Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 10,
Vu le décret n° 2002-846 du 17 avril 2002, fixant les critères de classement des structures sanitaires publiques et notamment son article 2,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 8 septembre 2001, fixant la liste des établissements sanitaires à vocation universitaire, des hôpitaux régionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé de base relevant du ministère de la santé publique.
Arrête :
Article premier. - Les structures sanitaires publiques sont classées en établissements sanitaires à vocation universitaire, en hôpitaux régionaux, en hôpitaux de circonscription ou en groupements de santé de base ainsi qu'il suit :
I) Etablissements sanitaires à vocation universitaire :
A) Hôpitaux généraux :
1. hôpital « Charles Nicolle » de Tunis,
2. hôpital « La Rabta » de Tunis,
3. hôpital « Habib Thameur » de Tunis,
4. hôpital « Aziza Othmana » de Tunis,
5. hôpital « Mongi Slim » de la Marsa,
6. hôpital « Sahloul » de Sousse,
7. hôpital « Farhat Hached » de Sousse,
8. hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir,
9. hôpital « Hédi Chaker » de Sfax,
10. hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax,
11. hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.
B) Instituts, centres et hôpitaux spécialisés :
1. institut « Salah Azaiez » de Tunis,
2. institut « Hédi Raies » d'ophtalmologie de Tunis,
3. institut National de Nutrition et de Technologie Alimentaire,
4. institut National de Neurologie
5. institut « Pasteur » de Tunis
6. centre d'Imagerie par Résonance Magnétique de Tunis
7. centre national de greffe de moelleosseuse
8. centre national de transfusion sanguine
9. centre d'assistance médicale urgente de Tunis
10. centre de Maternité et de Néonatologie de Tunis.
11. centre national de médecine scolaire et universitaire
12. centre national pour la promotion et la transplantation d'organes
13. clinique de chirurgie dentaire de Monastir
14. hôpital d'Enfants de Tunis
15. hôpital pneumo-phtisiologie « Abderrahmane Mami » de l'Ariana
16. hôpital Razi de la Manouba
17. institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Tunis
18. complexe sanitaire Jebel Oust.
II) Hôpitaux Régionaux :
1. hôpital « Mahmoud El Matri » de l'Ariana
2. hôpital de Khérédine
3. hôpital Ben Arous
4. hôpital « Habib Bougatfa » de Bizerte
5. hôpital de Menzel Bourguiba
6. hôpital de Nabeul
7. hôpital « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul
8. hôpital de Menzel Témime
9. hôpital de Zaghouan
10. hôpital de Jendouba
11. hôpital de Béja
12. hôpital de Medjez El Bab
13. hôpital « M'hamed Bourguiba » du Kef
14. hôpital de Siliana.
15. hôpital de Kasserine
16. hôpital « Ibn El Jazzar » de Kairouan
17. hôpital « 7 Novembre 1987 » de M'Saken
18. hôpital Moknine
19. hôpital de Ksar Hellal
20. hôpital de Kerkennah
21. hôpital Jebeniana
22. hôpital de Mahares
23. hôpital « Houcine Bouzaiene » de Gafsa
24. hôpital de Metlaoui
25. hôpital de Tozeur
26. hôpital de Sidi Bouzid
27. hôpital « Mohamed Ben Sassi » de Gabès
28. hôpital de Kébili
29. hôpital « Habib Bourguiba » de Médenine
30. hôpital « Sadok Mokadem » de Jerba
31. hôpital de Zarzis
32. hôpital de Ben Guerdane
33. hôpital de Tataouine
III) Hôpitaux de circonscription :
1. hôpital de Tébourba
2. hôpital Ettdhamen
3. hôpital « Hassen Belkhodja » de Ras-Jebel
4. hôpital de Mateur
5. hôpital d'EI Alia
6. hôpital de Sejnane
7. hôpital de Grombalia
8. hôpital « Fattouma Limam » de Menzel Bouzelfa
9. hôpital de Beni Khaled
10. hôpital de Soliman
11. hôpital de Kélibia
12. hôpital de Haouaria
13. hôpital de Korba
14. hôpital de Hammamet
15. hôpital Ennadhour
16. hôpital du Pont du Fahs
17. hôpital de Bou Salem
18. hôpital de Ghardimaou
19. hôpital d'Aïn Draham
20. hôpital de Tabarka
21. hôpital de Fernana
22. hôpital de Téboursouk
23. hôpital de Nefza
24. hôpital de Testour
25. hôpital de Amdoun
26. hôpital de Guebellat
27. hôpital de Dahmani
28. hôpital de Sakiet Sidi Youssef
29. hôpital de Tajerouine
30. hôpital d'El Kssour
31. hôpital de Neber
32. hôpital de Gaâfour
33. hôpital de Bouarada
34. hôpital de Makthar
35. hôpital de Rouhia
36. hôpital de Krib
37. hôpital de Bargou
38. hôpital de Kesra
39. hôpital de Sidi Bourouis
40. hôpital de Fériana
41. hôpital Foussana
42. hôpital de Sbeïtla
43. hôpital de Sbiba
44. hôpital de Thala
45. hôpital de Majel Belabbès
46. hôpital de Hajeb El Ayoun
47. hôpital de Haffouz
48. hôpital de Oueslatia
49. hôpital de Bouhajla
50. hôpital de Nasrallah
51. hôpital de Sbikha
52. hôpital de Chebika
53. hôpital d'El Ala
54. hôpital d'Enfidha-Ville
55. hôpital Bouficha
56. hôpital de Sidi Bouali
57. hôpital « Habib Bayar » de Kalâa Kébira
58. hôpital Kalâa Sghira
59. hôpital de Bekalta
60. hôpital de Téboulba
61. hôpital de Bouhjar
62. hôpital de Ksibet Médiouni
63. hôpital de Jemmel
64. hôpital de Zeramdine
65. hôpital de Sahline
66. hôpital de Ouerdanine
67. hôpital Bembla
68. hôpital de Ksour Essaf
69. hôpital de Hbira
70. hôpital de Boumerdès
71. hôpital de Sidi Alouane
72. hôpital de Ouled Chamakh
73. hôpital de Souassi
74. hôpital de Chorbane
75. hôpital de Melloulech
76. hôpital de Chebba
77. hôpital d'El Jem
78. hôpital de Skhira
79. hôpital de Bir Ali Ben Khelifa
80. hôpital de Belkhir
81. hôpital de Sened
82. hôpital d'El Guetar
83. hôpital de M'Dhilla
84. hôpital de Moularès
85. hôpital de Redeyef
86. hôpital de Nefta
87. hôpital de Dégache
88. hôpital de Hazoua
89. hôpital de Tameghza
90. hôpital d'Ouled Haffouz
91. hôpital de Jelma
92. hôpital de Regueb
93. hôpital Bir El Hafey
94. hôpital de Menzel Bouzaïène
95. hôpital de Meknassy
96. hôpital de Mazzouna
97. hôpital de Ben Aoun
98. hôpital d'El Hamma
99. hôpital de Ouedhref
100. hôpital de Mareth
101. hôpital de Matmata
102. hôpital de Douz
103. hôpital de Souk El Ahad
104. hôpital de Faouar
105. hôpital de Midoun
106. hôpital de Béni Khédache
107. hôpital de Sidi Makhlouf
108. hôpital de Ghomrassen
109. hôpital de Remada
IV) Groupements de santé de base :
1. groupement de santé de base de Tunis-Nord
2. groupement de santé de base de Tunis-Sud
3. groupement de santé de base de l'Ariana
4. groupement de santé de base de Manouba
5. groupement de santé de base de Ben Arous
6. groupement de santé de base de Bizerte
7. groupement de santé de base de Nabeul
8. groupement de santé de base de Béja
9. groupement de santé de base de Sousse.
10. groupement de santé de base de Monastir
11. groupement de santé de base de Mahdia
12. groupement de santé de base de Kairouan
13. groupement de santé de base de Sfax
14. groupement de santé de base « Menzel Chaker Agareb »
15. groupement de santé de base du Kef
16. groupement de santé de base de Sidi Bouzid
17. groupement de santé de base de Tataouine
18. groupement de santé de base de Gabès.
19. groupement de santé de base de Kasserine
20. groupement de santé de base de Gafsa
21. groupement de santé de base de Zaghouan
22. groupement de santé de base de Jendouba
23. groupement de santé de base de Siliana
24. groupement de santé de base de Tozeur
25. groupement de santé de base de Kebilli
26. groupement de santé de base de Médenine
27. groupement de santé de base de Jerba
Art. 2. - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté.
Tunis, le 19 juillet 2005.
Le ministre de la santé publique
Mohamed Ridha Kechrid
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
Liste des techniciens à promouvoir au choix au grade de technicien principal
Au titre de l'année 2001
Abdesselem Ketari
Ezzeddine Ouled Amor
Liste des techniciens à promouvoir au choix au grade de technicien principal
Au titre de l'année 2002
Mohamed Habib Belgacem,
Liste des agents techniques à promouvoir au choix au grade d'adjoint technique
Au titre de l'année 2001
Mounir Jatlaoui.
Liste des secrétaires de la santé publique à promouvoir au choix au grade d'attaché de la santé publique
Au titre de l'année 2002
Chedhlia Hosni
Abdelaziz Methnani
Rabiâa Erriahi
Nabiha El Afif
MAINTIEN EN ACTIVITE