Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 septembre 2018, portant confirmation des écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Publié au Journal Officiel n° 77 du 25 septembre 2018, page 3222

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 2017-38 du 2 mai 2017,

Vu le décret n° 2007-1417 du 18 juin 2007, portant création des écoles doctorales,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, ensemble les textes qui l'ont modifié et complété et notamment le décret gouvernemental n° 2017-827 du 28 juillet 2017,

Vu le décret n° 2011-1069 du 30 juillet 2011, portant changement d'appellation et de spécialité d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2013-47 du 4 janvier 2013, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de doctorat dans le système « LMD »,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-43 du 17 mars 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 novembre 2007, organisant les écoles doctorales et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogiques qui en relève ainsi que les modalités de leur fonctionnement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 25 février 2009, portant création d'écoles doctorales au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 juillet 2013, portant création des écoles doctorales au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication du 24 juin 2014, portant confirmation des écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Après avis du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique concernant l'évaluation de l'activité des écoles doctorales pendant les années 2012, 2013 et 2014.

Arrête :

Article premier - Sont confirmées les écoles doctorales créées au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche indiqués par leurs nominations conformément au tableau suivant :

UniversitéEtablissement d'enseignement supérieur et de rechercheEcole doctorale
Université EzzitounaInstitut supérieur de théologie de TunisSciences religieuses et dialogue des civilisations
Université de TunisFaculté des sciences humaines et sociales de TunisStructures, systèmes, modèles et pratiques en lettres et sciences humaines et sociales
Institut supérieur des beaux arts de TunisArts et culture
Institut supérieur de gestion de TunisSciences de gestion
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de TunisSciences et technologie
Université Virtuelle de TunisInstitut supérieur de l'éducation et de la formation continue de TunisDidactiques, sciences de l'enseignement et métiers de l'éducation et de la formation
p. 3223
UniversitéEtablissement d'enseignement supérieur et de rechercheEcole doctorale
Université de Tunis El ManarFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de TunisSciences et technologies du vivant et de la terre
Mathématiques, informatiques, sciences et technologies de la matière
Faculté des sciences économiques et de gestion de TunisRecherche et analyse scientifique en économie et gestion
Faculté de droit et des sciences politiques de TunisSciences juridiques et politiques
Ecole nationale d'ingénieurs de TunisSciences et techniques de l'ingénieur
Université de CarthageFaculté des sciences juridiques, politiques et sociales de TunisSciences juridiques
Faculté des sciences de BizerteSciences, vie et matière
Institut national des sciences appliquées et de technologieSciences et technologies pour l'ingénieur
Institut des hautes études commerciales de CarthageGestion de l'entreprise
Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de TunisSciences et ingénierie architecturales
Ecole polytechnique de TunisSciences appliquées
Ecole supérieure des communications de TunisTechnologies de l'information et de la communication
Institut national agronomique de TunisSciences et techniques de l'agronomie et de l'environnement
Université de ManoubaFaculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaCommunication - culture - patrimoine
Ecole supérieure de commerce de TunisEconomie - commerce - comptabilité - finance - gestion
Ecole nationale des sciences de l'informatiqueSciences et technologies de l'informatique, de la communication, du design et de l'environnement
Université de SousseFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLettres et sciences humaines
Faculté de droit et des sciences politiques de SousseDroit et sciences politiques
Faculté des sciences économiques et de gestion de SousseSciences économiques et gestion
Institut supérieur agronomique de Chott MériemAgronomie et environnement
Université de MonastirFaculté des sciences de MonastirMatériaux, dispositifs et micro-systèmes
Sciences et techniques de l'information
Institut supérieur de biotechnologie de MonastirSciences biologiques, biotechnologie et santé
Ecole nationale d'ingénieurs de MonastirSciences et techniques pour l'ingénieur
Université de KairouanFaculté des lettres et des sciences humaines de KairouanNouveaux horizons en langues, lettres, arts et humanités
Université de SfaxFaculté des lettres et sciences humaines de SfaxLettres, arts et humanités
Faculté des sciences de SfaxSciences fondamentales
Faculté de droit de SfaxSciences juridiques
Faculté des sciences économiques et de gestion de SfaxSciences économiques, gestion et informatique
Ecole nationale d'ingénieurs de SfaxSciences et technologies
Université de GabèsEcole nationale d'ingénieurs de GabesSciences, ingénierie et société

Art. 2 - Le présent arrêté prend effet à compter de l'année 2015 et sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 17 septembre 2018.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Slim Khalbous

Vu
Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed

p. 3224

MINISTERE DE L'AGRICULTURE,
DES RESSOURCES HYDRAULIQUES
ET DE LA PECHE

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 septembre 2018, JORT n° 77 du 25 septembre 2018, p. 3222.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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