Par décret n° 2007-2094 du 14 août 2007

Monsieur Salem Ben Amor, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le centre, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.

Les ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens, à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, et du tourisme,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002,

Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2005-2325 du 22 août 2005, portant création d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2006-1587 du 6 juin 2006, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2006-1829 du 26 juin 2006, portant création d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche en sport et en éducation physique,

Vu le décret n° 2006-2120 du 31 juillet 2006, portant création d'instituts supérieurs des sciences infirmières,

Vu le décret n° 2006-2479 du 12 septembre 2006, portant changement de la dénomination d'un établissement public,

Vu le décret n° 2007-140 du 25 janvier 2007, portant nomination du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 31 mai 2005, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.

Arrêtent :

Article premier. - Le présent arrêté fixe la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.

Art. 2. - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université est fixée comme suit :

1- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ezzitouna :

• institut supérieur de théologie de Tunis,
• institut supérieur de civilisation islamique de Tunis,
• centre d'études islamiques de Kairouan.

2- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis :

a) les facultés :

• faculté des sciences humaines et sociales de Tunis,

b) les instituts et les écoles :

• institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis,
• institut supérieur de gestion,
• institut supérieur des beaux arts de Tunis,
• institut supérieur de musique,
• institut supérieur d'art dramatique,
• institut supérieur de l'éducation et de la formation continue,
• institut supérieur des métiers du patrimoine de Tunis,
• institut supérieur des études appliquées en humanités de Tunis,
• institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture,
• institut préparatoire aux études littéraires et de sciences humaines de Tunis,
• institut supérieur des études appliquées en humanités de Zaghouan,
• école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis,
• école supérieure des sciences et techniques de Tunis,
• école normale supérieure.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut national du patrimoine.

3- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis El Manar :

a) les facultés :

• faculté de médecine de Tunis,
• faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles,
• faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis,
• faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.

b) les instituts et les écoles

• institut supérieur des sciences humaines de Tunis,
• institut Bourguiba des langues vivantes,
• institut supérieur des sciences biologiques appliquées de Tunis,
• institut supérieur des technologies médicales de Tunis,
• institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar.
• institut supérieur d'informatique,
• école nationale d'ingénieurs de Tunis.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut Pasteur,
• institut de recherches vétérinaires de Tunis,
• institut supérieur des sciences infirmières de Tunis,
• école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis.

4- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du 7 novembre à Carthage :

a) les facultés :

• faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis,
• faculté des sciences de Bizerte,

• faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul.

b) les instituts et les écoles :

• institut national de sciences appliquées et de technologie,
• institut supérieur des langues de Tunis,
• institut des hautes études commerciales à Carthage
• institut préparatoire aux études scientifiques et techniques,
• institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur,
• institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul,
• institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Bizerte,
• institut supérieur des beaux arts de Nabeul,
• institut supérieur des technologies de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment,
• institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul,
• institut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj Essedria,
• institut supérieur de commerce et de comptabilité de Bizerte,
• école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis,
• école polytechnique de Tunis,
• école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information,
• école supérieure de technologie et d'informatique,
• école supérieure d'audiovisuel et de cinéma à Gammarth.

c) les établissements de co-tutelle:

• institut national du travail et des études sociales,
• institut supérieur des cadres de l'enfance,
• institut national agronomique de Tunis,
• institut national de recherches du génie rural, des eaux et des forêts,
• institut national de recherches agronomiques de Tunis
• institut supérieur de pêche et d'aquaculture de Bizerte,
• institut supérieur des études préparatoires en biologie et géologie à Soukra,
• institut des hautes études touristiques de Sidi Dhrif,
• école supérieure d'industries alimentaires de Tunis,
• école supérieure d'agriculture de Moghrane,
• école supérieure d'agriculture de Mateur,
• école supérieure des communications de Tunis.

5- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Manouba :

a) les facultés :

• faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba.

b) les instituts et les écoles :

• institut de presse et des sciences de l'information,
• institut supérieur de documentation à Tunis,

• institut supérieur de l'histoire du mouvement national,
• institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises,
• institut supérieur des arts multimédias de Manouba,
• institut supérieur de biotechnologie de Sidi Thabet,
• école supérieure des sciences et technologies du design,
• école supérieure de commerce de Tunis,
• école nationale des sciences de l'informatique,
• école supérieure de commerce électronique de la Manouba.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut supérieur de promotion des handicapés,
• institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd,
• école nationale de médecine vétérinaire.

6- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Jendouba :

a) les facultés :

• faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur des sciences humaines de Jendouba,
• institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef,
• institut supérieur d'informatique du Kef,
• institut supérieur de musique et de théâtre du Kef,
• institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Béja,
• institut supérieur de biotechnologie de Béja,
• institut supérieur des arts et métiers de Siliana.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef,
• institut sylvo-pastoral de Tabarka,
• institut supérieur de des sciences infirmières du Kef,
• école supérieure d'agriculture du Kef,
• école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab.

7- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse :

a) les facultés :

• faculté de médecine de Sousse,
• faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse,
• faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse,
• institut supérieur de gestion de Sousse,
• institut supérieur de musique de Sousse,
• institut supérieur des beaux arts de Sousse,

• institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse,
• institut des hautes études commerciales de Sousse,
• institut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse,
• institut supérieur du transport et de la logistique à Sousse,
• école supérieure des sciences et de technologie de Hamam Sousse,
• école nationale d'ingénieurs de Sousse.

c) les établissements de co-tutelle:

• institut supérieur des sciences infirmières de Sousse,
• institut supérieur agronomique de Chott-Meriem,
• école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sousse.

8- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Monastir :

a) les facultés :

• faculté des sciences de Monastir,
• faculté de médecine de Monastir,
• faculté de médecine dentaire de Monastir,
• faculté de pharmacie de Monastir,
• faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur des métiers de la mode de Monastir,
• institut supérieur de biotechnologie de Monastir,
• institut supérieur d'informatique et de mathématiques de Monastir,
• institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir,
• institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine,
• institut supérieur des études appliquées en humanités de Mahdia,
• institut supérieur d'informatique de Mahdia,
• institut supérieur des arts et métiers de Mahdia,
• institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mahdia,
• école nationale d'ingénieurs de Monastir.

c) les établissements de co-tutelle :

• école supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir.

9- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Kairouan :

a) les facultés :

• faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan,
• institut supérieur des arts et métiers de Kairouan,
• institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan,
• institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan,
• institut supérieur des mathématiques appliquées et d'informatique de Kairouan,
• institut supérieur des arts et métiers de Kasserine.

10- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax :

a) les facultés :

• faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax,
• faculté de médecine de Sfax,
• faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax,
• faculté des sciences de Sfax,
• faculté de droit de Sfax.

b) les instituts et les écoles :

• institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax,
• institut supérieur des arts et métiers de Sfax,
• institut supérieur de musique de Sfax,
• institut supérieur d'administration des affaires de Sfax,
• institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax,
• institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax,
• institut supérieur de biotechnologie de Sfax,
• institut des hautes études commerciales de Sfax,
• institut supérieur de gestion industrielle de Sfax,
• école nationale d'ingénieurs de Sfax,
• école supérieure de commerce de Sfax.

c) les établissements de co-tutelle:

• institut de l'olivier,
• institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax,
• institut supérieur des sciences infirmières de Sfax,
• école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax.

11- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gabès :

a) les facultés :

• faculté des sciences de Gabès.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur de gestion de Gabès,
• institut supérieur des langues de Gabès,
• institut supérieur des sciences appliquées et de technologies de Gabès,
• institut des arts et métiers de Gabès,
• institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès,
• institut supérieur des études juridiques de Gabès,
• institut supérieur de biologie appliquée de Médenine,
• institut supérieur des sciences et techniques des eaux de Gabès,
• institut supérieur des systèmes industriels de Gabès,

• institut supérieur des études appliquées en humanités de Médenine,
• institut supérieur des arts et métiers de Tataouine,
• institut supérieur d'informatique de Médenine,
• école nationale d'ingénieurs de Gabès.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut supérieur des sciences infirmières de Gabès.

12- La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gafsa :

a) les facultés :

• faculté des sciences de Gafsa.

b) les instituts et les écoles :

• institut supérieur des études appliquées en humanités de Gafsa,
• institut supérieur d'administration des entreprises de Gafsa,
• institut supérieur des arts et métiers de Gafsa,
• institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa,
• institut supérieur des études appliquées en humanités de Tozeur,
• institut supérieur des sciences et de technologie de l'énergie de Gafsa.

c) les établissements de co-tutelle :

• institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa.

Art. 3. - Les instituts supérieurs des études technologiques et les instituts supérieurs de formation des maîtres restent soumis aux service de l'administration centrale concernés.

Art. 4. - Toutes dispositions antérieures, contraires à celles du présent arrêté, sont abrogées et notamment l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine et des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 31 mai 2005 susvisé.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 9 août 2007.

Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Mohamed Habib Haddad

Le ministre du tourisme
Tijani Haddad

Le ministre des technologies de la communication
Mountassar Ouaïli

La ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Saloua Ayachi Labben

Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Mohamed Aziz Ben Achour

Le ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Abdallah Kaâbi

Le ministre de la santé publique
Mohamed Ridha Kechrid

Le ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger
Ali Chaouch

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Lazhar Bououny

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi