Le ministre de la santé,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée et notamment la loi organique n° 2014-4 du 5 février 2014,
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 10,
Vu le décret n° 74-1064 du 28 novembre 1974, relatif à la définition de la mission et les attributions du ministère de la santé publique,
Vu le décret n° 81-1634 du 30 novembre 1981, portant règlement général intérieur des hôpitaux, centres et instituts spécialisés relevant du ministère de la santé publique,
Vu le décret n° 2002-846 du 17 avril 2002, fixant les critères de classement des structures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2010-133 du 1er février 2010,
Vu le décret n° 2014-2957 du 5 août 2014, portant changement d'appellation du centre d'assistance médicale urgente,
Vu l'arrêté Républicain n° 2014-32 du 29 janvier 2014, portant nomination du chef du gouvernement,
Vu le décret n° 2014-413 du 3 février 2014, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 16 juin 2009, fixant la liste des établissements sanitaires à vocation universitaire, des hôpitaux régionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé de base relevant du ministère de la santé publique.
Arrête :
Article premier - Les structures sanitaires publiques sont classées en établissements sanitaires à vocation universitaire, des hôpitaux régionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé de base ainsi qu'il suit :
p. 2612I- Les établissements sanitaires à vocation universitaire :
A) Hôpitaux généraux :
1- Hôpital « Charles Nicolle » de Tunis,
2- Hôpital « la Rabta » de Tunis,
3- Hôpital « Habib Thameur » de Tunis,
4- Hôpital « Aziza Othmana » de Tunis,
5- Hôpital « Mongi Slim » de la Marsa,
6- Hôpital « Sahloul » de Sousse,
7- Hôpital « Farhat Hached » de Sousse,
8- Hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir,
9- Hôpital « Hédi Chaker » de Sfax,
10- Hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax,
11- Hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia,
12- Hôpital « Habib Bougatfa » de Bizerte,
13- Hôpital « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul,
14- Hôpital « Ibn El Jazzar » de Kairouan.
B) Instituts, centres et hôpitaux spécialisés :
1- Institut « Salah Azaiez » de Tunis,
2- Institut « Hédi Raies » d'ophtalmologie de Tunis,
3- Institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire de Tunis,
4- Institut national « Mongi Ben Hmida » de neurologie de Tunis,
5- Institut « Pasteur » de Tunis,
6- Institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd,
7- Centre national de greffe de moelle osseuse,
8- Centre national de transfusion sanguine,
9- Centre « Mahmoud Yaakoub » d'assistance médicale urgente,
10- Centre de maternité et de néonatologie de Tunis,
11- Centre national de radio protection,
12- Centre national pour la promotion de la transplantation d'organes,
13- Centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous,
14- Centre d'imagerie par résonance magnétique pour le Centre,
15- Centre national de pharmacovigilance,
16- Hôpital « Bachir Hamza » d'enfants de Tunis,
17- Hôpital de pneumo-phtisiologie « Abderrahmane Mami » de l'Ariana,
18- Hôpital « Razi » de la Manouba,
19- Complexe sanitaire de Jebel Oust,
20- Clinique de médecine et chirurgie dentaire de Monastir.
II- Les établissements sanitaires à vocation non universitaire :
A- Centre national de médecine scolaire et universitaire.
B- Les Hôpitaux régionaux :
1- Hôpital « Mahmoud El Matri » de l'Ariana,
2- Hôpital de Khéreddine,
3- Hôpital Ben Arous,
4- Hôpital de Menzel Bourguiba,
5- Hôpital de Nabeul,
6- Hôpital de Menzel Témime,
7- Hôpital de Zaghouan,
8- Hôpital de Jendouba,
9- Hôpital régional de Tabarka,
10- Hôpital de Béja,
11- Hôpital de Medjez El Bab,
12- Hôpital « M'hamed Bourguiba » du Kef,
13- Hôpital de Siliana,
14- Hôpital de Kasserine,
15- Hôpital de M'Saken,
16- Hôpital de Moknine,
17- Hôpital régional « Haj Ali Soua » de Ksar Hellal,
18- Hôpital de Kerkennah,
19- Hôpital de Jebeniana,
20- Hôpital de Mahres,
21- Hôpital « Houcine Bouzaiene » de Gafsa,
22- Hôpital de Metlaoui,
23- Hôpital de Tozeur,
24- Hôpital de Sidi Bouzid,
25- Hôpital « Mohamed Ben Sassi » de Gabès,
26- Hôpital de Kébili,
27- Hôpital « Habib Bourguiba » de Médenine,
28- Hôpital « Sadok Mokadem » de Jerba,
29- Hôpital de Zarzis,
30- Hôpital de Ben Guerdane,
31- Hôpital de Tataouine,
32- Hôpital de Nefta.
C - Les Hôpitaux de circonscription :
1- Hôpital de Tébourba,
2- Hôpital Ettadhamen,
3- Hôpital « Hassen Belkhodja » de Ras-Jebel,
4- Hôpital de Mateur,
5- Hôpital d'El Alia,
6- Hôpital de Sejnane,
7- Hôpital de Grombalia,
8- Hôpital « Fattouma Limam » de Menzel Bouzelfa,
9- Hôpital de Beni Khaled,
10- Hôpital de Soliman,
11- Hôpital de Kélibia,
12- Hôpital de Haouaria,
13- Hôpital de Korba,
14- Hôpital de Hammamet,
15- Hôpital Enadhour,
16- Hôpital du Pont du Fahs,
17- Hôpital de Bou Salem,
18- Hôpital de Ghardimaou,
19- Hôpital d'Aïn Draham,
20- Hôpital de Fernana,
21- Hôpital de Téboursouk,
22- Hôpital de Nefza,
23- Hôpital de Testour,
24- Hôpital de Amdoun,
25- Hôpital de Guebellat,
26- Hôpital de Dahmani,
27- Hôpital de Sakiet Sidi Youssef,
28- Hôpital de Sers,
29- Hôpital de Tajerouine,
30- Hôpital d'El Ksour,
31- Hôpital de Neber,
32- Hôpital de Gaafour,
33- Hôpital de Bouarada,
34- Hôpital de Makthar,
35- Hôpital de Rouhia,
36- Hôpital de Krib,
37- Hôpital de Bargou,
38- Hôpital de Kesra,
39- Hôpital de Sidi Bourouis,
40- Hôpital de Fériana,
41- Hôpital Foussana,
42- Hôpital de Sbeïtla,
43- Hôpital de Sbiba,
44- Hôpital de Thala,
45- Hôpital de Majel Belabbès,
46- Hôpital de Hajeb El Ayoun,
47- Hôpital de Haffouz,
48- Hôpital de Oueslatia,
49- Hôpital de Bouhajla,
50- Hôpital de Nasrallah,
51- Hôpital de Sbikha,
52- Hôpital de Chebika,
53- Hôpital d'El Ala,
54- Hôpital d'Enfidha-Ville,
55- Hôpital Bouficha,
56- Hôpital de Sidi Bou Ali,
57- Hôpital « Habib Bayar » de Kalâa Kébira,
58- Hôpital Kalâa Sghira,
59- Hôpital de Bekalta,
60- Hôpital de Téboulba,
61- Hôpital de Bouhjar,
62- Hôpital de Ksibet Médiouni,
63- Hôpital de Jemmel,
64- Hôpital de Zeramdine,
65- Hôpital de Sahline,
66- Hôpital de Ouerdanine,
67- Hôpital Bembla,
68- Hôpital de Ksour Essaf,
69- Hôpital de Hbira,
70- Hôpital de Boumerdès,
71- Hôpital de Sidi Alouane,
72- Hôpital de Ouled Chamakh,
73- Hôpital de Souassi,
74- Hôpital de Chorbane,
75- Hôpital de Melloulech,
76- Hôpital de Chebba,
77- Hôpital d'El Jem,
78- Hôpital de Skhira,
79- Hôpital de Bir Ali Ben Khelifa,
80- Hôpital de Belkhir,
81- Hôpital de Sened,
82- Hôpital d'El Guetar,
83- Hôpital de M'Dhilla,
84- Hôpital de Moularès,
85- Hôpital de Redeyef,
86- Hôpital de Dégache,
87- Hôpital de Hazoua,
88- Hôpital de Tameghza,
89- Hôpital d'Ouled Haffouz,
90- Hôpital « Tahar Bouzriba » de Jelma,
91- Hôpital de Regueb,
92- Hôpital Bir El Hafey,
93- Hôpital de Menzel Bouzaïene,
94- Hôpital de Meknassy,
95- Hôpital de Mazzouna,
96- Hôpital de Ben Aoun,
97- Hôpital d'El Hamma,
98- Hôpital de Ouedhref,
99- Hôpital de Mareth,
100- Hôpital de Matmata,
101- Hôpital de Douz,
102- Hôpital de Souk El Ahad,
103- Hôpital de Faouar,
104- Hôpital de Midoun,
105- Hôpital de Béni Khédache,
106- Hôpital de Sidi Makhlouf,
107- Hôpital de Ghomrassen,
108- Hôpital de Remada.
D- Les groupements de santé de base :
1- Groupement de santé de base de Tunis-Nord,
2- Groupement de santé de base de Tunis-Sud,
3- Groupement de santé de base de l'Ariana,
4- Groupement de santé de base de Manouba,
5- Groupement de santé de base de Ben Arous,
6- Groupement de santé de base de Bizerte,
7- Groupement de santé de base de Nabeul,
8- Groupement de santé de base de Zaghouan,
9- Groupement de santé de base de Jendouba,
10- Groupement de santé de base de Béja,
11- Groupement de santé de base du Kef,
12- Groupement de santé de base de Siliana,
13- Groupement de santé de base de Kasserine,
14- Groupement de santé de base « Ahmed Karoui » de Kairouan,
15- Groupement de santé de base de Sousse,
16- Groupement de santé de base de Monastir,
17- Groupement de santé de base de Mahdia,
18- Groupement de santé de base de Sfax,
19- Groupement de santé de base de Jbeniana,
20- Groupement de santé de base « Menzel Chaker Agareb »,
21- Groupement de santé de base de Gafsa,
22- Groupement de santé de base de Tozeur,
23- Groupement de santé de base de Sidi Bouzid,
24- Groupement de santé de base de Gabès,
25- Groupement de santé de base de Kébili,
26- Groupement de santé de base de Médenine,
27- Groupement de santé de base de Jerba,
28- Groupement de santé de base de Tataouine.
Art. 2 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du ministre de la santé publique du 16 juin 2009, susvisé.
Tunis, le 24 septembre 2014.
Le ministre de la santé
Mohamed Salah Ben Ammar
Vu
Le Chef du Gouvernement
Mehdi Jomaa