Le ministre de la santé,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 45,
Vu le décret n° 74-1064 du 28 novembre 1974, relatif à la définition de la mission et des attributions du ministère de la santé publique,
Vu le décret n° 92-1207 du 22 juin 1992, fixant les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil national des équipements médico - techniques et notamment son article 13,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 22 juin 2000, fixant les normes et indices de besoins en équipements matériels lourds, tel que modifié par l'arrêté du 7 mars 2003,
Vu l'arrêté du ministre de la santé, du commerce et de l'artisanat et des finances du 17 décembre 2013, fixant la liste des équipements matériels lourds dont l'acquisition, l'installation et l'exploitation sont soumises à l'accord de principe et l'autorisation préalable du ministre de la santé,
Vu le procès-verbal de la réunion du conseil national des équipements médico - techniques du 21 mars 2013.
Arrête :
Article premier - Les normes et indices de besoins en équipements matériels lourds sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté et à l'annexe jointe.
Art. 2 - L'acquisition, l'installation et l'exploitation des équipements matériels lourds sont soumises à la règle du numéro clausus, telle que définie au présent arrêté et à l'annexe jointe.
Par dérogation aux dispositions de l'alinéa premier du présent article, l'accord de principe et l'autorisation d'acquisition, d'installation et d'exploitation du premier appareil d'imagerie par résonance magnétique peuvent être accordés pour tout gouvernorat sans se conformer à la règle du numéro clausus requis.
La règle du numéro clausus ne s'applique pas également pour l'attribution de l'accord de principe et l'autorisation en hors quotas aux établissements sanitaires privés existant aux gouvernorats prioritaires et dont la capacité d'hospitalisation dépasse soixante (60) lits pour le scanner et cent (100) lits pour les autres équipements matériels lourds.
Art. 3 - Sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté et en application de la règle de la tranche semi-entière, l'accord de principe et l'autorisation d'acquisition, d'installation et d'exploitation des équipements matériels lourds, est accordée, lorsque l'augmentation du nombre de la population atteint cinquante pour cent (50%) du numéro clausus applicable à tout équipement conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 4 - L'accord de principe et l'autorisation d'acquisition, d'installation et d'exploitation d'un deuxième accélérateur linéaire de secours peuvent être accordés. Dans ce cas, l'établissement bénéficiaire de l'autorisation ne doit pas dépasser le nombre autorisé de malades traités au titre de l'exploitation d'un seul accélérateur linéaire.
Art. 5 - L'accord de principe pour l'acquisition et l'installation d'un équipement matériel lourd, est accordé pour une période d'une année renouvelable, sur demande de l'intéressé, une seule fois, pour la même durée.
Art. 6 - L'autorisation d'exploitation des équipements matériels lourds est accordée pour une période de cinq (5) ans.
L'autorisation mentionnée à l'alinéa premier du présent article ne peut être renouvelée que sur demande du bénéficiaire de l'autorisation et après un contrôle effectué par les services techniques compétents, pour évaluer la qualité et la sécurité de l'équipement.
Art. 7 - Sont considérés, au sens des dispositions du présent arrêté, des gouvernorats prioritaires :
- le gouvernorat de Béja,
- le gouvernorat de Jendouba,
- le gouvernorat de Siliana,
- le gouvernorat de Kef,
- le gouvernorat de Kairouan,
- le gouvernorat de Sidi Bouzid,
- le gouvernorat de Kasserine,
- le gouvernorat de Gafsa,
- le gouvernorat de Tozeur,
- le gouvernorat de Kébeli,
- le gouvernorat de Tataouine,
- le gouvernorat de Gabès,
- le gouvernorat de Médenine.
Art. 8 - La répartition régionale mentionnée à l'annexe jointe au présent arrêté est fixée comme suit :
- Région du Nord : Elle comprend :
- la région du district de Tunis, composée des gouvernorats de Tunis, Ariana, Ben Arous et Manouba,
- la région du Nord Est, composée des gouvernorats de Nabeul, Zaghouan et Bizerte.
- la région du Nord Ouest, composée des gouvernorats de Béja, Jendouba, Kef et Siliana.
- Région du Centre : Elle comprend :
- la région du centre Est, composée des gouvernorats de Sousse, Monastir et Mahdia,
- la région du Centre Ouest, composée des gouvernorats de Kairouan, Kasserine et Sidi Bouzid.
- Région du Sud : Elle comprend :
- la région du Sud Est, composée des gouvernorats de Sfax, Gabès, Médenine et Tataouine,
- la région du Sud Ouest, composée des gouvernorats de Gafsa, Tozeur et Kébili.
Art. 8 - Sont abrogées, les dispositions de l'arrêté du ministre de la santé publique du 22 juin 2000 susvisé.
Art. 9 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 17 décembre 2013.
Le ministre de la santé
Abdellatif Mekki
Vu
Le Chef du Gouvernement
Ali Larayedh
ANNEXE
Normes et indices de besoins en équipements matériels lourds
| Liste des équipements matériels lourds | Normes et indices de besoins |
|---|---|
| Appareil de circulation extracorporelle et équipement complémentaire | Un appareil pour 300000 habitants à chaque gouvernorat, exceptés les gouvernorats prioritaires, Un appareil par gouvernorat prioritaire à condition d'avoir deux chirurgiens cardiovasculaires installés. (secteur public hors quota). |
| Appareil de circulation extracorporelle veineuse | Un appareil par centre public de transplantation d'organes. |
| Appareil d'oxygénation par membrane extracorporelle | Un appareil par clinique ayant 60 lits au moins et une unité de réanimation, (secteur public hors quota). |
| Lithotripteur extracorporel | Un appareil pour 500000 habitants à chaque région conformément à la répartition régionale prévue au présent arrêté. (secteur public hors quota). |
| Robot chirurgical | Réservé au secteur public. |
| Microscope électronique | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota). |
| Chromatographe en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota). |
| Spectrophotomètre d'absorption atomique | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota). |
| Ultracentrifugeuse | Réservé au secteur public. |
| Irradiateur de sang | Réservé au secteur public. |
| Cytomètre en flux | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Séquenceur d'ADN | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Appareil de réaction en chaîne par polymérase en temps réel | - Trois (3) appareils pour la région du Nord, - Deux (2) appareils pour la région du Centre, - Deux (2) appareils pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Système de caryotypage | - Un appareil pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Electro-encéphalographe avec mapping, | - Trois (3) appareils pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Electro-encéphalographe avec enregistrement continu | - Trois (3) appareils pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Pléthysmographe | Un appareil par centre ou par service spécialisé (secteur public hors quota) |
| Système de neuro-navigation | Un appareil par million d'habitants pour chacune des régions conformément à la répartition régionale prévue au présent arrêté. (secteur public hors quota) |
| Liste des équipements matériels lourds | Normes et indices de besoins |
|---|---|
| Caisson hyperbare | Réservé au secteur public. |
| Appareil d'imagerie par résonance magnétique | Un appareil pour 350000 habitants à chaque gouvernorat : - Pour les cliniques : conventionnement obligatoire avec 4 spécialistes en imagerie médicale, - Pour les centres d'imagerie médicale, obligation de constituer une société civile professionnelle ou un cabinet de groupe, regroupant au moins 4 spécialistes en imagerie médicale. (secteur public hors quota) |
| Tomodensimètre (scanner) | Un appareil pour 100000 habitants à chaque gouvernorat : - Pour les cliniques : conventionnement obligatoire avec 3 spécialistes en imagerie médicale, - Pour les centres d'imagerie médicale, obligation de constituer une société civile professionnelle ou un cabinet de groupe, regroupant au moins 3 spécialistes en imagerie médicale. (secteur public hors quota) |
| Installation d'angiographie | Un appareil par million d'habitants pour chaque région conformément à la répartition régionale prévue au présent arrêté, L'autorisation est accordée aux spécialistes en imagerie médicale, en cardiologie ou en chirurgie cardio - vasculaires. (secteur public hors quota) |
| Installation de cathétérisme cardio-vasculaire | Un appareil pour 700000 habitants à chaque région conformément à la répartition régionale prévue au présent arrêté. (secteur public hors quota) |
| Appareil de radiothérapie de haute énergie (Accélérateur linéaire ou cobalt 60) | Un appareil pour 500000 habitants à chaque région conformément à la répartition régionale prévu au présent arrêté. (secteur public hors quota) |
| Accélérateur linéaire permettant une irradiation en condition stéréotaxique | - Trois (3) appareils pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud, (secteur public hors quota) |
| Cyclotron à usage médical | - Trois (3) appareils pour la région du Nord, - Un appareil pour la région du Centre, - Un appareil pour la région du Sud. (secteur public hors quota) |
| Appareil de radiothérapie de basse énergie (contactthérapie) | Un appareil par centre de radiothérapie |
| Scanner de simulation | Un appareil par centre de radiothérapie |
| Simulateur de radiothérapie | Un appareil par centre de radiothérapie |
| Projecteur muni de sources radioactives | Deux (2) appareils par centre de radiothérapie |
| Système de planification pour radiothérapie | Un appareil par centre de radiothérapie |
| Antropogrammamètre | Un seul appareil réservé au secteur public |
| Gamma Knife | Un seul appareil pour la Tunisie |
| Gamma, caméra ou tomographie par émission monophotonique couplée à un scanner | Un appareil par 500000 habitants pour chaque région conformément à la répartition régionale prévue au présent arrêté. (secteur public hors quota) |
| Tomographie par émission de positron couplée à un scanner (TEP TDM) | Réservé au secteur public |
| Tomographie par émission de positron couplée à une IRM (TEP IRM) | Réservé au secteur public |
| Appareil d'hémodialyse | Les normes et indices de besoins sont soumis au texte spécifique fixant les conditions de création et d'exploitation des centres d'hémodialyse. (secteur public hors quota) |
| Centrale de traitement d'eau pour hémodialyse | Les normes et indices de besoins sont soumis au texte spécifique fixant les conditions de création et d'exploitation des centres d'hémodialyse. (secteur public hors quota) |
Liste des infirmiers de la santé publique à promouvoir au choix au grade d'infirmier principal de la santé publique au titre de l'année 2012
Jomni Salha
Amdouni Ridha
El Guesmi Saida
Nahouchi Naceur
Fakhet Mohamed
Kdhiri Salah
Ouerrimi Mohamed
Ben Azzoun Jamal
Touahria Mohamed Houcine
Maacha Dalila
Ben Barka Hedi
Bouka Lotfi
Ben Nedjma Neila
Ben Ali Abdessalem
Khila Abderrafik
Kasraoui Zaara
Khaskhoussi Om Ezzine
Fourati Jilani
Abbes Faouzia
Khmais Hamdi
Turki Mounir
Chouchane Nassira
Chourabi Said
Kaouach Nabiha
Chebbeh Fethi
Chebbi Fakhereddine
M'hedhbi Ahmed
Kazbour Sghair
Soufiene Ridha
Saadaoui Younes
Chaouech Hichem
Ben Othmen Sabri
Bougerra née Ben Oun Jalila
Chnenni Houcine
Hammouda Sabeh
Hammami Ali
Derouich Fehmi
Kachbouri Wassila
El Ouati Nefzi Houcine
Jmal Bachar
Chammam Aicha
Ben Sassi Samir
Kasseh Taoufik
Guebsi Ahlem
Ben Rabeh Lotfi
Touati Faouzi
Messai Abdelhamid
Ghrissi Aidia
Ghizani Monia
Houidi Zouheir
Laabidi Lotfi
Charchani Mourad
Toumi Taher
Ayadi Sajiaa
Hnena Morched
Zaouali Mongi
Sahbene Ayed
Younes Salah
Melki Souad
Helal Mohamed
Lini Naima
Mrouch Taoufik
Houioui Mohamed
M'hamdi Mokhtar
Maghdouli Chedli
Barakati Henda
Argoubi Nebiha
Garwachi Lotfi
Boujlida Moncef
Ben Romdhan Mohsen
Haj Khalil Hichem
Masmoudi Hichem
Chemli Fethia
Ghnimi Salah Eddine
Hammami Mohamed
Bouk hobza Zaied
Bakbrahem Mohamed
Jmaa Hechmi
Saddouri Hichem
Ben Ghazi Wassila
Soulhi Mustapha
Boubakri Ahmed
Toumi Montacer
Jbili Abdelhafidh
Sammoud Chawki
Yaakoubi Mohamed
Mehrez Mohsen
Laabidi Fethi
Laarif Jamila
Besbes Jabeur
Ben Hadj Salem Kaies
Laaouini Fethi
Gouiaa Walid
Brahmi Abderraouf
Aloui Abdallah
Abbes Fatma
Azria Fethia
Oussaifi Salaheddine
Ghodhbeni Hatem
El Almi Jalel Eddine
Magroun Mondher
Kacem Rafika
Boukhris Bechir
Mersni Omar
Chkir épouse Hchicha Neila
Ben Jbara Fadhila
Gharbi Mohamed Ali
Soumri Noureddine
Chaouachi Mohamed Salah
Jendoubi Nejiba
Dalloula Ramadan
Ben Chhida épouse El Hadj Mabrouka
Jaouadi Mohamed Hedi
Zorgui El Kamel
El Haddar Zahia
Souli Leila
Aouididi Arbia
Touzri Mohamed Nabil
Ben Abdallah Jawher
Ouertani Henda
Ben Belgacem Samira
Gaddes Latifa
Kalboussi Fradj
Ghanmi épouse Messaoudi Chafika
Hadj Kacem Lotfi
El Ouater Imededdine
Abdaoui Sadok
Jaballah Mohamed Fethi
El Aidi Imed
Telmsani Yassine
Souilhi Fethi
Jmai Abderrahmen
Mhamdi Najet
Abid Souad
Ghalloussi Ahlem
Laamiri Moktar
Bezine Chokri
Turki Rafika
Torkhani Hayet
Besbes Abdelkarim
Ismail épouse Karbia Kadija
Ourheni Hassen
Chaaban Salem
Hammami Youssef
Boubakri Zohra
Dhaouadi Abdeljaoued
Touil Nasr
El Hajji Abdelwaheb
Sraieb Mohamed Khaled
Akermi Henia
Abdelli Jalila
Khelifa Ahmed
Laabidi Moncef
Noomen Hassen
Jerbi Nacer
Lanouar Khemais
Chaari Sarra
Bouali Fethi
Saaidi Tounes
Riahi Neji
Fenni Souad
Tabboubi Taoufik
Jedli Najem
Ben Naoui Rafika
Kerfahi Latifa
Ben Arfia Sassi
Ben Salah Mounira
Ben Said Ammar
Guesmi El Aidi
Ben El Hadj Mohamed Mongi
Ben Naceur Aicha
Farhat Hajer
Mansouri Zohra
Ouni Mourad
Nacer Mohamed
Mzougui Hafedheddine
Kouka épouse Mahdi Latifa
Ben Wada épouse Kolsi Souad
Mchaffer Mahjoub
Bouhlal Jamel
Mousrati Hamadi
Bel Abidi Mohamed
Gadouar Samira
Ghozzia Koussay
Krimi Mongia
Selmi Taieb
Louhichi Mohsen
Koudja Mongia
Dougaz Mohamed
Chihi Faouzia
Arwa Faouzi
Mhatli Noura
Chaouachi Mohamed Karim
Salah Mohamed Bouraoui
Touati Houcine
Hdhili Saida
Ben Achour Chawki
Ben Mohamed Fatma
Kaiki épouse Skandeji Najla
Zarga Faouzi
Trabelsi Zina
Ben Othman Jalila
Janfaoui Nabil
Blich Ibtissem
Gharbi Sihem
Mouaddeb Ridha
Jouini Mohamed Sami
Hamdi Said
Romdhane Mohamed
Sarouli Neziha
Fguiri Mustapha
Tanbari Mohsen
Hchaichi Habiba
Bel Hadj Fakher
Gherselli Hayet
El Kadri Rachid
Sahraoui Hela
Jouini Fatma
Rhimi Brahim
Braiek Jalila
Khemir Mohamed
Laabidi Habiba
Ben Helal Melika
Lotfi El Houcine
Mlik Mohsen
Azzabi Amel
Hammami Mounir
Romdhane Mahdhia
El Amari Jannet
Ouelhazi Atika
Ben Salah Hassen
El Arbi Fethia
Ouedherfi Adel
Lamine Noureddine
Hachlef épouse Mestiri Sonia
Tabbakh épouse Trabelsi Houda
Ksiksi Monia
Balti Ezzeddine
Hedrich Saber
Bouabdelli Faouzi
Boudabbous épouse Tayari Souad
Maaroufi Sabiha
Tanbari Raja
Boubaker Radhia
Houli Abedlahmid
M'barek Abedlahmid
Karaiem Souad
Ouerghui Leila
Souayeh Tourkia
Aloui Jalila
El Ouaer Yasmina
Ghammouki Dridi Saida
Ben Chaifa Hamadi
Sassi épouse Ayouni Rafika
Laabidi Amel
Hmida Sami
Saidani Hedia
Kammoun Mounir
Nebi Mohamed
Ben Amor Mounir
Jendoubi Salah
Chtioui Ameur
Chaari Chokri
Maya Moheddine
Bouhafer Zakia
Khemiri Nee Bacha Fatma
Laabidi Abdessatar
Ben Saad Chakib
Khiari Samia
Sboui Jouda
Khorbi Nouredine
Ben Mahmoud Louati Saloua
Mekni Latifa
Naouara née Khalfa Khaoula
Ben Aissa Hatem
Farhat Hichem
Jridi Henda
Hassine Moufida
Lahimer Mustapha
Touir Maher
Smida Dhaou
Sghaier Selma
Saidi Kalthoum
Boukhris Abdallah
Abdelli Lotfi
Lahbazi Mondher
Ayari épouse Kneni Halima
Sahli Noura
Nahali épouse Abdallah Amel
Bhiri Naceur
Ben Mohamed Mohamed
Jebril Salem
Beya Adel
Louati Ayech
Ben Meriem Lamia
Krifa Hana
Chakroun Ahlem
Mouane épouse Ferchichi Sonia
Fatmi Moncef
Ghnia Chedly
Chebbi Majda
Abbassi Najoua
Belhadj Abdallah Samir
Maalej épouse Ammar Besma
Braham Nejib
Mastouri Ridha
Hassayoun Saida
Souiden Hafedh
Ayari Moufida
Ounali Faouzi
Jbali Taher
Omrani Ahmed
Berrich Jaouida
Oueslati Hassen
Smida Moncef
Ibrahim Halima
Zeghal Khalifa
Arbi Adouani Mahjouba
Ellafi Besma
Bennani Zouhaier
Hidri Samira
Zarai Abdesselam
Zaidi Ismail
Ben Nehila Janette
Boudheraa Hedi Sebti
Ajabi Khalil
Ben Massoud Aicha
Ben Dhaou Habib
Ghazouani Dalila
Labidi Fethi
Selaymia Mohamed Taher
Fatmi Leila
Boubnaya Houcine
Nefzi Najoua
Nasri Mohamed Taher
Lakhdhar Mohamed Nejib
Houssine Zina
Kemli Neziha
Kallel Samir
Soudani Ridha
Hadj Taieb Younes
Afya Rafika
Ben Ali Lotfi
Ajri Lotfi
Zayet Khaled
Ben Cheikh Henda
Bergaoui Fadhila
Mejri Mohamed
Slimi Kameleddine
Ben Ali Ali
Jallali Mohamed
Majed Abedessalem
Ben Chouk Habib
Frifita Netij
Mezoughi Henda
Guedes Mohamed
Salem épouse Bibi Moufida
Lahzami Jamila
Bouyahya Romdhane
Achour Mehdi
Massoudi Khelifa
Belaied Raja
Touayti Lotfi
Zidi Abdelahkim
Salhi Samir
Boubakri Ali
Hcini Nejiba
Hajjam Samia
Ben Haj Farhat Salwa
Sahli M'barka
Hichri Neziha
Hamid Lamjed
Melayeh Mohamed
Ben Maatoug Ali
Ouertani Samia
Khaloufi Habiba
Zarrouk Moufida
Kahlaoui Abderaouf
Mootamri Yousr
Ouerghi Omar
Mehalhel Omar
Trabelsi Leila
Souki Nee Dhabi Radhia
Mouelhi Malek
Benour Akrout Hedia
Khemiri Faouzia
Nouma Ahmed
Mensi Janette
Khalfallah Adnen
Manaa Adel