Monsieur Abderrahmane Ayoub, chargé de recherches archéologiques et historiques, est maintenu en activité pour une période d'une troisième année, à compter du 1er janvier 2011.
p. 3295Annexe 52 (nouveau) relatif à l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 novembre 2010, modifiant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi
République Tunisienne
Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine
Annexe n° 52 (nouveau)
SYSTEME D'INFORMATION
ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE
SICAD
GUIDE DU CITOYEN
| Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen |
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| Référence : Arrêté du Ministre de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine en date du ………………………………………… |
Organisme : Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine (direction des lettres).
Domaine de la prestation : Les activités d'édition du livre.
Objet de la prestation : Exercice des activités d'édition du livre.
| Conditions d'obtention |
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| Cette prestation est soumise à un cahier des charges |
| Références législatives et réglementaires |
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| - Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 avril 2005, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice des activités d'édition du livre. |
| - Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du………………………, portant approbation de la modification du cahier des charges, relatif à l'exercice des activités d'édition du livre approuvé par l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 avril 2005. |