La ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la loi n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret gouvernemental n° 2017-671 du 28 avril 2017, portant création de l'agence de formation dans les métiers du tourisme et fixant son organisation administrative et financière et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef de gouvernement et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant nomination de membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation et de la Formation du 10 mars 2009, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 mai 2013, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
p. 1428Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 novembre 2013, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 juin 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 janvier 2015, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 janvier 2015, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle lors de sa réunion du 3 janvier 2019,
Arrête :
Article premier - Sont homologués par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications |
|---|---|---|---|
| Agence de formation dans les métiers du tourisme | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en cuisine» | IV | |
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en pâtisserie» | IV | ||
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur de restaurant et bar» | IV | ||
| Agence tunisienne de la formation professionnelle | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en traitement de surface et peinture aéronautique» | III | |
| Brevet de technicien professionnel : «stratifieur drapeau en matériaux composites» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Monteur câbleur aéronautique» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en fabrication mécanique sur machine à commande numérique option aéronautique» | III | ||
| Ecole appliquée des métiers de théâtre | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en métier de théâtre» | IV | |
| Structure privée de formation : «Ecole le Paris» à Tunis | 1103580 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» | III |
| Structure privée de formation : «Institut des technologies avancées et des études commerciales - intac» à Tunis | 1105301 | Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en maintenance industrielle» | III | ||
| Structure privée de formation : «Institut spécialisé de formation» à Tunis | 11129514 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» | IV |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution» | III | ||
| Structure privée de formation : «les grandes écoles de la communication» à Tunis | 11141815 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en communication» | IV |
| Structure privée de formation : «Académie centrale du commerce international» à Tunis | 11145216 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» | IV |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications |
|---|---|---|---|
| Brevet de technicien supérieur : «Logisticien de distribution» | IV | ||
| Structure privée de formation : «Competency based training» à Tunis | 11158517 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en gestion de maintenance industrielle» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut des sciences d'Administration et techniques» à Tunis | 11172318 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» | IV |
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» | IV | ||
| Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» | III | ||
| Structure privée de formation : «Institut de formation» à Tunis | 1173105 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en audiovisuel option régisseur de son» | III |
| Structure privée de formation : «Interface training» à Tunis | 1189207 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audio visuel assistant de réalisation» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut maghrébin de management et de tourisme» à l'Ariana | 1202901 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en cuisine» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut Pascal» à l'Ariana | 1204001 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en cuisine» | IV |
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en pâtisserie» | IV | ||
| Structure privée de formation : «Intitut Assina mode de formation professionnelle» à Ben Arous | 1317215 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en modélisme et techniques vestimentaires» | III |
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de fabrication des industries de l'habillement» | II | ||
| Structure privée de formation : «Enajeh formation» à Manouba | 1402402 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» | III |
| Structure privée de formation : «Institut pilote d'informatique et de planification des ressources de l'entreprise» à Nabeul | 2123817 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia» | IV |
| Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» | IV | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur» | III | ||
| Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Nabeul | 2124517 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en décoration et design d'intérieur» | IV |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution» | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en décoration et design d'intérieur » | III | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur» | III |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications |
|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : «National» à Siliana | 3403511 | Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut ennajeh de formation- kasserine» à Kasserine | 4204609 | Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» | IV |
| Structure privée de formation : «Ecole El Najeh» à Kasserine | 4206615 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» | III |
| Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» | III | ||
| Structure privée de formation «Ecole El Achouri de langues et de l'informatique» à Kasserine | 4206816 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» | IV |
| Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» | IV | ||
| Structure privée de formation : «Groupe Etoile formation : Ecole de formation des cadres de sousse» | 5112403 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» | III |
| Structure privée de formation : «Académie internationale de la formation professionnelle GEPEA formation» à Sousse | 5130212 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Sousse | 5139115 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» | IV |
| Structure privée de formation : «Institut Avicenne» à Monastir | 5216815 | Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III |
| Structure privée de formation : «Smart Learning» à Monastir | 5218817 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» | IV |
| Structure privée de formation : «Heptacoupe» à Sfax | 6103901 | Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de fabrication des industries de l'habillement» | II |
| Structure privée de formation : «Institut méditerranéen de formation aux métiers maritimes à Kerkennah» à Sfax | 6133217 | Brevet de technicien professionnel : «Matelot de la marine marchande» | III |
| Brevet de technicien professionnel : «Matelot mécanicien de la marine marchande» | III | ||
| Structure privée de formation : «Ecole Ahd de formation» à Gafsa | 7110818 | Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» | IV |
| Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III | ||
| Structure privée de formation : «Ecole privée des sciences infirmières» à Kébili | 7303107 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» | IV |
| Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» | III | ||
| Structure privée de formation : «Bennasr de formation professionnelle privée El Faouar» à Kébili | 7304716 | Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III |
| Structure privée de formation : «Institut l'Horizon de formation» à Gabès | 8105609 | Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur Maquilleur» | II |
| Structure privée de formation : «Achourouk» à Gabès | 8106711 | Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent en coupe et couture» | II |
| Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Gabès | 8111116 | Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» | III |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» | III | ||
| Structure privée de formation : «Institut l'OASIS de formation professionnelle» à Médenine | 8207112 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» | III |
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Agence de formation des métiers du tourisme | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en pâtisserie» | III | 30/07/2017 | |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de cuisine» | III | 30/07/2017 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de restaurant et bar» | III | 30/07/2017 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien d'accueil et de réception» | III | 30/07/2017 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien d'étages et de buanderie» | III | 30/07/2017 | ||
| Agence tunisienne de la formation professionnelle | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur styliste modéliste des industries de l'habillement» | IV | 14/02/2019 | |
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en techniques de conception pour l'industrie électronique» | IV | 14/08/2019 | ||
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en techniques de production pour l'industrie électronique» | IV | 14/08/2019 | ||
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en contrôle qualité des industries agro-alimentaires» | IV | 10/03/2019 | ||
| Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en emballage et conditionnement en industries agro-alimentaires» | IV | 10/03/2019 | ||
| Agence tunisienne de la formation professionnelle | Brevet de technicien supérieur : «Logisticien de distribution» | IV | 14/02/2019 | |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de maintenance en climatisation» | III | 14/02/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Dessinateur projeteur en béton armé et VRD» | III | 10/03/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Chef de chantier routes et VRD» | III | 10/03/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en contrôle qualité en construction métallique» | III | 14/08/2019 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de maintenance des équipements électroménagers» | III | 27/04/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de fabrication en électronique» | III | 14/08/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en maintenance électronique des systèmes automatisés» | III | 14/08/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en ferronnerie d'art» | III | 27/04/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en fonderie d'art» | III | 14/02/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien aux métiers d'arts en céramique» | III | 14/02/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien carrossier peintre» | III | 10/03/2019 | ||
| Agence tunisienne de la formation professionnelle | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en transport multimodal» | III | 14/02/2019 | |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en transport routier» | III | 14/02/2019 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Métreur vérificateur en routes et VRD» | III | 10/03/2014 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent spécialisé en façonnage de marbre» | II | 10/03/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Soudeur monteur» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Ferronnier d'art» | II | 27/04/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent en fonderie d'art» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Décorateur en céramique» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent en fabrication des modèles et moules en céramique» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Tourneur en céramique» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Verrier au chalumeau» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Décorateur sur verre» | II | 14/02/2019 | ||
| Agence tunisienne de la formation professionnelle | Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent de manutention» | II | 14/02/2019 | |
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Conducteur routier» | II | 14/02/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Agent d'entrepôt» | II | 14/02/2019 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Tunis | 1114301 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» | IV | 15/01/2017 |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» | III | 25/06/2017 | ||
| Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» | III | 15/11/2016 | ||
| Structure privée de formation : «Institut d'informatique industrielle» à Tunis | 1116501 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» | IV | 16/05/2018 |
| Structure privée de formation : «Institut Jasmin» à Tunis | 11120212 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en esthétique» | IV | 16/06/2019 |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien en esthétique» | III | 18/04/2019 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : «Aide esthéticien(ne)» | II | 18/04/2019 | ||
| Structure privée de formation : «Centre Technique d'Informatique et Gestion» à Tunis | 11012691 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» | III | 14/11/2018 |
| Structure privée de formation : «Collège Lasalle international» à Tunis | 1132300 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en modélisme et techniques vestimentaires» | III | 14/11/2018 |
| Structure privée de formation : «Interface training» à Tunis | 1189207 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» | III | 12/03/2017 |
| Structure privée de formation : «Institut Tunisien de santé» à Ben Arous | 1302701 | Brevet de technicien professionnel : «Préparateur en laboratoires de biologie médicale» | III | 20/09/2017 |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien préparateur en pharmacie» | III | 20/09/2017 | ||
| Structure privée de formation : «Centre AIDA de formation professionnelle» à Ben Arous | 1307403 | Certificat d'aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur» | II | 14/11/2018 |
| Structure privée de formation : «Ecole privée d'informatique et de gestion "Arij"» au Kef | 3301002 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en marketing et multimédia» | IV | 16/05/2018 |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» | III | 25/06/2017 | ||
| Structure privée de formation : «Rihab d'informatique et gestion» au Kef | 3301602 | Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» | III | 04/06/2018 |
| Structure privée de formation « Institut des études touristiques kantaoui» à Sousse | 5103301 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien de cuisine» | III | 25/06/2017 |
| Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» | III | 25/06/2017 | ||
| Structure privée de formation : «Ecole privée des sciences infirmières» à Kébili | 7303107 | Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III | 18/04/2019 |
| Structure privée de formation «centre de formation polytechnique» à Gabes | 8105509 | Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en réseaux et sécurité informatique» | IV | 20/09/2017 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation «Institut l'Horizon de formation» à Gabes | 8105609 | Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» | III | 14/11/2018 |
| Structure privée de formation «Institut privé El Mostakbel des sciences infirmières» à Medenine | 8204007 | Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» | III | 18/04/2019 |
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation du certificat et du Brevet de formation professionnelle figurants sur la liste ci-après, et ce par rapport au niveau prévus à la classification nationale des qualifications et pour la période indiquée ci-dessous, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date du renouvellement d'homologation | Durée du renouvellement |
|---|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : «Interface training» à Tunis | 1189207 | Brevet de technicien supérieur : «Magasinier de matériel, équipements et matériaux de bâtiment et travaux publics» | IV | 12/03/2017 | Deux ans et demi |
| Structure privée de formation : «Institut tunisien de santé» à Ben Arous | 1302701 | Certificat d'aptitude professionnelle : «Aide préparateur en pharmacie» | II | 20/09/2017 | 3 ans et demi |
Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 6 mai 2019.
La ministre de la formation professionnelle et de l'emploi
Saïda Lounissi
Vu
Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed