Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991, relative à l'exercice et à l'organisation des professions de médecin et de médecin dentiste et notamment son article 24,
Vu le décret n° 93-1155 du 17 mai 1993, portant code de déontologie médicale,
Vu l'arrêté du 25 mars 2004, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l'exercice en qualité de spécialistes et de compétents.
Arrête :
Article unique. - Sont abrogées, les dispositions des articles 7 et 9 de l'arrêté du 25 mars 2004, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l'exercice en qualité de spécialistes et de compétents susvisé, et remplacées ainsi qu'il suit :
Article 7 (nouveau). - Sont considérées comme spécialités médicales, les disciplines suivantes :
1- Médecine et spécialités médicales :
- Médecine interne,
- Maladies infectieuses,
- Réanimation médicale,
- Carcinologie médicale,
- Nutrition et maladies nutritionnelles,
- Hématologie clinique,
- Endocrinologie,
- Cardiologie,
- Néphrologie,
- Neurologie,
- Pneumologie,
- Rhumatologie,
- Gastro-entérologie,
- Médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle,
- Dermatologie,
- Pédiatrie,
- Psychiatrie,
- Pédo-psychiatrie,
- Imagerie médicale,
- Radiothérapie carcinologique,
- Médecine légale,
- Médecine du travail,
- Médecine préventive et communautaire,
- Anesthésie - réanimation,
- Anatomie et cytologie pathologique,
- Médecine d'urgence.
2- Chirurgie et spécialités chirurgicales :
- Chirurgie générale,
- Chirurgie carcinologique,
- Chirurgie thoracique,
- Chirurgie vasculaire périphérique,
- Chirurgie neurologique,
- Chirurgie urologique,
- Chirurgie plastique, réparatrice et esthétique,
- Chirurgie orthopédique et traumatologique,
- Chirurgie pédiatrique,
- Chirurgie cardio-vasculaire,
- Ophtalmologie,
- O.R.L.
- Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale,
- Gynécologie-obstétrique.
3- Biologie et disciplines fondamentales :
- Biologie médicale,
- Biologie médicale (option : biochimie),
- Biologie médicale (option : microbiologie),
- Biologie médicale (option : parasitologie),
- Biologie médicale (option : immunologie),
- Biologie médicale (option : hématologie),
- Histo-embryologie,
- Physiologie et exploration fonctionnelle,
- Biophysique et médecine nucléaire,
- Pharmacologie,
- Génétique,
- Anatomie.
4- Spécialités techniques médico-militaires :
- Direction et logistique médico-militaire,
- Médecine de la plongée sous-marine,
- Médecine aéronautique et spatiale,
- Hygiène nucléaire.
Article 9 (nouveau). - Les médecins généralistes justifiant de connaissances particulières attestées par un diplôme universitaire et jugées équivalentes à un cycle d'études dûment apprécié par la commission visée à l'article 3 ci-dessus, peuvent être qualifiés comme compétents et exercer cette compétence avec la médecine générale dans les disciplines suivantes :
- allergologie,
- angiologie,
- acupuncture,
- homéopathie,
- hémodialyse,
- médecine appliquée au sport,
- médecine aéronautique,
- gériatrie,
- prise en charge des urgences,
- phytothérapie,
- crénothérapie,
- sexologie,
- handicap et réhabilitation des handicapés,
- réparation juridique du dommage corporel,
- toxicologie,
- santé publique,
- maladies professionnelles,
- médecine subaquatique et hyperbare,
- hygiène hospitalière.
Tunis, le 23 mai 2005.
Le ministre de la santé publique
Mohamed Ridha Kechrid
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
Liste des agents à promouvoir au grade d'infirmier major de la santé publique au titre de l'année 2003
Dhouibi Hachmi,
El Khamassi Sadok,
Chairia Charifa,
Talmoudi Abdelmajid,
Ben Hamida Ammar,
Yajer Mohamed,
El Awadi Wided,
Ben Hamouda Abdeljalil,
Ben Ibrahim Zohra,
Aloui Amara,
El Aidi Ahmed Ettijani,
Ebdelli épouse Ben Hassine Latifa,
Bel Abed Ibrahim,
Dhieb Mongi,
Dhououi Aida,
El Majri épouse N'siri Zakia,
El Jafali Abdelmajid,
El Hammel Sahli Najia,
Kousani Moncef,
El Amri Rafia,
El Abdelli Naziha.