Arrêté des ministres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et de l'enseignement supérieur du 14 juin 2006, fixant le régime des études et des examens applicable aux instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

Le ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,

Vu la loi 94-104 du 3 août 1994, portant organisation et développement de l'éducation physique et des activités sportives, telle qu'elle a été modifiée par la loi n° 2005-64 du 27 juillet 2005,

Vu le décret 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, relatif à l'organisation des universités et des établissements de l'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002,

Vu le décret n° 92-1569 du 24 août 1992, portant organisation de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax, tel que modifié par le décret n° 95-28 du 9 janvier 1995,

Vu le décret n° 92-1570 du 24 août 1992, portant organisation de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar-Saïd,

Vu le décret n° 92-1571 du 24 août 1992, portant organisation de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef, tel que modifié par le décret n° 2000-1194 du 30 mai 2000,

Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire, tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,

Vu le décret n° 96-1460 du 26 août 1996, relatif aux sportifs d'élite poursuivant des études dans les établissements d'enseignement supérieur,

Vu le décret n° 2006-591 du 1er mars 2006, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux en éducation physique et en métiers du sport, délivrés par les instituts supérieurs du sport et de l'éducation physique,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et de l'enfance du 4 juillet 1997, fixant le régime des études et des examens applicable aux instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse et de l'enfance,

Sur proposition des conseils scientifiques des instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique,

Après délibération du conseil de l'université de la Mannouba, de l'université de Jendouba et de l'université de Sfax,

Après habilitation du conseil des universités.

Arrêtent :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable aux instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique pour l'obtention des diplômes nationaux en éducation physique et en métiers du sport.

Titre premier

Du régime des études

Article 2: Les études pour l'obtention des diplômes nationaux en éducation physique et en métiers du sport, prévus par l'article 4 du décret n°591-2006 du 1er mars 2006 susvisé, sont organisées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Chapitre premier

Des diplômes nationaux en éducation physique

Section I

Du diplôme d'études universitaires en éducation physique

Article 3: Les études pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en éducation physique durent deux années et comportent un volume horaire global minimum de 1690 heures.

Article 4: Les études du diplôme d'études universitaires en éducation physique comportent vingt et un (21) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

*UEPM: Universitaire Education Physique Module

Deuxième année

Section II

Du diplôme de maîtrise en éducation physique

Article 5 : Les études pour l'obtention du diplôme de maîtrise en éducation physique sont réparties en deux cycles de deux années chacun et comportent un volume horaire global minimum de 3120 heures.

Article 6 : Les études du premier cycle du diplôme de maîtrise en éducation physique comportent dix neuf (19) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année du premier cycle

• M E P M : Maitrise Education Physique Module

Deuxième année du premier cycle

Article 7: Les études du deuxième cycle du diplôme de maîtrise en éducation physique comportent quinze (15) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année du deuxième cycle

Deuxième année du deuxième cycle

Article 8 : L'étudiant inscrit en deuxième année du deuxième cycle de la maîtrise en éducation physique doit préparer un mémoire de fin d'études de quarante (40) à cinquante (50) pages portant sur un sujet original s'inscrivant dans l'une des thématiques relatives au domaine de l'éducation physique et sportive.

Le mémoire de fin d'études constitue un module indépendant.

Pour bénéficier de l'encadrement scientifique du mémoire de fin d'études, l'étudiant doit obtenir l'accord préalable du directeur encadreur.

Chapitre II

Des diplômes nationaux en métiers des sports

Section I

Du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif

Article 9 : Les études pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif durent deux années et comportent un volume horaire global minimum de 1851 heures.

Article 10 : Les études du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif comportent quatorze (14) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels et peuvent être organisés sous forme de sessions de formation ou stages. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

*UESM : Universitaire Entraînement Sportif Module

Deuxième année

Section II

Du diplôme de maîtrise en entraînement sportif

Article 11 : Les études pour l'obtention du diplôme de maîtrise en entraînement sportif sont réparties en deux cycles de deux années chacun et comportent un volume horaire global minimum de 3516 heures.

Article 12 : Les études du premier cycle du diplôme de maîtrise en entraînement sportif comportent quinze (15) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels et peuvent être organisés sous forme de sessions de formation ou stages comportant des cours magistraux, des travaux dirigés et des travaux pratiques. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année du premier cycle

*MESM : Maîtrise Entraînement Sportif Module

Deuxième année du premier cycle

Article 13 : Les études du deuxième cycle du diplôme de maîtrise en entraînement sportif comportent treize (13) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels et peuvent être organisés sous forme de sessions de formation ou stages comportant des cours magistraux, des travaux dirigés et des travaux pratiques. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des tableaux suivants :

Première année du deuxième cycle

Deuxième année du deuxième cycle

Article 14 : L'étudiant inscrit en deuxième année du deuxième cycle de la maîtrise en entraînement sportif doit préparer un mémoire de fin d'études de trente (30) à quarante (40) pages portant sur un sujet original s'inscrivant dans l'une des thématiques relatives au domaine de l'entraînement sportif.

