Ministère de l'éducation et de la formation

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 29 octobre 2008, fixant la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2009

Publié au Journal Officiel n° 88 du 31 octobre 2008, page 3382

Le ministre de l'éducation et de la formation,

Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire tel qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 2008-9 du 11 février 2008,

Vu l'arrêté du 24 avril 2008, relatif au régime de l'examen du baccalauréat,

Vu l'arrêté du 10 mai 2004, relatif au régime de l'examen du baccalauréat sport, tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 12 janvier 2005.

Arrête :

Article premier - Le présent arrêté fixe la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2009.

Art. 2 - Les épreuves de la session principale se déroulent, le mercredi 3 juin 2009 et jours suivants, et celles de la session de contrôle le mardi 23 juin 2009 et jours suivants.

Art. 3 - L'ouverture de l'inscription des candidats est fixée au 1er novembre 2008 et sa clôture au 29 novembre 2008.

Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 29 octobre 2008.

Le ministre de l'éducation
et de la formation
Hatem Ben Salem

Vu

Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

Citer : Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 29 octobre 2008, JORT n° 88 du 31 octobre 2008, p. 3382.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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