Le ministre de l'intérieur et du développement local,
Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des communes, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée notamment la loi organique n° 2006-48 du 17 juillet 2006,
p. 4000Vu la loi organique n° 89-11 du 4 février 1989, relative aux conseils régionaux, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2006-2 du 9 janvier 2006,
Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, ensemble les textes que l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2003-2633 du 23 décembre 2003.
Arrête :
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2. - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local.
Cet arrêté fixe :
- le nombre d'emplois mis en concours et leur répartition éventuelle selon les différents postes d'affectation,
- la date de clôture de la liste d'inscription des candidatures,
- la date du déroulement du concours.
Art. 3. - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Premier ministre.
Le jury est chargé principalement de :
- proposer la liste des candidats autorisés à concourir,
- superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
- classer les candidats par ordre de mérite,
- proposer les candidats susceptibles d'être admis.
Art. 4. - Le concours susvisé est ouvert aux techniciens principaux titulaires dans leur grade, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans leur grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Art. 5. - Les candidats au concours susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant nomination de l'intéressé dans son grade actuel,
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation administrative de l'intéressé,
- un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services civils et éventuellement militaires accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef de l'administration ou son représentant.
Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration d'origine.
Art. 6. - Est rejetée toute candidature enregistrée au bureau d'ordre après la date de clôture du registre d'inscription.
Art. 7. - La liste des candidats admis à participer au concours est arrêtée par le ministre de l'intérieur et du développement local.
Art. 8. - Le concours interne sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites :
- une épreuve écrite d'ordre technique,
- une épreuve portant sur l'organisation administrative de la Tunisie.
Le programme des deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe.
La durée et le coefficient appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :
| Nature de l'épreuve | Durée | Coefficient |
|---|---|---|
| - Epreuve écrite d'ordre technique | 3 Heures | 3 |
| - Epreuve sur l'organisation administrative de la Tunisie | 2 Heures | 1 |
Art. 9. - L'épreuve technique a lieu indifféremment en arabe ou en langue française selon le choix du candidat et l'épreuve sur l'organisation administrative de la Tunisie a lieu obligatoirement en langue arabe en quatre (4) pages au maximum, ne sont pas prises en considération, les pages dépassant le nombre maximum précité.
p. 4001Art. 10. - Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des épreuves ni de livres, ni de brochures, ni de notes, ni tout autre document de quelque nature que ce soit.
Il est interdit aux candidats :
a- de communiquer entre eux ou de recevoir des renseignements de l'extérieur,
b- de sortir de la salle d'examen sans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves,
c- de quitter définitivement le lieu des épreuves sans remettre leurs copies.
Les candidats doivent se prêter au contrôle et aux vérifications nécessaires.
Art. 11. - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude, ou tentative de fraude dûment constatée, entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer à tout concours ou examen administratifs ultérieurs pendant cinq (5) ans.
Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.
Art. 12. - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux notes.
Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction, la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux (2) dernières notes.
Art. 13. - Toute note inférieure à six (6) sur vingt (6/20) est éliminatoire.
Art. 14. - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un minimum de quarante (40) points pour l'ensemble des deux épreuves.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade, et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.
Art. 15. - La liste des candidats admis au concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques est arrêtée par le ministre de l'intérieur et du développement local.
Art. 16. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 10 novembre 2006.
Le ministre de l'intérieur et du développement local
Rafik Belhaj Kacem
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
ANNEXE
Programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade
de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur et du développement local et les collectivités locales (conseils régionaux, communes) sous tutelle
A- EPREUVE TÉCHNIQUE :
1- GENIE CIVIL :
1- Spécialité : Ponts et chaussées :
* Généralités :
Recensement et comptage, notions élémentaires sur les véhicules et les qualités superficielles de la chaussée, caractéristiques géométriques des routes, capacité d'une route, chaux, ciments, liants hydrocarbonés, beton et mortiers.
* Routes :
- Classification des sols d'après les essais et essais classiques de géotechniques d'exécution, comparaison entre chaussées souples et rigides, matériel des travaux routiers, contrôle des chanites routiers, entretien et exploitation des routes et des pistes en Tunisie (entretien courant, entretien périodique, coût de l'entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière), différents éléments et pièces d'un projet routier, normes routières et réglementation.
* Etudes routières :
- Calcul des débits, calcul des débouchés superficiels et linéaires, définitions des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet routier (échelle, bande à levée ...), élaboration des projets routiers, différents stades d'élaboration, différentes pièces et éléments d'un projet routier, normes routières et réglementation, études d'un trançon de route comportant tous les problèmes ayant trait à la route projetée.
* Résistance des matériaux :
- Théorie de l'élasticité.
- Routes droites et flexion plane.
- Effet de l'effort normal.
- Caractéristiques mécaniques en essai de traction.
- Les contraintes résiduelles.
- Comportement des pièces en fatigue.
2- Spécialité : Bâtiment :
- Nature et qualités physiques et mécaniques des sols : (différents terrains, sondages contraintes des sols, force portante ...).
- Fondations : (différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système).
- Conception et calcul de structure simple.
- Superstructures et gros œuvres :
- Murs (divers types, cloisons, murs rideaux, stabilité des murs, ouvertures des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie).
- Planchers jointement et rejointement, joints de dilatation et de rupture enduits aux liants hydrauliques, percements et scellements, conduite et gaine poutres, travaux de plâterie, ouvrage en stuc, carrelages et produits céramiques.
- Matériaux traditionnels : agrégats, chaux, ciment, plâtre, mortiers et bétons, mise ne œuvre, transport du béton, épandage et vibration, béton coulé sous l'eau, coffrage.
Constitution d’un dossier d’exécution (pièces écrites, plans, différents lots pour la construction d’un lycée, d’un hôpital et d’un immeuble d’habitation), indication sur les coûts des principaux postes de travaux, différentes surcharges d’exploitation adoptées pour les bâtiments (bureaux, écoles, boutiques, hôpitaux, salles de spectacles).
- terrassements
- fondations
- maçonnerie
- planchers
- étanchéité
- enduits
- escaliers
- revêtement des sols et murs
- notions sur les équipements de détails.
3- Spécialité : Topographie et cartographie
A- Topographie générale
- Système de projection, feuilles de projection, coordonnées rectangulaires.
- Mesure des longueurs, détermination des angles, détermination d’un point.
- Représentation des formes du terrain.
- Nivellement direct et indirect, détermination altimétrique d’un point.
- Méthodes de lever.
- Le nivellement de précision, instruments de mesure erreurs et correction affectant le nivellement
B- Géodésie :
- Généralités, les appareils de levers et de mesures.
- Les systèmes de projection.
- Notions sur la théorie des erreurs.
- La théorie des moindres carrés et les méthodes de compensation.
- Le nivellement de précision.
C- Photogramétrie :
- Généralités, les appareils de levée et de mesure, détermination des points du canevas, point du canevas du sol,
- Triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne spéciale à l’aide d’appareil analogue ou aérocheminement, principe, triangulation analytique.
- Notions sur la théorie des erreurs de compensation.
D- Cartographie :
- Définition de la cartographie
- Histoire de la cartographie.
- Forme de la terre et coordonnées : dimensions et forme de la terre.
- Le système des méridiens et parallèles.
- Les projections cartographiques :
- Propriété et classement des systèmes de projection.
- Choix de la projection en fonction des altérations.
- Choix de la projection en fonction de la région à cartographier
- Problèmes particuliers aux planisphères.
- Changement de système de projection (transposition graphique, optique et mécanique).
- Echelle, découpage et canevas de référence.
- Mesure sur les cartes.
- Fautes et erreurs,
- Origine des erreurs.
- Types de mesures
Expression et représentation graphique :
- Schématisation, symbole.
- Emploi de la couleur.
- Les fonctions de la représentation graphique.
- Théorie de l’image.
- Règle de lisibilité
- Divers systèmes d’expression et de représentation cartographique.
- Topographie
- Convention, spécification.
- Représentation de la planimétrie.
- Représentation du relief.
- Cartographie thématique, technique de reproduction et d’impression :
- Généralités sur les procédés et les matériaux.
- Reproductions photographiques.
- Composition des écritures.
- Procédés lithographiques.
Elaboration et rédaction :
- Organisation de la carte.
- Normalisation, production.
- Conservation, entretien et transformation.
Organismes cartographiques.
- Organisations cartographiques nationales.
- Organisations cartographiques internationales.
- Associations.
4- Spécialité : hydraulique et génie civil :
Généralités sur l’écoulement d’eau :
- Matériaux et procédés de construction.
- Les fondations.
- Différents systèmes d’assainissement urbain.
- Calcul des réseaux.
- Pose et essai des réseaux – moyens techniques utiles.
- Problèmes pratiques de calcul d’un réseau de distribution.
Conduites simples ou en dérivation :
- Conduites d’aspiration de refoulement
- Mesures des pressions et de débits.
- Divers types de pompe.
- Canalisation : divers types, caractéristiques, qualités, principes de fabrication, accessoires de conduites.
- Définition du bassin versant et ses caractéristiques.
- Calcul de la pluviométrie sur un bassin versant.
- Différents modes de jaugeage d’une rivière.
- Equipement d’une station de jaugeage.
- Matériel utilisé et principe d’utilisation.
- Calcul d’une crue rivière.
- Différents types de barrages et matériaux le constituant.
- Matériel de terrassement : description, fonction.
- Essai de compactage – matériel employé et mode opératoire.
- Contrôle d’exécution d’une digue en terre et mode opératoire.
5- Spécialité : Aménagement du territoire urbanisme
- Elaboration des plans d’aménagement, procédures d’élaboration des plans d’aménagement.
- Equilibre régional.
- La science des plans des villes.
- Les problèmes des voies publiques et des places publiques.
- Les bâtiments (hauteur des bâtiments et zones des hauteurs).
- Problèmes que posent l’occupation au sol.
II- Architecture
A- Dessin
1- Dessin d’architecture.
- Plan de situation.
- Plan de masse.
- Plan d’implantation.
- Croquis.
- Esquisse (main levée).
- avant projet.
- Projet d’exécution
2- Dessin de détails.
- Détail de fondation.
- Détail sur coupe mur extérieur.
- Détail de menuiserie différents types de portes.
- Détail d’accroître (étanchéité)
- Détail de descente d’eaux.
B- Technologie :
- Terrassements.
- Les fondations.
- Maçonnerie.
- Les planchers.
- Etanchéité.
- Les enduits.
- Les escaliers.
- Les revêtements des sols et murs.
- Notions sur les équipements du bâtiment.
C- Droit d'urbanisme :
- Schéma directeur.
- Plan d’aménagement.
- Plan d’aménagement de détails.
- Plan de lotissement.
- Règlement de la construction.
III- Electronique :
- Dipôle et quadripôles.
- Traitement de signal.
- Physique électronique.
- Diodes et transistors.
- Amplificateur opérationnel.
- Amplification.
- Filtrage, modulation, démodulation.
- Circuit intégré.
IV Télécommunications :
1 – Epreuve commune : Energie :
- Production de l’énergie électrique :
- Système monophasé, système triphasé.
- Besoin en énergie des centres de télécommunications.
- Conception et organisation des installations et des stations d’énergie (critère de sécurité).
- Equipements d’énergie primaire.
- Poste de transformation, groupe électrogène, tableau de distribution.
- Equipements d’énergie secondaire.
- Redresseurs, batteries d’accumulateurs.
- Onduleurs.
- Dangers des courants électriques.
- Nécessité de la prise de terre, réalisation des prises de terre.
- Mesures de la résistance des prises de terre.
- Entretien et maintenance d’une station d’énergie.
2 – Epreuve à options :
a) Option : commutation :
a-1) Téléphonie générale :
- Postes téléphoniques (à cadran, à clavier, à clavier DTMF), télécopie (fax), standards téléphoniques, autocommutateurs description, fonctionnement, installations.
a-2) Autocommutateurs téléphoniques :
- Principes de commutation et les différentes techniques utilisées.
- Les types d’autocommutateurs.
- Principe de la duplication des organes communs.
- Sécurité du matériel.
- Exploitation et maintenance des autocommutateurs.
a-3) Commutation télégraphique :
- La modulation télégraphique, les alphabets, étude des téléimprimeurs.
- Les signaux télégraphiques, codes à 5 moments.
- Modulation (rythmique et arythmique)
- Constitution d’un téléimprimeur.
- Différents types de liaison télégraphique (harmonique, numérique).
- Différents étages d’un modulateur et d’un démodulateur télégraphique.
a-4) Messagerie électronique de l’écrit :
- Principe de la messagerie.
- Sécurité de la messagerie électronique.
- Procédure d’exploitation.
- Serveur de messagerie, commutateur, commutateur routeur, modem.
b) Option : Transmission :
b-1) Système MIC :
- Echantillonnage, quantification, codage et décodage.
- Multiplexage MRT.
- Structure d’une trame à 2 Mbits.
- Transcodage.
- Codes de transmissions.
b-2) Faisceaux-Hertziens numériques :
- Modulations-démodulations numériques.
- Présentation et organisation d’une liaison FH numérique à un et plusieurs bonds.
- Les jonctions d’E/R.
- Embrouilleurs-désembrouilleurs.
- Codeurs-décodeurs.
- Multiplexeurs-démultiplexeurs.
- Qualité des liaisons FH numériques.
- Exploitation et maintenance des liaisons FH numériques.
- Gestion d’une liaison ou d’un réseau de liaison FH.
- Les faisceaux hertziens, point → multipoint.
- Les commutateurs ATM (Supervision, reroutage, gestion, configuration).
b-3) Principe des radiocommunications :
- Communications radio-mobiles.
- Architecture d’un système monocentre (un émetteur et une diversité de réception).
- Architecture d’un système multicentre (diversité d’émission-réception).
- Choix des bandes UHF, VHF, espacement des canaux.
- Station-relais (organisation, description)
- Différents systèmes de relais (semi duplex, full duplex)
- Liaison radio HF.
- Maintenance et mesures.
V- Spécialité : Mécanique-auto :
1) Généralités
- Classification
- Description
- Caractéristiques
- Le cadre
- La carrosserie
2) Etude des moteurs
- Le cycle à 4 temps
- Les organes
- La distribution
- Le graissage
- Le refroidissement
- L'alimentation
- La carburation
- L'injection essence
- Moteur à explosion à deux temps
- Moteur diesel
- Le système d'injection
- La transmission
- L'embrayage
- La boite à vitesse
- L'essieur moteur
- La suspension
- Le dispositif de freinage
- La direction
- Les pneumatiques.
VI- Spécialité : Electricité :
- Instrumentation et mesure.
- Loi d'Ohm et de Krchoef en courant alternatif.
- Puissance et énergie active.
- Puissance et énergie réactive.
- Puissance apparente.
- Courant triphasé.
- Production de courant alternatif triphasé.
- Montages en étoile et en triangle.
- Les composants électriques résistance, transformateur, condensateur.
- Les moteurs à courant continu.
- Les moteurs synchrones et asynchrones.
- Dipôle et quadripôles.
- Physique électronique.
- Diodes et transistors.
- Amplificateur opérationnel.
- Amplification.
- Circuit intégré.
VII- Spécialité : Informatique :
1) Architecture d'ordinateur :
- Composantes d'un ordinateur
- Mémoire
- Unité centrale
- Processeur
- Bus
- Périphérique
- Architecture parallèle
2) Système d'exploitation :
- Nécessité et définition
- Fonctionnalité
- Différentes composantes d'un système d'exploitation
3) Réseau informatique :
- Topologie réseau
- Protocoles
- Le protocole TCP/IP
- Administration réseau
- Réseaux locaux et externes
- Actifs et passifs des réseaux informatiques
- Couches d'un réseau informatique
- Sécurité informatique et des réseaux
- Réseaux haut débit
- Interconnexion des réseaux
4) Langage de programmation :
- Java
- Visual basic
- Php
- Asp
- Java script
- Vb script
5) Systèmes d'information :
- Définitions
- Composantes d'un système d'information
- Méthodologies : Mérise, Omt, UML, ...etc
6) Microprocesseurs :
- Architecture de base d'un microprocesseur
- Différents modes d'adressage
- Périphériques
7) Internet et intranet :
- Conception
- Outils
- XML et XSL
8) Base de données :
- Définition d'un SGBD
- Rôle des SGBD
- Architectures des SGBD
- Les langages utilisés par les SGBD
- Oracle, SQL...
VIII- Spécialité : Statistique :
- Généralités :
- Unité statistique, population
- Caractère : qualitatif – quantitatif (discret et continu)
- Modalités du caractère
- Distribution statistique à un caractère :
Les tableaux statistiques :
- Présentation
- Fréquence
- Fréquence cumulée
- Les représentations graphiques :
- Caractère qualitatif (représentation par tuyau d’orgue et représentation par secteur)
- Caractère quantitatif (diagramme en bâton, histogramme, courbe cumulative)
- Les caractéristiques numériques :
- Caractéristiques de tendance centrale (moyenne, mode et médiane)
- Caractéristiques de dispersion (écart-type, coefficient de variation, quartiles, déciles)
- Caractéristiques de concentration (courbe de concentration, indice de concentration, médiale)
- Distribution statistique à 2 caractères :
- Les tableaux statistiques : (fréquence conjointe, fréquence marginale, fréquence conditionnelle, relation entre fréquences conjointes, fréquences marginales et fréquences conditionnelles).
- Les représentations graphiques :
- Caractéristiques marginales (moyennes et variances marginales)
- Caractéristiques conditionnelles (moyennes et variances conditionnelles)
- Droites des moindres carrées :
- Ajustement graphique
- Ajustement analytique
- Coefficient de corrélation linéaire :
Distributions théoriques à une variable :
- La loi binominale,
- La loi poisson,
- La loi normal,
- Ajustement d’une distribution observée à une distribution théorique :
Les lois binominale, poisson et normale.
- Les indices statistiques :
- Les indices élémentaires : (définition, circularité, réversibilité, enchaînement)
- Les indices synthétiques : (indices de Lespeyers, indice de Paâche, indice de Fischer)
- Construction d’un indice synthétique : (champ, choix des coefficients de pondération, choix de la période de base, choix des articles observés)
* Les séries chronologiques :
- Présentation : définition, périodicité, composition, le trend, variations saisonnières, variations résiduelles, différents schémas, (additif, multiplicatif, mixte)
- Analyse des séries chronologiques : méthode empirique par les moyennes mobiles (estimation du trend, estimation des coefficients saisonniers).
* Théories de sondage :
- Bases de la théorie de sondage
- Éléments de base de l’échantillonnage
- Éléments constituant l’échantillon
- Estimations composées et estimations des variances
- Echantillonnage temporel
- Calcul des probabilités
- Ajustement analytique, étude de la variable aléatoire, lois de probabilités nouvelles.
- Calcul des probabilités statistique et économique appliquées.
IX - Spécialité : Génie agricole :
* Le climat :
- Les facteurs climatiques.
- Définition du climat à partir de ces facteurs.
- Les grands types de climat.
- Les climats tunisiens.
* Le sol :
- Le sol et ses propriétés physiques.
- Le sol et ses propriétés chimiques.
- Le sol milieu vivant.
- Genèse des sols.
- Appréciation pratique des sols.
- Action de l’homme sur le sol.
- Les façons culturales.
- La fertilisation.
- Les amendements.
- L’eau.
- Action de l’homme sur les plantes.
- Assolement et rotation.
* Elevage :
- Aspects des animaux d’élevage en relation avec la production.
- Alimentation des animaux d’élevage.
- Reproduction et amélioration génétique des animaux d’élevage.
- Elevage bovin.
- Elevage ovin.
* Arboriculture :
- Exigences.
- Connaissance de l’arbre.
- Importance économique.
- Entretien de la plantation.
- Problèmes sanitaires.
- La production.
- Entretien, importance de l’irrigation.
- La production et la commercialisation.
* Culture maraîchères :
- Légumes à feuilles.
- Légumes à racines.
* Génie rural :
- Topographie : arpentage : levée de plans : altimétrie.
- Irrigation : conservation des eaux et du sol.
- Machinisme agricole.
- Les moteurs à combustion interne.
Organisation administrative de la Tunisie :
- Attributions du ministère de l’intérieur et du développement local.
- Gouvernorat, conseil régional.
- La commune, organisation et attributions.
- Statut général des personnels de l’État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.
- Statut particulier au corps technique commun des administrations publiques.