Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la loi n° 88-145 du 31 décembre 1988, portant loi de finances pour la gestion 1989 et notamment son article 119,
Vu la loi n° 95-4 du 2 janvier 1995, portant création de l'institut national de recherche et d'analyse physico-chimique,
Vu la loi d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2006-73 du 9 novembre 2006,
Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 98-2411 du 30 novembre 1998, portant organisation du centre de biotechnologie de Sfax,
Vu le décret n° 98-2413 du 30 novembre 1998, portant organisation de l'institut national de recherche et d'analyse physico-chimiques,
Vu le décret n° 2005-337 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies des eaux à la technopôle de Borj Cedria et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-338 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj Cedria et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-339 du 16 février 2005, portant création du centre de biotechnologie à la technopôle de Borj Cedria et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2006-1599 du 6 juin 2006, portant création d'un centre national des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l'organisation administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 6,
Vu l'avis du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier - Sont créés au sein des centres de recherche scientifique, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination et indiqués au tableau suivant :
| Centre | Dénomination du laboratoire de recherche |
|---|---|
| Centre de biotechnologie à la technopôle de Borj Cédria | Physiologie moléculaire des plantes |
| Plantes extrémophiles | |
| Substances bioactives | |
| Légumineuses | |
| Centre de recherches et des technologies des eaux à la technopôle de Borj Cédria | Géoressources |
| Traitement des eaux naturelles | |
| Traitement des eaux usées | |
| Centre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj Cédria | Photovoltaïque |
| Procédés thermiques | |
| Maîtrise de l'énergie éolienne et valorisation énergétique des déchets | |
| Centre national de recherches en sciences des matériaux au technopôle de Borj Cédria | Physico-chimie des matériaux minéraux et applications |
| Valorisation des substances utiles | |
| Institut national de recherche et d'analyse physico-chimique | Matériaux utiles |
| Substances naturelles | |
| Méthodes et techniques d'analyses | |
| Centre de biotechnologie de Sfax | Valorisation de la biomasse et production des protéines chez les eucaryotes |
| Protection et de l'amélioration des plantes | |
| Bioprocédés environnementaux | |
| Micro-organismes et biomolécules |
Art. 2 - Sont abrogées, les dispositions de l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 8 mars 2004, portant création de laboratoires de recherche au sein du centre de biotechnologie de Sfax.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 22 décembre 2010.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Béchir Tekari
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi