la ceuillette des olives et des flotteurs pour filets de pêche .
40.08		Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci .
40.09		Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints,coudes, raccords,par exemple) .
40.11		Pneumatiques neufs,en caoutchouc .
40.12		Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc .
40.13		Chambres à air,en caoutchouc .
40.14		Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines),en caoutchouc vulcanisé non durci,même avec parties en caoutchouc durci .
40.15		Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages .
40.16		Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci .
42.01		Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières .
42.02		Malles,valises et mallettes,y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables,étuis à lunettes,étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à ciga-rettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier .

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42.03		Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.
43.03		Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.
43.04		Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.
44.14	441400	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires.
44.19	441900	Articles en bois pour la table ou la cuisine.
44.20		Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94.
46.02		Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.
48.14		Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies.
48.15		Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés.
48.16		Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.
48.17		Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.
Ex 48.18		Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format ; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilettes, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
	481820	- Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains.
	481830	- Nappes et serviettes de table.
	481840	- Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires.
	481850	- Vêtements et accessoires du vêtements.
	481890	- Autres.

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48.20	Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton .
48.21	Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non .
48.23	Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose .
49.03	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants .
49.05	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés .
49.09	Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications .
49.10	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller .
49.11	Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies .
51.11	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.
51.12	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés .
Ex 51.13	Ex 511300 Tissus de poils grossiers ou de crin : * Tissus de poils grossiers .
53.09	Tissus de lin .
53.11	Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier .
54.07	Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 .
54.08	Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 .
55.12	Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues .

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55.13		Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 .
55.14		Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 .
55.15		Autres tissus de fibres synthétiques discontinues .
Ex 56.01	560110	Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles : - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates .
57.01		Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés .
57.02		Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main .
57.03		Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés .
57.04		Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés .
57.05	570500	Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés .
59.05		Revêtements muraux en matières textiles .
60.01		Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie .
60.02		Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
60.03		Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
60.04		Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou du fils de caoutchouc, autres que celles du 60.01.
60.05		Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.
60.06		Autres étoffes de bonneterie.

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61.01	Manteaux,cabans,capes,anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03 .
61.02	Manteaux,cabans,capes,anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04 .
61.03	Costumes ou complets, ensembles,vestons,pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes .
61.04	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes .
61.05	Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets .
61.06	Chemisiers,blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes .
61.07	Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets .
61.08	Combinaisons ou fonds de robes,jupons,slips,chemises de nuit,pyjamas,déshabillés,peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires,en bonneterie pour femmes ou fillettes .
61.09	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie .
61.10	Chandails,pull-overs,cardigans,gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie .
61.11	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés .
61.12	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie .
61.13	611300 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 .
61.14	Autres vêtements, en bonneterie .
61.15	Collants (bas-culottes),bas,mi-bas,chaussettes et autres articles chaussants,y compris les bas à varices, en bonneterie .
61.16	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie .
Ex 61.17	Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtements, en bonneterie : * Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie des n°s 611710 à 611780 .

p. 523

62.01	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.
62.02	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.
62.03	Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.
62.04	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.
62.05	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.
62.06	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.
62.07	Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
62.08	Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.
62.09	Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
62.10	Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
62.11	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
62.12	Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
62.13	Mouchoirs et pochettes.
62.14	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, man-tilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
62.15	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.
62.16	621600 Gants, mitaines et moufles.
Ex 62.17	Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12 :
621710	- Accessoires.
63.01	Couvertures.

p. 524

63.02		Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine .
63.03		Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits .
63.04		Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04 .
63.06		Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement .
Ex 63.07		Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements : * Autres articles confectionnés, à l'exclusion des patrons de vêtements.
63.08	630800	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail .
64.01		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés .
64.02		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique .
64.03		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel .
64.04		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles .
64.05		Autres chaussures .
65.03		Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis .
65.04		Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis .
65.05		Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis .
65.06		Autres chapeaux et coiffures, même garnis .
66.01		Parapluiés, ombrelles et parasols (y compris les parapluiés-cannes, les parasols de jardin et articles similaires) .

p. 525

66.02		Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires .
67.01		Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés .
67.02		Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels .
67.04		Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs .
69.10		Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique .
69.11		Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine .
69.12	691200	Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine .
69.13		Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique .
69.14		Autres ouvrages en céramique .
70.09		Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs .
70.13		Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18 .
70.14	701400	Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement .
70.15		Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres .
70.16		Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires .

p. 526

Ex 70.18

Ex 701890

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm :

Autres :
Autres à l'exclusion des yeux en verre. |

70.20	702000	Autres ouvrages en verre.
71.13		Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
71.14		Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
71.15		Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
71.16		Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres sythétiques ou reconstituées.
71.17		Bijouterie de fantaisie.
73.19		Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
Ex 73.21		Poèles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier :

Poèles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, en fonte, fer ou acier. |

Ex 73.23

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier :

Articles de ménage ou d'économie domestique, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. |

p. 527

Ex 73.24

Ex 732620
Ex 732690

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

Articles d'hygiène ou de toilette, en fonte, fer ou acier .

