Arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 février 2019, portant…

La ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,

Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,

Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,

p. 366

Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,

Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,

Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,

Vu le décret gouvernemental n° 2017-671 du 28 avril 2017, portant création de l'agence de formation dans les métiers du tourisme et fixant son organisation administrative et financière et ses modalités de fonctionnement,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef de gouvernement et de ses membres,

Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu l'arrêté du premier ministre du 26 février 2003, portant création de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,

Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 mai 2013, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 novembre 2013, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 juin 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 10 mai 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination d'un brevet de technicien professionnel,

Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 22 juin 2018, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination d'un brevet de technicien professionnel,

Vu l'avis de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle lors de sa réunion du 1er août 2018.

p. 367

Arrête :

Article premier - Sont homologués par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Institut des technologies avancées et des études commerciales - intac» à Tunis	1105301	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
Structure privée de formation : «Moderne Formation» à Tunis	11108959	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
Structure privée de formation : «Académie Pilote des arts et de la création» à Tunis	11111311	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en photographie numérique»	III
Structure privée de formation : «Institut technique d'informatique et de gestion» à Tunis	1112501	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation : «Inovatis» à Tunis	11122613	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Logisticien de distribution»	IV
Structure privée de formation : «NET-INFO» à Tunis	11139915	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en animation 3D»	IV
Structure privée de formation : «zapping formation» à Tunis	11140115	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et Finances»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières»	III
Structure privée de formation : «Académie centrale du commerce international» à Tunis	11145216	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en transport multimodal»	III
Structure privée de formation : «Ecole Nour de formation professionnelle» à Tunis	11145516	Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur»	II
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Aide Esthéticienne»	II

p. 368

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Institut de formation future» à Tunis	11150416	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
Structure privée de formation : «Institut des sciences économiques et gestion» à Tunis	11150516	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III
Structure privée de formation : «Institut national des sciences économiques et techniques» à Tunis	11161617	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et Finances»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières»	III
Structure privée de formation : «Institut de formation» à Tunis	1173105	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option assistant réalisateur»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en audiovisuel option prise de vue»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières»	III
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Vendeur caissier étalagiste»	II
Structure privée de formation : «Interface training» à Tunis	1189207	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III
Structure privée de formation : «Institut Le Passage» à Tunis	1114101	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III
Structure privée de formation : «Institut pilote des sciences économiques et de technologie» à Tunis	1199609	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en décoration et design d'intérieur»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et PAO»	III

p. 369

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Elite» à Nabeul	2102501	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option assistant réalisateur»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option prise de vue»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option techniques de son»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option montage vidéo»	IV
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option production»	IV
Structure privée de formation : «Ecole de formation Jawhara» à Nabeul	2124217	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III
Structure privée de formation : «Mega Formation» à Bizerte	2313712	Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise»	III
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Vendeur caissier étalagiste»	II
Structure privée de formation : «Smart Formation» à Jendouba	3207516	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion»	IV
Structure privée de formation : «Tanit» au Kef	3304716	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III
Structure privée de formation «Institut privé avicenne des sciences infirmières» à Kasserine	4202706	Certificat d'aptitude professionnelle : «Auxiliaire de vie»	II
Structure privée de formation «Ecole ElAchouri de langues et de l'informatique» à Kasserine	4206816	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III
Structure privée de formation : «Informatique 2000» à Sousse	5102801	Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent d'entrepôt»	II
Structure privée de formation : «Etoile informatique» à Sousse	5105901	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III
Structure privée de formation : «Ecole ELAFAK» à Sousse	5111403	Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur homme»	II
Structure privée de formation : «Groupe Etoile formation : Ecole de formation des cadres de sousse»	5112403	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution»	III

p. 370

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Forma pro : Centre de formation professionnelle» à Sousse	5126210	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV
Structure privée de formation : «Best Formation» à Sousse	5143116	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III
Structure privée de formation : «El anaka» à Sfax	6100801	Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur»	II
Structure privée de formation : «Ecole des cadres» à Sfax	6101301	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières»	III
Structure privée de formation : «Institut Kapsa de formation touristique et langue» à Gafsa	7104207	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III
Structure privée de formation : «Ecole Nejma de formation professionnelle» à Gafsa	7106009	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en exploitation réseaux»	III
Structure privée de formation : «Institut de formation en art, technologie et administration des entreprises» à Gafsa	7106309	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation : « open door center des études et des formation professionnelles » à Gafsa	7109816	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion»	IV
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III
		Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur maquilleur »	II
Structure privée de formation : «Ennajah» à Kébili	7301894	Brevet de technicien supérieur : «Assistant(e) de direction»	IV
Structure privée de formation : «Ecole de formation des cadres» à Gabès	8101888	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III
Structure privée de formation : «Ecole Ibn Arafa pour formation professionnelle Privée» à Médenine	8203906	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat»	III
Structure privée de formation : «Centre pilote de formation professionnelle et hôtelière à Djerba» à Médenine	8200501	Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance »	IV

p. 371

Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date de renouvellement
Structure privée de formation : «Institut des métiers et des technologies d'avenir» à Tunis	11102010	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et publication assisté par ordinateur»	III	12/03/2017
Structure privée de formation : «Ecole le Paris» à Tunis	1108380	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat»	III	20/09/2017
Structure privée de formation : «ESMOD» à Tunis	1108901	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur styliste modéliste des industries de l'habillement»	IV	12/03/2017
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en modélisme et techniques vestimentaires»	III	26/02/2018
Structure privée de formation : «Académie Pilote des arts et de la création» à Tunis	11111311	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur journalisme et communication»	IV	20/09/2017
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option prise de vue»	IV	20/09/2017
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option techniques de son»	IV	20/09/2017
		Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia»	IV	16/05/2018
		Brevet de technicien supérieur : «Animateur radio- télévision»	IV	20/09/2017
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Tunis	1114301	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution»	III	25/06/2017

p. 372

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date de renouvellement
Structure privée de formation : «Arts et métiers» à Tunis	1115901	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cuisine»	III	23/07/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en pâtisserie»	III	09/05/2018
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie»	II	09/05/2018
Structure privée de formation : «Institut d'informatique industrielle» à Tunis	1116501	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	20/09/2017
Structure privée de formation : «Ecole privée d'arts et de décoration» à Tunis	1119802	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en arts graphiques et publicité»	III	30/07/2017
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en décoration d'intérieur»	III	30/07/2017
Structure privée de formation : «Institut pilote Jardin des soins» à Tunis	1126402	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en hydrothérapie»	III	23/06/2016
Structure privée de formation : «Collège Lasalle international» à Tunis	1132300	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international»	IV	04/06/2018
Structure privée de formation : «Ecole des techniques esthétiques et cosmétiques» à Tunis	1168405	Brevet de technicien professionnel : «Technicien(ne) en esthétique»	III	08/12/2017
Structure privée de formation : «Institut de formation administrative et commerciale» à l'Ariana	1202701	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III	04/06/2018
Structure privée de formation : «Institut maghrébin de management et de tourisme» à l'Ariana	1202901	Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie»	II	18/07/2017
Structure privée de formation : «Académie formation» à l'Ariana	1203701	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «Institut des pyramides de formation» à l'Ariana	1248111	Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie»	II	16/05/2018

p. 373

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date de renouvellement
Structure privée de formation : «Elite» à Nabeul	2102501	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion»	IV	26/02/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	26/02/2018
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte	2302501	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III	12/11/2018
Structure privée de formation : «Ecole privée des sciences infirmières Ibn El Jazzar» à Béja	3103705	Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «L'excellence» à Jendouba	3201402	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion»	IV	18/07/2017
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	04/06/2018
Structure privée de formation : «Ecole privée d'informatique et de gestion "Arij"» au Kef	3301002	Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «Centre d'informatique et de gestion» au Kef	3301102	Brevet de technicien professionnel : Technicien en secrétariat»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «Rihab d'informatique et gestion» au Kef	3301602	Brevet de technicien professionnel : «Technicien préparateur en pharmacie»	III	16/05/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Préparateur en laboratoires de biologie médicale»	III	16/05/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en prothèse dentaire»	III	16/05/2018
Structure privée de formation : «Master School» à Kairouan	4104210	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV	14/11/2018
Structure privée de formation : «Institut national d'informatique et sciences infirmières» à Kasserine	4200701	Certificat d'aptitude professionnelle : « Auxiliaire de vie »	II	16/05/2018

p. 374

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date de renouvellement
Structure privée de formation « Ecole ELAFAK» à Sousse	5111403	Brevet de technicien professionnel : «Technicien en esthétique»	III	14/11/2018
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Aide esthéticien(ne)»	II	14/11/2018
		Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur»	II	14/11/2018
Structure privée de formation « Groupe Etoile formation : Ecole de formation des cadres de Sousse»	5112403	Brevet de technicien supérieur : «Assistant(e) de direction»	IV	09/05/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat»	III	09/05/2018
Structure privée de formation « Académie El Mouradi de tourisme, de gestion et de technologie » à Sousse	5112904	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie»	III	09/05/2018
Structure privée de formation « Centre d'éducation et de formation en informatique » à Monastir	5202602	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	26/02/2018
Structure privée de formation « Institut maghrébin des sciences » à Sfax	6100901	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	15/01/2017
Structure privée de formation « Ecole des cadres » à Sfax	6101301	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV	12/09/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III	25/01/2019
Structure privée de formation « Institut central de commerce et d'enseignement technique » à Sfax	6103801	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion»	III	16/05/2018
Structure privée de formation « Institut privé Afak de formation professionnelle » à Sfax	6104001	Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion»	III	16/05/2018
Structure privée de formation « Ecole privée de la santé et d'informatique » à Tozeur	7202006	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances»	IV	16/05/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise»	III	16/05/2018
		Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants»	III	18/04/2019

p. 375

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date de renouvellement
Structure privée de formation «institut arrobas formation» à Gabès	8100801	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia»	IV	23/06/2016
		Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia»	III	23/06/2016

Art. 3 - Est changée la dénomination des brevets de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications en vertu des arrêtés d'homologation susvisés :

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme ou certificat	Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Institut pratique d'animation et de tourisme» à l'Ariana	1259514	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation : «Académie formation» à l'Ariana	1203701	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation : «Ecole pratique de tourisme et animation» à Bizerte	2300501	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation : «Etablissement Sana de formation professionnelle» à Kébili	7301993	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV
Structure privée de formation «Institut privé El Mostakbel des sciences infirmières à Zarzis » à Medenine	8204007	Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance»	IV

Art. 4 - Est renouvelée l'homologation du brevet de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour la période indiquée ci-dessous, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :

Organisme de formation	N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation)	Diplôme	Niveau dans la classification nationale des qualifications	Date du renouvellement d'homologation	Durée du renouvellement
Structure privée de formation : «Institut de services en informatique du sahel» à Sousse	5110703	Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia»	IV	12/03/2017	Un an

p. 376

Art. 5 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 4 février 2019.

La ministre de la formation
professionnelle et de l'emploi
Saïda Lounissi

Le Chef du Gouvernement

Youssef Chahed