Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée et notamment la loi organique n° 2014-4 du 5 février 2014,
Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-loi n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 2007-1417 du 18 juin 2007, portant création des écoles doctorales,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011,
Vu le décret n° 2011-1069 du 30 juillet 2011, portant changement d'appellation et de spécialité d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2013-47 du 4 janvier 2013, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de doctorat dans le système « LMD »,
Vu le décret n° 2014-413 du 3 février 2014, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 novembre 2007, organisant les écoles doctorales et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogiques qui en relèvent ainsi que les modalités de leur fonctionnement, et notamment son article 9,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 25 février 2009, portant création d'écoles doctorales au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 juillet 2013, portant création des écoles doctorales au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse,
Après avis du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique concernant l'évaluation de l'activité des écoles doctorales pendant les années 2009, 2010 et 2011.
Arrête :
Article premier - Sont confirmées les écoles doctorales, créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ci-dessous indiquées et ce conformément aux dispositions de l'article 9 de l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 novembre 2007 susvisé :
| Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de recherche | Ecole doctorale |
|---|---|---|
| Université Ezziouna | Institut supérieur de théologie de Tunis | Sciences religieuses et dialogue des civilisations |
| Université de Tunis | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Structures, systèmes, modèles et pratiques en lettres et sciences humaines et sociales |
| Institut supérieur des beaux arts de Tunis | Arts et culture | |
| Institut supérieur de gestion de Tunis | Sciences de gestion | |
| Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Sciences et technologie | |
| Université Virtuelle de Tunis | Institut supérieur de l'éducation et de la formation continue de Tunis | Didactiques, sciences de l'enseignement et métiers de l'éducation et de la formation |
| Université de Tunis El Manar | Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis | Sciences et technologies du vivant et de la terre |
| Mathématiques, informatiques, sciences et technologies de la matière | ||
| Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis | Recherche et analyse scientifique en économie et gestion | |
| Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis | Sciences juridiques et politiques | |
| Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Sciences et techniques de l'ingénieur |
| Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de recherche | Ecole doctorale |
|---|---|---|
| Université de Carthage | Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis | Sciences juridiques |
| Faculté des sciences de Bizerte | Sciences, vie et matière | |
| Institut national des sciences appliquées et de technologie | Sciences et technologies pour l'ingénieur | |
| Institut des hautes études commerciales de Carthage | Gestion de l'entreprise | |
| Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis | Sciences et ingénierie architecturales | |
| Ecole polytechnique de Tunisie | Sciences appliquées | |
| Ecole supérieure des communications de Tunis | Technologies de l'information et de la communication | |
| Institut national agronomique de Tunis | Sciences et techniques de l'agronomie et de l'environnement | |
| Université de Manouba | Faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba | Communication - culture - patrimoine |
| Ecole supérieure de commerce de Tunis | Economie - commerce - comptabilité - finance - gestion | |
| Ecole nationale des sciences de l'informatique | Sciences et technologies de l'informatique, de la communication, du design et de l'environnement | |
| Université de Sousse | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Lettres et sciences humaines |
| Faculté de droit et des sciences politiques de Sousse | Droit et sciences politiques | |
| Faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse | Sciences économiques et gestion | |
| Institut supérieur agronomique de Chott Mériem | Agronomie et environnement | |
| Université de Monastir | Faculté des sciences de Monastir | Matériaux, dispositifs et micro-systèmes |
| Sciences et techniques de l'information | ||
| Institut supérieur de biotechnologie de Monastir | Sciences biologiques, biotechnologie et santé | |
| Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Sciences et techniques pour l'ingénieur | |
| Université de Kairouan | Faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan | Nouveaux horizons en langues, lettres, arts et humanités |
| Université de Sfax | Faculté des lettres et sciences humaines de Sfax | Lettres, arts et humanités |
| Faculté des sciences de Sfax | Sciences fondamentales | |
| Faculté de droit de Sfax | Sciences juridiques | |
| Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax | Sciences économiques, gestion et informatique | |
| Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax | Sciences et technologies | |
| Université de Gabès | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Sciences, ingénierie et société |
Art. 2 - Le présent arrêté prend effet à compter de l'année 2012 et sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 24 juin 2014.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication
Taoufik Jelassi
Vu
Le Chef du Gouvernement
Mehdi Jomaa
p. 1739