Autres ouvrages en fer ou en acier :

Ouvrages en fils de fer ou d'acier :
Ouvrages en fils de fer ou d'acier , à l'exclusion des Tringles pour pneumatiques et des Conteneurs de la position n° 732620900 .
Autres :
Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche .
Echelles et escabeaux .
Bonbonnières et portes clefs.

Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre :

Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, en cuivre .

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre :

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre .

Autres ouvrages en cuivre :
-- Autres :

Boîtes à poudre ou à fards, étuis à cigarettes ou à cigares, bonbonnières, boîtes de poche et articles similaires non gainés .

Autres ouvrages en nickel .
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge .

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium :

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium . |

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Ex 76.16	Ex 761699	Autres ouvrages en aluminium : -- autres : * Boîtes à poudre ou à fards, étuis à cigarettes ou à cigare, bonbonières et articles similaires, non gainés .
82.01		Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main .
Ex 82.02		Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) .
	820210	- Scies à main .
	Ex 820220	- Lames de scies à ruban : * Lames de scies à ruban à l'exclusion des ébauches.
		- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :
	Ex 820231	-- Avec partie travaillante en acier : * Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec partie travaillante en acier , à l'exclusion des ébauches.
	Ex 820239	-- Autres, y compris les parties : * Autres, y compris les parties , à l'exclusion des ébauches.
	820240	- Chaînes de scies, dites "coupantes" .
	Ex 820291	- Autres lames de scies : -- Lames de scies droites, pour le travail des métaux : * Lames de scies droites, pour le travail des métaux , à l'exclusion des ébauches.
	Ex 820299	-- Autres : * Autres lames de scies, à l'exclusion des ébauches.
82.03		Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main .
82.04		Clés de serrage à main (y compris les clés dynamo-métriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches .
82.05		Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale .
82.06		Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail .
82.10	821000	Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons .
EX 82.11		Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames :
	821110	- Assortiments .

p. 529

Ex 82.12	821191 821192 821193 EX 821194 821195	- Autres : -- Couteaux de table à lame fixe . -- Autres couteaux à lame fixe . -- Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes . -- Lames : * Lames, à l'exclusion des ébauches . -- manches en métaux communs .
	Ex 82.13	Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) : * Rasoirs et leurs lames, à l'exclusion des ébauches en bandes du n° 821220 .
82.14		Ciseaux à doubles branches et leurs lames : * Ciseaux à doubles branches et leurs lames, à l'exclusion des ébauches de lames .
EX 82.15		Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier,par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) .
	821510 821520 821591 Ex 821599	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires : - Assortiments contenant au moins un objet argenté,doré ou platiné . - Autres assortiments . - Autres : -- Argentés,dorés ou platinés . -- Autres : * Autres cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires , à l'exclusion des ébauches.
83.01		Cadenas,serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs .
83.02		Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres,coffrets ou autres ouvrages de l'espèce;patères, porte-chapeaux,supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs .
83.03		Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs .

p. 530

83.04		Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03.
Ex 83.05		Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs :
		* Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs ; à l'exclusion des agrafes du n° 830520 et des parties du n° 830590
83.06		Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
83.10	831000	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05.
84.03		Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02.
84.07		Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
Ex 84.08		Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) :
		* Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ; à l'exclusion des autres moteurs neufs, d'une puissance excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW, autres que ceux des n°s 840810 et 840820.
84.09		Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
Ex 84.15		Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément :
	841510	- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (système à éléments séparés). - Autres : -- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) : — autres : * d'une puissance frigorifique n'excédant pas 10.000 frigories / heures.
	Ex 841581

p. 531

Ex 84.18	Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 :
841810	- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées.
841821	- Réfrigérateurs de type ménager :
841829	-- A compression.
841830	-- Autres.
841840	- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 L.
841850	- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 L.
Ex 84.19	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :
Ex 841911	- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :
Ex 841919	-- A chauffage instantané, à gaz: * A chauffage instantané, à gaz, à usage domestique.
Ex 84.22	Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermoretractable); machines et appareils à gazéifier les boissons :
842211	- Machines à laver la vaisselle :
842310	-- De type ménager.
Ex 84.23	Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances :
84.31	- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage.
	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.

p. 532

Ex 84.50	845011 845012 845019	Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage : - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : -- Machines entièrement automatiques . -- autres machines avec essoreuse centrifuge incorporée . -- autres .
84.69		Machines à écrire, autres que les imprimantes du n° 84.71; machines pour le traitement des textes .
84.76		Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie .
Ex 84.81	Ex 848110 Ex 848180	Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries,chaudières,réservoirs,cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques : - Détendeurs : * Détendeurs à usage domestique des positions 848110193 et 848110993 - Autres articles de robinetterie et organes similaires : * Robinetterie sanitaire, robinetterie pour radiateurs de chauffage central et robinets à gaz.
85.06		Piles et batteries de piles électriques .
Ex 85.09		Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique : * Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique ; à l'exclusion des parties de la position 850990 .
Ex 85.10	851010 851020 851030	Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé : - Rasoirs. - Tondeuses . - Appareils à épiler.
Ex 85.11		Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage,démarreurs, par exemple); génératrices (dyna, mos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs : * Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage,démarreurs, par exemple); génératrices (dyna, mos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs ; à l'exclusion des parties de la position 851190 .

p. 533

85.12		Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.
Ex 85.13		Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 :

Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 ; à l'exclusion des lampes de sûreté pour mineurs de la position n° 851310001 et des parties de la position n° 851390. |

Ex 85.16

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45 :

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45 ; à l'exclusion des parties de la position n° 851690. |

Ex 85.17

Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones :

Postes téléphoniques d'usagers; visiophones :

-- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil.
-- autres. |

Ex 85.18

851711
851719

Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son :

Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son ; à l'exclusion des parties de la position n° 851890. |

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Ex 85.19	Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son :
Ex 85.20	* Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son ; à l'exclusion des autres lecteurs de cassettes à usage industriel du n° 851993 et des autres appareils de reproduction du son à usage industriel du n° 851999
	Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son :
	* Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son ; à l'exclusion des autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son à usage industriel et des duplicateurs de cassettes à usage professionnel.
85.21	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques .
85.23	Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37 .
85.24	Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37 .
Ex 85.25	Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes ; appareils photographiques numériques :
	852540
	- Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes ; appareils photographiques numériques.
85.27	Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie .
85.28	Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo .
Ex 85.29	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28 :
	852910
	- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types ; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles .

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85.30		Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08).
Ex 85.31		Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 :
		* Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 ; à l'exclusion des parties de la position n°853190.
85.36		Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 volts.
Ex 85.39		Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :
	853921	- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :
	853922	-- Halogènes, au tungstène .
	853929	-- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V .
		-- Autres .
Ex 85.43		Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre :
	Ex 854389	- Autres machines et appareils :
		-- Autres :
		* Convertisseurs de fréquences de basse tension pour stations de réception des émissions de télévision par satellite.
87.08		Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 .
87.11		Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars .
87.12		Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur .
87.14		Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 .
Ex 87.15	Ex 871500	Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties .
		* Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants .

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89.03	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës .
Ex 90.03	Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties : * Montures de lunettes ou d'articles similaires, à l'exclusion des parties du n° 900390 .
90.04	Lunettes (correctrices,protectrices ou autres) et articles similaires .
Ex 90.06	Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes,pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39 : * Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes,pour la production de la lumière-éclair en photographie ; à l'exclusion des appareils des n°s 900610 à 900630 et des parties et accessoires des n°s 900691 à 900699 .
91.01	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux .
91.02	Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 .
91.03	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre .
91.04	Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules .
91.05	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre .
91.13	Bracelets de montres et leurs parties .
94.01	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties .
94.03	Autres meubles et leurs parties .
94.04	Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non .
94.05	Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs .

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95.01	950100	Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées .
95.02		Poupées représentant uniquement l'être humain .
95.03		Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre .
95.04		Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) .
95.05		Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles surprises .
95.06		Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires .
95.07		Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leures (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires .
96.01		Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) .
96.02	960200	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie .
96.03		Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues .
96.04	960400	Tamis et cribles, à main .
96.05	960500	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements .
Ex 96.06		Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons : * Boutons et boutons-pression .

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Ex 96.07

Fermetures à glissière et leurs parties :

Fermetures à glissière.

Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 : |

Ex 96.08
960810	- Stylos et crayons à bille .
960820	- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses .
	- Stylos à plume et autres stylos :
960831	-- A dessiner à encre de chine .
960839	-- Autres .
960840	- Porte-mine .
960850	- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées .
960860	- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe .
	- Autres :
960891	-- Plumes à écrire et becs pour plumes .
Ex 960899	-- Autres :
	* Autres à l'exclusion des parties des n°s 960899983 à 960899989 .
96.09	Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs .
96.10	Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés .
96.11	Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main .
96.12	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte .
96.13	Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03),même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches .
96.14	Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties .
96.15	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties .

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96.16		Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette .
96.17	961700	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) .
96.18	961800	Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages .