Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 18 mai 2015, modifiant et complétant l'arrêté du 28 janvier 2015, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2014

Publié au Journal Officiel n° 42 du 26 mai 2015, page 1047

Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,

Vu la constitution.

Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000,

Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,

p. 1048

Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d'inscription des variétés végétales et les conditions d'inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d'attente et notamment son article 6,

Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2015, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2014,

Vu l'avis de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales du 23 décembre 2014,

Vu le rapport de l'autorité compétente pour l'année 2014.

Arrête :

Article premier - Est modifiée, la liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2014, telle que fixée par l'arrêté du 28 janvier 2015 susvisé, concernant les variétés de laitue et fenouil comme suit :

Cultures maraîchères
Laitue
Type « Ice Berg »
1326BalmoralHybrideHiverClause/UNISEM2014
Fenouil
1325TauroHybrideHiverClause/UNISEM2014

Art. 2 - Est complétée la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2014, telle que fixée par l'arrêté du 28 janvier 2015 susvisé conformément à la liste annexée au présent arrêté.

Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 18 mai 2015.

Le ministre de l'agriculture,
des ressources hydrauliques
et de la pêche
Saad Seddik

Vu
Le Chef du Gouvernement
Habib Essid

p. 1049

Liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2014

Identification de la variétéObtenteur & Responsable de l'obtentionDate d'inscription
N° d'enregistrementNominationTypes génétiquesCaractéristiques culturales
Cultures maraîchères
Tomate de saison
Tomate de saison précoce
1235VesproHybrideMonsanto Vegetable IP-Management BV/Cotugrain Impex2014
1220EscadaHybrideAgro- TIP Handels-Und Consultingges / El Moussem Agricole2014
Tomate de pleine saison
1228HostaHybrideBHN RESEARCH/Protagri2014
1227AlysseHybrideBHN RESEARCH/Protagri2014
1234HanaHybrideSemillas Lavega S.L/Fertiplant2014
1236HerdonHybrideMonsanto Vegetable IP-Management BV / Cotugrain Impex2014
Piment de saison
Poivron
1249RamosHybridePlein Champ - SerreGenoviva Agri Seeds/Baddar Agricole2014
Piment Fort
1230CardonHybridesaisonMonsanto Vegetable IP-Management BV / Cotugrain Impex2014
1231VeletaHybridesaisonSemillas Fito S.A / Cotugrain Impex2014
Melon de saison
Type : Ananas d'Amérique
1247Ananas 334HybrideGenoviva Agri Seeds/Baddar Agricole2014
1206CampinaHybrideAgro- TIP Handels-Und Consultingges / El Moussem Agricole2014
1205LilianHybrideAgro- TIP Handels-Und Consultingges / El Moussem Agricole2014
1243NourHybrideVilmorin / SEPCM2014
Type : Jaune Canarie
1207CascadaHybrideAgro- TIP Handels-Und Consultingges / El Moussem Agricole2014
1244SolarisHybrideVilmorin / SEPCM2014
Pastèque de saison
Type : Charleston Grey
1253KahinaHybrideGraines voltz / Cotugrain Impex2014
1254StoneHybrideUS Agriseeds / Agrodis2014
p. 1050
Identification de la variétéObtenteur & Responsable de l'obtentionDate d'inscription
N° d'enregistrementNominationTypes génétiquesCaractéristiques culturales
Type : Crimson Sweet
1252AdmiraHybrideNunhems BV/ Espace vert2014
1232AtakanHybrideManier tohumculuk Ltd/ Société Maison de l'Agriculteur2014
1097ChahedHybrideGSN semences / ETS Sahbi Mbarek2014
993CWM1508HybrideChair JauneUnicorn Seeds / Cotugrain Impex2014
1242EmeritaHybrideUnited Genetics Seeds Co /Société Tasmid2014
1255EmblemaHybrideCora seeds / Agrodis2014
1246ModellinoHybrideESASEM / Protagri2014
Courgette
1343FalaliHybrideClause Vegetable Seeds / Cotugrain Hortimag2014
1168JettaHybrideVilmorin / SEPCM2014
1338MarzoukaHybrideMonsanto Vegetable IP / Cotugrain Impex2014
Porte Greffe
Cucurbitacées
1294bissynergieHybrideMelonSakata Seed Corporation / Agrosystème2014
Solanacées
1180TecnicoHybridePimentVilmorin / SEPCM2014
1172GroundforceHybrideTomateSakata Vegetables Europe / Agrosystème2014
POMME DE TERRE
Pomme de terre de transformation
1267Lady BrittaHybridePrécoceC.Meijer B.V / Abdsalem Mansour2014
1268Lady AmarillaHybridePrécoceC.Meijer B.V / Abdsalem Mansour2014
CHOU FLEUR
1390SmillaHybride(Anti montaison)Syngenta Seeds BV /Bioprotection2014
1394FerraraHybride(Anti montaison)Nikerson Zwaan / Agriprotec2014
934bisBodilisHybrideCultures d'hiverVilmorin / SEPCM2014
933bisLocrisHybrideCultures d'hiverVilmorin / SEPCM2014
932bisMemphisHybrideCultures d'hiverVilmorin / SEPCM2014
p. 1051
Identification de la variétéObtenteur & Responsable de l'obtentionDate d'inscription
N° d'enregistrementNominationTypes génétiquesCaractéristiques culturales
CHOU POMME
1360TalaHybride(Anti montaison)United Genetics Seeds Co /Tasmid2014
Cultures fourragères
Mais tardif (ensilage)
1265AvelineHybrideTrès tardifLimagrain Europe / Agroservices2014
Cultures de légumineuses
Haricot mange tout
1269Magical (BL420)FixéeGSN semences S.A / Stucod2014
Féverole
1203bisChouroukFixéeRésistante à l'OrobancheINRAT et CRRGC Béja2014
Cultures industrielles
Betterave à Sucre
1186Ice bergHybrideSesvanderhave / NV /SA / Agriprotec2014
Arboricultures fruitières
Nectarinier
712bisPlatriunnecSaisonRondPlantas de Navara (Planaza Espagne)2014
653Viowhite 10PrécoceRondPlantas de Navara (Planaza Espagne)2014
Pêcher
652Plagold17SaisonAplatiPlantas de Navara (Planaza Espagne)2014
651Plawhite20SaisonAplatiPlantas de Navara (Planaza Espagne)2014
p. 1052

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 18 mai 2015, JORT n° 42 du 26 mai 2015, p. 1047.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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