Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 86-83 du 1 septembre 1986, portant loi de finances rectificative pour la gestion 1986, et notamment son article 25,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, et notamment son article 35,
Vu le décret n° 2000-1189 du 30 mai 2000, portant création des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2001-1912 du 14 août 2001, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2001-2495 du 31 octobre 2001, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2002-1623 du 9 juillet 2002, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2003-1663 du 4 août 2003, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2004-2102 du 2 septembre 2004, portant création d'universités,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 31 mai 2005, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des doyens et directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier. - Les dispositions des paragraphes 2 et 6 de l'article 3 et des articles 7 et 8 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Paragraphe 2 (nouveau) : Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis :
- département d'économie,
- département des méthodes quantitatives,
- département de management,
- département de marketing,
- département de finance et de comptabilité.
Paragraphe 6 (nouveau) : Institut supérieur d'informatique:
- département d'architecture, systèmes et réseaux,
- département de génie logiciel et systèmes d'informations,
- département des mathématiques appliquées,
- département de génie électrique et d'informatique industrielle.
Article 7 (nouveau). - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse est fixée comme suit :
1- Faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse:
- département de droit public,
- département de droit privé,
- département d'économie,
- département de gestion et méthodes quantitatives.
2- Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département des sciences de l'éducation.
3- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse :
- département d'informatique,
- département de génie électronique,
- département de génie mécanique.
4- Institut supérieur de gestion de Sousse :
- département des sciences de gestion,
- département de comptabilité et de finance,
- département des méthodes quantitatives et de technologie des informations,
- département de commerce international et des sciences économiques,
- département de fiscalité et droit des affaires.
5- Institut supérieur de musique de Sousse :
- département de formation musicale,
- département de musique à travers les nouvelles technologies.
6- Institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse :
- département des réseaux et du multimédia,
- département des communications.
7- Institut supérieur des beaux arts de Sousse :
- département des arts plastiques,
- département des arts et métiers.
8- Institut des hautes études commerciales de Sousse :
- département de gestion,
- département d'économie et méthodes quantitatives.
9- Institut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse :
- département des finances et de comptabilité,
- département de fiscalité.
10- Institut supérieur du transport et de la logistique à Sousse :
- département d'informatique, des mathématiques et de modélisation du transport,
- département d'économie, des techniques et ingénierie du transport,
- département de management et de la logistique du transport.
Article 8 (nouveau). - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département d'informatique de gestion,
- département des méthodes quantitatives,
- département de comptabilité.
2- Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax :
- département d'arabe,
- département de français,
- département de philosophie,
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département d'anglais,
- département de sociologie.
3- Faculté des sciences de Sfax :
- département des mathématiques,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences de la vie,
- département des sciences de la terre,
- département d'informatique et de communication.
4- Faculté de droit de Sfax :
- département de droit public,
- département de droit privé.
5- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Sfax :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en biologie et géologie.
6- Institut supérieur des arts et métiers de Sfax :
- département des arts plastiques,
- département des arts appliqués,
- département design.
7- Institut supérieur de musique de Sfax :
- département de musique et des sciences musicales.
8- Institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax :
- département des sciences de l'informatique et du multimédia,
- département des techniques de l'informatique et du multimédia,
- département de génie informatique et du multimédia.
9- Institut supérieur d'administration des affaires de Sfax :
- département de droit, de la fiscalité et de la comptabilité,
- département de gestion,
- département de méthodes quantitatives et informatiques,
- département d'économie appliquée à la gestion.
10- Institut supérieur de gestion industrielle de Sfax :
- département de gestion industrielle,
- département de gestion de qualité.
11- Institut des hautes études commerciales de Sfax :
- département de commerce et de stratégie des affaires,
- département de la nouvelle économie,
- département de comptabilité et de fiscalité.
12- Institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax :
- département d'électronique,
- département de communication.
13- Institut supérieur de biotechnologie de Sfax :
- département de biotechnologie et de santé,
- département biomédical.
14- Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax :
- département de génie électrique,
- département de génie mécanique,
- département de génie des matériaux,
- département de génie biologique,
- département de génie géologique,
- département d'informatique et des mathématiques appliquées.
15- Ecole supérieure de commerce de Sfax :
- département de gestion,
- département de comptabilité et de droit,
- département d'économie, des méthodes quantitatives et d'informatique.
Art. 2. - Est ajouté aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, le paragraphe 12 ainsi qu'il suit :
12- Institut supérieur des métiers du patrimoine de Tunis :
- département de la formation fondamentale,
- département des techniques appliquées.
Art. 3. - Sont ajoutés aux dispositions de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, les articles 7 (bis), 7 (ter) et 9 (bis) ainsi qu'il suit :
Article 7 (bis). - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Monastir est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences de Monastir :
- département de physique,
- département de chimie,
- département des mathématiques,
- département d'informatique.
2- Faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département des méthodes quantitatives.
3- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Monastir :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie.
4- Institut supérieur de biotechnologie de Monastir :
- département de biologie,
- département de biotechnologie marine et aquaculture,
- département de biotechnologie médicale, de biologie et contrôle des aliments.
5- Institut supérieur d'informatique et des mathématiques de Monastir :
- département de technologie,
- département d'informatique,
- département des mathématiques.
6- Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir :
- département de génie mécanique,
- département de génie électrique,
- département de génie énergétique,
- département de génie textile.
Article 7 (ter). - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Kairouan est fixée comme suit :
1- Faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département de philosophie,
- département d'archéologie.
2- Institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan :
- département de gestion et d'économie,
- département d'informatique.
Article 9 (bis). - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gafsa est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences de Gafsa :
- département des mathématiques,
- département d'informatique,
- département des sciences de la terre,
- département des sciences de la vie,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des branches technologiques.
2- Institut supérieur d'administration des entreprises de Gafsa :
- département des sciences de gestion, des finances et de comptabilité,
- département des sciences fiscales et juridiques,
- département d'informatique, des sciences économiques et des méthodes quantitatives.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 16 mars 2006.
Le ministre de l'enseignement supérieur
Lazhar Bououny
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi