Arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 14 novembre 2016, relatif aux piles électriques primaires non rechargeables

Le ministre de l'industrie et du commerce,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 92-117 du 7 décembre 1992, relative à la protection du consommateur,

Vu la loi n° 94-70 du 20 juin 1994, portant institution d'un système national d'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2005-92 du 3 octobre 2005,

Vu la loi n° 96-41 du 10 juin 1996, relative aux déchets et au contrôle de leur gestion et de leur élimination, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2001-14 du 30 janvier 2001, portant simplification des procédures administratives relatives aux autorisations délivrées par le ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire dans les domaines de sa compétence,

Vu la loi n° 99-40 du 10 mai 1999, relative à la métrologie légale, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2008-12 du 11 février 2008,

Vu la loi n° 2009-38 du 30 juin 2009, relative au système national de normalisation, telle que modifiée par la loi n° 2016-16 du 3 mars 2016,

Vu la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015, relative à la réorganisation de la concurrence et des prix,

Vu le décret n° 94-1744 du 29 août 1994, relatif aux modalités de contrôle technique à l'importation et l'exportation et aux organismes habilités à l'exercer, tel que modifié et complété par le décret n° 2010-1684 du 5 juillet 2010,

Vu le décret n° 95-916 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministère de l'industrie, tel que modifié et complété par le décret gouvernemental n° 2016-294 du 9 mars 2016,

Vu le décret n° 2000-2339 du 10 octobre 2000, fixant la liste des déchets dangereux,

Vu le décret n° 2001-2965 du 20 décembre 2001, fixant les attributions du ministère du commerce,

Vu le décret n° 2005-3395 du 26 décembre 2005, fixant les conditions et les modalités de collecte des accumulateurs et piles usagés,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu l'arrêté du ministre de l'économie nationale du 18 septembre 1993, fixant les modalités de prélèvement des échantillons prévues par la loi n° 92-117 du 7 décembre 1992, relative à la protection du consommateur, tel que modifié par l'arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 21 juillet 2003,

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 1er juillet 2003, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux piles électriques.

Arrête :

Article premier - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux piles électriques primaires non rechargeables mises sur le marché et destinés à la vente au public quelque soit leur système électrochimique.

Art. 2 - Aux sens du présent arrêté, on entend par :

1. « Pile » : des appareils représentant une source d'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, constituée d'un ou de plusieurs éléments primaires non rechargeables.

2. « Pile bouton » : toute pile portable de petite taille et de forme ronde, dont le diamètre est plus grand que la hauteur et qui est utilisé pour des applications spéciales, telles que les appareils auditifs, les montres, les petits appareils portatifs ou comme énergie de réserve.

3. « Outil électrique sans fil » : tout appareil portatif alimenté par une pile et destiné à des activités d'entretien, de construction ou de jardinage.

Art. 3 - Les piles objet de l'article premier du présent arrêté sont classées en six catégories définies à l'annexe I du présent arrêté.

Art. 4 - Les piles doivent satisfaire aux exigences relatives aux prescriptions dimensionnelles, aux formes des bornes et aux caractéristiques type de fonctionnement conformément à l'annexe II du présent arrêté.

Art. 5 - Les bornes doivent être conçues de manière à assurer que les piles offrent et maintiennent un bon contact électrique à tout moment.

Elles doivent être réalisées avec des matériaux qui assurent une conductivité électrique et une protection contre la corrosion appropriées.

Art. 6 - L'évaluation des caractéristiques type de fonctionnement doit être effectuée avec le cycle journalier le plus long des domaines d'application relatifs à l'usage des piles sauf spécifications particulières du fabricant.

Art. 7 - Chaque pile doit être marquée des renseignements suivants :

a) désignation, commission électrotechnique internationale (IEC) ou internationale commune,
b) expiration de la période d'utilisation recommandée ou année et mois ou année et semaine de fabrication.

L'année et le mois ou l'année et la semaine de fabrication peuvent être codés.

c) la polarité de la borne positive (+),
d) tension nominale,
e) nom ou marque commerciale du fabricant ou du fournisseur,
f) conseils de prudence, la mention « ne pas jeter au feu » doit être indiquée.

Ces renseignements doivent être indiqués en langue arabe, française ou anglaise, d'autres langues peuvent être ajoutées.

Concernant les petites piles de catégorie 3 et de catégorie 4 définies dans l'annexe I du présent arrêté, la désignation et la polarité doivent être marquées sur la pile et tous les autres marquages peuvent être donnés sur le premier emballage.

Art. 8 - Les renseignements suivants doivent être indiqués sur le premier emballage en langue arabe :

• produit : pile non rechargeable
• l'identité et l'adresse du fabricant,
• l'identité et l'adresse du fournisseur,
• conseils de prudence, la mention « ne pas jeter au feu » doit être indiquée,
• pays d'origine.

Art. 9 - Est interdite, la production, la commercialisation et l'importation des piles électriques contenant plus de 0,0005% en poids de mercure ou plus de 0,002% en poids de cadmium, y compris dans le cas où ces piles sont incorporées dans des appareils. Cette interdiction ne s'applique pas aux piles type "bouton" ou les piles composées d'éléments de type "bouton" ne contenant pas plus de 2% en poids de mercure.

Cette interdiction ne s'applique pas aux piles destinées à être utilisés dans :

• les systèmes d'urgence et d'alarme, notamment les éclairages de sécurité,
• les équipements médicaux,
• les outils électriques sans fil.

Art. 10 - Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constatées, poursuivies et réprimées conformément à la législation en vigueur.

Art. 11 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures et contraires au présent arrêté, notamment celles de l'arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie sus-mentionnée du 1er juillet 2003.

Art. 12 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 14 novembre 2016.

Le ministre de l'industrie
et du commerce
Zied Laadhari

Va
Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed

Annexe I

Catégories des piles

(*) Le système de désignation et de nomenclature est détaillé dans l'annexe C de la norme tunisienne NT 113.21-1.

ANNEXE II

Prescriptions dimensionnelles, caractéristiques des bornes et caractéristiques type de fonctionnement

1. Piles de la catégorie 1

1.1 Généralités

Figure 1a

Figure 1b
Figure 1 – Dessins des dimensions: Catégorie 1

Pour la définition des dimensions :

h1: hauteur maximale hors tout de la pile;
h2: distance minimale entre les parties planes des contacts positif et négatif;
h3: dépassement minimal de la partie plane du contact positif;
h4: retrait maximal de la surface plane négative de contact;
h5: dépassement minimal de la partie plane du contact négatif;
d1: diamètres maximal et minimal de la pile;
d2: diamètre minimal de la partie plane du contact positif;
d3: diamètre maximal du contact positif à l'intérieur de la hauteur du dépassement spécifiée;
d4: diamètre minimal de la partie plane du contact négatif;
d5: diamètre maximal du contact négatif à l'intérieur de la hauteur du dépassement spécifiée;
d6: diamètre extérieur minimal de la surface plane négative de contact;
d7: diamètre intérieur maximal de la surface plane négative de contact;
eP: concentricité du contact positif.

La surface cylindrique est isolée des contacts.
Bornes: plats/capot et fond.

Figure 1a: la surface de contact négative peut ne pas être plane sur toute son étendue.

Figure 1b: la surface de contact négative doit être pratiquement plane sur toute son étendue.

Pour les piles conformes aux Figures 1a et 1b, la surface plane du contact négatif n'est pas nécessairement en retrait.

Lorsque la surface plane du contact négatif forme la partie inférieure de la pile, les dimensions "h1" et "h2" sont toutes les deux mesurées à partir de la surface et la dimension "h4" est égale à zéro.

Dimensions "e P" à mesurer conformément à

La norme NT ISO 1101.

Le profil sur les lignes pointillées n'est pas spécifié.

1: Contact positif
2: Pointe facultative (dimension "h6" pour les piles ayant la pointe de 0,4 mm max.)
3: Surface de contact négatif

1.2 Spécifications: LR20, R20P, R20S

Dimensions en millimètres

Figure 2 – Dessins des dimensions: LR20, R20P, R20S

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

1.3 Spécifications: LR14, R14P, R14S

Dimensions en millimètres

Figure 3 – Dessins des dimensions: LR14, R14P, R14S

ᵃ Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

1.4 Spécifications: LR6, FR14505, R6P, R6S

Figure 4 – Dessins des dimensions: LR6, FR14505, R6P, R6S

Dimensions en millimètres

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b Répéter 10 fois par heure : 1 500 mW pendant 2 s, puis 650 mW pendant 28 s, puis 0 mW pendant 55 min.

1.5 Spécifications: LR03, FR10G445, R03

Dimensions en millimètres

Figure 5 – Dessins des dimensions: LR03, FR10G445, R03

ᵃ Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
ᵇ Répéter 10 fois par heure : 1 200 mW pendant 2 s, puis 650 mW pendant 28 s, puis 0 mW pendant 55 min.

1.6 Spécifications: LR1, R1, LR8D425

Dimensions en millimètres

Figure 6 – Dessins des dimensions: LR1, R1, LR8D425

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b Seule la résistance de décharge à impulsions doit être appliquée à la pile. C'est la charge efficace. Elle n'est pas ajoutée en série ou en parallèle à la résistance de décharge principale.

2. Piles de la catégorie 2

Spécifications: CR14250, CR15H270, CR17345, CR17450, BR17335

Dimensions en millimètres

Figure 7 – Dessins des dimensions: CR14250, CR15H270, CR17345, CR17450, BR17335

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b Les dimensions h₁/h₂ doivent être mesurées sur le surplomb de l’étiquette.

3. Piles de la catégorie 3

Spécifications: LR9, CR11108

Dimensions en millimètres

Figure 8 – Dessins des dimensions: LR9, CR11108

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

4. Piles de la catégorie 4

4.1 Généralités

Figure 9 – Dessins des dimensions: Catégorie 4

Pour la définition des dimensions, voir l’Article 4.

La surface cylindrique est reliée au contact positif. Il convient que le contact positif soit fait sur le côté de la pile, mais il peut être fait à la base.

Bornes: plats/capot et boîtier.

La partie plane du contact négatif doit dépasser.

Pour la résistance des contacts à la pression, voir 4.1.3.2 de l’IEC 60086-1:2015.

Pour les informations générales, voir l’IEC 60086-1.

Toute différence entre la hauteur de la pile et la distance entre les contacts ne doit pas dépasser 0,1 mm.

Aucune partie de la pile ne doit dépasser du contact positif.

Marquage: 4.1.6.2 de l’IEC 60086-1:2015 est applicable.

4.2. Spécifications: PR70, PR41, PR48, PR44

Dimensions en millimètres

Figure 10 – Dessins des dimensions: PR70, PR41, PR48, PR44

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b Un délai minimal de 10 min doit être observé entre la mise sous tension et le début de la mesure électrique.
c L'attention des concepteurs d'équipements est attirée sur l'importance de réaliser un contact électrique positif sur le côté de la pile pour ne pas gêner l'arrivée d'air pour les piles du système «P».
d Seule la résistance de décharge à impulsions doit être appliquée à la pile. C'est la charge efficace. Elle n'est pas ajoutée en série ou en parallèle à la résistance de décharge principale.
e Six cycles répétés de la résistance de décharge à impulsions pendant 100 ms, puis la résistance de décharge principale pendant 119 min, 59 s, 900 ms, puis repos pendant 12 h.
f Douze cycles répétés de la résistance de décharge à impulsions pendant 15 min, puis la résistance de décharge principale pendant 45 min, puis repos pendant 12 h.

4.3 Spécifications: LR41, LR55, LR54, LR43, LR44

Dimensions en millimètres

Figure 11 – Dessins des dimensions: LR41, LR55, LR54, LR43, LR44

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

4.4 Spécifications: SR62, SR63, SR65, SR64, SR60, SR67, SR66, SR58, SR68, SR59, SR69, SR41, SR57, SR55, SR48, SR54, SR42, SR43, SR44

Dimensions en millimètres

Figure 12 – Dessins des dimensions: SR62, SR63, SR65, SR64, SR60, SR67, SR66, SR58, SR68, SR59, SR69, SR41, SR57, SR55, SR48, SR54, SR42, SR43, SR44

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

b Résistance de décharge à impulsions pendant 1 s toutes les 6 s, pendant 5 min par jour. Résistance de décharge principale de manière alternée et continue pendant 24 h par jour.

c Seule la résistance de décharge à impulsions doit être appliquée à la pile. C'est la charge efficace. Elle n'est pas ajoutée en série ou en parallèle à la résistance de décharge principale.

4.5 Spécifications: CR1025, CR1216, CR1220, CR1616, CR2012, CR1620, CR2016, CR2025, CR2320, CR2032, CR2330, CR2430, CR2354, CR3032, CR2450, BR1225, BR2016, BR2320, BR2325, BR3032

Dimensions en millimètres

Figure 13 - Dessins des dimensions: CR1025, CR1216, CR1220, CR1616, CR2012, CR1620, CR2016, CR2025, CR2320, CR2032, CR2330, CR2430, CR2354, CR3032, CR2450, BR1225, BR2016, BR2320, BR2325, BR3032

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

5. Piles de la catégorie 5

5.1 Spécifications: 4LR44, 2CR13252, 4SR44

Dimensions en millimètres

Figure 14 – Dessins des dimensions: 4LR44, 2CR13252, 4SR44

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b Résistance de décharge à impulsions pendant 1 s toutes les 6 s, pendant 5 min par jour. Résistance de décharge principale de manière alternée et continue pendant 24 h par jour.
c Seule la résistance de décharge à impulsions doit être appliquée à la pile. C'est la charge efficace. Elle n'est pas ajoutée en série ou en parallèle à la résistance de décharge principale.

5.2 Spécifications: 5AR40
Dimensions en millimètres

Figure 15 Dessins des dimensions: 5AR40

a L'attention des concepteurs d'équipements est attirée sur l'importance d'assurer la circulation de l'air pour les piles du système «A».
b Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

6. Piles de la catégorie 6

6.1 Spécifications: 3R12P, 3R12S, 3LR12

Dimensions en millimètres

Figure 16 – Dessins des dimensions: 3R12P, 3R12S, 3LR12

Bornes: pinces ressort.
Pour les informations générales, voir NT 113-21-1

6.2 Spécifications: 4LR61

Dimensions en millimètres

Figure 17 – Dessins des dimensions: 4LR61

ᵃ Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

6.3 Spécifications: CR-P2

Dimensions en millimètres

Figure 18 – Dessins des dimensions: CR-P2

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

6.4 Spécifications: 2CR5

Dimensions en millimètres

Figure 19 – Dessins des dimensions: 2CR5

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).

6.5 Spécifications: 6F22, 6LR61, 6LP3146

Dimensions en millimètres

Figure 20 – Dessins des dimensions: 6F22, 6LR61, 6LP3146

ᵃ Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
ᵇ Il s'agit d'un essai accéléré.
ᶜ Seule la résistance de décharge à impulsions doit être appliquée à la pile. C'est la charge efficace. Elle n'est pas ajoutée en série ou en parallèle à la résistance de décharge principale.

6.6 Configurations: Partie mâle pour 6F22, 6LR61 6LP3146

Dimensions en millimètres

6.7 Spécifications: 6AS4

Dimensions en millimètres

Figure 22 Dessins des dimensions: 6AS4

ᵃ Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
ᵇ L'attention des concepteurs d'équipements est attirée sur l'importance d'assurer la circulation de l'air pour les piles du système «A».

6.8 Spécifications: 6AS6

Dimensions en millimètres

Figure 23 Dessins des dimensions: 6AS6

a Conditions normales (voir la norme NT 113.21-1, Tableau 3, Essai à l'état frais).
b L'attention des concepteurs d'équipements est attirée sur l'importance d'assurer la circulation de l'air pour les piles du système «A».

7. Termes, définitions, symboles et abréviations

• Bornes

Parties conductrices d'une pile destinées au raccordement à un circuit externe

• V_n : tension nominale

Valeur approchée appropriée d'une tension utilisée pour désigner ou identifier un élément, une pile ou un système électrochimique

• MAD : durée moyenne minimale (Minimum Average Duration)

Temps de décharge moyen minimal obtenu à partir d'un échantillon de piles

• OCV : tension en circuit ouvert (Open-Circuit Voltage)

Tension électrique aux bornes d'un élément ou d'une batterie lorsque le courant de décharge est nul

• Essai d'application

Simulation de l'utilisation réelle d'une pile dans une application spécifique

• EV : tension d'arrêt (End-point Voltage)

Tension spécifiée pour laquelle la décharge de la batterie est terminée

• Capacité

Durée utile ou capacité ou puissance d'une pile dans des conditions de décharge définies

• Essai de capacité

Essai conçu pour mesurer la capacité d'une pile