Le mémoire de fin d'études constitue un module indépendant.

Pour bénéficier de l'encadrement scientifique du mémoire de fin d'études, l'étudiant doit obtenir l'accord préalable du directeur encadreur.

Section III

Du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique

Article 15 : Les études pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique durent deux années et comportent un volume horaire global minimum de 1412 heures.

Article 16 : Les études du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique comportent quatorze (14) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels et peuvent être organisés sous forme de sessions de formation ou stages comportant des cours magistraux, des travaux dirigés et des travaux pratiques. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

• UCPM : Universitaire Conditionnement Physique Module

Deuxième année

Section IV

Du diplôme d'études universitaires en activités sportives adaptées

Article 17 : Les études pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en activités sportives adaptées durent deux années et comportent un volume horaire global minimum de 1540 heures.

Article 18 : Les études du diplôme d'études universitaires en activités sportives adaptées comportent quinze (15) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

• UAAM : Universitaires Activités Adaptées Module

Deuxième année

Section V

Du diplôme de maîtrise en gestion et organisation administrative du sport

Article 19: Les études pour l'obtention du diplôme de maîtrise en gestion et organisation administrative du sport sont réparties en deux cycles de deux années chacun et comportent un volume horaire global minimum de 2990 heures.

Article 20: Les études du premier cycle pour l'obtention du diplôme de maîtrise en gestion et organisation administrative du sport comportent quatorze (14) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année du premier cycle

*M G O M : Maîtrise Gestion et Organisation Module

Deuxième année du premier cycle

Arucle 21: Les études du deuxième cycle du diplôme de maîtrise en gestion et organisation administrative du sport comportent onze (11) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels. L'objet de chaque module, les matières qu'il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année du deuxième cycle

Deuxième année du deuxième cycle

Article 22 : L’étudiant inscrit en deuxième année du deuxième cycle de la maîtrise en gestion et organisation administrative du sport doit préparer un mémoire de fin d’études de cinquante (50) à soixante (60) pages portant sur un sujet original s’inscrivant dans l’une des thématiques relatives au domaine de la gestion et de l’organisation administrative du sport.

Le mémoire de fin d’études constitue un module indépendant.

Pour bénéficier de l’encadrement scientifique du mémoire de fin d’études, l’étudiant doit obtenir l’accord préalable du directeur encadreur.

Section VI

Du diplôme de technicien supérieur en Sport pour Tous

Article 23 : Les études pour l’obtention du diplôme de technicien supérieur en sport pour tous durent deux années et comportent un volume horaire global minimum de 1472 heures.

Article 24 : Les études du diplôme de technicien supérieur en sport pour tous comportent Quinze (15) modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels et peuvent être organisés sous forme de sessions de formation ou stages comportant des cours magistraux, des travaux dirigés et des travaux pratiques. L’objet de chaque module, les matières qu’il comporte et leurs natures ainsi que le volume horaire global sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

Première année

• TSSTM : Technicien Supérieur Sport pour Tous Module

Deuxième année

Chapitre III

Des dispositions communes au régime des études

Article 25 : Sont admis à s'inscrire en première année de chaque filière aux instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, après examen médical obligatoire concluant pour la participation aux sessions des concours d'entrée aux filières de formation suivantes:

1. Filières de formation en éducation physique :

• Les candidats titulaires du diplôme du baccalauréat sport ou d'un diplôme admis en équivalence, obtenu au cours de l'année du concours ou des deux années qui précèdent.
• Par voie de concours sur épreuves, dans la limite des places restantes de la capacité d'accueil au titre de l'année du concours, ouvert aux candidats titulaires du baccalauréat dans les autres spécialités ou d'un diplôme admis en équivalence, obtenu au cours de l'année du concours ou des deux années qui précèdent.

