Arrêté du ministre de la défense nationale du 4 novembre 2016, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques

Le ministre de la défense nationale,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret-loi n° 2011-89 du 23 septembre 2011,

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009,

Vu le décret n° 2006-1031 du 13 avril 2006, fixant des dispositions particulières pour déterminer l'âge maximum et les modalités de son calcul pour permettre aux titulaires de diplômes de l'enseignement supérieur de participer aux concours externes ou aux concours d'entrée aux cycles de formation pour le recrutement dans le secteur public,

Vu le décret n° 2007-428 du 6 mars 2007, fixant le cadre général des concours externes sur épreuves pour le recrutement et des concours d'entrée aux cycles de formation organisés par les administrations publiques,

Vu le décret gouvernemental n° 2016-296 du 11 mars 2016, portant délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au ministre de la défense nationale,

Vu le décret gouvernemental n° 2016-372 du 21 mars 2016, portant dispositions dérogatoires pour le recrutement dans le secteur de la fonction publique au titre de l'année 2016,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres.

Arrête :

Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

Art. 2 - Peuvent participer au concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques, les candidats âgés de quarante (40) ans au plus au 1er janvier de l'année d'ouverture du concours et titulaires :

• du diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts supérieurs des études technologiques ou par l'institut national des sciences appliquées et de technologie ou d'un diplôme admis en équivalence,

• ou d'un diplôme scientifique à caractère technique du premier cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme admis en équivalence,

• ou d'un diplôme de formation homologué au niveau mentionnée au premier paragraphe ci-dessus.

Au cas où le candidat dépasse l'âge maximum requis, il est octroyé une dérogation à la participation au concours conformément aux dispositions du décret n° 2006-1031 du 13 avril 2006 susvisé.

Art. 3 - Le concours externe susvisé est ouvert par arrêté du ministre de la défense nationale.

Cet arrêté fixe :

• le nombre de postes mis en concours et leur répartition éventuelle selon les différents postes d'affectation,

• la date de clôture de la liste des candidatures,

• la date et le lieu du déroulement des épreuves,

• le lieu ou l'adresse où les dossiers de candidatures doivent être déposés ou adressés par lettre recommandée.

Art. 4 - Les candidats au concours externe susvisé doivent déposer au bureau d'ordre central du ministère de la défense nationale ou adresser par lettre recommandée leurs dossiers de candidature comprenant les pièces suivantes :

A) Lors du dépôt de la candidature :

1. une demande de candidature,

2. une copie de la carte d'identité nationale,

3. une copie simple du diplôme avec une attestation d'équivalence pour les diplômes étrangers ou le diplôme de formation homologué à ce niveau.

Le candidat ayant dépassé l'âge légal doit joindre aux pièces sus-énumérées, une attestation justifiant l'accomplissement par l'intéressé des services civils effectifs ou l'inscription au bureau de l'emploi et du travail indépendant, délivrée depuis trois mois au maximum, à la date de clôture de la liste des candidatures pour soustraire la durée de ces services de l'âge légal de l'intéressé.

B) Après la réussite au concours et avant l'affectation au poste du travail, le candidat doit ajouter les pièces suivantes :

1. un extrait du casier judiciaire (l'original), datant de trois mois au plus,

2. un extrait de l'acte de naissance, datant de trois mois au plus,

3. un certificat médical (l'original), datant de trois mois au plus, attestant que le candidat remplit les conditions d'aptitude physique et mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoire de la République,

4. une copie certifiée conforme à l'original du diplôme et si nécessaire de l'attestation d'équivalence.

Art. 5 - Toute demande de candidature parvenue après la date de clôture de la liste des candidatures est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou du bureau d'ordre central faisant foi.

Art. 6 - le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont les membres sont désignés par arrêté du ministre de la défense nationale.

Le jury est chargé principalement de :

• proposer la liste des candidats autorisés à concourir,
• superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
• classer les candidats par ordre de mérite,
• proposer la liste des candidats susceptibles d'être admis.

Art. 7 - La liste des candidats admis à concourir est arrêtée définitivement par le ministre de la défense nationale sur proposition du jury du concours.

Art. 8 - Le concours externe susvisé comporte une épreuve écrite pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

A- L'épreuve écrite selon la technique des questions à choix multiple :

Poser un ensemble de questions dont le nombre est de cinquante (50) questions au moins. La réponse à ses questions consiste à choisir une ou plusieurs des réponses exactes parmi les réponses proposées. Les questions doivent porter sur les modules figurant dans le programme du concours.

Il n'est permis au candidat de subir l'épreuve orale que s'il a obtenu à l'épreuve des questions à choix multiple un score égal ou supérieur à 80% des réponses exactes.

Le jury du concours peut, le cas échéant, procéder à la réduction de ce score dans la limite de 60% des réponses exactes.

B- L'épreuve orale :

Une question portant sur un sujet tiré du programme de l'épreuve technique annexé au présent arrêté suivi d'une conversation avec les membres du jury.

Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort. Au cas où le candidat désire changer le sujet, la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.

Les deux épreuves écrite et orale se font indifféremment en langue arabe ou en langue française, selon le choix du candidat et la durée maximale et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont fixés ainsi qu'il suit :

Sera attribuée à chaque épreuve une note qui varie entre zéro (0) et vingt (20).

Art. 9 - Les candidats admis à l'épreuve écrite sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu et de la date du déroulement de l'épreuve orale.

Art. 10 - Les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves écrites et orales, ni de livres, ni de brochures, ni de notes, ni de tout autre document de quelque nature que ce soit sauf décision contraire du jury du concours.

Art. 11 - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée, entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'examineur ayant constaté la fraude ou la tentative établit un rapport circonstancié.

Les épreuves qu'a subies le candidat seront annulées et sera interdit de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen organisé ultérieurement par l'administration.

Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de la défense nationale.

Art. 12 - Nul ne peut être déclaré admis définitivement s'il n'a obtenu au minimum un total de cinquante (50) points pour les deux épreuves écrite et orale. Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité sera accordée au plus âgé.

Art. 13 - Le jury du concours procède au classement des candidats par ordre de mérite et propose deux listes des candidats pouvant être admis définitivement :

A/ La liste principale : comprend les candidats admis définitivement égale au nombre de postes ouverts pour candidature.

B/ la liste complémentaire : cette liste est établie dans la limite de 50% au minimum du nombre des candidats inscrits sur la liste principale. Elle permet, le cas échéant, à l'administration de remplacer les candidats inscrits sur la liste principale et qui n'ont pas rejoint leurs postes d'affectation.

Art. 14 - La liste principale et la liste complémentaire des candidats admis au concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques sont arrêtées définitivement par le ministre de la défense nationale sur proposition du jury du concours.

Art. 15 - L'administration proclame la liste principale et invite les candidats admis à rejoindre leurs postes d'affectation.

Au terme de délai maximum d'un mois après la date de proclamation de la liste principale, l'administration doit mettre en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, les candidats défaillants en les invitant à rejoindre leurs postes dans un délai maximum de quinze (15) jours, à compter de la date de mise en demeure, faute de quoi, ils sont radiés de la liste principale des candidats admis au concours et remplacés par ceux inscrits par ordre de mérite sur la liste complémentaire.

Le recours à la liste complémentaire prend fin dans un délai maximum de six (6) mois après la proclamation de la liste principale.

Art. 16 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 4 novembre 2016.

Le ministre de la défense nationale
Farhat Horchani

Vu
Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed

ANNEXE

Programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques.

1- Spécialité : Bâtiment :

• Nature et qualité, physiques et mécaniques des sols : différents terrains, sondages, contraintes des sols, forces portantes...,
• Fondations : différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système,
• Conception et calcul des structures simples,
• Superstructures et gros œuvres,
• Les murs : divers types, les cloisons, les murs rideaux, stabilité des murs, ouverture des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie,
• Les planchers : jointement et rejointement - joints de dilatation et de rupture,
• Enduits aux liants hydrauliques, percement et scellements, conduite et gaine, travaux de platerie, ouvrages en stuc, escaliers, carrelages et produits céramiques,
• Divers travaux d'équipement et de protection : menuiserie, plomberie, serrurerie et quincaillerie du bâtiment,
• Canalisation d'évacuation : fosses septiques, égouts,
• Etanchéité : isolation thermique, acoustique et antivibratoire,
• Engins pour l'exécution des travaux de bâtiment : engins de terrassement de levage, d'échafaudage, bétonnières...,
• Matériaux de construction traditionnels : agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et bétons, mise en œuvre, transport du béton, épandage et vibration, béton coulé sous l'eau, coffrage,
• Constitution d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans, différents lots) pour la construction d'un lycée, hôpital ou d'un immeuble d'habitation,

• Indication sur les coûts des principaux postes de travaux,
• Différents surcharges d'exploitation adoptée pour le bâtiment (bureaux, écoles, boutiques, hôpitaux, salles de spectacles...).

2- Spécialité : Génie civil :

• Résistance des matériaux : géométrie des sections, les sollicitations simples, les sollicitations combinées,
• Urbanisme et environnement : problématique de la planification pour la gestion urbaine, analyse physique et fonctionnelle de la ville, méthode d'élaboration d'un plan, traitement des eaux usées,
• Mécanique des solides : statique, cinématique, dynamique,
• Mécanique des structures : portique et cadres, déformation des poutres, poutres continues, lignes d'influences,
• Matériaux de construction : les différents produits de carrière, liants minéraux, produits céramiques, bétons,
• Construction métallique : assemblages (calcul et réalisation), notion de calcul des éléments, conception et calcul d'une charpente métallique,
• Hydraulique : écoulement à surface libre, écoulement en charge, hydrologie, évacuation des eaux et assainissement,
• Voiries et réseaux divers : les lotissements, terrassement, réseaux divers,
• Gestion des chantiers : organisation interne des chantiers, contrôle et suivi des travaux, planification et synchronisation des tâches,
• Ouvrages d'arts : les ponts, ponts à poutre, ouvrages spéciaux,
• Topographie : nivellement géométrique, lecture des cartes, mesure des distances, mesure des angles, profils en long et en travers, implantation,

• Physique du bâtiment : notion thermique, échanges thermiques à travers une paroi, matériaux isolants, phénomènes acoustiques, béton armé précontraint,
• Evaluation économique : devis descriptif, devis estimatif, bordereaux des prix, détermination des quantités.

3- Spécialité : mécanique :

• Notions de cinématique :

• Cinématique d'un corps solide : translation, relation, mouvement hélicoïdal, composition des vitesses et des accélérations, vitesse de glissement,
• Généralités sur le mouvement d'un corps solide au tour d'un point fixe, équation du mouvement, formule d'Euler, théorème de Poinsot,
• Mouvement d'un solide pesant suspendu par un point.

• Technologies : études des engrenages, train de roues dentées, mouvements différentiels, les liaisons, principes et procédés, organes d'assemblage élémentaire, immobilisation relative de deux pièces de machine, organe de transmissions mécaniques, embrayages, freins, transmission du mouvement circulaire, organes de variation de vitesse, organes de transmission avec transformation de mouvement.

• Matériaux :

• Différents matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux, produits sidérurgiques, métaux et alliages non ferreux, le bois, les matières premières industrielles d'origine organique ou minérale,
• Machines - outils à métaux : les tours, les fraiseuses, les perceuses, raboteuses et étaux limeurs, aléseuses machines à scier les métaux, machines de coupe, machines à meuler et rectifier, dessins industriels.

4- Spécialité : génie électrique :

• Lois du courant continu, électromagnétisme, champ magnétique produit par les courants,

• Induction d'un courant, action d'un champ d'induction sur un courant, travail des forces électromagnétiques, induction électromagnétique, force électromotrice et courants induits, auto-induction, énergie magnétique, grandeurs et unités, courant alternatif sinusoidal, courant triphasé, appareils de mesure, condensateurs, généralités sur les transformateurs (conséquences des lois de l'électromagnétisme), machines à courant continu de type courant, dynamo, réversibilité de la dynamo moteur, fonctionnement des machines à courant continu, accumulateurs, technologie, fonctionnement, charge, machines à courant alternatif, alternateurs, moteurs synchrones, transformateurs, organes de commande des machines électriques, la commande électromécanique des moteurs, démarrage, la commande automatique, multiplication des appareils, régularisation, régularisation de la vibration, régularisation de la vitesse, application de la conduite électrique, ensemble des moteurs électriques des pompes, engins pour remblager, engins de génie civil, transport mécanique, sauterelle, véhicule suspendu, chauffage électrique, les matériaux, dessin des plans électriques.

5- Spécialité : Maintenance industrielle :

• Electronique : électronique de base (composantes électriques, filtrage, redressement, amplification), électronique de puissance, fonctions logiques, logique combinatoire, séquentielle et programmable.
• Mécanique : différents organes de transmission de mouvement, lecture du dessin, différents procédés d'usinage.
• Hydraulique : caractéristiques et choix des huiles à mouvement, transport et distribution de fluides, récepteurs hydrostatiques, commandes et automatismes hydrauliques.
• Electricité : notions fondamentales de l'électricité, symboles et normalisation des équipements électriques, schémas électriques, installations électriques domestiques, machines électriques, installations électriques industrielles.

6- Spécialité : conditionnement :

• Traitement de l'air : définitions fondamentales, propriétés d'un mélange gaz parfait-vapeur, caractéristiques de l'air humide-diagramme, processus et facteurs du conditionnement d'air, facteurs de chaleurs formules, les quantités d'air exigées, estimation de la charge de conditionnement d'air.
• Refroidissement et déshumidification : refroidissement sensible, refroidissement par vaporisation, chauffage et humidification, mélange adiabatique des deux écoulements, tour de refroidissement.
• Climatisation et calcul des charges : le climat, relevés météorologiques, conditions de base pour le calcul des charges, mesure de transmission de chaleur, pertes thermiques d'une structure, procédures de calcul des pertes, calcul du gain thermique des structures, procédures de calcul du gain, dimensionnement des conduites.
• Bruit et insonorisation : nature du bruit, intensité échelle décibel, spectre du bruit, propagation - sources, protection contre le bruit, transmission, insonorisation des conduites, intensité recommandée.
• La maintenance préventive des installations de conditionnement et de traitement de l'air : service techniques, organisation, procédure de gestion de la maintenance, le contrôle technique des équipements.

7- Spécialité : Electromécanique

• Etudes des mouvements et des forces : statistique de forces, cinétique, dynamique.
• Résistance des matériaux : théorie de l'élasticité, caractéristiques mécaniques en essai, traction, compression, cisaillement.
• Construction mécanique : liaison des pièces, transformation mécanique de mouvement.
• Transmission de puissance : les arbres de transmission, les accouplements, transmission par engrenages, transmission par fluides, transmission par courroie.
• Mesure des grandeurs électriques : tension moyenne efficace, différents types d'appareils de mesure, puissance et énergie en courant mono phase et tri phase, facteur de puissance.

• Appareillage de protection : sectionneur, fusible, disjoncteur thermique, magneto - thermique et différentiel.
• Transformateurs : transformateur mono phase, transformateur tri phase.
• Les fluides médicaux : contrôle de production et de distribution des fluides médicaux, oxygène, protoxyde d'azote, vide, air comprimé.
• Les groupes électrogènes, les élévateurs, le matériel de buanderie et cuisine.
• Machines tournantes : moteurs à courant continu, génératrice, alternateur, moteur à combustion, moteur diesel.
• Services techniques : organisation, procédures de gestion de la maintenance, le contrôle technique des équipements et installations.

8- Spécialité : Informatique :

a) Option : maintenance outils informatiques :

• Architecture des ordinateurs, concepts de bases de données distribuées, interruption et déroulement, couches d'un système d'exploitation d'un ordinateur, gestion des mémoires (RAM, ROM, mémoire cachée...), gestion des entrées et sorties, gestion des fichiers, allocation et répartition des ressources.

b) Option : programmation informatique ou multimédia.

• Algorithmique et langage de programmation : notions d'algorithmes, techniques de programmation, évaluation d'algorithmes, structures dynamiques des informations, notion d'arbre.
• Système de gestion des bases de données : fonction d'un système de gestion des bases de données, modèle relationnel.

C) Option : réseaux ou sécurité informatique.

• Architecture des réseaux : types de réseaux (LAN, MAN, WAN), typologie des réseaux, classes des adresses (classe A, classe B, classe C), protocoles réseaux, mode de fonctionnement d'un réseau.
• Sécurité réseau : définition, méthodes de protection (matériels, logiciels).