2. Filières de formation aux métiers du sport

• Les sportifs d'élite visés par l'article 38 de la loi 94-104 du 3 août 1994 sus-visé et titulaires du diplôme du baccalauréat ou d'un diplôme admis en équivalence obtenu au cours de l'année du concours ou des deux années qui précèdent,
• Les candidats titulaires du diplôme du baccalauréat sport ou d'un diplôme admis en équivalence obtenu au cours de l'année du concours ou des deux années qui précèdent,
• Par voie de concours sur épreuves, dans la limite des places restantes de la capacité d'accueil au titre de l'année du concours, ouvert aux sportifs confirmés visés par l'article 2 du décret n° 591-2006 du 1er mars 2006 sus-visé,
• Par voie de concours sur dossiers, dans la limite des places restantes de la capacité d'accueil au titre de l'année du concours et uniquement pour les filières du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif et en conditionnement physique, ouvert aux sportifs d'élite cités par l'article 2 du décret n°591-2006 du 1er mars 2006 sus-visé ayant poursuivi régulièrement leurs études secondaires jusqu'à la quatrième année accomplie et qui remplissent les conditions d'aptitudes tenant lieu de baccalauréat, conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 4 de la loi n°70-1989 du 28 juillet 1989 sus-visé, qui sont :
• ayant participé aux épreuves du baccalauréat de l'année du concours ou de celle qui la précède, sans toutefois y réussir et ayant obtenu au moins une moyenne générale de 07/20 ;
• ayant obtenu des titres et des résultats sportifs distingués, sur le plan national qu'international.
• Les modalités d'organisation des concours, la nature des épreuves selon les filières de formation ainsi que le niveau des résultats sportifs pour les candidats sportifs d'élite non bacheliers sont fixés par arrêté conjoint du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique et du ministre de l'enseignement supérieur.

Article 26 : Les étudiants cités à l'article 12 du décret n°591-2006 du 1er mars 2006 sus-visé et titulaires du diplôme d'études universitaires en éducation physique peuvent s'inscrire, sur leur demande, en première année du deuxième cycle de la maîtrise en éducation physique.

Les étudiants cités à l'article 20 du décret n°591-2006 du 1er mars 2006 sus-visé et titulaires du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif ou en conditionnement physique peuvent s'inscrire, sur leur demande, en première année du deuxième cycle de la maîtrise en entraînement sportif.

Les étudiants sus-visés sont autorisés à s'inscrire s'ils répondent aux conditions suivantes :

• avoir obtenu le diplôme d'études universitaires en éducation physique, en entraînement sportif ou en conditionnement physique avec une moyenne supérieure ou égale à treize (13) sur vingt (20),
• n'ayant pas redoublé au cours des deux années de formation,
• n'ayant pas fait l'objet d'une sanction disciplinaire.

L'inscription est accordée par décision du directeur de l'institution de formation concernée après avis du conseil scientifique y relevant.

Article 27 : L'assiduité à tous les enseignements des différentes filières est obligatoire.

L'étudiant qui s'absente à plus de quatre séances par semestre et par matière, quelque soit la nature des cours, est privé automatiquement de la participation à l'examen de la session principale des matières auxquelles il s'est absenté.

Article 28 : Le recours à l'enseignement non présentiel est envisageable dans la limite de 20 % du volume horaire global pour certaines matières dans les différentes filières de formation.

Ces matières sont fixées par décision du chef de l'établissement après avis du conseil scientifique.

Les instituts supérieurs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique sont appelés à rendre public ces matières au début de chaque année universitaire ainsi que de mettre à la disposition des étudiants tous les documents nécessaires.

Titre II

Du régime des examens

Article 29 : L'évaluation des connaissances pour l'obtention des diplômes nationaux en éducation physique et en métiers du sport prévus par l'article 4 du décret n°591-2006 du 1er mars 2006 susvisé est basé sur :

• le contrôle continu et les examens de fin d'année pour les filières d'éducation physique, de gestion et organisation administrative du sport, des activités physiques adaptées ainsi que la filière de technicien supérieur en sport pour tous,
• les examens de fin de semestre ou de fin d'année uniquement pour les filières de l'entraînement sportif et du conditionnement physique.

Chapitre premier

Des diplômes nationaux en éducation physique

Section I

Du diplôme d'études universitaires en éducation physique

Article 30 : La liste des épreuves relatives au contrôle continu et aux examens pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en éducation physique, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

Deuxième année

Article 31: Une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt (10/20) au module UEPM13 est exigée pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en éducation physique.

Section II

Du diplôme de maîtrise en éducation physique

Article 32: La liste des épreuves relatives au contrôle continu et aux examens pour l'obtention du diplôme de maîtrise en éducation physique, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des tableaux suivants :

Première année du premier cycle

Deuxième année du premier cycle

PREMIÈRE ANNÉE DU DEUXIÈME CYCLE

DEUXIÈME ANNÉE DU DEUXIÈME CYCLE

Article 33 : Une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt (10/20) aux modules MEPM32 et MEPM34 est exigée pour l'obtention du diplôme de maîtrise en éducation physique.

Article 34 : Pour la soutenance du mémoire de fin d'études, il est institué une session principale et une session de rattrapage dont les dates sont fixées au début de chaque année universitaire par le directeur de l'institution de formation concernée après avis du conseil scientifique.

L'inscription à l'une des deux sessions de soutenance du mémoire doit avoir lieu un mois avant l'ouverture de la session.

Pour pouvoir s'inscrire à la session de soutenance du mémoire, l'étudiant doit obtenir l'accord préalable du directeur encadreur.

Les mémoires de fin d'études sont déposés à la direction de l'institut en six (06) exemplaires 15 jours avant l'ouverture de la session de soutenance.

Article 35 : La soutenance du mémoire de fin d'études a lieu publiquement devant un jury composé de trois (03) enseignants dont l'encadreur du mémoire, nommés par décision du directeur de l'institution de formation concernée après avis du conseil scientifique y relevant.

Le président du jury est désigné parmi les membres du jury à l'exception du directeur encadreur.

Le président du jury peut inviter une personnalité non universitaire reconnue compétente dans le domaine objet du mémoire. Ledit membre a une voix consultative.

Article 36 : Le jury de soutenance ne peut siéger qu'en présence de la totalité de ses membres.

Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité, celle du président est prépondérante.

L'admission ou l'ajournement de l'étudiant sont prononcés après délibérations du jury.

Article 37 : En cas d'ajournement, un rapport circonstancié doit être établi par le président du jury afin d'orienter l'étudiant dans la reprise de son mémoire de fin d'études. Une copie dudit rapport est remise à l'étudiant et une autre copie est portée à la connaissance de chacun des membres du jury avant la soutenance suivante du mémoire.

Chapitre II

Des diplômes nationaux en métiers du sport

Section I

Du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif

Article 38 : La liste des épreuves relatives aux examens pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

Deuxième année

Article 39: Une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt (10/20) aux modules UESM11 et UESM12 est exigée pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en entraînement sportif.

Section II

De la maîtrise en entraînement sportif

Article 40 : La liste des épreuves relatives aux examens pour l'obtention du diplôme de maîtrise en entraînement sportif, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des tableaux suivants :

Première année du premier cycle

Deuxième année du premier cycle

Première année du deuxième cycle

Deuxième année du deuxième cycle

Article 41: Une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt (10/20) aux modules MESM26 et MESM27 est exigée pour l'obtention du diplôme de maîtrise en entraînement sportif.

Article 42: Pour la soutenance du mémoire de fin d'études, il est institué une session principale et une session de rattrapage dont les dates sont fixées au début de chaque année universitaire par le directeur de l'institution de formation concernée après avis du conseil scientifique y relevant.

L'inscription à l'une des deux sessions de soutenance du mémoire doit avoir lieu un mois avant l'ouverture de la session.

Pour pouvoir s'inscrire à la session de soutenance du mémoire, l'étudiant doit obtenir l'accord préalable du directeur encadreur.

Les mémoires de fin d'études sont déposés à la direction de l'institut en six (06) exemplaires 15 jours avant l'ouverture de la session de soutenance.

Article 43 : La soutenance du mémoire de fin d'études a lieu publiquement devant un jury composé de trois (03) enseignants dont l'encadreur du mémoire, nommés par décision du directeur de l'institution de formation concernée après avis du conseil scientifique y relevant.

Le président du jury est désigné parmi les membres du jury à l'exception du directeur encadreur.

Le président du jury peut inviter une personnalité non universitaire reconnue compétente dans le domaine objet du mémoire. Ledit membre a une voix consultative.

Article 44 : Le jury de soutenance ne peut siéger qu'en présence de la totalité de ses membres.

Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité, celle du président est prépondérante.

L'admission ou l'ajournement de l'étudiant sont prononcés après délibérations du jury.

Article 45 : En cas d'ajournement, un rapport circonstancié doit être établi par le président du jury afin d'orienter l'étudiant dans la reprise de son mémoire. Une copie du dit rapport est remise à l'étudiant et une autre copie est portée à la connaissance de chacun des membres du jury avant la soutenance suivante du mémoire.

Section III

Du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique

Article 46 : La liste des épreuves relatives aux examens pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

Deuxième année

Article 47 : Une moyenne égale ou supérieure à dix sur vingt (10/20) au module UCPM12 est exigée pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en conditionnement physique.

Section IV

Du diplôme d'études universitaires en activités sportives adaptées

Article 48 : La liste des épreuves relatives au contrôle continu et aux examens pour l'obtention du diplôme d'études universitaires en activités sportives adaptées, leurs durées, leurs natures, la pondération interne à chaque module ainsi que le coefficient attribué à chaque module sont définis conformément aux indications des deux tableaux suivants :

Première année

Deuxième année